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GAZ LACRYMOGENE

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GAZ LACRYMOGENE dans les ressources documentaires

Le principe de précaution

Actuellement mis en avant avec le débat sur le gaz de schiste ou les OGM, le principe de précaution est, à la différence du droit international, un...

29 avr. 2016

#principe de précaution #environnement #urbanisme #santé #PLU #Scot #carte communale

Plan climat-énergie territorial (PCET)

Les conférences internationales et, en France, le Grenelle de l’environnement et la Conférence environnementale ont contribué à une prise de conscience...

21 sept. 2013

#environnement #développement durable #changement climatique #écologie #biodiversité #innovation

Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les [...]

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4 500 sur les seuls réseaux...

11 sept. 2018

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents

Tableau type de recensement des besoins en gaz naturel

Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de livraison et fait partie intégrante...

22 janv. 2021

#gaz #livraison #dossier de consultation #achat de gaz naturel

Utiliser les certificats d’économies d’énergie

Sous la pression des opinions publiques mais aussi en raison de l’augmentation du prix des énergies fossiles, toutes les organisations, qu’elles soient...

16 juil. 2014

#certificat d’économies d’énergie #certificat blanc

Les générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes (GAIL)

Les générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes (GAIL) sont des armes à part entière. Même s’il est facile de se procurer...

21 nov. 2018

#lacrymogène #aérosol lacrymogène #aérosol incapacitant #gaz lacrymogène #gaz incapacitant

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Le papier est un achat emblématique des administrations dont on a rapidement ciblé les enjeux en matière de développement durable tant il évoque la...

22 juil. 2019

#achat public durable #papier #carton #écolabel #recyclé #forêts gérées

Mettre en œuvre une politique de développement durable au sein des Ehpad

Le développement durable est devenu l’affaire de tous depuis quelques décennies. Les engagements pris en faveur de celui-ci sont de plus en plus nombreux...

20 oct. 2018

#développement durable #Ehpad #économie #écologie #responsabilité #environnement #social

Inauguration d’un service municipal de transport fluvial

Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’un service municipal de transport fluvial. À cette occasion, il va pouvoir mettre en avant...

20 févr. 2013

#Navette fluviale #réseau #modes de transport alternatifs #offre de déplacement #engorgement #flux #mobilité #espace public #désenclavement #attractivité

Perspective d’évolution de la production additionnelle de biogaz brut [...]

La plupart des marchés de gaz actuels en France sont dépourvus de biométhane en raison de la rareté de l’injection de biométhane dans le réseau français....

20 févr. 2020

#gaz #biométhane

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Les enjeux de développement durable liés à la fourniture et l’approvisionnement de gaz sont multiples :

  • d’un point de vue environnemental,...

04 avr. 2019

#gaz #biométhane #Naturmade énergie

Exemple de lettre d’information aux maires relative à la fixation d’une [...]

Ce document permet d’informer les maires de la possibilité d’instaurer une RODP gaz.

16 févr. 2021

#RODP (redevance d’occupation du domaine public) #redevance gaz #indexation

Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)

Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), appelé...

25 juin 2016

#bilan carbone #BEGES #PCAET #gaz à effet de serre #norme ISO 14064-1 #PRG

Smart Energy : du bâtiment au territoire

Grâce aux nouvelles technologies de l’information, il est possible pour les territoires de disposer d’une connaissance meilleure des consommations énergétiques...

19 août 2016

#smart energy #big data #open data #bim #exploitation #maintenance

Appréhender le changement industriel et énergétique

L’économiste et essayiste américain Jeremy Rifkin propose de changer radicalement notre mode de production et d’échanges commerciaux afin de réduire...

20 févr. 2014

#changement climatique #énergies fossiles #énergies renouvelables #réseaux intelligents d’énergie #stockage d’énergie #pile à combustible #changement de paradigmes économiques et industriels #Union européenne

Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de boissons

Les enjeux de développement durable liés à l’achat de boissons sont d’ordre :

  • sanitaire : risque de contamination par la présence...

26 sept. 2018

#Achat public durable #boisson #produit biologique #commerce équitable

Acheter du gaz naturel

L’accord auquel sont parvenues les autorités françaises et la Commission européenne pour mettre fin à la persistance des tarifs réglementés de vente...

15 déc. 2018

#gaz #tarif réglementé de vente #massification #mutualisation #loi Hamon

Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de vulnérabilité du PCAET

Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques sont deux...

26 sept. 2017

#Bilan GES #cadastre #inventaire #comptabilisation #diagnostic de vulnérabilité #changement climatique #adaptation #PCAET #exposition #sensibilité