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GARANTIE JEUNES

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GARANTIE JEUNES dans les ressources documentaires

Récapitulatif des garanties portant sur l’ouvrage dans le cadre d’un [...]

Ce tableau reprend les caractéristiques des garanties décennale et biennale, des dommages et ouvrages qu’elles couvrent, et décrit les démarches à effectuer...

27 juil. 2021

#garantie décennale #non-conformité

Responsabilité du maître d’œuvre au titre de la garantie de parfait achèvement

Les travaux réalisés dans le cadre d’un marché public donnent lieu – sauf exception – à la garantie de parfait achèvement. Cela signifie que le...

18 mai 2021

#maîtrise d’œuvre #garantie de parfait achèvement #assurance #constructeur #réserves

Comment mettre en jeu la garantie décennale ?

La garantie décennale fait obligation aux constructeurs de garantir pendant dix ans, après la réception des travaux, les conséquences des désordres...

11 juin 2016

#garantie décennale #constructeur #désordre #réception des travaux

Formulaire de garantie à première demande remplaçant la retenue de [...]

Ce formulaire, fourni par le ministère de l’Économie et des Finances, permet de formaliser l’adoption d’une garantie à première demande. Formulaire...

20 févr. 2020

#garantie à première demande

Bulletins de salaire du corps des éducateurs de jeunes enfants

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs de jeunes enfants :

  • éducateur de jeunes enfants de premier...

13 avr. 2021

#éducateurs de jeunes enfants #rémunération

Le fonctionnement courant d’un accueil de jeunes

Ce fonctionnement-type peut servir de référence, tout en sachant qu’il est nécessaire de garder une certaine souplesse selon l’actualité locale (par...

20 févr. 2020

#accueil de jeunes #fonctionnement

Fiche de poste pour un animateur chargé d’accompagner et de valoriser les [...]

La concrétisation et la réussite du projet d’un jeune sont étroitement liées à sa capacité à identifier les leviers et soutiens à actionner. Par ailleurs,...

20 févr. 2020

#animation #initiatives jeunesse #projets #citoyenneté #conseil local de la jeunesse #CCJ

Les différences entre un ALSH et un accueil de jeunes

Un accueil de loisirs sans hébergement et un accueil de jeunes fonctionnent selon des modalités et des objectifs différents. Ce tableau récapitulatif...

20 févr. 2020

#ALSH #accueil de jeunes #tranches d’âge #horaires #fonctionnement #encadrement #réglementation

Modèle officiel non obligatoire pour la constitution d’une garantie à [...]

La garantie à première demande ou la caution personnelle et solidaire, établie selon un modèle fixé par un arrêté du ministre chargé de l'économie,...

20 févr. 2020

#garantie à première demande #modèle non obligatoire

Annexes budgétaires : les états de la dette garantie

Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors bilan : une collectivité peut accorder sa caution à une personne morale...

21 juil. 2014

#Annexes #budget #dette #garantie

Créer un conseil municipal d’enfants et/ou de jeunes au service de la [...]

Parmi les 11 mesures annoncées le 22 janvier 2015 pour la grande mobilisation de l’école pour les valeurs de la République, après les attentats mortels...

06 oct. 2015

#éducation #citoyenneté #éducation civique #conseil municipal #enfant #jeunesse #école #collège

Remise d’un prix « Initiatives jeunes »

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...

05 mars 2012

#jeunesse #prix « initiatives jeunes » #innovation

Comment organiser l’inauguration d’un foyer de jeunes travailleurs

Notre pays connaît une crise du logement qui affecte tout particulièrement les jeunes en raison de la faiblesse de leurs revenus et du niveau élevé...

18 juin 2013

#jeunes #jeunes travailleurs #logement travailleurs #logement jeunes

Accompagner le jeune enfant dans la découverte de la nature

Comment aider les enfants à se rapprocher de la nature ? Une question de plus en plus présente dans les établissements d’accueil de la petite enfance...

25 juin 2019

#nature #développement durable #écologie #projet pédagogique #éveil #sensorialité

Garantir la sécurité des installations et des locaux – Prévenir le risque [...]

Les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (ACM) doivent garantir la sécurité matérielle des enfants et des jeunes...

23 févr. 2012

#ERP #commission de sécurité #risque incendie

Précisions et constats chiffrés sur le mal-être des jeunes

Différentes enquêtes ou études permettent de mettre des chiffres sur cet état assez flou mais bien réel qu’est le « mal-être »...

15 oct. 2020

#souffrance #malaise #mal-être #adolescent #risque #addiction #santé mentale #dépression

L’état annexe de la dette garantie

La reproduction de l’état des emprunts garantis (maquette du budget primitif de l’instruction M14) est commentée.

20 févr. 2020

#Maquette #M14 #annexes #budgétaires #dette #garantie

Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution bancaire de retenue [...]

Cette lettre type, à compléter, permettra au titulaire du marché de demander la libération de la caution bancaire de retenue de garantie.

21 févr. 2020

#retenue de garantie #paiement #libération #réserves

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