GESTION PROJET CULTUREL

GESTION PROJET CULTUREL : ressources documentaires

GESTION PROJET CULTUREL : Finances et comptabilité

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  politique de la ville ; gestion des services d’intérêt collectif ; protection et mise... et conduire collectivement un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif,... culturel...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne  : ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 19 juin 2017 - ref : 0525

  Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles

  des règles de gestion des ressources humaines dans le cadre de la démarche (fongibilité asymétrique,... projets) et la gestion des ressources humaines, qui doit faire l’objet d’une approche spécifique.... à la gestion...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions

• 9 nov. 2017 - ref : 0518

  Objectifs et apports d’une étude de coûts

  de leurs usagers : aide sociale, activités sportives et culturelles, activités périscolaires… Les modes de gestion... d’optimisation. Ainsi, l’analyse dans le temps et la comparaison gestion publique/gestion...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  des structures intervenant sous forme de centres de loisirs sans hébergement dans le cadre d’un projet... qui peuvent être réduits. Néanmoins, pour favoriser votre demande de subvention, il importera que votre projet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 31 mai 2016 - ref : 8989

  Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération

  de la communauté ; création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale,... du tourisme dont la création d’offices du tourisme ; gestion des milieux aquatiques et prévention......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  ne les aient déclarées « comptable de fait » : le juge financier, pour écarter la gestion de fait,... dont une collectivité territoriale assure la gestion soit en qualité d’autorité nationale, soit en qualité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  (chapitre 65 - autres charges de gestion courante) ; les charges d’intérêts et autres charges... autres charges de gestion courante : 17 % ; charges financières : 4 % ; divers :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

GESTION PROJET CULTUREL : Action sociale et solidaire

• 17 mai 2014 - ref : 7153

  La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches

  réflexion autour du projet éducatif… Une fois la structure créée, un contrat de gestion peut être validé... doit s’inscrire dans la politique de gestion des ressources humaines des entreprises, comme...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion

• 16 avr. 2014 - ref : 7308

  S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus

  sociaux pour un diagnostic partagé du territoire et du jeu des acteurs ; la gestion prévisionnelle... de gestion . Le véritable enjeu de la démarche de performance sociale est de mettre... La structuration...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques

• 24 févr. 2012 - ref : 4043

  La place de l’animation dans la construction avec le résident de son projet de vie personnalisé

  Mettre en place le projet personnalisé avec les résidents La loi n° 2002‑2... années, le secteur gérontologique s’est emparé de la notion de projet de vie, en se référent... d’écoute, d’accompagnement et de consultation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animation, projet personnalisé, projet de vie

• 24 mai 2018 - ref : 7154

  Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

  qu’elle soit publique, privée ou associative ( cf.   '>Repères sur la gestion par un établissement public... du projet social ( cf.  '>Élaborer le projet social ). En effet, ce projet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  Les appels à projet sont différents  : ils sont lancés en général par des fondations, des collectivités... est celui d’un contrat privé. La différence entre l’appel à projet et l’appel d’offres repose sur le...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 26 janv. 2016 - ref : 0254

  Solliciter et obtenir des financements privés

  Formaliser le projet d’insertion pour lequel demander une subvention aux financeurs privés... un projet spécifique. Il est donc essentiel, avant de solliciter une subvention, que ce projet... soit cohérent....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  budget, collaboration, crowdfunding, mécènes du secteur de l’économie sociale et solidaire, loi Aillagon, mécénat pour l’ESS

• 10 avr. 2014 - ref : 7703

  Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs

  pour les acteurs. La réponse aux appels à projets impose une gestion en mode projet qui n’est pas familière... Vers une gouvernance proactive Entre impératifs de gestion et engagement, la gouvernance......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutation, modèle économique, gouvernance, innovation, ouverture, professionnalisation

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 22 nov. 2018 - ref : 7478

  Les éducateurs de jeunes enfants

  les projets éducatifs et de contribuer au projet d’établissement en impliquant les familles. Il ouvre... Pour cela, dans le cadre du projet d’établissement, il est responsable de l’élaboration du projet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  management, création de lien, projet éducatif, partenariat, réseau, famille

GESTION PROJET CULTUREL : Marchés publics

• 21 sept. 2017 - ref : 9534

  Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public

  G. Eckert), ou encore, d’un contrat relatif à l’organisation et à la gestion d’un festival de musique... dans l’emprise du projet à l’entreprise chargée de leur réalisation ( CE, 22 février 1980, SA des Sablières......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public

• 22 nov. 2018 - ref : 3100

  Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)

  de coordination, de conduite de projet ou de gestion dans la mise en œuvre des actions du maître d’ouvrage.... de l’organisation et de la communication, pour mettre en place le processus de réalisation et de gestion...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, système de management

• 8 févr. 2016 - ref : 9328

  Effectuer les vérifications préopérationnelles

  et les conditions de sa gestion future ; la localisation du projet. Au cours de cette phase interne... et des investigations nécessaires... ; recadrer le projet à partir de ces informations, proposer...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  qui «  détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région... territoriales pour promouvoir les énergies renouvelables, la maîtrise de la demande énergétique, de la gestion......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 22 juin 2017 - ref : 10437

  Les techniques de planification

  et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens... privilégié. Plusieurs réformes concernant le contenu, la durée et les conditions de conduite et de gestion......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  des salariés et des parties prenantes aux réalisations de l'entreprise ; 3° Une gestion conforme... de gestion […] » bien définis . Ainsi définie, la loi propose deux clefs de lecture.... collective...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  économique, social et culturel ( CGCT , art. L. 4211-1), il appartient à la région de définir,... de plan État-région, devenus, depuis le 1 er  janvier 2007, des contrats de projet État-région... avec les conventions-cadres)...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 21 nov. 2018 - ref : 0018

  Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?

  par un pouvoir adjudicateur, que sa gestion soit soumise au contrôle d’un pouvoir adjudicateur et que l’organe... un marché portant principalement sur le remplacement du matériel et des systèmes de gestion des parcs......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public

• 17 nov. 2016 - ref : 9526

  Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux

  En revanche, et « dans tous les cas », le projet de décompte final est unique et porte... jours pour la remise du projet de décompte final (en cas de réception unique, ce délai part du jour... à exécuter, il...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite

GESTION PROJET CULTUREL : Établissements de santé

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  du 24 avril 1996 et son impact sur la gestion de la mobilité des personnels hospitaliers découlant... du projet social des établissements publics de santé, découlant de la loi n° 2002-73... éducatif et culturel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel. Leurs actions participent à un accompagnement... participent à l’élaboration et à la mise en œuvre du projet d’établissement, des projets sociaux et éducatifs......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  des établissements publics de santé L’ARS assure ensuite une fonction de surveillance de la gestion des hôpitaux.... et sur la gestion de l’établissement » (art. L. 6143-1 du Code de la santé publique)....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 11 oct. 2016 - ref : 4712

  Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux

  administratif permet la soumission des ARS aux règles générales de la gestion publique (comptabilité publique,... marchés publics). Il y a ainsi une relative garantie de gestion saine. Par ailleurs, une telle structure,......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux

• 4 oct. 2018 - ref : 6539

  Assistants socio-éducatifs (extinction)

  leurs conditions de vie sur le plan social, sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel....  : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL  : Caisse nationale de retraite des agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif

• 25 juin 2015 - ref : 8050

  Quel est l’apport de la loi du 4 mars 2002 au droit de la responsabilité réparatrice ?

  articulation au jour le jour entre les démarches qualité de l’accueil et de la prise en charge et la gestion... Assemblée nationale  : projet de loi n° 3258 ; rapport de MM. Claude Evin, Bernard......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  loi du 4 mars 2002, responsabilité pour faute, responsabilité sans faute, procédures amiables

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  institutionnelles, fondement du projet d’établissement. Ces valeurs devront ensuite être portées par le manager,... et de son attractivité ; l’offre de l’établissement en matière de gestion des ressources humaines,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  à la réunion de cette instance. Prévoyez dans les guides de gestion du temps un paragraphe mentionnant...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

GESTION PROJET CULTUREL : Ressources humaines

• 4 mai 2015 - ref : 2243

  Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion

  de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion La sécurisation des contrats de travail... en cas de changement de mode de gestion ou de modification dans la nature juridique de l’employeur... personne...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  la Fédération nationale des centres départementaux de gestion (FNCDG) ; la Caisse nationale... Élaborer son projet Répondre aux conditions d’éligibilité, sinon rien Afin de bénéficier... qu’un projet...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  du 24 avril 1996 et son impact sur la gestion de la mobilité des personnels hospitaliers découlant... du projet social des établissements publics de santé, découlant de la loi n° 2002-73... éducatif et culturel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel. Leurs actions participent à un accompagnement... participent à l’élaboration et à la mise en œuvre du projet d’établissement, des projets sociaux et éducatifs......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 25 juil. 2018 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  du CNFPT, des deux centres interdépartementaux de gestion franciliens et des centres de gestion assimilés... scientifique, culturel et professionnel, responsable de la fonction achat. Dans les services...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

• 12 avr. 2016 - ref : 2195

  Recruter sur un emploi temporaire

  s’appliqueront pour ce qui concerne la gestion administrative de l’agent. Dans tous les cas, le contrat... budgétaires. Le recours au centre de gestion Les centres de gestion peuvent mettre...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  centre de gestion, contrat, intérim, remplacement, accroissement temporaire d’activité, besoin temporaire

• 25 févr. 2016 - ref : 8859

  Stagiaires étudiants dans la fonction publique

  une ou des missions conformes au projet pédagogique défini par son établissement d’enseignement et approuvées... culturel et professionnel ( décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 ). Le principe du versement......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  étudiant, stagiaire étudiant, convention de stage, rémunération, gratification

• 3 juil. 2018 - ref : 5984

  Rédacteurs territoriaux

  administratives d’application. Ils assurent en particulier des tâches de gestion administrative, budgétaire... et à la réalisation des actions de communication, d’animation et de développement économique, social, culturel......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  rédacteur, filière administrative, cadres d’emplois B, catégorie B, IAT, IFTS

GESTION PROJET CULTUREL : Administration locale

• 24 avr. 2014 - ref : 2940

  La gestion des ressources humaines (GRH)

  Le CPE et la gestion des ressources humaines Le décret n° 70-738 du 12 août 1970... et/ou l’administration de l’établissement : la gestion des emplois et des carrières ;... la gestion...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  ressources humaines, management, projet de service, formation, équipe, fiches de postes

• 8 avr. 2014 - ref : 3287

  Concevoir un projet de solidarité internationale

  en leur permettant de jouer un rôle de médiateur culturel , de passeur – et ainsi faire bénéficier le projet... éducative d’une démarche de solidarité internationale Un projet éducatif de solidarité...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé

• 25 avr. 2017 - ref : 2870

  Le projet éducatif vie scolaire

  plus aussi nettement projet pédagogique et projet éducatif et qui ne cantonne plus le CPE à la gestion... Déterminer le périmètre du projet Projet éducatif de vie scolaire et projet...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, entretien

• 24 avr. 2017 - ref : 10731

  Élaborer un projet associé à l’école

  Connaître les cadres Le projet d’école peut vous permettre de décoder le système complexe... tiers : d’une part, ce concept permet d’avoir un point d’accroche pour un projet éducatif associé... Établit le...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet d’école, partenariat, enseignants, parents d’élèves, projet commun, objectifs

• 9 févr. 2012 - ref : 3238

  Élaborer un projet pédagogique

  Connaître les spécificités du projet pédagogique Un projet pédagogique s’élabore étape... par étape. Ce document, appréhendé dans sa globalité, naît de la déclinaison du projet éducatif... de l’organisateur....

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif, projet pédagogique, projet d’animation, DDCS, objectifs pédagogiques

• 2 juil. 2014 - ref : 7865

  Faire appel à la pédagogie différenciée dans la gestion de groupe

  Projet éducatif... de l’entraide en utilisant les différences culturelles éventuelles des membres du groupe. Un jeune... peut, à travers un conte, permettre une approche culturelle de son pays d’origine,...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  pédagogie, différences, singularité, groupe, coopération

• 23 nov. 2016 - ref : 6562

  Intégrer l’art urbain au projet pédagogique

  de créer dans le projet pédagogique tout en respectant la loi, et donc en proposant d’incorporer l’art... placée sous le patronage de la ministre de la Culture, a reconnu et confirmé l’intérêt culturel... offrir...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  expression, culture, street art, art, artistes

• 27 nov. 2014 - ref : 8151

  Inscrire l’ALSH dans le projet éducatif territorial

  partenariale . Le projet éducatif territorial (PEDT) se veut en effet un outil de collaboration locale... de politiques éducatives locales (PEL et CEL), contrat de ville, contrat local d’éducation artistique, projet......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  partenariat, temps éducatifs, compétences, projet éducatif territorial

• 19 févr. 2014 - ref : 6691

  Concevoir, piloter, évaluer le projet d’établissement

  Voufo, Améliorer la gestion d’un établissement scolaire : Le projet d’établissement , Éditions... Établir le diagnostic pédagogique de l’EPLE Avant de concevoir le projet d’établissement,......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  autonomie, indicateurs de pilotage, tableau de bord, diagnostic pédagogique, performance éducative, projet d’établissement