GESTION FINANCIÈRE

GESTION FINANCIÈRE : ressources documentaires

GESTION FINANCIÈRE : Administration locale

• 16 avr. 2013 - ref : 5832

  Gestion déléguée d’un crématorium et budget de la collectivité

  Ceci ne fait toutefois pas obstacle à une participation financière de la collectivité par le biais de subventions...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  gestion déléguée, crématorium, budget, concession, affermage, régie

• 16 avr. 2013 - ref : 5828

  Gestion d’un crématorium en régie et budget de la collectivité

  Gestion en régie... d’application de l’impôt sur les sociétés de droit commun s’ils sont dotés de l’autonomie financière... démontre que le SPIC étant supporté financièrement par l’usager et non par...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  régie, budget annexe, excédent, tarif, imposition, tva

• 18 déc. 2014 - ref : 8190

  Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective financière simplifiée

  Rappeler les enjeux et les utilisations de la prospective financière La prospective financière... complète les informations issues de l’analyse financière rétrospective et en poursuit les tendances.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  stratégie financière, prospective financière, analyse financière, projet de mandat

• 21 mars 2017 - ref : 10662

  Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale

  Connaître les grands principes de la neutralisation financière et fiscale En cas de fusion... ces mouvements – de hausse des charges et/ou de baisse des produits – financiers. La neutralisation financière... des recettes)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation

• 10 févr. 2015 - ref : 8267

  Fixer les règles de gestion comptable et financière du groupement d’intérêt public (GIP)

  à la réglementation financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère administratif,... du 30 avril 2002 relative à la réglementation budgétaire, financière et comptable des établissements...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  groupement d’intérêt public, GIP, comptabilité, budget, règles budgétaires et comptables, contrôle économique et financier de l’État

• 18 mars 2014 - ref : 6656

  Les marges financières du chef d’établissement

  qui régissent et impulsent la vie financière (vote du budget, des DBM, du compte financier…)... des orientations de la collectivité territoriale du FDR est nécessaire. La gestion financière de l’EPLE...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  ordonnateur, politique d’établissement, audit financier, budget, FDR, communication

• 23 déc. 2011 - ref : 3247

  Le choix d’une gestion en régie

  d’une individualisation financière au sein du budget de la collectivité, matérialisée par un budget annexe. Le service... dans ce type de gestion, le service est doté de l’autonomie financière et de la personnalité...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  mode de gestion, service public, régie, délégation de service public, marché public

• 18 mars 2014 - ref : 7291

  Les phases fonctionnelles de gestion des dépenses

  financier des éléments d’analyse financière (qui deviennent un moyen de mesurer la « santé »...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  gestion des dépenses, engagement, liquidation, ordonnancement, ordonnateur

• 16 janv. 2014 - ref : 2425

  Définir sa stratégie de gestion de la dette

  des produits proposés. La crise financière a augmenté la variabilité des taux sur lesquels sont fondés... et à leurs établissements publics. Bibliographie Gestion de dette, quelle stratégie adopter ? , Fédération...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  stratégie, emprunt, dette, rapport annuel

GESTION FINANCIÈRE : Établissements de santé

• 14 févr. 2014 - ref : 7171

  Gestion des crises sanitaires

  Missions de l’EPRUS la gestion administrative, financière et opérationnelle ainsi que la diffusion... le 30 décembre 2008, pour lancer la constitution de la réserve. Gestion des produits et services La gestion...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  gestion, crises sanitaires, EPRUS, réserve sanitaire, DUS, HFDS

• 26 avr. 2017 - ref : 6137

  Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET) ?

   sans donner droit à une indemnité financière au titre des congés non pris, lorsque la relation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  réforme du compte épargne-temps, CET « historique », CET « pérenne », alimentation, utilisation, droit d’option

• 18 juin 2015 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  organismes de gestion... d’un conseil de gestion qui est constitué par l’État, l’Assurance-maladie et des professionnels de santé... (capacités pédagogique et méthodologique, qualité des intervenants, indépendance...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC

• 14 févr. 2014 - ref : 6896

  Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

  constate et puisse sanctionner financièrement les éventuels manquements des ES pour la mise à disposition... pouvant éclairer les ARS en matière de politique régionale de gestion des risques, et d’amélioration... sanitaire,...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  Centre de gestion... La création et le statut du Centre national de gestion Création et dénomination La création... de l’ établissement public national chargé de la gestion des personnels de direction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 27 avr. 2016 - ref : 4327

  La gouvernance des établissements publics de santé : la commission médicale d’établissement (CME)

  des professionnels et des étudiants ; avis CME article R. 6144-1, I, 5°. Gestion prévisionnelle... Gestion des ressources humaines Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, président de CME, vice-président du directoire, CME

• 7 juil. 2015 - ref : 8016

  Les responsabilités des établissements sociaux et médico-sociaux et l’obligation de sécurité et de prudence

  une assistance juridique ou la prise en charge financière de l’indemnisation du préjudice. N’omettez... ENSP, 2006 R. Janvier, Y. Matho, « Droits des usagers. Gestion des risques : la double...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité civile, responsabilité administrative, responsabilité pénale, faute, dommage, préjudice

• 23 févr. 2016 - ref : 3457

  La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative

  R. 6144-40, I, 5° . Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; avis CTE article...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social

• 10 juil. 2017 - ref : 10823

  Le fonds national pour la démocratie sanitaire

  aux représentants des usagers du système de santé Une convention financière est conclue... sociale et du Budget. La convention financière conclue avec l’Unaass est établie notamment sur la base...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation

GESTION FINANCIÈRE : Action sociale et solidaire

• 4 juin 2014 - ref : 4206

  Mettre en œuvre la prospective financière

  financière de l’établissement ? Passer du diagnostic à la prospective Mais qu’est-ce... qu’une prospective financière exactement ? C’est une simulation rigoureuse et organisée des flux financiers... économique...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  plan d’investissements, CPOM, charges induites, autofinancement

• ref : dtou41

  Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA)

  administrative, financière et humaine d’une association....

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  certificat de formation à la gestion associative, CFGA

• 7 mai 2012 - ref : 4204

  Le rapport de gestion

  de la gestion et élaborer les documents , '>La prospective financière et '>Analyse des coûts et comptabilité...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  compte administratif, compte de résultat, compte de gestion, analyse des écarts, efficacité, efficience

• ref : dtou749

  Liste des aides financières à la mobilité

  aides financières mobilité... Cet outil recense les différents types d'aides financières au permis de conduire et à la mobilité... temporaire (FASTT)  ; l'aide de l’ association de gestion...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  aides financières mobilité, conduite accompagnée, conduite supervisée, permis à 1 €, aides régions mobilité, aides départementales mobilité

• 30 avr. 2015 - ref : 8639

  Développer l’efficience par le contrôle de gestion

  ont ainsi très souvent une nature ou, tout du moins, une partie financière . Le directeur de centre...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  efficience, gestion, contrôle

• 7 mai 2012 - ref : 4205

  Rendre compte de la gestion et élaborer les documents

  financière pour se renouveler voire se développer ? En quoi consiste l’approche sous l’angle... avec ceux d’autres Ehpad. En quoi consiste l’approche financière ? L’approche financière sera mise en œuvre......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  compte de résultat, écart prix, écart quantité, écart de structure, épargne de gestion, fonds de roulement

• 16 janv. 2013 - ref : 5780

  Organiser la gestion et le suivi des réclamations

  Présentation des plats           Gestion du temps  ...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  bilan annuel des réclamations, méthode de recueil, enregistrement des réclamations, cahier de réclamations

• 27 mai 2014 - ref : 7152

  Repères sur la gestion privée à but non lucratif

  Ce sont ceux qui vont soutenir financièrement ou matériellement l’association. La constitution du bureau Même... de la gestion RH, un bilan des projets (éducatif et pédagogique) et éventuellement faire part des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  association, statuts, loi 1901, siège social, organisation, fonctionnement

• 17 mai 2014 - ref : 7153

  La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches

  développés ci-après. Gestion financière et administrative C’est l’entreprise de crèches... et des conditions d’attribution : affiches, flyers, plaquettes, site Internet, blog, film, etc. Gestion RH... '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion

GESTION FINANCIÈRE : Marchés publics

• 10 mars 2012 - ref : 2830

  Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement

  financière prévisionnelle ; en assurer le financement ; choisir le processus selon lequel l'ouvrage... financière prévisionnelle, définis avant tout commencement des avant-projets et des études de projet.... et...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement

• 8 févr. 2017 - ref : 0193

  Gérer les retenues de garantie : mécanisme, implications pratiques, modalités de restitution de la garantie financière

  de la garantie financière La retenue de garantie doit être remboursée (ou les garanties financières... la retenue de garantie (le cas échéant la garantie financière alternative) à hauteur des malfaçons... À cet égard,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  retenue de garantie, garantie financière, garantie à 1ère demande, caution personnelle et solidaire, réception

• 20 déc. 2016 - ref : 10506

  Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

  budgétaire et financière (livre III). Une compétence importante en matière de marchés publics... que la publicité des débats était obligatoire devant la Cour de discipline budgétaire et financière ( CE, Sect.,......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion

• 19 févr. 2014 - ref : 7007

  Utiliser un tableau de bord pour la gestion des projets

  Par exemple, le taux de hors marché pourra être extrait de l’outil de gestion économique et financière...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  gestion de projet, pilotage, indicateurs, tableau de bord, coordination, transversalité

• 27 mai 2014 - ref : 7836

  Optimiser la gestion des stocks

  Comprendre l’importance de la mise en place d’une bonne gestion des stocks L’objectif... de la gestion des stocks est d’éviter toute rupture dans l’approvisionnement en produits nécessaires... donc pour la personne...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  stock, commande, livraison, magasin, approvisionnement, coût

• 16 nov. 2016 - ref : 9510

  Les garanties financières du sous-traitant régulier

  financières pour le paiement des prestations qu’il a fournies, puisque le titre II s’applique aux marchés... -traitant ( CAA Nancy, 2 mai 1996, Syndicat intercommunal pour la gestion du collège de Pont-Sainte-Maxence...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  acceptation, agrément, entrepreneur principal, délai de paiement, maître de l’ouvrage, paiement direct

• 13 déc. 2014 - ref : 8195

  Savoir écarter le risque de la gestion de fait lors de la passation des contrats

  gestion de fait... du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. L’ordonnateur Il revient... le concept de gestion de fait qui s’applique en cas de non-respect...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  comptable public, gestion de fait, recette publique, dépense publique, recette commerciale, abandon de recettes commerciales

• 20 nov. 2015 - ref : 9359

  Optimiser la gestion des achats d'énergie liés aux bâtiments

  des bâtiments et ne pas se cantonner à une simple gestion des procédures de marché. La diminution... de dégager des marges de manœuvre financières pour de nouveaux projets, ou tout simplement de tenir... de la réalisation...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  énergie, électricité, gaz, fuel, intracting, contracting

• 22 déc. 2017 - ref : 0065

  Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des délais et règles à respecter

  lors de l’analyse technique et financière des offres. Soyez le plus précis possible...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure adaptée, marchés publics, article 28, article 29, article 30, article 40

GESTION FINANCIÈRE : Ressources humaines

• 6 sept. 2017 - ref : 5868

  Centre départemental de gestion (CDG)

  une compensation financière à la charge du CNFPT pour un montant équivalent aux dépenses qu’il exposait au titre...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centres de gestion, établissement public, CDG, gestion des ressources humaines, concours, emploi public

• ref : dtou7884

  Les modes de gestion des instruments financiers

  Ressources financières... pendant la durée d’exercice de leurs fonctions. Cet outil présente les trois différents modes de gestion...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instrument financier, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

• 25 mars 2014 - ref : 2196

  Recourir à l’intérim ou à la mission de remplacement du centre de gestion

  entreprise de travail temporaire justifie d’une garantie financière obligatoire. Il conviendra d’exiger...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  centre de gestion, contrat, entreprise de travail temporaire, intérim, intérimaire, remplacement

• 26 avr. 2017 - ref : 6137

  Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET) ?

   sans donner droit à une indemnité financière au titre des congés non pris, lorsque la relation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  réforme du compte épargne-temps, CET « historique », CET « pérenne », alimentation, utilisation, droit d’option

• 18 juin 2015 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  organismes de gestion... d’un conseil de gestion qui est constitué par l’État, l’Assurance-maladie et des professionnels de santé... (capacités pédagogique et méthodologique, qualité des intervenants, indépendance...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC

• 26 févr. 2014 - ref : 6299

  La contre-visite médicale : un outil de gestion des ressources humaines

  financière est réduite pour la collectivité : en limitant le nombre de contrôle, elle en limite...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  contre-visite médicale, arrêt de travail, absentéisme, prévention des arrêts, politique de contrôle médical, expertise médicale

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  Centre de gestion... La création et le statut du Centre national de gestion Création et dénomination La création... de l’ établissement public national chargé de la gestion des personnels de direction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 27 avr. 2016 - ref : 4327

  La gouvernance des établissements publics de santé : la commission médicale d’établissement (CME)

  des professionnels et des étudiants ; avis CME article R. 6144-1, I, 5°. Gestion prévisionnelle... Gestion des ressources humaines Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, président de CME, vice-président du directoire, CME

• 23 févr. 2016 - ref : 3457

  La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative

  R. 6144-40, I, 5° . Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; avis CTE article...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social

GESTION FINANCIÈRE : Finances et comptabilité

• 18 déc. 2014 - ref : 8190

  Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective financière simplifiée

  Rappeler les enjeux et les utilisations de la prospective financière La prospective financière... complète les informations issues de l’analyse financière rétrospective et en poursuit les tendances.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  stratégie financière, prospective financière, analyse financière, projet de mandat

• 15 sept. 2017 - ref : 10876

  La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents

  Contenu de la dématérialisation financière La dématérialisation financière, au sens global... financière est un processus qui s’inscrit dans un schéma évolutif global qui dépasse très largement l’envoi... dans la mesure...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dématérialisation, facture électronique, GED, archivage électronique, PES V2, numérisation

• 12 oct. 2016 - ref : 0546

  Connaître les obligations légales de communication financière

  et du citoyen, et donc associée au préambule de la Constitution française, la communication financière... par exemple. Les principes et donc l’organisation de la communication financière s’avèrent donc récents... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  obligations légales, communication financière, CADA, CNIL, débat budgétaire, liberté d’accès

• 21 mars 2017 - ref : 10662

  Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale

  Connaître les grands principes de la neutralisation financière et fiscale En cas de fusion... ces mouvements – de hausse des charges et/ou de baisse des produits – financiers. La neutralisation financière... des recettes)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation

• 30 avr. 2014 - ref : 0544

  Identifier les risques pour construire une communication financière responsable

  Aucune     Méthodologie pour déterminer un périmètre de communication financière Les sources... étude financière établie par le comptable, en partenariat avec le service financier de la commune,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  consolidation, communication, périmètre, risque, emprunt, satellite

• 30 avr. 2014 - ref : 0538

  Définir son modèle de simulation pour établir sa prospective financière

  sa prospective financière ), il a été évoqué l’anticipation des principales dépenses et recettes... en soi mais un moyen pour aider vos élus à prendre les bonnes décisions et définir une bonne stratégie financière...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  PPI, AP/CP, prospective financière, tableau de synthèse

• 30 avr. 2014 - ref : 0543

  Apprécier le positionnement de la communication financière au sein de la collectivité

  de l’organisation de la communication financière La communication financière se nourrit du projet... de communication financière sera d’autant plus réussi qu’il sera réfléchi et mis en œuvre selon les...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, service, positionnement, organisation, règlement financier

• 21 déc. 2010 - ref : 0540

  Arrêter sa prospective financière de référence qui constituera l’élément central de votre stratégie financière de moyen terme

  dont la prospective financière tiendra compte. Une fois positionnés les investissements, inscrits les emprunts... des indicateurs financiers de référence Pour savoir si la trajectoire financière de la collectivité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ratios, indicateurs de pilotage, arbitrages, stratégie, prospective financière

• 30 avr. 2014 - ref : 0530

  Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité

  financière rétrospective et prospective, vous devez considérer ces dépenses comme des dépenses réelles... à des fins de communication financière. Vous ne devez pas réaliser une analyse financière en utilisant......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement