GRADE À ACCES FONCTIONNEL

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : ressources documentaires

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Santé et sécurité au travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  , compensations, accès prioritaire au travail de jour, surveillance médicale particulière, prise en compte...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  de cellules fonctionnelles qui ont conservé leur capacité de division. Ce sont généralement des tissus... et de confinement de la contamination radioactive ; son accès est réglementé. Zone où les travailleurs...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  d'incapacité permanente était déterminée par le médecin conseil selon l'évaluation du préjudice fonctionnel... sur ce qu'indemnisait l'incapacité permanente. Indemnisait-elle le préjudice fonctionnel et/ou le préjudice......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  d'incapacité permanente était déterminée par le médecin conseil selon l'évaluation du préjudice fonctionnel... sur ce qu'indemnisait l'incapacité permanente. Indemnisait-elle le préjudice fonctionnel et/ou le préjudice......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  de cellules fonctionnelles qui ont conservé leur capacité de division. Ce sont généralement des tissus... et de confinement de la contamination radioactive ; son accès est réglementé. Zone où les travailleurs...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation en entreprise, aucun salarié...  : ne jamais écrire « inapte à tous postes » . Le salarié risque de...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

   : Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

   : Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès...

  RH publiques > Médecine du travail

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Santé

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  , compensations, accès prioritaire au travail de jour, surveillance médicale particulière, prise en compte...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  de cellules fonctionnelles qui ont conservé leur capacité de division. Ce sont généralement des tissus... et de confinement de la contamination radioactive ; son accès est réglementé. Zone où les travailleurs...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  d'incapacité permanente était déterminée par le médecin conseil selon l'évaluation du préjudice fonctionnel... sur ce qu'indemnisait l'incapacité permanente. Indemnisait-elle le préjudice fonctionnel et/ou le préjudice......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  d'incapacité permanente était déterminée par le médecin conseil selon l'évaluation du préjudice fonctionnel... sur ce qu'indemnisait l'incapacité permanente. Indemnisait-elle le préjudice fonctionnel et/ou le préjudice......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  de cellules fonctionnelles qui ont conservé leur capacité de division. Ce sont généralement des tissus... et de confinement de la contamination radioactive ; son accès est réglementé. Zone où les travailleurs...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation en entreprise, aucun salarié...  : ne jamais écrire « inapte à tous postes » . Le salarié risque de...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

   : Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

   : Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès...

  RH publiques > Médecine du travail

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2012 - ref : 4142

  L’organigramme de l’Ehpad

  infirmier avec grade licence. L’aide-soignant L’aide soignant joue un rôle central... de masseur-kinésithérapeute, grade licence. L’orthophoniste Ce thérapeute prévient et prend en charge les troubles... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organigramme, fonctionnement, poste, métier

• 27 févr. 2011 - ref : 1085

  Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile

  du poste, qui constituera le titre de la fiche de poste ; le grade ou l’indice du poste...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant

• 27 févr. 2011 - ref : 1084

  Rédiger une fiche de poste pour les intervenants des services aux personnes à domicile prestataires

  Le grade ou l’indice du poste dans la convention collective que vous appliquez (le cas échéant)....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Missions de l’intervenant à domicile, fiche de poste intervenant à domicile, cadre de l’intervention au domicile, compétences d’aide à la personne, conditions d’exercice de l’activité

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Marchés publics

• 17 avr. 2019 - ref : 9397

  Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées

  du principe de séparation du grade et de l’emploi, peut être amené à changer au cours de leur carrière....

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  poste, mission, compétences, tâches, processus

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  n’est cependant possible que si l’agent conserve, par ses missions, un lien fonctionnel avec l’administration d’origine....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  précitée en affirmant que les personnes nommées dans un emploi permanent et titularisées dans un grade...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Établissements de santé

• 2 févr. 2012 - ref : 3545

  L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

  les emplois hospitaliers en corps, l’avancement de grade se définit comme une promotion à l’intérieur... organisés en 41 corps. L’avancement de grade n’est pas un droit pour le fonctionnaire. Dans tous les cas,......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, concours, examen professionnel, tableau d’avancement

• 11 juil. 2019 - ref : 13017

  Directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

  annexes. Recrutement Les concours 1 er  grade – Directeur de classe normale... par l’EHESP. Le détachement dans le corps des personnels de direction intervient à grade comparable... d’origine un...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  directeur, établissement sanitaire, établissement médico-social, D3S, classe normale, hors classe

• 23 juil. 2019 - ref : 13027

  Sages-femmes des hôpitaux

  fonctionnel de coordonnateur en maïeutique sont définis. Les caractéristiques du corps des sages-femmes... Niveau Grade CAP Diplôme professionnel 1 er grade 10 2 e grade......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  Sage-femme, SF, maternité

• 2 juil. 2019 - ref : 13039

  Ingénieurs hospitaliers

  n° 2017-1374, 20 sept. 2017), et un emploi fonctionnel d’ingénieur général hospitalier : ingénieur... exceptionnelle (4 e grade) ; ingénieur général hospitalier (emploi fonctionnel accessible par...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  ingénieurs hospitaliers, catégorie A

• 2 juil. 2019 - ref : 13015

  Personnels non médicaux

  de regroupement fonctionnel des emplois Le corps est le cadre de regroupement fonctionnel... d’échelons dans chaque grade ou emploi, ainsi que les règles d’avancement et de promotion au grade...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  personnels non médicaux, personnels hospitaliers, statut, emploi, grade, corps

• 4 oct. 2019 - ref : 13023

  Directeurs des soins

  normale Directeur des soins hors classe Directeur des soins fonctionnel CAP nationale...  grade) ; directeur des soins hors classe (2 e  grade) ; directeur des soins fonctionnel... (emploi...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  directeur des soins, personnel de direction, catégorie A

• 3 juil. 2019 - ref : 13016

  Directeurs d’hôpital

  à grade comparable et à l’échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur... un grade dont l’indice terminal est au moins égal à l’indice brut 852. Dans la limite de 6 %... un grade...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  directeur d’hôpital, emploi fonctionnel, directeur général, directeur adjoint

• 25 avr. 2019 - ref : 13007

  Professionnels hospitaliers : définir le périmètre et le cadre de référence de la fiche de poste

  il est titulaire d’un grade et dans ce grade, d’un échelon. Les catégories Les emplois de fonctionnaires... y a plusieurs grades, ceux-ci sont hiérarchisés. Le grade est un titre que l’agent obtient à sa titularisation,......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fiche de poste, métier, fonction, emploi, catégorie, corps

• 23 juil. 2019 - ref : 13034

  Orthoptistes

  sur les plans moteur, sensoriel et fonctionnel ainsi que l’exploration de la vision. Recrutement Concours... Avancement de grade Vers le 2 e  grade Avancement de grade au choix...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  orthoptiste, personnel de rééducation, rééducation, catégorie A

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Ressources humaines

• 5 juil. 2017 - ref : 2208

  Recruter sur un emploi fonctionnel

  gérés. Dès lors que l’emploi fonctionnel à pourvoir existe ou a été créé, vous devrez procéder,... fonctionnel Le recrutement sur un emploi fonctionnel peut revêtir 2 formes particulières :......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  Emploi fonctionnel, détachement, DGS, DST, DGAS, avantage en nature

• 21 nov. 2014 - ref : 2572

  Accorder un congé spécial à un titulaire d’emploi fonctionnel

  dans lesquels des fonctionnaires territoriaux occupent un emploi fonctionnel visé à l'article 53 ont la faculté d'accorder,... cumulatives : l’agent doit occuper un emploi fonctionnel visé à l’article 53...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  congé spécial, emploi fonctionnel, fonctionnaire pris en charge, décharge de fonctions, DGS, DGAS

• 5 juil. 2017 - ref : 2228

  Fixer les ratios et les règles d’avancement de grade

  Connaître la réglementation applicable en matière d’avancement de grade Définition... de grade à l’intérieur d’un cadre d’emplois. Cet avancement se traduit en règle générale... Les conditions pour avancer de...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  avancement, grade, avancement de grade, CAP, ratios, taux de promotion

• 2 févr. 2012 - ref : 3545

  L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

  les emplois hospitaliers en corps, l’avancement de grade se définit comme une promotion à l’intérieur... organisés en 41 corps. L’avancement de grade n’est pas un droit pour le fonctionnaire. Dans tous les cas,......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, concours, examen professionnel, tableau d’avancement

• 18 août 2016 - ref : 7295

  DGS et secrétaire de mairie

  fonctionnel (généralités) ). Les conditions d’accès au poste de secrétaire de mairie Le cadre d’emplois... des secrétaires de mairie est un cadre d’emplois de catégorie A qui comporte le grade unique de secrétaire......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  emploi fonctionnel, DGS, directeur général des services, secrétaire de maire

• 14 oct. 2019 - ref : sl9452383

  Congé spécial

  au fonctionnaire démis de son emploi fonctionnel un emploi correspondant à son grade (loi n° 84-53 du 26 janvier... à son détachement dans l'emploi fonctionnel avant le terme normal, ainsi que durant...

  RH publiques > Modèles commentés

• 11 juil. 2019 - ref : 13017

  Directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

  annexes. Recrutement Les concours 1 er  grade – Directeur de classe normale... par l’EHESP. Le détachement dans le corps des personnels de direction intervient à grade comparable... d’origine un...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  directeur, établissement sanitaire, établissement médico-social, D3S, classe normale, hors classe

• 10 août 2017 - ref : 7294

  Examen professionnel

  particulières pendant une certaine durée, dans un emploi fonctionnel ou un emploi d’un grade (ex. : avoir exercé... aux fonctionnaires titulaires d’un grade et nommés sur un emploi permanent dans la fonction...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  examen professionnel, promotion interne, avancement, avancement de grade, évolution de carrière

• 9 sept. 2019 - ref : 7659

  Cadre d’emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels

  dans les services de l’État ou de ses établissements publics. Recrutement Concours au grade de colonel... de la Sécurité civile. Promotion interne au grade de colonel Le grade de colonel...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  sapeur-pompier professionnel, colonel, lieutenant-colonel, colonel hors classe, contrôleur général, SDIS

GRADE À ACCES FONCTIONNEL : Administration locale

• 30 janv. 2014 - ref : 5384

  L’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux

  l’avancement de grade après concours professionnel et l’avancement dans les grades à accès fonctionnel (GRAF).... Quels sont les principes définissant l’avancement de grade ? L’avancement de grade...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  avancement, grade, cadre d’emplois, fonctions, statut particulier, carrière

• 16 mai 2017 - ref : 5198

  La catégorie A de la filière police municipale

  l’activité. Conditions d’accès au grade de directeur de police municipale Il est possible d’accéder... au grade de directeur de police municipale de trois façons : les concours de la fonction... du concours...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  cadre d’emplois, catégorie A, directeur principal, grade

• 13 oct. 2015 - ref : 9020

  Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  par d’autres voies dans le grade considéré : recrutements soit de fonctionnaires par mutation, détachement... sauf pour l’accès au grade de directeur de police municipale ou de conseiller des activités physiques...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 24 avr. 2017 - ref : 2078

  Le détachement et l’intégration directe dans un service de police municipale

  directement, lors de son recrutement, dans un grade de la fonction publique territoriale, sans passer... des agents détachés dans un nouveau grade après avoir réussi un concours. Dans le cadre des services... mais il...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  détachement, intégration directe, CAP, ASVP, gendarme, militaire

• 15 sept. 2014 - ref : 6622

  Les principes et les modalités de la nouvelle éducation prioritaire

  et convocation du groupe de pilotage, encadrement hiérarchique et fonctionnel du coordonnateur…) sont des gages... donnera accès au GRAF (grade à accès fonctionnel), futur grade supérieur à la hors classe....

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  éducation prioritaire, Éclair, réseau, REP, REP+, travail en équipe

• 18 mars 2014 - ref : 6601

  Le statut et la carrière

  Pour être inscrits au tableau d'avancement au grade de personnel de direction de première classe (article 18... e  échelon de la 2 e  classe et justifier dans ce grade de cinq années de services effectifs...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  corps unique, statut particulier, décentralisation, déconcentration, loi d’orientation, missions

• 15 avr. 2019 - ref : 12987

  Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels

  Les grades et les échelons Chaque cadre d’emplois est composé de plusieurs grades (2 ou 3). Chaque grade... et une durée maximale ayant été abandonné. Le grade est distinct de l’emploi. L’emploi est constitué......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fonctionnaires, contractuels, agent de droit public, agent de droit privé, vacataire

• 18 mars 2016 - ref : 5379

  Recruter un contractuel en contrat à durée indéterminée

  propriété de leur grade leur permettant de bouger sans perdre les bénéfices de l’ancienneté acquise),...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  contractuel, recrutement, poste, contrat, CDD, CDI

• 22 mars 2018 - ref : 1653

  Les concours internes accessibles aux policiers municipaux

  sans tenir compte des périodes de stage ou de formation dans un établissement permettant un accès à un grade... ou de formation dans un établissement donnant accès à un grade de la fonction publique ( décret n° 2010-329...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  concours, cadre d’emplois, statuts, épreuve, promotion interne