GESTION ADMINISTRATIVE

GESTION ADMINISTRATIVE : ressources documentaires

GESTION ADMINISTRATIVE : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 7077

  L’examen de gestion

  Comprendre les principes de l’examen de gestion Un contrôle administratif L’examen... de gestion n’est pas un contrôle juridictionnel mais administratif : il ne débouche pas sur un jugement... régionales des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle, chambre régionale des comptes, gestion, comptabilité, État, examen de gestion

• 16 févr. 2018 - ref : 0299

  Bien exploiter les comptes administratif et de gestion

  de la comptabilité administrative tenue par l’ordonnateur : l’exercice correspond à l’année civile qui débute... en se conformant strictement à cette présentation. Appréhender les principaux éléments du compte de gestion......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget

• 18 avr. 2018 - ref : 5160

  Le compte de gestion sur chiffres

  La production et le vote du compte de gestion Le compte de gestion de l’exercice... de gestion est un document de synthèse ( instruction n° 12-006-M0 du 8 février 2012 ). Il rassemble... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  bilan, compte, reddition, état, consommation, crédits

• 18 mars 2013 - ref : 5164

  Compte de gestion sur pièces et contrôle juridictionnel

  Le compte de gestion sur pièces Le compte de gestion sur pièces sert de support au contrôle... administratif (PIAA), ( arrêté du 23 mars 2012 ). Le compte de gestion sur pièces est le support......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Juge, comptes, chambre, régionale, pôle, apurement

• 15 sept. 2017 - ref : 10876

  La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents

  d’une gestion de la réduction des coûts, d’autre part. La fonction financière engendre des coûts directs... administratif, décisions modificatives de crédits, états de virements, comptes de gestion sur chiffres......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dématérialisation, facture électronique, GED, archivage électronique, PES V2, numérisation

• 10 janv. 2011 - ref : 0476

  Comment évaluer la qualité de gestion de sa trésorerie ?

  gestion de la trésorerie, il est important de toujours vérifier que la collectivité ne se trouve... En réalité, il ne s’agit pas de rédiger un rapport annuel spécifiquement consacré à la gestion... de la trésorerie,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  renégociation, remboursement par anticipation, gestion de trésorerie, tableau de bord, rapport annuel, évaluation

• 24 oct. 2012 - ref : 5015

  Suivre la gestion d’une société d’économie mixte

  l’administration fiscale admet, depuis la jurisprudence du Conseil d’État du 7 mai 1986 (ministre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

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• 25 sept. 2018 - ref : 5109

  La gestion en AP/CP - Lien avec la programmation pluriannuelle

  En matière de gestion des AP et des AE, il est nécessaire de distinguer et de combiner deux sphères :... pluriannuelle. Les opérations et les crédits de paiement composent la sphère annuelle ou budgétaire. La gestion......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Plan, équipement, comptabilité, AP/CP, autorisation, programme

• 11 mai 2017 - ref : 0472

  Assurer le pilotage et le suivi de sa stratégie de gestion de la dette

  ou de l’établissement serait partielle et parcellaire. Évaluer la qualité de la gestion du risque de taux... de couverture réalisées par la collectivité (produits dérivés). La qualité de la gestion du risque...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation

GESTION ADMINISTRATIVE : Administration locale

• 12 mars 2014 - ref : 6610

  La responsabilité administrative

  Cerner le périmètre de la responsabilité administrative La face cachée de l’autonomie... L’engagement de la responsabilité administrative du chef d’établissement se situe tout d’abord à la confluence... de la responsabilité...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  autonomie, juridicisation, justice civile, jurisprudence, contrôle de légalité, pôle juridique

• 6 avr. 2014 - ref : 3045

  L’organisation administrative d’une sortie scolaire

  aux familles ; c'est à l'établissement qu'il incombe d'organiser ces sorties et d'en assurer la gestion...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  sortie scolaire, autorisation de sortie, responsabilité, assurance, financement

• 26 févr. 2014 - ref : 6714

  L’organisation administrative d’un voyage scolaire

  Organiser le voyage La préparation administrative du voyage L’organisateur présente au chef... Quelles que soient les ressources utilisées, c’est l’établissement qui assure entièrement la gestion financière...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports

• 24 avr. 2014 - ref : 3046

  L’organisation administrative d’un voyage scolaire

  administrative du voyage L’organisateur présente au chef d’établissement un '>projet de voyage scolaire ,... Quelles que soient les ressources utilisées, c’est l’établissement qui assure entièrement la gestion...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports

• 21 nov. 2016 - ref : 1336

  Gérer l’exhumation administrative

  Définir le déroulement des opérations d’exhumation administrative Contrairement à l’exhumation...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  exhumation, reprise de concession, destination du corps, ossuaire, boîtes à ossements, funéraire

• 23 juil. 2011 - ref : 2071

  Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion administrative et budgétaire, système d’acteurs locaux

  encadrement règlementaire, gestion de dispositifs nationaux d’engagement citoyen et d’aide aux projets,... que ce soit la gestion du temps, l’organigramme ou encore les missions, doit faire l’objet d’un passage en comité......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jeunesse, accueil collectif de mineurs, antenne jeunesse, contrat enfance jeunesse, animation, accueil de jeunes

• 19 sept. 2011 - ref : 0628

  Bâtir l’organisation administrative relative à la politique de la jeunesse

  Les spécificités d’un secteur aux problématiques variées Bâtir l’organisation administrative... peuvent être dégagés, pour faciliter la gestion opérationnelle d’un secteur de l’action publique en mouvement constant,...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jeunesse, accueil collectif de mineurs, antenne jeunesse, contrat enfance et jeunesse, animation, accueil de jeunes

• 17 juin 2014 - ref : 7756

  Optimiser la gestion des espaces du cimetière

  L. 2223-13 du Code général des collectivités territoriales ). Une bonne gestion des espaces du cimetière... de la gestion du cimetière peut considérablement aider le gestionnaire à maîtriser la connaissance des...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  espace limité, urbanisation, rationalisation, reprise des concessions, durée des concessions

• 23 déc. 2011 - ref : 3247

  Le choix d’une gestion en régie

  Déterminer la nature du service animation Choisir un mode de gestion directe du service public... n’est pas un choix anodin pour la collectivité. Ce choix a en effet des incidences en termes de gestion du personnel,......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  mode de gestion, service public, régie, délégation de service public, marché public

GESTION ADMINISTRATIVE : Marchés publics

• 9 mars 2018 - ref : 10526

  La conciliation diligentée par la juridiction administrative

  de justice administrative avec l’article 5 de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016... administrative , complété par la loi n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 (art. 49),... article...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  magistrat conciliateur, expert, médiation, impartialité, loi de modération de la justice du XXIe siècle

• 23 mai 2017 - ref : 10387

  Droits de gestion de la concession funéraire

  de la jurisprudence administrative sur ce point. Le droit de construction semble donc être absolu,... e  éd., 2003 M.-T. Viel, Droit funéraire et gestion des cimetières , Berger-Levrault, collection...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de construire, occupation privative, police du maire, règle du prémourant, utilisation

• 27 mai 2014 - ref : 7836

  Optimiser la gestion des stocks

  Comprendre l’importance de la mise en place d’une bonne gestion des stocks L’objectif... de la gestion des stocks est d’éviter toute rupture dans l’approvisionnement en produits nécessaires... donc pour la personne...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  stock, commande, livraison, magasin, approvisionnement, coût

• 20 nov. 2015 - ref : 9359

  Optimiser la gestion des achats d'énergie liés aux bâtiments

  des bâtiments et ne pas se cantonner à une simple gestion des procédures de marché. La diminution... de la réalisation de travaux sur l’enveloppe et les équipements des bâtiments, de mesures liées à la gestion... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  énergie, électricité, gaz, fuel, intracting, contracting

• 13 déc. 2014 - ref : 8195

  Savoir écarter le risque de la gestion de fait lors de la passation des contrats

  du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. L’ordonnateur Il revient... le concept de gestion de fait qui s’applique en cas de non-respect de l’exclusivité de la compétence......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  comptable public, gestion de fait, recette publique, dépense publique, recette commerciale, abandon de recettes commerciales

• 22 déc. 2017 - ref : 0065

  Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des délais et règles à respecter

  un référé précontractuel au titre de l’ article L. 551-1 du Code de justice administrative ( CAA Nantes,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure adaptée, marchés publics, article 28, article 29, article 30, article 40

• 19 juin 2018 - ref : 0190

  Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de paiement, solde du marché

  Maîtriser les contours du mécanisme de la gestion des acomptes Modalité de règlement...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  acompte, décompte, décompte général, décompte général définitif, avance, paiement

• 11 juin 2015 - ref : 0067

  Procédure concurrentielle avec négociation et procédure négociée avec mise en concurrence préalable : étapes, gestion des délais et règles à respecter

  bien aux obligations techniques et administratives du cahier des charges. Vous contrôlerez aussi si les candidats... le marché au candidat retenu et '>Demander les documents administratifs obligatoires ). Le marché......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure négociée, mise en concurrence, article 28, article 65, article 66, article 35

• 16 nov. 2016 - ref : 9490

  Le droit d’accès aux documents administratifs

  n° 20064121 du 28 septembre 2006 , Président du centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  accès aux documents administratifs, conservation des dossiers, communication des documents administratifs, documents administratifs, protection du secret en matière industrielle et commerciale

GESTION ADMINISTRATIVE : Ressources humaines

• 21 mars 2013 - ref : 5976

  Assurer la gestion administrative d’une maladie professionnelle

  Gestion administrative...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  maladie professionnelle, reconnaissance, imputabilité, déclaration, reclassement, aptitude

• 18 oct. 2011 - ref : 2261

  Assurer la gestion administrative d’un accident de service

  de bonne gestion et pour accroître les chances de disposer d’éléments matériels suffisants pour établir l’... par le médecin traitant de l’agent) ; l’identité des témoins éventuels. Pour faciliter la gestion......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, accident de trajet, prise en charge des soins, certificat de prise en charge, allocation temporaire d’invalidité, ATI

• 15 nov. 2012 - ref : 2262

  Assurer la gestion administrative d’une maladie professionnelle

  Gestion administrative... dont il souffre, le juge administratif considère que la demande doit être présentée dans les quatre ans...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  maladie professionnelle, MP, tableaux des maladies professionnelles, imputabilité, allocation temporaire d’invalidité, ATI

• 10 août 2017 - ref : 5878

  Commission administrative paritaire (CAP)

  L’organisation de la CAP Il existe une commission administrative paritaire... et de leurs établissements publics. Si l’une des communes est affiliée volontairement à un centre de gestion... pour la collectivité...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  CAP, instance consultative, catégories hiérarchiques, représentants du personnel, questions d’ordre individuel, avancement et promotion interne

• 26 août 2015 - ref : 8778

  Situation administrative des représentants syndicaux

  d’activité de service (DAS) ou d’autorisations d’absence. La gestion de l’utilisation des DAS... est de la responsabilité des organisations syndicales. L’autorité administrative n’a pas à contrôler l’activité des...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  droit syndical, représentant syndical, décharge syndicale

• 18 mai 2016 - ref : 9708

  La commission administrative paritaire nationale des personnels de direction

  des classes du corps auquel correspond la commission administrative paritaire, est déterminé en fonction... national de gestion (CNG) dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections... à celles des '>...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  directeurs d’hôpital, directeurs d’établissement sanitaire, social et médico-social, directeur des soins, commission administrative paritaire nationale

• 17 avr. 2012 - ref : 3629

  La gestion du congé parental

  administrative paritaire. À l’expiration de son congé : il est réintégré de plein droit, au besoin... ses observations. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité

• 6 sept. 2017 - ref : 5868

  Centre départemental de gestion (CDG)

  Les centres de gestion peuvent assurer toute tâche administrative ainsi que des missions d'archivage,... L’organisation territoriale des centres de gestion Les centres de gestion...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centres de gestion, établissement public, CDG, gestion des ressources humaines, concours, emploi public

• 20 mai 2015 - ref : 3627

  La gestion du congé maternité

  enceintes, l’autorité administrative compétente peut procéder, sur demande de l’intéressée et après avis...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé maternité, calcul de droit, congé, grossesse, accouchement, congé pathologique

GESTION ADMINISTRATIVE : Action sociale et solidaire

• 7 mai 2012 - ref : 4204

  Le rapport de gestion

  Le rapport d’activité, composante du rapport de gestion Le compte administratif transmis... de la gestion et élaborer les documents , '>La prospective financière et '>Analyse des coûts et comptabilité...  rapport...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  compte administratif, compte de résultat, compte de gestion, analyse des écarts, efficacité, efficience

• 16 juin 2014 - ref : 1217

  La gestion désintéressée de l’association

  Asseoir la gestion désintéressée par les dispositions des statuts Connaître tous les aspects... de la gestion désintéressée ( BOI-IS-CHAMP-10-50-10-10 ) : identifier les critères sur lesquels s’appuie... peuvent...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sans but lucratif, non lucrativité

• 29 mars 2014 - ref : 5679

  Évaluer le dispositif de gestion et de suivi des réclamations

  ( cf. '>Élaborer des indicateurs de qualité ). Ne sous-estimez pas la gestion administrative... sur le dispositif mis en place ? Qu’est-il important d’évaluer pour améliorer la qualité de gestion et de suivi... mises en place ( cf. '>...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  question évaluative, efficience du dispositif, décliner les indicateurs, interpréter les résultats, point de progression

• ref : dtou3224

  Exemple de protocole : la gestion du matériel

  Document de procédure administrative... gestion de matériel...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  protocole, gestion de matériel

• ref : dtou7785

  Procédure de gestion des stupéfiants en Ehpad sans PUI

  administration... à leur gestion. Il vous permet également de mettre en place une traçabilité conforme à la réglementation. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  stupéfiants, toxiques, pharmacie, prescription, détention, traçabilité

• ref : dtou41

  Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA)

  Proposez au bénévole. Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) institué... une formation théorique et pratique en vue de l’exercice de responsabilités bénévoles dans la gestion...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  certificat de formation à la gestion associative, CFGA

• 27 mai 2014 - ref : 7152

  Repères sur la gestion privée à but non lucratif

  de la gestion RH, un bilan des projets (éducatif et pédagogique) et éventuellement faire part des difficultés... est de présenter à chaque assemblée générale le budget et la gestion de celui-ci aux membres du conseil......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  association, statuts, loi 1901, siège social, organisation, fonctionnement

• 7 mai 2012 - ref : 4205

  Rendre compte de la gestion et élaborer les documents

  Trois angles d’approche pour rendre compte de la gestion et les principales questions à se poser... et de contrôle de gestion ; le calcul des écarts « structure »  : pour les postes de charges... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  compte de résultat, écart prix, écart quantité, écart de structure, épargne de gestion, fonds de roulement

• ref : dtou4107

  Tableur de ventilation des effectifs administratifs et d’encadrement pour la gestion des différentes prestations

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  ventilation analytique, coût de revient, imputation des services généraux, affectation des moyens, temps de travail

GESTION ADMINISTRATIVE : Établissements de santé

• 18 mai 2016 - ref : 9708

  La commission administrative paritaire nationale des personnels de direction

  des classes du corps auquel correspond la commission administrative paritaire, est déterminé en fonction... national de gestion (CNG) dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections... à celles des '>...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  directeurs d’hôpital, directeurs d’établissement sanitaire, social et médico-social, directeur des soins, commission administrative paritaire nationale

• 17 avr. 2012 - ref : 3629

  La gestion du congé parental

  administrative paritaire. À l’expiration de son congé : il est réintégré de plein droit, au besoin... ses observations. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité

• 20 mai 2015 - ref : 3627

  La gestion du congé maternité

  enceintes, l’autorité administrative compétente peut procéder, sur demande de l’intéressée et après avis...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé maternité, calcul de droit, congé, grossesse, accouchement, congé pathologique

• 19 sept. 2017 - ref : 3496

  Quelles sont les conditions du prononcé d’une sanction administrative à l’encontre d’un praticien hospitalier ?

  national de gestion (sous couvert du directeur général de l’agence régionale de santé). Mesure... que le directeur a attendu les conclusions de l’enquête administrative diligentée par l’agence régionale... un caractère...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticiens hospitaliers, procédure disciplinaire, sanctions, conseil de discipline, centre national de gestion, directeur

• 2 mars 2012 - ref : 3636

  La gestion du congé maternité de l’agent contractuel

  enceintes, l’autorité administrative compétente peut procéder, sur demande de l’intéressée et après avis...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé maternité, calcul de droit, congé, grossesse, accouchement, congé pathologique

• 2 mars 2012 - ref : 3637

  La gestion du congé parental d’un agent contractuel

  de son adoption. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer ,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement

• 8 févr. 2012 - ref : 3626

  La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers

  Caisse des dépôts et consignations , n° 329073 Bibliographie Statut et gestion...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  déclaration d’un accident de travail, maladie liée au service, maladie professionnelle, certificat médical initial, fonctionnaire hospitalier

• 19 avr. 2017 - ref : 9196

  Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)

  L’association loi 1901 Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS) a été créée en 1960... est versée à l’un des organismes agréés par l’État chargé de la gestion et de la mutualisation... de cette contribution...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CGOS, cotisation, action sociale, CESU

• 14 mars 2013 - ref : 5213

  Quelle est la place des contrats de pôles dans la gestion des médicaments ?

  par chaque établissement. Les pôles, fédérant les services, autorisent une décentralisation de la gestion... et peuvent faciliter la coordination avec une délégation de gestion au travers d’une contractualisation qui...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pôle d’activité, contrat de pôle, médecin chef de pôle, EPP, projet de pôle, délégations de gestion