GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION
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Ressources documentaires
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Formation
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GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION ?
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GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : actualités
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24 févr. 2010 - ref : 10524
La gestion comptable des voyages scolaires
La DAF part du constat qu'en matière de voyages scolaires, la gestion des différentes opérations... plus : La fiche technique de la DAF sur la gestion comptable des voyages scolaires...
Éducation -
4 janv. 2011 - ref : 10902
Le logiciel de gestion financière et comptable des EPLE évolue
essentielles doivent être prises en compte dans l'application de gestion financière et comptable (GFC) :... par l'application de gestion financière et comptable (GFC) des EPLE, des modifications liées aux nouveaux...
Éducation -
7 juin 2010 - ref : 10626
Le logiciel de gestion comptable Chorus continue d'exaspérer
Le logiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'État Chorus continue à susciter...
Éducation -
18 avr. 2018 - ref : 64930
Le département de Mayotte critiqué pour sa gestion défaillante des ressources humaines
irréguliers : la Chambre régionale des comptes de Mayotte pointe la gestion...
Management, Dépenses de fonctionnement, GRH, Masse salariale, Recrutement, Régime indemnitaire -
22 janv. 2010 - ref : 10528
Luc Chatel veut une meilleure gestion du remplacement des professeurs absents
Éducation... du remplacement, le ministre actuel de l'Éducation nationale a préféré écarter cette piste. Il a notamment... financières du ministère, avec un état des lieux et des recommandations. En...
Éducation -
17 déc. 2014 - ref : 11386
Quel coût de l’éducation en 2013 ?
aux régions et aux départements de la gestion des adjoints techniques territoriaux des établissements...
Éducation, Politiques éducatives -
20 juil. 2017 - ref : 52712
L’UNCCAS et la Banque de France renforcent leur partenariat pour lutter contre l’exclusion financière
de conseils confidentiels, gratuits et personnalisés concernant la gestion budgétaire. L’UNCCAS...
Lutte contre les exclusions, Pauvreté, Personnes vulnérables, Précarité, Surendettement -
29 avr. 2013 - ref : 13068
Action sociale : comment ça se passe à l’Éducation nationale ?
L'action sociale, culturelle et de loisirs s’inscrit pleinement dans la gestion des ressources... dont la gestion est confiée à la MGEN. L'aide à l'installation pour les personnels (CIV) pour les personnels...
Éducation -
27 sept. 2018 - ref : 70384
Plan mercredi : il faudrait davantage de continuité dans la politique éducative
niveau de qualité. La convention d'objectifs et de gestion (COG) 2018-2022, signée entre l'État...
Éducation, Animation, Communes, École, Politiques éducatives, Projet éducatif territorial
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : ressources documentaires
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Finances et comptabilité
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29 nov. 2016 - ref : 8978
Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques
général des collectivités territoriales ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité... du tourisme, dont la création d’offices de tourisme ; gestion des milieux aquatiques et prévention......
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique,... ou aménagement, entretien, gestion et animation d’équipements, de réseaux d’équipements ou d’établissements......
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
30 avr. 2014 - ref : 0427
Les subventions pour le développement durable
les éco-produits ; la réduction de la consommation en eau, énergie, papier ; l’amélioration de la gestion... du patrimoine bâti et non bâti des collectivités territoriales ; l’amélioration de la gestion......
ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe -
18 juin 2014 - ref : 7818
Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux
n o 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique dispose... l’établissement des documents budgétaires et comptables ; la gestion financière, l’analyse budgétaire,......
comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations -
31 mars 2016 - ref : 0438
Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)
La gestion du FSE Pour cette programmation 2014-2020, une nouvelle architecture de gestion du FSE... a été établie. Les conseils régionaux sont en effet désormais autorités de gestion à hauteur de...
FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi -
26 avr. 2017 - ref : 10734
Le mandat de payer ou d’encaisser
ne les aient déclarées « comptable de fait » : le juge financier, pour écarter la gestion de fait,... dont une collectivité territoriale assure la gestion soit en qualité d’autorité nationale, soit en qualité...
mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie -
30 mars 2016 - ref : 2066
Connaître les bons interlocuteurs
intermédiaires ayant contractualisé avec l’Union européenne la gestion d’une enveloppe de fonds. Les conseils... régionaux sont en charge en tant qu’autorités de gestion de la majeure partie des aides intermédiaires.......
subvention européenne, montage de projet, région, préfecture, aides directes, aides indirectes -
30 mars 2016 - ref : 0437
Savoir utiliser le FEDER
territoriale et d’affirmation des métropoles, les conseils régionaux sont devenus autorités de gestion... cofinanceurs et acteurs de la gestion des fonds européens du programme opérationnel et dont le rôle est :......
FEDER, fonds structurels, CRUP -
1 févr. 2019 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
Elle comprend notamment : le secrétariat général ou la direction générale des services ; la gestion... informatique ; les services techniques ; l’imprimerie ; le service chargé de la gestion......
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
utilisée pour gérer dans son intégralité le dossier médical. La gestion administrative des dossiers... dans les services de santé au travail L'arrivée de nouveaux logiciels permettant la gestion intégrale......
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
et des établissements d'enseignement ou d'éducation surveillée ; 6 o Centres...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
et des établissements d'enseignement ou d'éducation surveillée ; 6 o Centres...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
auxquelles celles-ci ont adhéré ; soit au service créé par le centre de gestion de la fonction... Les concours sont organisés par le centre de gestion pour les collectivités...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
mais aussi une certaine autonomie dans la gestion du temps. Le médecin du travail peut « déléguer » sous sa responsabilité... a profondément modifié les services de santé au travail aussi bien dans la gestion...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
les organismes de Sécurité sociale sont chargés de l'indemnisation des accidents du travail et de la gestion... ). Elle se prononce surtout sur la gestion financière de la branche, sur les règles...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
contre les toxicomanies (tabac, alcool et autres drogues) parmi les priorités de son action éducative... n o 281 du 5 décembre 2006) du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
pour sensibiliser les employeurs à l'évaluation des risques et à l'intégration de la prévention dans leur gestion... à l'homme, et s'inscrit naturellement dans la démarche de gestion de l'entreprise....
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
utilisée pour gérer dans son intégralité le dossier médical. La gestion administrative des dossiers... dans les services de santé au travail L'arrivée de nouveaux logiciels permettant la gestion intégrale......
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
et des établissements d'enseignement ou d'éducation surveillée ; 6 o Centres...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
et des établissements d'enseignement ou d'éducation surveillée ; 6 o Centres...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
auxquelles celles-ci ont adhéré ; soit au service créé par le centre de gestion de la fonction... Les concours sont organisés par le centre de gestion pour les collectivités...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
mais aussi une certaine autonomie dans la gestion du temps. Le médecin du travail peut « déléguer » sous sa responsabilité... a profondément modifié les services de santé au travail aussi bien dans la gestion...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
les organismes de Sécurité sociale sont chargés de l'indemnisation des accidents du travail et de la gestion... ). Elle se prononce surtout sur la gestion financière de la branche, sur les règles...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
contre les toxicomanies (tabac, alcool et autres drogues) parmi les priorités de son action éducative... n o 281 du 5 décembre 2006) du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
pour sensibiliser les employeurs à l'évaluation des risques et à l'intégration de la prévention dans leur gestion... à l'homme, et s'inscrit naturellement dans la démarche de gestion de l'entreprise....
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Action sociale et solidaire
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27 mai 2014 - ref : 7152
Repères sur la gestion privée à but non lucratif
de la gestion RH, un bilan des projets (éducatif et pédagogique) et éventuellement faire part des difficultés... est de présenter à chaque assemblée générale le budget et la gestion de celui-ci aux membres du conseil......
association, statuts, loi 1901, siège social, organisation, fonctionnement -
17 mai 2014 - ref : 7153
La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches
doit s’inscrire dans la politique de gestion des ressources humaines des entreprises, comme une dimension... à la création d’une structure d’accueil des jeunes enfants de moins de 3 ans (en gestion directe... Les...
multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion -
22 juin 2018 - ref : 6840
Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de difficulté socio-éducative
Un accompagnement en économie sociale ou familiale ( AESF) peut être exercé en cas de difficultés de gestion... d’aider les parents par un appui technique dans la gestion de leur budget au quotidien. Une action......
action éducative, placement, médiation familiale, aide à domicile, prévention, protection -
21 juil. 2018 - ref : 11111
La prévention des risques financiers dans les services médico-sociaux à but non lucratif
Penser la gestion des services médico-sociaux avec les outils de l’entreprise Les conditions... de gestion sert à s’assurer de la qualité des choix de gestion, pour les valider et les légitimer. Il permet... et par...
prévention des difficultés financières, services médico-sociaux, risque de non-continuité d’exploitation, adaptation des outils de gestion, diagnostic financier -
24 févr. 2015 - ref : 8477
Identifier le besoin d’accompagnement budgétaire d'une personne
à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestion de son budget. L’AEB ne peut être qu’une démarche... l’aide à la gestion du budget pour le maintien dans le logement ; la prévention...
insertion, budget, gestion du budget, aide budgétaire, tutelle, curatelle -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité singulière et spécifique,......
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
15 juin 2016 - ref : 0253
Solliciter les fonds européens
de gestion pour les projets nationaux ou interrégionaux, en sera ainsi informée. Les directions régionales... est à envoyer sur le site Internet Ma-démarche-fse.fr ou auprès de l’autorité de gestion dont vous dépendez.......
Europe, FSE, fonds social européen, insertion, jeunes, subventions -
27 déc. 2010 - ref : 0588
Orienter vers la mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP)
à la gestion des prestations sociales et un accompagnement social individualisé ; un soutien... de niveau 2 : accompagnement social et budgétaire contractualisé avec gestion financière... socio-éducatif...
mesure d’accompagnement social personnalisé, MASP, mesure d’accompagnement judiciaire, MAJ, prestations sociales, gestion budgétaire -
15 juin 2016 - ref : 6071
Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion
et la gouvernance des fonds européens ont été revisitées. Ainsi, leur gestion est majoritairement décentralisée... de gestion d’une majorité du FSE (Fonds social européen), de la totalité du FEAMP (Fonds européen... ...
politique régionale communautaire, programme européen, insertion, europe, cohésion sociale, programmes communautaires
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Marchés publics
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14 févr. 2019 - ref : 2830
Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement
parmi lesquels : frais administratifs tels les frais de constitution de la société ; frais de gestion ;...
enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement -
22 oct. 2018 - ref : 3614
Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
de la gestion interne ou administrative, ou lorsque son activité est réalisée sur le territoire national... tels que les frais de gestion administrative, les frais de structure, d’assurances. La facturation, au-delà......
travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin -
10 mai 2017 - ref : 6883
Économie sociale et solidaire et commande publique
des salariés et des parties prenantes aux réalisations de l'entreprise ; 3° Une gestion conforme... de gestion […] » bien définis . Ainsi définie, la loi propose deux clefs de lecture.... Une commande...
économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale -
10 nov. 2016 - ref : 9556
Les délais de paiement
A noter On notera que le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion... pas de leur poser des difficultés de gestion de trésorerie. Accélération de la procédure L’amélioration......
intérêts moratoires, délai de mandatement, délai de paiement, suspension du délai, partage des responsabilités entre le comptable et l’ordonnateur, taux des intérêts moratoires -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
de la gestion à davantage de collectivités locales et de commerçants ruraux (800 en 2003).... un développement cohérent de l’ensemble des filières de formation de même que par le transfert de la gestion... ne sont pas...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
11 mai 2018 - ref : 10532
L’arbitrage. Champ d’application
des chemins de fer français est soumise en matière de gestion financière et comptable aux règles applicables...
sentence arbitrale, interdiction de l’arbitrage interne, recours à l’arbitrage, arbitrage -
18 mars 2019 - ref : 9527
Les effets de la décision de réception dans les marchés publics de travaux
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde, req. n° 07BX02376 , Contrats... inhérentes Un CHU considérait que les frais de gestion supportés entre la date de réception de l’ouvrage...
décompte final, garantie contractuelle, garantie extra-contractuelle, rapport contractuel, sûretés, transfert de propriété
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Établissements de santé
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14 févr. 2014 - ref : 6896
Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques
en matière de politique régionale de gestion des risques, et d’amélioration de la qualité et de la sécurité... sanitaire, et sur la mise en œuvre de consignes de gestion édictées par la Direction générale de la santé.......
HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins -
12 févr. 2014 - ref : 6888
La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire
et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il donne son avis sur la politique... d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques... de la gestion...
loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité singulière et spécifique,......
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
20 sept. 2018 - ref : 11295
Indemnisation forfaitaire d’hébergement pour certains internes
par arrêté du directeur général du Centre national de gestion et rattachés administrativement par décision... pour tous les actes de gestion attachés à ses fonctions hospitalières. Dans certaines conditions ,...
Indemnité, hébergement, interne -
24 févr. 2012 - ref : 3662
La promotion professionnelle des personnels hospitaliers
Statut et gestion des personnels médicaux et hospitaliers , Éd. Weka Manuel de gestion des ressources...
promotion professionnelle, formation tout au long de la vie, engagement à servir -
9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
non permanents). A savoir L’ acte administratif unilatéral demeure le procédé de gestion le plus usuel... pour la gestion statutaire des personnels. Toutefois, le modèle contractuel apparaît à la marge,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
14 juil. 2016 - ref : 8689
Le service de santé au travail
relève de la fonction hospitalière, la convention fixe notamment les modalités de gestion du service... et de répartition des charges entre les établissements. La gestion du service peut être confiée... au 31 décembre...
service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail -
6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
du 24 avril 1996 et son impact sur la gestion de la mobilité des personnels hospitaliers découlant... : portail du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
28 sept. 2016 - ref : 3561
Comment autoriser un cumul d’activités ?
librement, sans déclaration, sans information de l’administration. Liberté de gestion du patrimoine... à des actes de gestion de son patrimoine pendant les heures de service et/ou avec les moyens du service...
cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl3568040
Conséquences financières de la cessation des fonctions
Les différents gestionnaires La gestion paritaire de l’assurance-chômage se retrouve à tous les niveaux... Cette gestion est assurée par Pôle emploi services. Application......
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18 août 2015 - ref : 8847
Recrutement au titre de l’article L. 123-5 du Code de l’éducation
n° 2002-549 du 19 avril 2002 . Ces services visent à permettre la gestion avec un certain nombre...
agents des Saic, agent public, recrutement, contrat -
19 oct. 2017 - ref : 8839
Modalités de prise en charge de l’assurance chômage
de gestion du risque chômage avec Pôle emploi ou l’ adhésion au régime Unédic . Il existe enfin des règles... et les apprentis (adhésion spécifique). Analyse Modes de gestion de l’assurance chômage Différents...
adhésion à l’Unédic, apprentis, assurance-chômage, auto-assurance, convention de gestion, intermittents du spectacle -
3 mai 2016 - ref : 9757
Gérer les remplacements
pourvoi n° 98PA04505 ). Le recours au centre de gestion Les centres de gestion peuvent mettre... n° 84-53 du 26 janvier 1984 ). Dans ce cas, une convention est passée avec le centre de gestion......
collaborateur occasionnel, contractuel, recrutement, vacation, centre de gestion, contrat -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité singulière et spécifique,......
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
6 juin 2019 - ref : 10856
Faire face aux contraintes budgétaires
de gestion et d’administration des services, rapport d’activité… L’analyse de ces documents doit se faire... de gestion des services, etc. Autant de leviers qui peuvent contribuer à une meilleure maîtrise......
masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit -
12 juil. 2018 - ref : 11210
Piloter les effectifs et la masse salariale dans une collectivité territoriale : quels enjeux et quels outils ?
contraint ; nourrir le dialogue de gestion entre les élus, la direction générale, les directeurs... de la mise en œuvre d’une gestion prévisionnelle des emplois et des effectifs et un dispositif crucial......
direction RH, effectifs, masse salariale, indicateurs, dialogue de gestion, dépenses de personnel -
25 mars 2014 - ref : 2238
Utiliser la validation des acquis de l’expérience (VAE)
des savoir-faire ; accompagner les évolutions internes ; développer la gestion prévisionnelle des emplois... avec la gestion des ressources humaines de la collectivité. Dans certains cas, l’orientation...
Validation des acquis de l’expérience, VAE, diplôme, certification -
21 mars 2013 - ref : 5972
L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires
par : le temps consacré à l’enquête accident et à la gestion du dossier ; le remplacement... en assurance pour une meilleure gestion et une réactivité accrue face à ce que l’on appelle le risque... ...
coût direct et indirect, accident de service, accident de trajet, maladie professionnelle, maladie contractée en service, sinistralité
GESTION FINANCIERE DANS L EDUCATION : Administration locale
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17 juin 2019 - ref : 3247
Le choix d’une gestion en régie
Déterminer la nature du service animation Choisir un mode de gestion directe du service public... n’est pas un choix anodin pour la collectivité. Ce choix a en effet des incidences en termes de gestion du personnel,......
mode de gestion, service public, régie, délégation de service public, marché public -
18 juin 2019 - ref : 7291
Les phases fonctionnelles de gestion des dépenses
Gestion financière et fiscale... gestion des dépenses... ’est une prérogative de l’ordonnateur ou de ses délégués (article R. 421-71 du Code de l’éducation... de l’éducation...
gestion des dépenses, engagement, liquidation, ordonnancement, ordonnateur -
15 avr. 2014 - ref : 0621
Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité
ont été transférés, en deux temps, regroupant environ 1 000 usagers. Deux restants sont en gestion déléguée... la construction de la gestion globalisée des onze ALSH. Si l’harmonisation de certains points......
communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation -
15 avr. 2019 - ref : 12989
Qu’est-ce qu’un syndicat mixte d’aménagement et de gestion d’un parc naturel régional (PNR) ?
de cette substitution. Identifier les particularités du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du parc L’État... Toutefois, et en application de l’ article L. 333-3 du Code de l’environnement , l’aménagement et la gestion......
EPCI, PLU, parc naturel régional, communes, coopération, planification -
18 mars 2014 - ref : 6656
Les marges financières du chef d’établissement
des marchés…) ; charges communes de gestion : toutes les dépenses qui, sans représenter une nécessité... les impératifs administratifs, les incontournables de gestion et les objectifs immédiats ou à terme.......
ordonnateur, politique d’établissement, audit financier, budget, FDR, communication -
13 avr. 2016 - ref : 0746
Organiser une direction municipale de l’éducation
Il s’agit principalement de : la gestion des agents territoriaux spécialisés des écoles... la gestion des gardiens ou concierges dans les écoles ( cf. '>Comment organiser le gardiennage... dans les...
missions, organigramme fonctionnel, temps de l’enfant, périmètres -
7 janv. 2012 - ref : 3056
Éducation et politique de la ville
et la gestion des personnels qui relèvent de sa responsabilité ; 4° la répartition des moyens... universitaires, que reste-t-il aux collectivités locales hormis la gestion du patrimoine immobilier,... avec...
décentralisation, déconcentration, délégation interministérielle à la ville (DIV), contrat de plan État-régions (CPER), contrat de ville, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) -
8 févr. 2014 - ref : 4275
Conventionner les prêts de locaux à l'Éducation nationale
ou à son domaine public, de par sa destination ? Cerner les règles de gestion Les règles de gestion... communal. Autorité compétente pour la gestion des biens communaux L'article L. 2122-21-1...
convention, bail, occupation, domaine privé, domaine public, locaux -
17 avr. 2012 - ref : 3232
Évaluer les résultats d’une politique éducative
Déterminer la gestion humaine de cette évaluation est un point fondamental de sa réussite. Le choix... et de gestion de projets internationaux www.education.gouv.fr , rubriques « Le système éducatif /...
évaluation, éducation, projet politique, politique éducative, projet éducatif, méthodologie de projet
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