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Garde alternée

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Garde alternée dans l'actualité

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Garde alternée dans les ressources documentaires

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Mise en place d'une monnaie alternative
À l’heure où la crise ralentit l’économie sur l’ensemble du territoire français, les élus locaux cherchent des solutions durables et novatrices pour y remédier. Si une collectivité a choisi de…

24/05/2012

#Économie sociale et solidaire #Discours
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Le cadre d’emplois des gardes champêtres
Le corps des gardes champêtres a été créé par les lois des 28 septembre et 6 octobre 1791. Ils peuvent donc se prévaloir de leur ancienneté face aux policiers municipaux. Bien que…

06/08/2014

#Cadre d'emploi
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Les modes alternatifs de règlement des litiges (MARL)
Longtemps exclu du paysage normatif du droit public, le réflexe alternatif doit désormais être intégré dans le raisonnement des collectivités publiques pour résoudre leurs litiges. Si la transaction était déjà…

17/06/2019

#Contentieux #Règlement amiable #Justice
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Les différents modes de garde d’enfants
Ce tableau récapitule l’ensemble des modes de garde d’enfants existants, et caractérise le public accueilli, la qualification du personnel, les conditions d’organisation ainsi que l’administration de tutelle de chaque mode…

06/09/2016

#Crèche #Accueil
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Utiliser des véhicules alternatifs
La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant polyvalents, prêts aussi bien à approvisionner des plates-formes à l’échelle nationale,…

15/06/2020

#Véhicule
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Inauguration d’un dispositif innovant de garde d’enfants : « Bambins…
Un maire prononce un discours lors de l’inauguration d’un nouveau dispositif d’accueil des jeunes enfants « bambins malins », qui combine plusieurs modes de garde différents selon les besoins des parents. Il…

06/09/2016

#Inauguration #Discours
picto services-a-la-population

Les différents modes de garde d’enfants et l’originalité de l’accueil…
Les mineurs font l’objet d’une protection attentive de la part des autorités françaises. En général, on envisage deux situations de l’enfant : Il est en présence de ses parents, et relève…

06/09/2016

#Crèche #Accueil
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Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la définition…
La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) est organisée par les agences régionales de santé (ARS) et assurée conjointement entre les établissements de santé publics et privés. Dans…

19/02/2017

#Horaires de travail #Soins
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Fiche de mesure de responsabilisation ou alternative aux sanctions
Consécutive au prononcé d’une sanction, cette fiche a pour objet de prendre une mesure de responsabilisation ou alternative et d’en assurer le suivi.

14/09/2014

#Politique de l'éducation
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Comparatif des alternatives à l’immatriculation d’entreprises
Ce document est destiné à orienter les porteurs de projets qui : hésitent à se lancer dans la création d’entreprise car ils voudraient tester leur service, leur produit ou leur…

11/02/2015

#Bénéficiaire des ESMS #Création et soutien de l'entreprise
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Le redoublement aujourd'hui et ses alternatives
La question du redoublement est au cœur du fonctionnement du système scolaire et du parcours de réussite des élèves. Il a été tantôt considéré comme un recours intéressant par rapport…

21/06/2018

#Élève à besoins particuliers
picto sante

Modèle de lettre d’avertissement ou de mise en garde
Conformément à l’article L. 6143-7 du Code de la santé publique, le directeur, dans le cadre de sa mission générale de gestion de l’établissement, est chargé de maintenir les conditions…

02/03/2022

#Protection fonctionnelle #Violence
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Les sources alternatives : dons, cotisations, subventions…
Les instructions budgétaires et comptables pour les Ehpad ont prévu la répartition des ressources de fonctionnement en trois groupes : le groupe 1 : les produits de la tarification ; le groupe 2 : les autres produits…

05/06/2014

#Ressources financières
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Prévention et mesures éducatives alternatives aux sanctions
Mieux vaut prévenir que guérir et, lorsqu’elle s’avère nécessaire, la sanction en elle-même n’est pas toujours « restaurative » : elle ne permet pas de rétablir l’estime de soi de celui qui en…

14/09/2014

#Politique de l'éducation
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Les Ehpad « hors les murs », alternatives aux Ehpad traditionnels…
L’évolution législative comme réglementaire du secteur social et médico-social a bouleversé son organisation. Depuis la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, on parle de « mettre l’usager…

20/09/2020

#EHPAD #Traitement des personnes âgées

Une offre pour chaque métier

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

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