GESTION PROJET CULTUREL
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Ressources documentaires
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Formation
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GESTION PROJET CULTUREL ?
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GESTION PROJET CULTUREL : actualités
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7 juil. 2015 - ref : 28344
Financer un projet grâce au mécénat populaire
qui a acquis et restauré la maison et ses jardins, développera un projet culturel autour de la maison...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Mécénat, Patrimoine -
1 juil. 2016 - ref : 1800
Adoption définitive du projet de loi création, patrimoine et architecture
un système de gestion de droits pour permettre la rémunération des plasticiens et photographes... donc passer d'autres chansons pour atteindre les 40 %. Le projet de loi prévoit......
Communication, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Culture, Patrimoine -
29 juin 2016 - ref : 39125
Gestion de l'eau : un rapport du Sénat prône le développement de projets territoriaux
La délégation sénatoriale à la prospective examine la gestion de la ressource en eau, à moyen... aux territoires en matière de gestion de l'eau, notamment dans la résolution...
Développement durable, Assainissement, Climat, Eau, Environnement, Loi Mapam -
24 juin 2013 - ref : 13174
Rythmes scolaires : enquête sur la qualité des projets
scolaires mais aussi l'homogénéité de la gestion et de la formation départementale des personnels.... sur neuf demi-journées « sèches », c'est-à-dire sans prolongement péri-éducatif ou bien accolées à un projet......
Éducation, Politiques éducatives, Refondation de l'école, Rythmes scolaires -
15 sept. 2016 - ref : 41867
Publication de la loi relative à "la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine", quels impacts pour les collectivités locales ?
qui rappelle le rôle essentiel joué notamment par les collectivités locales dans le domaine culturel... et de conventionnement ouverts au profit de toute entité de droit privé ou de droit public porteuse d’un projet......
Communication, Aménagement du territoire, Culture, Patrimoine, Spectacle vivant -
28 oct. 2014 - ref : 2980
Le Musée des impressionnismes de Giverny racheté par les collectivités locales
entend développer de nouveaux projets pour renforcer le rayonnement culturel... et touristique de Giverny. Il travaille ainsi au lancement d'un itinéraire culturel européen...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Mécénat, Musée -
18 janv. 2016 - ref : 34756
Transfert de compétences du département de la Seine-Maritime à la Métropole Rouen Normandie
une meilleure organisation des financements, avec des décroisements dans le domaine culturel... de compétences parmi lesquelles la gestion des routes classées dans le domaine public routier......
Administration, Attractivité des territoires, Loi Maptam, Métropoles, Patrimoine, Transfert de compétences -
30 janv. 2018 - ref : 61378
Un rapport préconise d'améliorer la carrière des conservateurs de bibliothèques
de la recherche et du développement culturel et social. Ils sont actuellement divisés... après son renouvellement). Ce qui pose la question de la prévention et de la gestion...
Statut, Bibliothèques, Culture, Déroulement de carrière, Patrimoine, Services publics -
5 janv. 2010 - ref : 13964
Ille-et-Vilaine : la prévention via un internat de respiration
familiale perturbée engendre souvent des difficultés d’apprentissage pour les adolescents. Le projet... et la gestion de cet internat reposent sur « l’accueil, l’accompagnement et le soutien scolaire des adolescents......
Appel d'offres
GESTION PROJET CULTUREL : ressources documentaires
GESTION PROJET CULTUREL : Finances et comptabilité
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10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
politique de la ville ; gestion des services d’intérêt collectif ; protection et mise... et conduire collectivement un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif,... culturel...
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne : ...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
19 juin 2017 - ref : 0525
Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles
des règles de gestion des ressources humaines dans le cadre de la démarche (fongibilité asymétrique,... projets) et la gestion des ressources humaines, qui doit faire l’objet d’une approche spécifique.... à la gestion...
performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions -
9 nov. 2017 - ref : 0518
Objectifs et apports d’une étude de coûts
de leurs usagers : aide sociale, activités sportives et culturelles, activités périscolaires… Les modes de gestion... d’optimisation. Ainsi, l’analyse dans le temps et la comparaison gestion publique/gestion...
contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
des structures intervenant sous forme de centres de loisirs sans hébergement dans le cadre d’un projet... qui peuvent être réduits. Néanmoins, pour favoriser votre demande de subvention, il importera que votre projet...
ACSE, programme européen -
31 mai 2016 - ref : 8989
Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération
de la communauté ; création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale,... du tourisme dont la création d’offices du tourisme ; gestion des milieux aquatiques et prévention......
transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération -
26 avr. 2017 - ref : 10734
Le mandat de payer ou d’encaisser
ne les aient déclarées « comptable de fait » : le juge financier, pour écarter la gestion de fait,... dont une collectivité territoriale assure la gestion soit en qualité d’autorité nationale, soit en qualité...
mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie -
30 déc. 2013 - ref : 0521
Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
(chapitre 65 - autres charges de gestion courante) ; les charges d’intérêts et autres charges... autres charges de gestion courante : 17 % ; charges financières : 4 % ; divers :...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable
GESTION PROJET CULTUREL : Administration locale
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24 avr. 2014 - ref : 2940
La gestion des ressources humaines (GRH)
Le CPE et la gestion des ressources humaines Le décret n° 70-738 du 12 août 1970... et/ou l’administration de l’établissement : la gestion des emplois et des carrières ;... la gestion...
ressources humaines, management, projet de service, formation, équipe, fiches de postes -
8 avr. 2014 - ref : 3287
Concevoir un projet de solidarité internationale
en leur permettant de jouer un rôle de médiateur culturel , de passeur – et ainsi faire bénéficier le projet... éducative d’une démarche de solidarité internationale Un projet éducatif de solidarité...
projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé -
25 avr. 2017 - ref : 2870
Le projet éducatif vie scolaire
plus aussi nettement projet pédagogique et projet éducatif et qui ne cantonne plus le CPE à la gestion... Déterminer le périmètre du projet Projet éducatif de vie scolaire et projet...
suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, entretien -
24 avr. 2017 - ref : 10731
Élaborer un projet associé à l’école
Connaître les cadres Le projet d’école peut vous permettre de décoder le système complexe... tiers : d’une part, ce concept permet d’avoir un point d’accroche pour un projet éducatif associé... Établit le...
projet d’école, partenariat, enseignants, parents d’élèves, projet commun, objectifs -
9 févr. 2012 - ref : 3238
Élaborer un projet pédagogique
Connaître les spécificités du projet pédagogique Un projet pédagogique s’élabore étape... par étape. Ce document, appréhendé dans sa globalité, naît de la déclinaison du projet éducatif... de l’organisateur....
projet éducatif, projet pédagogique, projet d’animation, DDCS, objectifs pédagogiques -
2 juil. 2014 - ref : 7865
Faire appel à la pédagogie différenciée dans la gestion de groupe
Projet éducatif... de l’entraide en utilisant les différences culturelles éventuelles des membres du groupe. Un jeune... peut, à travers un conte, permettre une approche culturelle de son pays d’origine,...
pédagogie, différences, singularité, groupe, coopération -
23 nov. 2016 - ref : 6562
Intégrer l’art urbain au projet pédagogique
de créer dans le projet pédagogique tout en respectant la loi, et donc en proposant d’incorporer l’art... placée sous le patronage de la ministre de la Culture, a reconnu et confirmé l’intérêt culturel... offrir...
expression, culture, street art, art, artistes -
27 nov. 2014 - ref : 8151
Inscrire l’ALSH dans le projet éducatif territorial
partenariale . Le projet éducatif territorial (PEDT) se veut en effet un outil de collaboration locale... de politiques éducatives locales (PEL et CEL), contrat de ville, contrat local d’éducation artistique, projet......
partenariat, temps éducatifs, compétences, projet éducatif territorial -
19 févr. 2014 - ref : 6691
Concevoir, piloter, évaluer le projet d’établissement
Voufo, Améliorer la gestion d’un établissement scolaire : Le projet d’établissement , Éditions... Établir le diagnostic pédagogique de l’EPLE Avant de concevoir le projet d’établissement,......
autonomie, indicateurs de pilotage, tableau de bord, diagnostic pédagogique, performance éducative, projet d’établissement
GESTION PROJET CULTUREL : Marchés publics
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21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
G. Eckert), ou encore, d’un contrat relatif à l’organisation et à la gestion d’un festival de musique... dans l’emprise du projet à l’entreprise chargée de leur réalisation ( CE, 22 février 1980, SA des Sablières......
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
8 févr. 2016 - ref : 9328
Effectuer les vérifications préopérationnelles
et les conditions de sa gestion future ; la localisation du projet. Au cours de cette phase interne... et des investigations nécessaires... ; recadrer le projet à partir de ces informations, proposer...
programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité -
27 févr. 2017 - ref : 3100
Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)
pour mettre en place le processus de réalisation et de gestion du projet dans sa continuité et sa globalité.... les dépenses, simuler la gestion de l’exploitation. Les acteurs d’un projet...
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, système de management -
22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
qui « détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région... territoriales pour promouvoir les énergies renouvelables, la maîtrise de la demande énergétique, de la gestion......
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire -
22 juin 2017 - ref : 10437
Les techniques de planification
et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens... privilégié. Plusieurs réformes concernant le contenu, la durée et les conditions de conduite et de gestion......
plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social -
10 mai 2017 - ref : 6883
Économie sociale et solidaire et commande publique
des salariés et des parties prenantes aux réalisations de l'entreprise ; 3° Une gestion conforme... de gestion […] » bien définis . Ainsi définie, la loi propose deux clefs de lecture.... collective...
économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
économique, social et culturel ( CGCT , art. L. 4211-1), il appartient à la région de définir,... de plan État-région, devenus, depuis le 1 er janvier 2007, des contrats de projet État-région... avec les conventions-cadres)...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
5 sept. 2018 - ref : 0018
Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?
par un pouvoir adjudicateur, que sa gestion soit soumise au contrôle d’un pouvoir adjudicateur et que l’organe... un marché portant principalement sur le remplacement du matériel et des systèmes de gestion des parcs......
code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public -
17 nov. 2016 - ref : 9526
Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux
En revanche, et « dans tous les cas », le projet de décompte final est unique et porte... jours pour la remise du projet de décompte final (en cas de réception unique, ce délai part du jour... à exécuter, il...
absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite
GESTION PROJET CULTUREL : Ressources humaines
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4 mai 2015 - ref : 2243
Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion
de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion La sécurisation des contrats de travail... en cas de changement de mode de gestion ou de modification dans la nature juridique de l’employeur... personne...
Transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles -
26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
la Fédération nationale des centres départementaux de gestion (FNCDG) ; la Caisse nationale... Élaborer son projet Répondre aux conditions d’éligibilité, sinon rien Afin de bénéficier... qu’un projet...
démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
du 24 avril 1996 et son impact sur la gestion de la mobilité des personnels hospitaliers découlant... du projet social des établissements publics de santé, découlant de la loi n° 2002-73... éducatif et culturel...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
25 juil. 2018 - ref : 8766
Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions
du CNFPT, des deux centres interdépartementaux de gestion franciliens et des centres de gestion assimilés... scientifique, culturel et professionnel, responsable de la fonction achat. Dans les services...
désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts -
12 avr. 2016 - ref : 2195
Recruter sur un emploi temporaire
s’appliqueront pour ce qui concerne la gestion administrative de l’agent. Dans tous les cas, le contrat... budgétaires. Le recours au centre de gestion Les centres de gestion peuvent mettre...
centre de gestion, contrat, intérim, remplacement, accroissement temporaire d’activité, besoin temporaire -
25 févr. 2016 - ref : 8859
Stagiaires étudiants dans la fonction publique
une ou des missions conformes au projet pédagogique défini par son établissement d’enseignement et approuvées... culturel et professionnel ( décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 ). Le principe du versement......
étudiant, stagiaire étudiant, convention de stage, rémunération, gratification -
3 juil. 2018 - ref : 5984
Rédacteurs territoriaux
administratives d’application. Ils assurent en particulier des tâches de gestion administrative, budgétaire... et à la réalisation des actions de communication, d’animation et de développement économique, social, culturel......
rédacteur, filière administrative, cadres d’emplois B, catégorie B, IAT, IFTS -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
des établissements publics de santé L’ARS assure ensuite une fonction de surveillance de la gestion des hôpitaux.... et sur la gestion de l’établissement » (art. L. 6143-1 du Code de la santé publique)....
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM
GESTION PROJET CULTUREL : Action sociale et solidaire
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17 mai 2014 - ref : 7153
La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches
réflexion autour du projet éducatif… Une fois la structure créée, un contrat de gestion peut être validé... doit s’inscrire dans la politique de gestion des ressources humaines des entreprises, comme...
multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion -
16 avr. 2014 - ref : 7308
S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus
sociaux pour un diagnostic partagé du territoire et du jeu des acteurs ; la gestion prévisionnelle... de gestion . Le véritable enjeu de la démarche de performance sociale est de mettre... La structuration...
performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques -
24 févr. 2012 - ref : 4043
La place de l’animation dans la construction avec le résident de son projet de vie personnalisé
Mettre en place le projet personnalisé avec les résidents La loi n° 2002‑2... années, le secteur gérontologique s’est emparé de la notion de projet de vie, en se référent... d’écoute, d’accompagnement et de consultation...
animation, projet personnalisé, projet de vie -
24 mai 2018 - ref : 7154
Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »
qu’elle soit publique, privée ou associative ( cf. '>Repères sur la gestion par un établissement public... du projet social ( cf. '>Élaborer le projet social ). En effet, ce projet...
politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle -
15 janv. 2014 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
Les appels à projet sont différents : ils sont lancés en général par des fondations, des collectivités... est celui d’un contrat privé. La différence entre l’appel à projet et l’appel d’offres repose sur le...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
26 janv. 2016 - ref : 0254
Solliciter et obtenir des financements privés
Formaliser le projet d’insertion pour lequel demander une subvention aux financeurs privés... un projet spécifique. Il est donc essentiel, avant de solliciter une subvention, que ce projet... soit cohérent....
budget, collaboration, crowdfunding, mécènes du secteur de l’économie sociale et solidaire, loi Aillagon, mécénat pour l’ESS -
10 avr. 2014 - ref : 7703
Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs
pour les acteurs. La réponse aux appels à projets impose une gestion en mode projet qui n’est pas familière... Vers une gouvernance proactive Entre impératifs de gestion et engagement, la gouvernance......
mutation, modèle économique, gouvernance, innovation, ouverture, professionnalisation -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
16 avr. 2014 - ref : 7339
Faire du benchmarking auprès des autres CCAS/CIAS
Cette opération doit être conduite comme un véritable projet destiné à donner du sens... Comme pour le management d’un projet, le benchmarking doit être confié à un chef de projet , accompagné si possible... des...
benchmarking, évaluation, bonnes pratiques, partenaires, management, performance
GESTION PROJET CULTUREL : Établissements de santé
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18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et de coordination des acteurs. La gestion de projet est une activité...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
du 24 avril 1996 et son impact sur la gestion de la mobilité des personnels hospitaliers découlant... du projet social des établissements publics de santé, découlant de la loi n° 2002-73... éducatif et culturel...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
des établissements publics de santé L’ARS assure ensuite une fonction de surveillance de la gestion des hôpitaux.... et sur la gestion de l’établissement » (art. L. 6143-1 du Code de la santé publique)....
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
11 oct. 2016 - ref : 4712
Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux
administratif permet la soumission des ARS aux règles générales de la gestion publique (comptabilité publique,... marchés publics). Il y a ainsi une relative garantie de gestion saine. Par ailleurs, une telle structure,......
ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux -
6 juin 2018 - ref : 6539
Assistants socio-éducatifs
leurs conditions de vie sur le plan social, sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel.... CGOS : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL : Caisse nationale de retraite...
assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif -
25 juin 2015 - ref : 8050
Quel est l’apport de la loi du 4 mars 2002 au droit de la responsabilité réparatrice ?
articulation au jour le jour entre les démarches qualité de l’accueil et de la prise en charge et la gestion... Assemblée nationale : projet de loi n° 3258 ; rapport de MM. Claude Evin, Bernard......
loi du 4 mars 2002, responsabilité pour faute, responsabilité sans faute, procédures amiables -
20 avr. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
elle passera notamment par un travail préalable sur les valeurs institutionnelles, fondement du projet... l’offre de l’hôpital en matière de gestion des ressources humaines, et plus particulièrement les valeurs......
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
à la réunion de cette instance. Prévoyez dans les guides de gestion du temps un paragraphe mentionnant...
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
6 juin 2018 - ref : 6538
Cadres socio-éducatifs
Ils participent à l’élaboration du projet d’établissement , des projets sociaux et éducatifs. Ils participent... CGOS : comité de gestion des œuvres sociales CNRACL : Caisse nationale de retraite...
cadre, service social, service éducatif, rapport d’activité, personnel socio-éducatif
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Conseil
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