20 févr. 2020
Les questions de gestion du personnel sont un sujet quotidien pour les cadres et les agents sur leur poste de travail. La direction des ressources humaines...
25 mars 2014
La diversité des choix existants pour réaliser l’action publique conduit parfois les exécutifs à prendre le risque d’une gestion de fait. Un tel risque...
21 févr. 2017
Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender les risques liés à la sécurité des données personnelles...
20 févr. 2020
La réglementation de santé publique a placé dès 2005, et est venue renforcer depuis, les exigences de la gestion du traitement personnel du patient...
15 mars 2013
Le décret du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans, puis les modifications...
18 janv. 2018
Ce tableau de bord permet une gestion prévisionnelle de vos besoins en personnels, service par service, et tout au long de l’année. Il est à adapter...
23 juil. 2020
Pour être en capacité de mesurer l’impact du RGPD sur votre activité et de répondre à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément :
02 juin 2021
Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender le contexte global de traitement des données...
20 févr. 2020
Le compte de gestion sur chiffres est un document essentiel de la gestion budgétaire et comptable des collectivités.
Établi par le receveur de...
22 mai 2020
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a instauré un support stratégique inédit pour encadrer la politique RH des...
16 nov. 2020
Ce document expose les points clés à appréhender dans un plan de gestion des carrières : le profil d’emploi, le recrutement, la gestion des compétences,...
28 sept. 2020
Ce modèle de convention vous permettra de confier la gestion de vos archives à une structure intercommunale dont vous êtes membre. Les principaux points...
21 févr. 2020
La limite d’âge des personnels médicaux est fixée par le Code de la santé publique. Ainsi, pour les praticiens hospitaliers à plein-temps, l’article...
12 déc. 2016
La fonction publique a longtemps été marquée par une culture de gestion purement administrative, de type bureaucratique, technocratique et impersonnelle.
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24 avr. 2014
16 avr. 2020
La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du personnel dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics.
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21 sept. 2018
Le recours à l’emprunt requiert de la part des élus et fonctionnaires une maîtrise de différents risques, en particulier de taux et de solvabilité de leur collectivité. ORFÉOR, spécialiste du conseil personnalisé en gestion et réaménagement [...]
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13 nov. 2012
Reconnu depuis 1946, le droit de grève s'exerce dans des conditions particulières ; le personnel médical, pour des motifs socioculturels, s'est longtemps considéré comme dissocié de l'ensemble des personnels hospitaliers, invoquant notamment des motivations déontologiques. Quelles sont les [...]
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