GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
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Ressources documentaires
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Formation
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GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : actualités
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9 août 2011 - ref : 11768
L'alimentation scolaire
d'alimentation scolaire dans 70 pays, ce qui concerne 20 millions d'enfants chaque année. Concrètement,... cela consiste à prendre en charge la gestion de l'approvisionnement et de la logistique. Ainsi, près...
Éducation, Restauration scolaire -
26 janv. 2011 - ref : 10946
Une prime de performance pour les chefs d'établissement
l'équipe de direction (Diriger et gérer un établissement scolaire) Conduire la gestion des ressources... d'établissement (SNPDEN-Unsa, I&D-FAEN et Sgen-CFDT) et le ministère de l'Éducation nationale....
Éducation -
4 juin 2010 - ref : 10634
Santé et sécurité dans l'enseignement scolaire
et présentation de l'application nationale de gestion des rentes, des accidents de service, du travail... Le compte rendu synthétique de la réunion du CCHS ministériel compétent pour l'enseignement scolaire... ministériel...
Éducation -
27 sept. 2010 - ref : 10792
Programme Clair : séminaire des chefs d'établissement
pour Clair : innovation touchant à la vie scolaire « dans le but d'agir sur le climat au sein... de connaissances et compétences ; innovation relative à la gestion des ressources humaines : recrutement... des personnels...
Éducation, Politiques éducatives -
3 juin 2013 - ref : 13134
La Cour des comptes épingle la gestion des enseignants
le mieux. La Cour a analysé la gestion des enseignants dans cinq académies : Bordeaux, Lille, Limoges,... les principes de gestion du ministère n'ont pas évolué depuis le milieu du XXe siècle et ne permettent......
Éducation, Indemnités -
30 juil. 2012 - ref : 12498
Désectorisation scolaire : un bilan très critique
d'information sur la carte scolaire menée par la sénatrice Françoise Cartron. Ils ont abouti à un rapport... très sévère sur l'assouplissement de la sectorisation scolaire : « l'Éducation nationale... des choix...
Éducation, Éducation prioritaire, Égalité des chances -
8 févr. 2012 - ref : 12162
L'Education nationale, un modèle en termes de gestion des ressources humaines
La gestion des postes-clés Le premier dossier ayant retenu l’attention de la DGAFP, est la «... publique. Le programme Eclair Pour la DGAFP, les différents leviers utilisés en gestion des ressources... générale de...
Éducation -
4 janv. 2011 - ref : 10902
Le logiciel de gestion financière et comptable des EPLE évolue
essentielles doivent être prises en compte dans l'application de gestion financière et comptable (GFC) :... Élaborer et engager le budget (Diriger et gérer un établissement scolaire) La comptabilité générale,......
Éducation -
12 déc. 2017 - ref : 59591
Modernisation des règles de gestion des biens immobiliers du domaine public
de nouvelles dispositions visant à dynamiser et à moderniser la gestion... son aliénation. L'esprit qui sous-tend cette ordonnance est de faciliter la gestion... Alexandre...
Urbanisme, Collectivités territoriales, Domanialité, Immobilier, Services publics
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : ressources documentaires
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Finances et comptabilité
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14 janv. 2019 - ref : 0482
Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale
permettent alors de mettre en évidence des failles dans les procédures de gestion locative, d’établissement... L’approche de la gestion du patrimoine repose sur trois principes directeurs qui sous-tendent...
instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance -
30 avr. 2014 - ref : 0538
Définir son modèle de simulation pour établir sa prospective financière
pour le remboursement du capital de la dette (hors gestion active de la dette et renégociations) :... de gestion des contrats bancaires. La seconde concerne les intérêts et le capital à rembourser au titre...
PPI, AP/CP, prospective financière, tableau de synthèse -
20 déc. 2018 - ref : 5142
Les modes d’encaissement des recettes
aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique. Cet arrêté tire les conséquences... de paiement ; par virement depuis un compte ouvert auprès d'un établissement ou d'un organisme autorisé......
Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire -
18 févr. 2013 - ref : 5301
Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable
Le portail gestion publique Depuis le 1 er janvier 2011, ce portail est accessible... de la DGFiP, qui devra être installé sur le poste de travail de l’agent. Le portail gestion publique... elle-même. ...
OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique,... ou aménagement, entretien, gestion et animation d’équipements, de réseaux d’équipements ou d’établissements......
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
31 mars 2014 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
par le président de l’établissement public de coopération intercommunale, dans le cas de communes... qui se sont regroupées pour créer un centre intercommunal d’action sociale). Cet établissement public présente un...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt -
18 avr. 2018 - ref : 5083
Les subventions d’équipements
aux régions à compter du 1 er janvier 2016 (§ 5) a pris acte du transfert à ces dernières de la gestion... des obligations à la charge du bénéficiaire et/ou de la collectivité ou de l’établissement versant.... ...
Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation -
24 déc. 2014 - ref : 5137
Les dispositions propres aux régies de recettes
pour le compte de tiers L’encaissement pour le compte d’un tiers permet à une collectivité ou un établissement... collectivité, établissement public de coopération intercommunale [EPCI], centre communal ou intercommunal......
Recettes, encaisser, mode, encaissement, cautionnement, fonds -
13 févr. 2019 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
de compétences aux métropoles ; des fonctions à deux chiffres relatives au RSA, à l’APA et à la gestion... en matière de gestion pluriannuelle et de fongibilité des crédits sont également celles des régions ( CGCT,......
métropole, instruction M57, comptabilité
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Action sociale et solidaire
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30 avr. 2015 - ref : 8639
Développer l’efficience par le contrôle de gestion
de 20 % la fréquentation d’une cantine scolaire peut passer par un premier objectif d’amélioration... ayant très souvent une finalité financière, le pilotage du contrôle de gestion est fréquemment confié au pôle......
efficience, gestion, contrôle -
24 nov. 2017 - ref : 0512
Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)
et sa gestion ont été confiées à un nouvel établissement public administratif, l’Epide, placé sous la triple... Identifier l'originalité de l'établissement public d'insertion de la défense (Epide) ...
EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD -
21 déc. 2017 - ref : 10935
Organiser l’accueil de stagiaires au sein du CCAS/CIAS
gestion d’agenda, traitement du courrier, gestion de projets ; les masters de géographie... Définissez vos besoins en termes d’études, et définissez avec le responsable d’établissement le...
convention de stage, gratification, stagiaire, livret d’accueil -
30 mai 2017 - ref : 10759
Réaliser une cartographie des processus qualité
Définir les objectifs de la cartographie à partir de la politique qualité de votre établissement... d’établissement dans la rubrique « projet qualité » et est associée au système documentaire animé... Pratiquez-vous...
qualité continue, cartographie du fonctionnement, cartographie continue, processus support, processus soutien processus réalisation -
13 déc. 2013 - ref : 0256
Accueillir et orienter une personne handicapée
et des collectivités territoriales Relative à l’accueil dans un établissement ou un service social... pour adultes handicapés Relative à l’accueil dans un établissement ou un service social... scolaire...
maison départementale des personnes handicapées, MDPH, prestation compensation handicap, PCH, cartes personnes handicapées, carte stationnement personnes handicapées -
24 mai 2018 - ref : 7154
Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »
qu’elle soit publique, privée ou associative ( cf. '>Repères sur la gestion par un établissement public... enfance » est un établissement du secteur médico-social. Elle relève d’une mission...
politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle -
21 mai 2014 - ref : 1457
Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)
l’établissement scolaire ou le domicile L’intervention à domicile est le support de mobilisation... scolaire ou à l’acquisition de l’autonomie aux enfants et adolescents, jusqu’à 20 ans, en liaison......
Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile -
12 sept. 2012 - ref : 4695
Créer une télévision locale participative
société coopérative. Mais aussi un club vidéo d’un établissement scolaire dont l’appellation... tant en gestion de ressources humaines qu’en technique. D’abord la dimension humaine, parce qu’il s’agit......
télévision, participatif, média, vidéo, parole, collectif -
28 nov. 2017 - ref : 10756
Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle
ce qui est un enjeu majeur de son futur devenir d’écolier. A noter Le travail sur l’intégration scolaire... ou en mettant en place, un accueil sur une journée entière et sur l’année scolaire complète. Ils...
actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Marchés publics
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29 janv. 2019 - ref : 1681
Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique
à midi ? » Ces nouvelles pratiques alimentaires dans le cadre de la restauration scolaire vont les rassurer.... à la production, préservation et gestion durable des milieux naturels, de la biodiversité et de...
cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive -
23 nov. 2016 - ref : 8433
Article 12 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
postaux, les services suivants : a) Les services de gestion de services courrier ; b)... dans le secteur postal ; cependant, La Poste, assimilée à un établissement public industriel et commercial,......
entité adjudicatrice, opérateur de réseau, transport, eau -
26 mars 2018 - ref : 2342
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement
des critères sur les bâtiments, sur les prestations et sur la gestion du site. Les labels... scolaire dans un camping éco-responsable ». Rédaction de spécifications techniques Conformément... ou à défaut le système...
achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse -
22 juin 2017 - ref : 10431
Définition et nature des contrats de mise à disposition
du service de transport scolaire n’est pas constitutif d’une activité d’exploitation de réseau, ni davantage... public car elle ne confie pas la gestion d’un service public ( rép. min. n° 8479 , préc.).... une convention...
baux emphytéotiques, clauses exorbitantes du droit commun, contrats de droit privé, convention d’occupation du domaine public, délégation de service public, intérêt général -
27 juin 2017 - ref : 6063
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de mobilier à destination de l’enfance
sur la gestion durable des forêts dont le bois est originaire □ □ □ Produits répondant... et gestion durable des forêts - Choix des essences de bois Même si, dans un marché public,... de fourniture...
Mobilier, enfance, bureau, chaise, table à langer, OIT -
15 nov. 2016 - ref : 9455
Les conditions de validité d’un contrat (3) : l’objet du contrat
avait été conclu pour la seule modernisation et restructuration d’un établissement scolaire précis ;... et les établissements publics de coopération intercommunale, compétents pour la gestion des...
contrat, conditions de validité, objet du contrat -
22 oct. 2018 - ref : 3614
Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
de la gestion interne ou administrative, ou lorsque son activité est réalisée sur le territoire national... tels que les frais de gestion administrative, les frais de structure, d’assurances. La facturation, au-delà......
travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin -
21 nov. 2018 - ref : 0018
Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?
par un pouvoir adjudicateur, que sa gestion soit soumise au contrôle d’un pouvoir adjudicateur et que l’organe... un marché portant principalement sur le remplacement du matériel et des systèmes de gestion des parcs......
code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public -
16 nov. 2016 - ref : 9481
Les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise en concurrence préalable
ni la date de la rentrée scolaire ( CE, 1 er octobre 1997, Hemmerdinger, req. n° 151578 , Rec.... pas à établir qu’elle était la seule entreprise à laquelle le département pouvait confier la gestion......
procédures négociées, procédures sans mise en concurrence
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Établissements de santé
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17 avr. 2012 - ref : 3628
La gestion du congé d’adoption
de fonctions est effectuée dans le même établissement au sens géographique du terme et, sauf si les nécessités...
adoption, adopté, adoptant, congé maternité, délais, congé parental -
17 avr. 2012 - ref : 3629
La gestion du congé parental
en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... ses observations. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer ,...
congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité -
2 mars 2012 - ref : 3637
La gestion du congé parental d’un agent contractuel
scolaire confié en vue de son adoption peut en bénéficier. La mère n’est pas obligée de prendre un congé... il est licencié et dispose d’une priorité de réemploi dans l’établissement pour exercer des fonctions similaires......
congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement -
5 oct. 2018 - ref : 11304
Corps des éducateurs de jeunes enfants
au plus qui se trouvent hors de leur famille ou qui sont confiés à un établissement ou à un service de protection... de l’enfance . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire......
conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif -
30 août 2016 - ref : 3547
L’administration doit-elle obligatoirement placer le fonctionnaire dans une position statutaire ?
entre l’établissement d’origine et l’organisme d’accueil. À l’issue de sa mise à disposition, le fonctionnaire... à disposition en faveur d’un autre établissement public ou privé, ainsi qu’aux différentes catégories...
position statutaire, fonctionnaire hospitalier, activité, disponibilité, détachement, congé parental -
11 oct. 2016 - ref : 4712
Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux
de ces organismes qui, suite à cette opération, ont disparu. Le choix en faveur de l’établissement public... administratif permet la soumission des ARS aux règles générales de la gestion publique (comptabilité publique,......
ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux -
24 mars 2014 - ref : 4710
L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions
Nature juridique de l’INPES L’INPES est un établissement public administratif placé... et documentation : soutient l’expertise interne par la gestion et la diffusion de l’information... assure la gestion...
INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence -
4 oct. 2018 - ref : 6545
Éducateurs de jeunes enfants (extinction)
à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire et au retour dans leur famille.... appliqué. Charges sociales Les charges sociales pèsent à la fois sur l’établissement hospitalier... sont...
Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social -
26 oct. 2012 - ref : 4711
La Conférence nationale de santé
et l’accompagnement médico-social, et la gestion du risque). Elle a donc pour objet de répondre aux besoins engendrés... scolaire DGT : Direction générale du travail EHESP : École des hautes études...
concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Ressources humaines
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17 avr. 2012 - ref : 3628
La gestion du congé d’adoption
de fonctions est effectuée dans le même établissement au sens géographique du terme et, sauf si les nécessités...
adoption, adopté, adoptant, congé maternité, délais, congé parental -
17 avr. 2012 - ref : 3629
La gestion du congé parental
en surnombre, dans son établissement d’origine ; il peut demander une disponibilité pour élever... ses observations. Pour améliorer la gestion prévisionnelle des emplois, il est recommandé d’informer ,...
congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité -
2 mars 2012 - ref : 3637
La gestion du congé parental d’un agent contractuel
scolaire confié en vue de son adoption peut en bénéficier. La mère n’est pas obligée de prendre un congé... il est licencié et dispose d’une priorité de réemploi dans l’établissement pour exercer des fonctions similaires......
congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement -
28 avr. 2015 - ref : 8652
Mettre en place un protocole de gestion des cas d’addiction
et les outils de gestion des ressources humaines. Ce constat permet d’éviter tout déni par la suite.... à définir les actions de prévention : la définition de procédures de gestion des cas d’ébriété......
alcool, drogue, addiction, médicament, comportement, sanction -
4 mai 2015 - ref : 2243
Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion
de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion La sécurisation des contrats de travail... en cas de changement de mode de gestion ou de modification dans la nature juridique de l’employeur... de...
Transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles -
29 sept. 2017 - ref : 10856
Faire face aux contraintes budgétaires
des leviers d’action dans la gestion des ressources humaines La collectivité ou l’établissement... Réaliser un audit de la collectivité ou de l’établissement Qu’est-ce qu’un audit ?... ...
masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit -
25 avr. 2018 - ref : 4421
Transformer un CDD en CDI à la suite de la loi du 12 mars 2012
assez hétéroclites sur l’égalité professionnelle femmes-hommes, les centres de gestion ou encore les emplois... publics effectifs, accomplis auprès de la même collectivité ou du même établissement public,... années (...
Agent contractuel, CDD, CDI, contrat à durée indéterminée, agent non titulaire, précarité -
3 nov. 2011 - ref : 2185
Construire et suivre le tableau des effectifs
de plus de 3 000 logements ou d’un établissement public local assimilé à une commune de plus de 10 000 habitants.... pour les communes, les départements et les régions, et du nombre d’agents employés par un établissement...
tableau des effectifs, tableau des emplois, emplois, annexes budgétaires -
5 oct. 2018 - ref : 11304
Corps des éducateurs de jeunes enfants
au plus qui se trouvent hors de leur famille ou qui sont confiés à un établissement ou à un service de protection... de l’enfance . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire......
conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : Administration locale
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5 janv. 2012 - ref : 2881
Le chef d’établissement
à la tête de l’EPLE, le chef d’établissement scolaire reçoit des incitations multiples provenant... de l'établissement, dit établissement support, auquel a été confiée la gestion du groupement....
EPLE, autonomie, loi d’orientation, manager public, projet d’établissement, contrat d’objectifs -
20 févr. 2016 - ref : 9449
Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif
Charlemagne est une application de vie scolaire et de gestion administrative (facturation, comptabilité…)... Choisir une application de vie scolaire Aujourd’hui, gérer l’ensemble de la vie scolaire......
numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif -
15 déc. 2017 - ref : 10954
Piloter le bien-être dans l’établissement
sur le bien-être en milieu scolaire se sont développées ces dernières années. Elles montrent qu’un nombre... scolaire des élèves. Elles sont liées à des inégalités sociales et migratoires que l’école accentue... en engendrant...
sécurité, bien-être, mal-être, bienveillance, santé, empathie -
26 mai 2016 - ref : 9591
Créer le site web de l’établissement
de l’établissement scolaire Un espace numérique de travail (ENT) est un ensemble intégré de services numériques,... choisis, organisés et mis à disposition de la communauté éducative par l’établissement...
site web, espace numérique de travail, utilisateur, profil, parent, élève -
7 janv. 2012 - ref : 2983
S’impliquer dans la sécurisation de l’établissement
Sécuriser l’établissement Une démarche partenariale Il s’agit de rendre les établissements... dans l’établissement et qui viennent y commettre des agressions. Ces mesures, qui relèvent toutes d’une approche......
diagnostic, sécurité, sécurisation, policier référent, équipe mobile de sécurité, plan de prévention de la violence -
26 févr. 2014 - ref : 6693
Les attributions du chef d’établissement
d’établissement scolaire reçoit des incitations multiples provenant d’opérateurs externes... établissement support, auquel a été confiée la gestion du groupement. Il soumet ces conventions...
EPLE, autonomie, loi d’orientation, manager public, projet d’établissement, contrat d’objectifs -
27 mai 2014 - ref : 6655
Le chef d’établissement ordonnateur
Le chef d’établissement ordonnateur gère les charges budgétaires Il conclut au nom de l’EPLE... le chef d’établissement peut désormais obtenir délégation du conseil d’administration pour la signature... de leur affectation....
chef d’établissement, ordonnateur, budget, charges budgétaires, recettes budgétaires, contrôle -
19 déc. 2017 - ref : 10956
Organiser examens et concours dans l’établissement
Configurer l’établissement en centre d’examen La responsabilité du chef de centre En règle... générale, le chef de l’établissement est désigné comme chef de centre d’examen et/ou centre de correction... et de délibération ;...
diplôme national du brevet, baccalauréat, inscription, centre d’examen, centre de correction, harmonisation -
18 mars 2014 - ref : 6656
Les marges financières du chef d’établissement
de son établissement. La RCBC (M9.6) a placé le projet d’établissement et le contrat d’objectifs conclu avec l’autorité... Estimer avec sincérité la nature des charges En possession de données concrètes, le chef d’établissement......
ordonnateur, politique d’établissement, audit financier, budget, FDR, communication
GESTION ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE : forum
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Administration & gestion locales 13 févr. 2013
Eleves exclus : qui est responsable ?
lorette85
J'ai une autre question concernant la gestion des élèves : qui est responsable lorsqu'un élève... est exclu de cours par son professeur ? Le CPE ? Le chef d'établissement ? Merci !...
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Conseil
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