GARDIENNAGE

GARDIENNAGE : ressources documentaires

GARDIENNAGE : Finances et comptabilité

• 15 déc. 2010 - ref : 0310

  Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...

  , bibliothèques) et fourniture de prestations de service (gardiennage, conseil...). La conduite...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 12 oct. 2016 - ref : 3962

  Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

  extérieurs pour des services fonctionnels (accueil, standard, gardiennage, hygiène et propreté, entretien...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation

GARDIENNAGE : Action sociale et solidaire

• 27 janv. 2011 - ref : 0262

  Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)

  et électroniques) ; la manutention et le conditionnement ; le gardiennage et la sécurité ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  ETTI, EITT, SIAE, IAE, contrat mission ETTI, CDPI

• 14 déc. 2010 - ref : 0591

  Mobiliser les initiatives solidaires

  ou de maison, gardiennage gratuit de la maison et animaux par des personnes âgées, hébergement pour des vacances...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  consommation solidaire, entraide, accompagnement budgétaire, consommation, SEL, RERS

• 10 mai 2012 - ref : 2560

  S'engager dans le programme adultes-relais

  sociale, de gardiennage ou de gestion d’équipements publics. Le projet doit apporter une plus-value...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation, quartier, politique de la ville, insertion, lien social, prévention de la délinquance

• 16 avr. 2014 - ref : 7369

  Mettre en place une comptabilité d’analyse des coûts (ou comptabilité analytique)

  immobilisations ; mobilier ; coût du gardiennage ; recettes des usagers ; subventions...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  comptabilité, budget, efficience, analyse

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  tels que frais de gardiennage, engagés avec l’accord préalable des assureurs afin d’éviter ladite fermeture...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  , gardiennage, sécurité…). L’enfant peut donc venir à un rythme très spécifique. Pour cette raison, il semble...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

GARDIENNAGE : Marchés publics

• ref : dtou4736

  Diagramme d’Ishikawa, prestations de gardiennage

  des fonctions contraintes) que les prestations de gardiennage devront remplir et les qualifie par un niveau...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  définition du besoin, diagramme d’Ishikawa, gardiennage

• 12 nov. 2018 - ref : 11612

  Article L. 2512-2 du Code de la commande publique

  intéressant l’installation d’un stand ou encore les services d’accueil du public ou de gardiennage ne relèvent...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Marché public, régime juridique particulier, acquisition, location, terrain

• 18 avr. 2018 - ref : 0066

  Recourir à la procédure adaptée pour un marché de services relevant de l’article 28 ?

  de votre procédure. N’hésitez pas à indiquer le plus d’éléments possible. Un marché de gardiennage supérieur... par la CPV permet de déterminer que les services de gardiennage relèvent de la catégorie des services......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché public de services, procédure adaptée, article 28, nomenclature CPV, Common Procurement Vocabulary, services non prioritaires

• 5 oct. 2011 - ref : 3172

  Mettre en place le compte prorata

  titulaire du lot. Ainsi, une entreprise qui se voit confier le lot gardiennage dans son marché... et les modalités de fonctionnement du compte. Réglez en amont la question du gardiennage Ce poste qui,... et de...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  dépenses, chantier, compte prorata

• 28 janv. 2017 - ref : 8685

  Savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur la loi du 17 juillet 1978

  passé par l’EPIC « Agence nationale des déchets radioactifs (ANDRA) », qui a pour objet le gardiennage...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  CADA, loi 1978, communication, secret industriel et commercial, document administratif

• 28 mars 2018 - ref : 0056

  Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

  de gardiennage et de surveillance de quatre sites géographiquement éloignés faisait bien apparaître...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME

• 8 oct. 2018 - ref : 0144

  Informer les candidats du rejet de leur offre en appel d’offres (motifs de rejet, motifs d’attribution, délais de recours)

  de prestations de gardiennage sur des sites non sensibles. Ainsi, l’offre que vous avez présentée ne répond...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  appel d’offres, rejet d’une offre

• 7 nov. 2016 - ref : 9516

  Les motifs de la mise en régie

  des terrains, à la violation des obligations de gardiennage ( CCAG MI , art. 18.10) ; la décision...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  mise en régie, régie directe, exécution aux frais et risques, manquement grave, sanction sans texte

• 22 nov. 2016 - ref : 8286

  Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  intéressant l’installation d’un stand ou encore les services d’accueil du public ou de gardiennage ne relèvent...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement

GARDIENNAGE : Établissements de santé

• 18 sept. 2018 - ref : 4789

  Qui doit conserver le dossier médical ?

  , mais il est toutefois imposé aux établissements publics de santé d’en assurer le gardiennage. A noter... , art. R. 1112-7 ) et doit tout mettre en œuvre pour que ce « gardiennage » réponde...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  accès aux données personnelles, droit à l’information, délais et modalités de conservation du dossier médical, archives hospitalières, dossier médical

• 18 janv. 2018 - ref : 9097

  Avantages en nature concédés sous forme de logement

  de sécurité, gardiennage…) doivent avoir un avantage en nature logement calculé sur la valeur locative...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, logement

GARDIENNAGE : Ressources humaines

• 13 mars 2017 - ref : 7948

  Traiter la partie comptable de la paie

  des agents à disposition de la collectivité (hors nettoyage ou gardiennage imputés en 628)... de gardiennage (églises, forêts et bois communaux) 011 6283 Frais de nettoyage des locaux 011...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  mandatement, budget, fonction, chapitre, nature, article

• 27 juin 2017 - ref : 8741

  Qualification par application des critères dégagés par la jurisprudence

  d’une collectivité au titre de l’entretien et le gardiennage du patrimoine privé ( TC, 15 janvier 2007, n°... ) ; l’agent recruté par une CCI de Nîmes et chargé de l’entretien, du nettoyage et du gardiennage...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent de droit public, agent de droit privé, agent recruté à l’étranger, critère organique, théorie de la transparence, clause exorbitante de droit commun

• 22 janv. 2018 - ref : 8742

  Requalification de la nature de la relation de travail

  soit des fonctions du niveau de la catégorie C concourant à l’entretien ou au gardiennage de services... soit des fonctions du niveau de la catégorie C concourant à l’entretien ou au gardiennage de services...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent public, agent de droit privé, requalification de la situation juridique, droit d’option, transfert d’activité, changement d’employeur

• 2 mai 2017 - ref : 10735

  Annualisation du temps de travail

  le barriérage, le gardiennage des installations, le démontage et rangement…). Évaluer le temps imparti...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  annualisation, temps de travail, planning, heures

• 12 avr. 2017 - ref : 8764

  Obligation d’exclusivité et règles de cumul d’activités de droit commun

  petits travaux de jardinage, garde d’enfants, gardiennage et surveillance temporaire, soins et promenades...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  activité principale, activité accessoire, cumul d’activités publiques, cumul entre activité publique et privée, activité privée interdite, cumuls libres

• 15 oct. 2013 - ref : 6472

  Le rôle et les compétences des différents acteurs de la médecine professionnelle dans la fonction publique territoriale

  , les agents de surveillance et de gardiennage ; visite de surveillance médicale particulière (tous...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  organismes médicaux, médecin agréé, médecin de prévention, médecin traitant, médecine préventive, commission de réforme

• 15 mars 2013 - ref : 5729

  Prendre en charge et accompagner un agent face à un problème d’addiction

  chez les personnes affectées à des postes à risque (conduite d’engins, gardiennage, hautes responsabilités, travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  addiction, consommation excessive, alcool, drogues, médicaments, dépendance

• 10 nov. 2011 - ref : 2546

  Laisser un agent travailler seul

  est un travailleur isolé ( ex. : conducteur de machines, travaux de maintenance, gardiennage, etc...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  travail isolé, dispositif d’alarme pour travailleur isolé, DATI, protection du travailleur isolé, PTI, agent chargé de la fonction d’inspection

• 22 févr. 2017 - ref : 5723

  Attribuer un logement de fonction par nécessité de service ou par convention à titre précaire avec astreinte

  par exemple, ceux liés au gardiennage. Dans la liste des emplois, le Conseil d’État admet les emplois...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  logement de fonction, nécessité absolue de service, convention d’occupation précaire avec astreinte, avantage en nature

GARDIENNAGE : Administration locale

• 29 sept. 2014 - ref : 0681

  Comment organiser le gardiennage dans les locaux scolaires ?

  Définir les missions générales de gardiennage Le profil de poste de l’agent en charge... du gardiennage dans l’école comprend différentes missions annexes qui dépassent les simples ouverture... du gardiennage...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  sécurité, entretien, locaux scolaires, logement de fonction, ressources humaines

• 14 oct. 2015 - ref : 9024

  Connaître le cadre de l’armement de la sécurité privée

  La surveillance humaine ou la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou le gardiennage de biens... réglementant les activités privées de surveillance, gardiennage et transports de fonds Loi n° 2011-267...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité privée, CNAPS, agents de sécurité, armement de la sécurité privée

• 10 mai 2013 - ref : 1891

  Les alarmes avec levée de doute

  La levée de doute : pourquoi ? Afin de pallier l’absence de gardiennage et/ou le manque...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  alarme, intrusion, levée de doute, reconnaissance visuelle, télésurveillance

• 17 nov. 2018 - ref : 12614

  La mutualisation des services « supports »

  notamment en ce qui concerne deux domaines importants : le gardiennage et le nettoyage. Enfin,... Pour la fonction « logistique » : gestion immobilière et mobilière ; gardiennage...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, service financier, ressources humaines, marché public, logistique, informatique

• 22 mars 2018 - ref : 9390

  La sécurité privée

  les faubourgs des villes, les demandes pour que soient créées des sociétés de gardiennage destinées à suppléer... Dans ces entreprises se cumulaient souvent gardiennage des immeubles et activités de recherches.... les...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS

• 17 sept. 2015 - ref : 8941

  Les aires d’accueil des gens du voyage

  Un gardiennage suffisant devra gérer l’accueil, les entrées et sorties, le respect du règlement… L’entretien...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  aire d’accueil, gens du voyage, grand passage, schéma départemental

• 17 juin 2014 - ref : 5798

  Gérer le tourisme patrimonial dans les cimetières

  d’exhumation, de travaux divers, etc. Formez les personnels de gardiennage des cimetières à l’accueil, voire...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  cimetières, tourisme, patrimoine, image, dignité

• 20 oct. 2014 - ref : 5838

  Organiser la relation avec les professionnels du secteur funéraire

  et les droits des familles contractant avec une entreprise du secteur funéraire. Le personnel de gardiennage...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  orientation, gestion files d’attente, rendez-vous, service extérieur, pompes funèbres

• 22 août 2017 - ref : 5839

  Accueillir le public dans les cimetières

  et de gardiennage dans le cimetière, de préférence en le dotant de tenues uniformisées. Les tenues professionnelles...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  accueil, cimetières, accessibilité, orientation, horaires, véhicules