GARDIENNAGE

GARDIENNAGE : ressources documentaires

GARDIENNAGE : Finances et comptabilité

• 15 déc. 2010 - ref : 0310

  Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...

  , bibliothèques) et fourniture de prestations de service (gardiennage, conseil...). La conduite...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 12 oct. 2016 - ref : 3962

  Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

  extérieurs pour des services fonctionnels (accueil, standard, gardiennage, hygiène et propreté, entretien...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation

GARDIENNAGE : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  dans certaines branches professionnelles (entreprises de production, gardiennage, hôpitaux et établissements de santé...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

GARDIENNAGE : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963531

  L’obligation de reprise du personnel

  au transfert des contrats de travail (et tout particulièrement s’agissant des marchés de gardiennage...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963531

  Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics

  au transfert des contrats de travail (et tout particulièrement s’agissant des marchés de gardiennage...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  dans certaines branches professionnelles (entreprises de production, gardiennage, hôpitaux et établissements de santé...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

GARDIENNAGE : Action sociale et solidaire

• 27 janv. 2011 - ref : 0262

  Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)

  et électroniques) ; la manutention et le conditionnement ; le gardiennage et la sécurité ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  ETTI, EITT, SIAE, IAE, contrat mission ETTI, CDPI

• 14 déc. 2010 - ref : 0591

  Mobiliser les initiatives solidaires

  ou de maison, gardiennage gratuit de la maison et animaux par des personnes âgées, hébergement pour des vacances...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  consommation solidaire, entraide, accompagnement budgétaire, consommation, SEL, RERS

• 10 mai 2012 - ref : 2560

  S'engager dans le programme adultes-relais

  sociale, de gardiennage ou de gestion d’équipements publics. Le projet doit apporter une plus-value...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation, quartier, politique de la ville, insertion, lien social, prévention de la délinquance

• 16 avr. 2014 - ref : 7369

  Mettre en place une comptabilité d’analyse des coûts (ou comptabilité analytique)

  immobilisations ; mobilier ; coût du gardiennage ; recettes des usagers ; subventions...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  comptabilité, budget, efficience, analyse

• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  , gardiennage, sécurité…). L’enfant peut donc venir à un rythme très spécifique. Pour cette raison, il semble...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  tels que frais de gardiennage, engagés avec l’accord préalable des assureurs afin d’éviter ladite fermeture...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

GARDIENNAGE : Marchés publics

• ref : dtou4736

  Diagramme d’Ishikawa, prestations de gardiennage

  des fonctions contraintes) que les prestations de gardiennage devront remplir et les qualifie par un niveau...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  définition du besoin, diagramme d’Ishikawa, gardiennage

• 14 mars 2019 - ref : 3172

  Mettre en place le compte prorata

  titulaire du lot. Ainsi, une entreprise qui se voit confier le lot gardiennage dans son marché... et les modalités de fonctionnement du compte. Réglez en amont la question du gardiennage Ce poste qui,... et de...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  dépenses, chantier, compte prorata

• 30 avr. 2019 - ref : 0066

  Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques

  de votre procédure. N’hésitez pas à indiquer le plus d’éléments possible. Un marché de gardiennage supérieur... que les services de gardiennage relèvent de la catégorie des services d’enquête et de sécurité....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques, procédure adaptée, Common Procurement Vocabulary

• 18 janv. 2019 - ref : 11612

  Article L. 2512-5 du Code de la commande publique

  d’un stand ou encore les services d’accueil du public ou de gardiennage ne relèvent pas de ces exceptions....

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché public, régime juridique particulier, acquisition, location, terrain

• 7 nov. 2016 - ref : 9516

  Les motifs de la mise en régie

  des terrains, à la violation des obligations de gardiennage ( CCAG MI , art. 18.10) ; la décision...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  mise en régie, régie directe, exécution aux frais et risques, manquement grave, sanction sans texte

• 17 avr. 2019 - ref : 8685

  Savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le Code des relations entre le public et l'administration

  passé par l’Epic « Agence nationale des déchets radioactifs (Andra) », qui a pour objet le gardiennage...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  CADA, Code des relations entre le public et l’administration, communication, secret des affaires, document administratif

• 22 nov. 2016 - ref : 8286

  Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  intéressant l’installation d’un stand ou encore les services d’accueil du public ou de gardiennage ne relèvent...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement

• 7 mai 2019 - ref : 0051

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale

  relatifs au nettoyage, au gardiennage ou encore à la collecte des déchets. Remarque Notez...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE

• 18 févr. 2019 - ref : 0056

  Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

  de gardiennage et de surveillance de quatre sites géographiquement éloignés faisait bien apparaître...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME

GARDIENNAGE : Établissements de santé

• 18 sept. 2018 - ref : 4789

  Qui doit conserver le dossier médical ?

  , mais il est toutefois imposé aux établissements publics de santé d’en assurer le gardiennage. A noter... , art. R. 1112-7 ) et doit tout mettre en œuvre pour que ce « gardiennage » réponde...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accès aux données personnelles, droit à l’information, délais et modalités de conservation du dossier médical, archives hospitalières, dossier médical

• 1 mars 2019 - ref : 9097

  Avantages en nature concédés sous forme de logement

  sans être logés dans les locaux où ils exercent leurs fonctions (personnel de sécurité, gardiennage...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, logement

GARDIENNAGE : Ressources humaines

• 13 mars 2017 - ref : 7948

  Traiter la partie comptable de la paie

  des agents à disposition de la collectivité (hors nettoyage ou gardiennage imputés en 628)... de gardiennage (églises, forêts et bois communaux) 011 6283 Frais de nettoyage des locaux 011...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  mandatement, budget, fonction, chapitre, nature, article

• 27 juin 2017 - ref : 8741

  Qualification par application des critères dégagés par la jurisprudence

  d’une collectivité au titre de l’entretien et le gardiennage du patrimoine privé ( TC, 15 janvier 2007, n°... ) ; l’agent recruté par une CCI de Nîmes et chargé de l’entretien, du nettoyage et du gardiennage...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent de droit public, agent de droit privé, agent recruté à l’étranger, critère organique, théorie de la transparence, clause exorbitante de droit commun

• 22 janv. 2018 - ref : 8742

  Requalification de la nature de la relation de travail

  soit des fonctions du niveau de la catégorie C concourant à l’entretien ou au gardiennage de services... soit des fonctions du niveau de la catégorie C concourant à l’entretien ou au gardiennage de services...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent public, agent de droit privé, requalification de la situation juridique, droit d’option, transfert d’activité, changement d’employeur

• 2 mai 2017 - ref : 10735

  Annualisation du temps de travail

  le barriérage, le gardiennage des installations, le démontage et rangement…). Évaluer le temps imparti...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  annualisation, temps de travail, planning, heures

• 15 juil. 2019 - ref : sl3565723

  Qualification de la situation juridique des agents (droit public, droit privé)

  de la gestion du domaine immobilier privé d’une collectivité au titre de l’entretien et le gardiennage...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 15 juil. 2019 - ref : sl2618262

  La protection sociale des agents contractuels

  C concourant à l’entretien ou au gardiennage de services administratifs ; 2°... Soit des fonctions du niveau de la catégorie C concourant à l’entretien ou au gardiennage de services administratifs...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 12 avr. 2017 - ref : 8764

  Obligation d’exclusivité et règles de cumul d’activités de droit commun

  petits travaux de jardinage, garde d’enfants, gardiennage et surveillance temporaire, soins et promenades...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  activité principale, activité accessoire, cumul d’activités publiques, cumul entre activité publique et privée, activité privée interdite, cumuls libres

• 15 juil. 2019 - ref : sl9416702

  Les modes de recrutement réservés valorisant les acquis professionnels

  du niveau de la catégorie C concourant à l'entretien ou au gardiennage de services administratifs ;...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 15 juil. 2019 - ref : sl2618262

  Principes généraux relatifs à la protection sociale des agents publics

  Ressources Humaines > Protection sociale

GARDIENNAGE : Administration locale

• 29 sept. 2014 - ref : 0681

  Comment organiser le gardiennage dans les locaux scolaires ?

  Définir les missions générales de gardiennage Le profil de poste de l’agent en charge... du gardiennage dans l’école comprend différentes missions annexes qui dépassent les simples ouverture... du gardiennage...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  sécurité, entretien, locaux scolaires, logement de fonction, ressources humaines

• 14 oct. 2015 - ref : 9024

  Connaître le cadre de l’armement de la sécurité privée

  La surveillance humaine ou la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou le gardiennage de biens... réglementant les activités privées de surveillance, gardiennage et transports de fonds Loi n° 2011-267...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité privée, CNAPS, agents de sécurité, armement de la sécurité privée

• 10 mai 2013 - ref : 1891

  Les alarmes avec levée de doute

  La levée de doute : pourquoi ? Afin de pallier l’absence de gardiennage et/ou le manque...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  alarme, intrusion, levée de doute, reconnaissance visuelle, télésurveillance

• 17 nov. 2018 - ref : 12614

  La mutualisation des services « supports »

  notamment en ce qui concerne deux domaines importants : le gardiennage et le nettoyage. Enfin,... Pour la fonction « logistique » : gestion immobilière et mobilière ; gardiennage...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  mutualisation, service financier, ressources humaines, marché public, logistique, informatique

• 22 mars 2018 - ref : 9390

  La sécurité privée

  les faubourgs des villes, les demandes pour que soient créées des sociétés de gardiennage destinées à suppléer... Dans ces entreprises se cumulaient souvent gardiennage des immeubles et activités de recherches.... les...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS

• 20 oct. 2014 - ref : 5838

  Organiser la relation avec les professionnels du secteur funéraire

  et les droits des familles contractant avec une entreprise du secteur funéraire. Le personnel de gardiennage...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  orientation, gestion files d’attente, rendez-vous, service extérieur, pompes funèbres

• 17 juin 2014 - ref : 5798

  Gérer le tourisme patrimonial dans les cimetières

  d’exhumation, de travaux divers, etc. Formez les personnels de gardiennage des cimetières à l’accueil, voire...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  cimetières, tourisme, patrimoine, image, dignité

• 31 oct. 2018 - ref : 5799

  Rédiger et mettre en œuvre le règlement du cimetière

  de gardiennage des cimetières, s’il existe, à la rédaction du règlement des cimetières L’expérience de terrain...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  cimetière, police, règlement, arrêté du maire, décence, salubrité

• 3 avr. 2019 - ref : 8941

  Les aires d’accueil des gens du voyage

  départemental. Un gardiennage suffisant devra gérer l’accueil, les entrées et sorties, le respect...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  aire d’accueil, gens du voyage, grand passage, schéma départemental