GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : ressources documentaires

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Finances et comptabilité

• 11 janv. 2011 - ref : 0482

  Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

  dans les procédures de gestion locative, d’établissement d’état des lieux de sortie, d’affectation des biens,... L’approche de la gestion du patrimoine repose sur trois principes directeurs qui sous-tendent...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance

• 30 avr. 2014 - ref : 0538

  Définir son modèle de simulation pour établir sa prospective financière

  pour le remboursement du capital de la dette (hors gestion active de la dette et renégociations) :... de gestion des contrats bancaires. La seconde concerne les intérêts et le capital à rembourser au titre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  PPI, AP/CP, prospective financière, tableau de synthèse

• 5 déc. 2017 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique. Cet arrêté tire les conséquences... d'un établissement ou d'un organisme autorisé à effectuer ce service de paiement ; par chèque tiré......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  scolaire » ; le compte 133123 « Dotation globale de construction et d’équipement scolaire... 1333 « Dotation globale de construction et d’équipement scolaire (COM) » en « Fonds... « Dotation...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 18 févr. 2013 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  Le portail gestion publique Depuis le 1 er  janvier 2011, ce portail est accessible... de la DGFiP, qui devra être installé sur le poste de travail de l’agent. Le portail gestion publique... elle-même. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique,... ou aménagement, entretien, gestion et animation d’équipements, de réseaux d’équipements ou d’établissements......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 31 mars 2014 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  par le président de l’établissement public de coopération intercommunale, dans le cas de communes... qui se sont regroupées pour créer un centre intercommunal d’action sociale). Cet établissement public présente un...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt

• 18 avr. 2018 - ref : 5083

  Les subventions d’équipements

  aux régions à compter du 1 er  janvier 2016 (§ 5) a pris acte du transfert à ces dernières de la gestion... des obligations à la charge du bénéficiaire et/ou de la collectivité ou de l’établissement versant.... ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation

• 24 déc. 2014 - ref : 5137

  Les dispositions propres aux régies de recettes

  pour le compte de tiers L’encaissement pour le compte d’un tiers permet à une collectivité ou un établissement... collectivité, établissement public de coopération intercommunale [EPCI], centre communal ou intercommunal......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recettes, encaisser, mode, encaissement, cautionnement, fonds

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Administration locale

• 5 janv. 2012 - ref : 2881

  Le chef d’établissement

  à la tête de l’EPLE, le chef d’établissement scolaire reçoit des incitations multiples provenant... de l'établissement, dit établissement support, auquel a été confiée la gestion du groupement....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  EPLE, autonomie, loi d’orientation, manager public, projet d’établissement, contrat d’objectifs

• 20 févr. 2016 - ref : 9449

  Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif

  Charlemagne est une application de vie scolaire et de gestion administrative (facturation, comptabilité…)... Choisir une application de vie scolaire Aujourd’hui, gérer l’ensemble de la vie scolaire......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif

• 15 déc. 2017 - ref : 10954

  Piloter le bien-être dans l’établissement

  sur le bien-être en milieu scolaire se sont développées ces dernières années. Elles montrent qu’un nombre... scolaire des élèves. Elles sont liées à des inégalités sociales et migratoires que l’école accentue... en engendrant...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  sécurité, bien-être, mal-être, bienveillance, santé, empathie

• 26 mai 2016 - ref : 9591

  Créer le site web de l’établissement

  de l’établissement scolaire Un espace numérique de travail (ENT) est un ensemble intégré de services numériques,... choisis, organisés et mis à disposition de la communauté éducative par l’établissement...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  site web, espace numérique de travail, utilisateur, profil, parent, élève

• 7 janv. 2012 - ref : 2983

  S’impliquer dans la sécurisation de l’établissement

  Sécuriser l’établissement Une démarche partenariale Il s’agit de rendre les établissements... dans l’établissement et qui viennent y commettre des agressions. Ces mesures, qui relèvent toutes d’une approche......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  diagnostic, sécurité, sécurisation, policier référent, équipe mobile de sécurité, plan de prévention de la violence

• 26 févr. 2014 - ref : 6693

  Les attributions du chef d’établissement

  d’établissement scolaire reçoit des incitations multiples provenant d’opérateurs externes... établissement support, auquel a été confiée la gestion du groupement. Il soumet ces conventions...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  EPLE, autonomie, loi d’orientation, manager public, projet d’établissement, contrat d’objectifs

• 27 mai 2014 - ref : 6655

  Le chef d’établissement ordonnateur

  Le chef d’établissement ordonnateur gère les charges budgétaires Il conclut au nom de l’EPLE... le chef d’établissement peut désormais obtenir délégation du conseil d’administration pour la signature... de leur affectation....

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  chef d’établissement, ordonnateur, budget, charges budgétaires, recettes budgétaires, contrôle

• 19 déc. 2017 - ref : 10956

  Organiser examens et concours dans l’établissement

  Configurer l’établissement en centre d’examen La responsabilité du chef de centre En règle... générale, le chef de l’établissement est désigné comme chef de centre d’examen et/ou centre de correction... et de délibération ;...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  diplôme national du brevet, baccalauréat, inscription, centre d’examen, centre de correction, harmonisation

• 18 mars 2014 - ref : 6656

  Les marges financières du chef d’établissement

  de son établissement. La RCBC (M9.6) a placé le projet d’établissement et le contrat d’objectifs conclu avec l’autorité... Estimer avec sincérité la nature des charges En possession de données concrètes, le chef d’établissement......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  ordonnateur, politique d’établissement, audit financier, budget, FDR, communication

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Marchés publics

• 7 nov. 2014 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique

  à midi ? » Ces nouvelles pratiques alimentaires dans le cadre de la restauration scolaire vont les rassurer.... à la production, préservation et gestion durable des milieux naturels, de la biodiversité et de...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 23 nov. 2016 - ref : 8433

  Article 12 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  postaux, les services suivants : a) Les services de gestion de services courrier ; b)... dans le secteur postal ; cependant, La Poste, assimilée à un établissement public industriel et commercial,......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  entité adjudicatrice, opérateur de réseau, transport, eau

• 26 mars 2018 - ref : 2342

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement

  des critères sur les bâtiments, sur les prestations et sur la gestion du site. Les labels... scolaire dans un camping éco-responsable ». Rédaction de spécifications techniques Conformément... ou à défaut le système...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse

• 22 juin 2017 - ref : 10431

  Définition et nature des contrats de mise à disposition

  du service de transport scolaire n’est pas constitutif d’une activité d’exploitation de réseau, ni davantage... public car elle ne confie pas la gestion d’un service public ( rép. min. n° 8479 , préc.).... une convention...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  baux emphytéotiques, clauses exorbitantes du droit commun, contrats de droit privé, convention d’occupation du domaine public, délégation de service public, intérêt général

• 27 juin 2017 - ref : 6063

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de mobilier à destination de l’enfance

  sur la gestion durable des forêts dont le bois est originaire □ □ □ Produits répondant... et gestion durable des forêts - Choix des essences de bois Même si, dans un marché public,... de fourniture...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Mobilier, enfance, bureau, chaise, table à langer, OIT

• 15 nov. 2016 - ref : 9455

  Les conditions de validité d’un contrat (3) : l’objet du contrat

  avait été conclu pour la seule modernisation et restructuration d’un établissement scolaire précis ;... et les établissements publics de coopération intercommunale, compétents pour la gestion des...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité, objet du contrat

• 19 avr. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  tels que les frais de gestion administrative, les frais de structure, d’assurances. La facturation, au-delà... bien que non expressément visés par l’article L. 8241-1 du Code du travail, des frais de gestion......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 5 sept. 2018 - ref : 0018

  Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?

  par un pouvoir adjudicateur, que sa gestion soit soumise au contrôle d’un pouvoir adjudicateur et que l’organe... un marché portant principalement sur le remplacement du matériel et des systèmes de gestion des parcs......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public

• 16 nov. 2016 - ref : 9481

  Les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise en concurrence préalable

  ni la date de la rentrée scolaire ( CE, 1 er  octobre 1997, Hemmerdinger, req. n° 151578 , Rec.... pas à établir qu’elle était la seule entreprise à laquelle le département pouvait confier la gestion......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  procédures négociées, procédures sans mise en concurrence

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Ressources humaines

• 17 avr. 2012 - ref : 3628

  La gestion du congé d’adoption

  de fonctions est effectuée dans le même établissement au sens géographique du terme et, sauf si les nécessités...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  adoption, adopté, adoptant, congé maternité, délais, congé parental

• 17 avr. 2012 - ref : 3629

  La gestion du congé parental

  en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... ses observations. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer ,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité

• 2 mars 2012 - ref : 3637

  La gestion du congé parental d’un agent contractuel

  scolaire confié en vue de son adoption peut en bénéficier. La mère n’est pas obligée de prendre un congé... il est licencié et dispose d’une priorité de réemploi dans l’établissement pour exercer des fonctions similaires......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement

• 28 avr. 2015 - ref : 8652

  Mettre en place un protocole de gestion des cas d’addiction

  et les outils de gestion des ressources humaines. Ce constat permet d’éviter tout déni par la suite.... à définir les actions de prévention : la définition de procédures de gestion des cas d’ébriété......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  alcool, drogue, addiction, médicament, comportement, sanction

• 4 mai 2015 - ref : 2243

  Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion

  de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion La sécurisation des contrats de travail... en cas de changement de mode de gestion ou de modification dans la nature juridique de l’employeur... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles

• 29 sept. 2017 - ref : 10856

  Faire face aux contraintes budgétaires

  des leviers d’action dans la gestion des ressources humaines La collectivité ou l’établissement... Réaliser un audit de la collectivité ou de l’établissement Qu’est-ce qu’un audit ?... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit

• 25 avr. 2018 - ref : 4421

  Transformer un CDD en CDI à la suite de la loi du 12 mars 2012

  assez hétéroclites sur l’égalité professionnelle femmes-hommes, les centres de gestion ou encore les emplois... publics effectifs, accomplis auprès de la même collectivité ou du même établissement public,... années (...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Agent contractuel, CDD, CDI, contrat à durée indéterminée, agent non titulaire, précarité

• 3 nov. 2011 - ref : 2185

  Construire et suivre le tableau des effectifs

  de plus de 3 000 logements ou d’un établissement public local assimilé à une commune de plus de 10 000 habitants.... pour les communes, les départements et les régions, et du nombre d’agents employés par un établissement...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  tableau des effectifs, tableau des emplois, emplois, annexes budgétaires

• 5 oct. 2018 - ref : 11304

  Corps des éducateurs de jeunes enfants

  au plus qui se trouvent hors de leur famille ou qui sont confiés à un établissement ou à un service de protection... de l’enfance . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Action sociale et solidaire

• 30 avr. 2015 - ref : 8639

  Développer l’efficience par le contrôle de gestion

  de 20 % la fréquentation d’une cantine scolaire peut passer par un premier objectif d’amélioration... ayant très souvent une finalité financière, le pilotage du contrôle de gestion est fréquemment confié au pôle......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  efficience, gestion, contrôle

• 24 nov. 2017 - ref : 0512

  Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)

  et sa gestion ont été confiées à un nouvel établissement public administratif, l’Epide, placé sous la triple... Identifier l'originalité de l'établissement public d'insertion de la défense (Epide) ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD

• 21 déc. 2017 - ref : 10935

  Organiser l’accueil de stagiaires au sein du CCAS/CIAS

  gestion d’agenda, traitement du courrier, gestion de projets ; les masters de géographie... Définissez vos besoins en termes d’études, et définissez avec le responsable d’établissement le...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  convention de stage, gratification, stagiaire, livret d’accueil

• 30 mai 2017 - ref : 10759

  Réaliser une cartographie des processus qualité

  Définir les objectifs de la cartographie à partir de la politique qualité de votre établissement... d’établissement dans la rubrique « projet qualité » et est associée au système documentaire animé... Pratiquez-vous...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité continue, cartographie du fonctionnement, cartographie continue, processus support, processus soutien processus réalisation

• 13 déc. 2013 - ref : 0256

  Accueillir et orienter une personne handicapée

  et des collectivités territoriales Relative à l’accueil dans un établissement ou un service social... pour adultes handicapés   Relative à l’accueil dans un établissement ou un service social... scolaire...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  maison départementale des personnes handicapées, MDPH, prestation compensation handicap, PCH, cartes personnes handicapées, carte stationnement personnes handicapées

• 24 mai 2018 - ref : 7154

  Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

  qu’elle soit publique, privée ou associative ( cf.   '>Repères sur la gestion par un établissement public... enfance » est un établissement du secteur médico-social. Elle relève d’une mission...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle

• 21 mai 2014 - ref : 1457

  Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

  l’établissement scolaire ou le domicile L’intervention à domicile est le support de mobilisation... scolaire ou à l’acquisition de l’autonomie aux enfants et adolescents, jusqu’à 20 ans, en liaison......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

• 12 sept. 2012 - ref : 4695

  Créer une télévision locale participative

  société coopérative. Mais aussi un club vidéo d’un établissement scolaire dont l’appellation... tant en gestion de ressources humaines qu’en technique. D’abord la dimension humaine, parce qu’il s’agit......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  télévision, participatif, média, vidéo, parole, collectif

• 28 nov. 2017 - ref : 10756

  Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

  ce qui est un enjeu majeur de son futur devenir d’écolier. A noter Le travail sur l’intégration scolaire... ou en mettant en place, un accueil sur une journée entière et sur l’année scolaire complète. Ils...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie

GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Établissements de santé

• 17 avr. 2012 - ref : 3628

  La gestion du congé d’adoption

  de fonctions est effectuée dans le même établissement au sens géographique du terme et, sauf si les nécessités...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  adoption, adopté, adoptant, congé maternité, délais, congé parental

• 17 avr. 2012 - ref : 3629

  La gestion du congé parental

  en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... ses observations. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer ,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité

• 2 mars 2012 - ref : 3637

  La gestion du congé parental d’un agent contractuel

  scolaire confié en vue de son adoption peut en bénéficier. La mère n’est pas obligée de prendre un congé... il est licencié et dispose d’une priorité de réemploi dans l’établissement pour exercer des fonctions similaires......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement

• 5 oct. 2018 - ref : 11304

  Corps des éducateurs de jeunes enfants

  au plus qui se trouvent hors de leur famille ou qui sont confiés à un établissement ou à un service de protection... de l’enfance . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 30 août 2016 - ref : 3547

  L’administration doit-elle obligatoirement placer le fonctionnaire dans une position statutaire ?

  entre l’établissement d’origine et l’organisme d’accueil. À l’issue de sa mise à disposition, le fonctionnaire... à disposition en faveur d’un autre établissement public ou privé, ainsi qu’aux différentes catégories...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  position statutaire, fonctionnaire hospitalier, activité, disponibilité, détachement, congé parental

• 11 oct. 2016 - ref : 4712

  Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux

  de ces organismes qui, suite à cette opération, ont disparu. Le choix en faveur de l’établissement public... administratif permet la soumission des ARS aux règles générales de la gestion publique (comptabilité publique,......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux

• 24 mars 2014 - ref : 4710

  L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions

  Nature juridique de l’INPES L’INPES est un établissement public administratif placé... et documentation  : soutient l’expertise interne par la gestion et la diffusion de l’information... assure la gestion...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence

• 4 oct. 2018 - ref : 6545

  Éducateurs de jeunes enfants (extinction)

  à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire et au retour dans leur famille.... appliqué. Charges sociales Les charges sociales pèsent à la fois sur l’établissement hospitalier... sont...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 26 oct. 2012 - ref : 4711

  La Conférence nationale de santé

  et l’accompagnement médico-social, et la gestion du risque). Elle a donc pour objet de répondre aux besoins engendrés... scolaire DGT  : Direction générale du travail EHESP  : École des hautes études...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS