GARDE D'ENFANTS

GARDE D'ENFANTS : ressources documentaires

GARDE D'ENFANTS : Finances et comptabilité

• 27 mai 2019 - ref : 5135

  Les modes de règlement des recettes

  par les employeurs, pour les activités de tourisme ou de garde d’enfant de moins de 6 ans. Ils nécessitent... des jeunes enfants Arrêté du 24 décembre 2012 , portant application des articles 25,...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  de la garde et de la conservation des fonds et valeurs qu’il perçoit ou qui lui sont avancés,...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 27 mai 2019 - ref : 5111

  La liquidation

  de gestion, garantir l’intangibilité des informations qui y sont consignées et garder la trace des diligences... et personnelle du créancier (enfant à charge, situation du conjoint, maladie…). L’organisation...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

GARDE D'ENFANTS : Santé et sécurité au travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  l'obligation vaccinale par le BCG des enfants et adolescents avant l'entrée en collectivité est suspendue.... Il n'y a plus lieu d'exiger cette vaccination pour l'inscription : des enfants......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  dont on doit répondre, ou des choses dont on a la garde (...). Les maîtres et les commettants du dommage causé... précédentes, l'assureur n'a aucun recours contre les enfants, descendants, ascendants, alliés en ligne...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

GARDE D'ENFANTS : Santé

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  l'obligation vaccinale par le BCG des enfants et adolescents avant l'entrée en collectivité est suspendue.... Il n'y a plus lieu d'exiger cette vaccination pour l'inscription : des enfants......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  dont on doit répondre, ou des choses dont on a la garde (...). Les maîtres et les commettants du dommage causé... précédentes, l'assureur n'a aucun recours contre les enfants, descendants, ascendants, alliés en ligne...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

GARDE D'ENFANTS : Action sociale et solidaire

• 10 févr. 2015 - ref : 6761

  Accueillir des enfants au domicile

  Accueillir les enfants au quotidien Chaque jour, l’assistant maternel doit accueillir... être habillé en fonction des activités prévues, il peut très bien accueillir les enfants en survêtement,... ou de mélanger les...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil à domicile, quotidien de l’assistant maternel

• 22 nov. 2018 - ref : 7478

  Les éducateurs de jeunes enfants

  Missions générales de l’éducateur de jeunes enfants Historiquement positionné auprès... des enfants en tant que spécialiste de l’éveil, la place et les missions de l’éducateur de jeunes enfants... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  management, création de lien, projet éducatif, partenariat, réseau, famille

• 30 mai 2016 - ref : 6681

  Concevoir l’espace des enfants

  Le vestiaire est un lieu où les parents changent leurs enfants avant qu’ils n’entrent dans les unités de vie.... poufs, coussins)… Les jeux devront être pensés en double et être identiques pour permettre aux enfants......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aménagement, espace, programme pédagogique, caractéristiques fonctionnelles

• 19 sept. 2016 - ref : 10209

  Les jeunes enfants et les écrans

  âge. Commentaire Une étude américaine menée auprès de parents d’enfants âgés de 6 mois... à 1 an démontre que : 52 % des enfants regardent la télévision ; 36 %......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  écran, tablette, numérique, ordinateur, téléphone, portable

• 22 déc. 2014 - ref : 5714

  Faire participer les enfants à la vie de l’établissement

  à tous les niveaux : Les enfants verront leurs attentes et leurs besoins mieux pris en compte, leur projet... leurs pratiques, à renforcer les liens entre eux pour faire face aux demandes des enfants et ainsi...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  instance, individualisation, citoyenneté, participation au quotidien, piloter la participation

• 25 nov. 2014 - ref : 5711

  Veiller à la bientraitance dans un établissement accueillant des enfants

  d’enfants fragilisés notamment en portant une attention toute particulière au refus ou à la non-adhésion.... faites aux enfants remis en octobre 2014 à la ministre chargée des Affaires sociales et de la Santé.... ...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  bien-être, dialogue, prévention, accompagnement, personnalisation, individualisation

• 23 janv. 2013 - ref : 5716

  Évaluer la qualité des parcours des enfants confiés

  et administrative qui avec les parents et les enfants doit se traduire dans les projets pour l’enfant. Identifier... les besoins de l’enfant et mesurer ses acquis Les enfants confiés à l’ASE le sont souvent pour...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  partenariat, participation, projet pour l’enfant, objectifs d’évaluation, parcours

• 23 mai 2017 - ref : 10757

  Proposer des jeux de société à des jeunes enfants

  peuvent se retrouver en petits groupes. Les enfants aiment pouvoir jouer comme leurs aînés et découvrir une nouvelle... On ne peut pas proposer du jeu de société à tous les enfants accueillis. Pour qu’une partie se...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, règles, jeu de société, perdre

• 7 sept. 2016 - ref : 7150

  Repères sur les espaces ouverts aux parents et à leurs enfants

  Qu’est-ce qu’un LAEP ? Le LAEP (lieu d’accueil enfants/parents) est un espace où les enfants... sont les suivants : favoriser la relation entre enfants et parents ; valoriser les compétences... des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, parents, enfants, soutien, parentalité, ludique

GARDE D'ENFANTS : Marchés publics

• 7 sept. 2019 - ref : 2168

  Intégrer dans un marché public de couches lavables pour bébé des enjeux de développement durable

  par structure le nombre d’enfants qui peuvent bénéficier des couches lavables. Il doit, dès ce moment,... municipales sont équipées pour 6 enfants à raison de cinq couches par enfant. Les crèches ont été choisies......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, petite enfance, changes pour bébé, change lavable, couche écologique, couche lavable

• 7 mai 2019 - ref : 11146

  Éliminer les offres anormalement basses

  des enfants ; convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone et son protocole de Montréal... de 21 jours vaut acceptation, l’acheteur doit donc prendre garde à procéder à ces vérifications dans ce...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  offre anormalement basse, prix, erreur manifeste d’appréciation

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  et de fonctionnement communs. Exemples : des parents s’organisent ensemble pour la garde de leurs enfants...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 16 juil. 2018 - ref : 10475

  Responsabilité fondée sur la violation des droits moraux

  un « terrain de jeux » pour les enfants du village, l’eau cesse de couler, le bassin est transformé... patrimonial. Ainsi, un architecte garde un droit moral sur son œuvre, alors même qu’il a été rémunéré...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  altération, droit au respect, droit de divulgation, droit de repentir, droits moraux, ouvrage

GARDE D'ENFANTS : Établissements de santé

• 16 juin 2016 - ref : 9086

  Prestation pour la garde de jeunes enfants

  de leurs agents, l’un des volets de cette action étant constitué par la prestation pour la garde des jeunes enfants... pour la garde de jeunes enfants répond à plusieurs conditions d’attribution....

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  prestation de garde, garde d’enfants

• 23 juil. 2019 - ref : 13051

  Éducateurs de jeunes enfants

  Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret... enfants relèvent de la catégorie A. Enfin, à compter du 1 er  janvier 2021, il est procédé... des corps de...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 1 mars 2019 - ref : 9088

  Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

  L’allocation aux parents d’ enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans rentre... de cette prestation à condition de percevoir l’allocation d’éducation spéciale pour enfants atteints d’une maladie... Champ...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  allocation parents enfants handicapés, enfants handicapés

• 25 mars 2014 - ref : 4872

  Le droit de l’enfant à la présence de ses parents

  hospitalisé ou soigné n’est qu’une des applications pratiques du droit de garde et de surveillance... de visite des enfants hospitalisés en pédiatrie « Le père ou toute autre personne qui s’occupe... a...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, visite, confidentialité, établissement de santé, autorité parentale, intérêt de l’enfant

• 10 juin 2019 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  par l’interne au titre du service normal de garde sont comptabilisées dans ses obligations de service à raison... de garde.L’interne doit réaliser des gardes au titre du service normal de garde et bénéficie d’un repos...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 5 juil. 2019 - ref : 7895

  Quelles sont les positions statutaires des internes en médecine, odontologie, et pharmacie ?

  de chaque garde et du dernier déplacement survenu durant une période d’astreinte. Le service de garde normal... comprend une garde de nuit par semaine et un dimanche ou jour férié par mois. Un interne...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, congés, obligations de services, santé

• 20 mai 2015 - ref : 3627

  La gestion du congé maternité

  les administrations possédant une organisation matérielle appropriée à la garde des enfants devront accorder aux mères... elle-même ou le ménage assume déjà la charge d’au moins deux enfants ou lorsque...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé maternité, calcul de droit, congé, grossesse, accouchement, congé pathologique

• 17 déc. 2018 - ref : 3464

  La protection des personnels non médicaux victimes d’attaques, violences, injures et outrages

  ou de mise en garde adressée à l’auteur des faits : il peut s’agir de la réponse la plus adaptée... pour un incident d’une gravité peu importante ( cf. '>Décision d’avertissement ou de mise en garde ).... civil...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctionnaire, agent public, médecin hospitalier, protection fonctionnelle, violence, attaque

• 6 sept. 2016 - ref : 4894

  Comment signaler des sévices sur mineurs ?

  et poursuite des faits, avec ou sans instruction ; avise le juge des enfants (JDE) des faits... allégations (notamment d’abus sexuel) afin de régler un problème de garde (auquel cas le danger physique... à l’enfance...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, mineur, procureur de la république, signalement

GARDE D'ENFANTS : Ressources humaines

• 16 juin 2016 - ref : 9086

  Prestation pour la garde de jeunes enfants

  de leurs agents, l’un des volets de cette action étant constitué par la prestation pour la garde des jeunes enfants... pour la garde de jeunes enfants répond à plusieurs conditions d’attribution....

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  prestation de garde, garde d’enfants

• 23 juil. 2019 - ref : 13051

  Éducateurs de jeunes enfants

  Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret... enfants relèvent de la catégorie A. Enfin, à compter du 1 er  janvier 2021, il est procédé... des corps de...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 1 mars 2019 - ref : 9088

  Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

  L’allocation aux parents d’ enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans rentre... de cette prestation à condition de percevoir l’allocation d’éducation spéciale pour enfants atteints d’une maladie... Champ...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  allocation parents enfants handicapés, enfants handicapés

• ref : dtou5161

  Fiche de paie d’un(e) assistant(e) maternel(le)

  rémunéré(e)s par les collectivités territoriales au regard des heures de garde et des indemnités liées...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  Fiche de paie, bulletin de salaire, bulletin de paie, assistante maternelle

• 21 févr. 2019 - ref : 2596

  Recenser les aides liées à la situation personnelle ou familiale

  pour la garde de jeunes enfants ; aides financières pour les séjours d’enfants ; participation... pour séjours d’enfants ainsi qu’aux prestations pour les enfants handicapés sont fixés...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  action sociale, rémunération, principe de parité, enfant, handicap, allocation

• 30 déc. 2016 - ref : 5003

  Verser le supplément familial de traitement

  dans la composition du SFT versé aux agents : un élément fixe, variable selon le nombre d’enfants... Exemples : un agent rémunéré sur l’indice majoré 380 qui a deux enfants perçoit...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  supplément familial de traitement, SFT, enfants à charge, prestations familiales, traitement, situation familiale

• 25 avr. 2015 - ref : 7662

  Pension de réversion

  d’enfants infirmes, les aides à l’emploi pour la garde des jeunes enfants. Les orphelins ont droit... les enfants ouvrant droit à cet avantage dans les conditions prévues à l’article L. 18 du...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  Retraite, pension, pension de réversion, conjoint, orphelin, rente

• 14 oct. 2019 - ref : sl9435078

  Les prestations d'action sociale

  de découverte, les séjours réservés aux enfants handicapés. Il en est de même de la gestion des crèches... mesures concernant les enfants handicapés.... ...

  RH publiques > Modèles commentés

• 10 juin 2019 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  par l’interne au titre du service normal de garde sont comptabilisées dans ses obligations de service à raison... de garde.L’interne doit réaliser des gardes au titre du service normal de garde et bénéficie d’un repos...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

GARDE D'ENFANTS : Administration locale

• ref : dtou6301

  Les différents modes de garde d’enfants

  Ce tableau récapitule l’ensemble des modes de garde d’enfants existants, et caractérise le public...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  mode de garde, garde à domicile, assistante maternelle, halte-garderie, crèche, jardin d’enfants

• 7 sept. 2016 - ref : 7963

  Les différents modes de garde d’enfants et l’originalité de l’accueil de loisirs

  municipales, privées, associatives … ( cf .  '>Les différents modes de garde d’enfants )... une garde d’enfants centrée sur la vie quotidienne du jeune enfant et son bien-être :...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  garde à domicile, crèches, ACM, assistante maternelle, jardin d’enfants

• 13 juil. 2016 - ref : 0642

  Inscrire et admettre les enfants avant 6 ans

  n’est pas établi ( TA d’Amiens, 7 septembre 2006 ). La garde des enfants de moins de 3 ans La garde... sont les mêmes que pour l’école élémentaire ( cf.  '>Inscrire et admettre les enfants...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  inscription, admission, école maternelle, PS, MS, GS

• 29 nov. 2016 - ref : 4688

  Reconnaître les parents comme premiers éducateurs de leurs enfants

  que les enfants des quartiers défavorisés et scolarisés en Zep sont moins armés que les autres pour affronter... et à mesure vont prendre en charge l’enfant dans ses dimensions : de garde et d’éveil... des parents...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  parents, famille, parentalité

• 21 juin 2011 - ref : 0644

  Comparaison de l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans différents pays d’Europe

  de garde proposés en France, pour mémoire Les dispositifs de la petite enfance pour les enfants... en 2007. Ce Land prévoit d’instaurer un droit de garde pour les enfants à partir...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation en maternelle, Europe, accueil des moins de 6 ans, petite enfance, école maternelle, enseignants

• 20 févr. 2019 - ref : 0643

  Anticiper les conséquences de la scolarisation des enfants de 2 ans sur les politiques locales de la petite enfance

  sur le territoire national. L’offre de garde pour les enfants de moins de 3 ans est constituée de la manière... La question de la scolarisation des enfants de 2 ans du point de vue de l’Éducation...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation à 2 ans, scolarisation précoce, préscolarisation, crèche, petite enfance, école maternelle

• 6 oct. 2015 - ref : 4289

  Créer un conseil municipal d’enfants et/ou de jeunes au service de la promotion d’une citoyenneté active

  Le rôle éducatif des conseils municipaux des enfants et/ou des jeunes Cette instance... a pour objectif d’initier les enfants et les jeunes élus à la vie politique réelle. Elle tente de les accompagner... de l’adhésion...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation, citoyenneté, éducation civique, conseil municipal, enfant, jeunesse

• 9 mai 2019 - ref : 0627

  Organiser le service de l’enfance pour prendre en charge les enfants des écoles primaires sur les temps périscolaires et de loisirs

  doit toutefois faire l’objet d’une mise en garde relative au fait que les actions périscolaires supposent... de loisirs dans une triple dimension : l’ accueil et l’ encadrement des enfants fréquentant... ...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  enfance, animation, accueil collectif de mineurs, accueil de loisirs sans hébergement, ALSH, périscolaire

• 11 mai 2018 - ref : 10783

  Connaître le Défenseur des droits de l’enfant

  de la situation d’ enfants mineurs étrangers dans le cadre de l’accès à la scolarité rendue difficile compte tenu... enfants porteurs de handicap ( cf . '>Scolariser les élèves handicapés ), pour lesquels aucune solution......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  défenseur, droits, enfant, protection, enfance