GROUPE D ETUDES DE MARCHE
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Ressources documentaires
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Formation
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GROUPE D ETUDES DE MARCHE : actualités
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6 janv. 2012 - ref : 12066
La réforme des Greta en marche
, impose aux Greta de se constituer en groupement d’intérêt public (GIP) dans un délai de deux ans. Des... textes doivent être promulgués pour concrétiser ce changement de statut. Un projet de circulaire est donc à l’étude,...
Éducation, École -
3 oct. 2012 - ref : 16364
Rédaction des marchés : un nouveau groupe d'étude des marchés
Ce nouveau groupe de travail sera en charge, dans le domaine de l'archéologie préventive,...
Commande publique -
6 janv. 2010 - ref : 14380
Groupes d’étude des marchés : demandez le programme 2010
dématérialisation des marchés). Le programme indique aussi les thèmes de travail des groupes d’études. Le GEM... . Les Groupes d’étude des marchés (GEM)...
Commande publique -
19 oct. 2016 - ref : 43517
Un pouvoir adjudicateur peut imposer un bureau d’étude comme mandataire d’un groupement
Si l’objet du marché le justifie, eu égard au rôle de coordination des prestations lui incombant... , le pouvoir adjudicateur peut imposer que le mandataire soit un bureau d'études techniques et rejeter... la candidature...
Commande publique -
6 janv. 2012 - ref : 4070
Dexia : la nationalisation "fait partie" des solutions à l'étude
aux financements du groupe pour faciliter l'opération. En France, la Caisse des dépôts (CDC) et la Banque Postale...
Finances locales, Dexia -
13 avr. 2010 - ref : 14032
Ils ont monté leur groupement de commandes
le marché. Mon conseil : créer un groupe de suivi et d’évaluation du marché. Souvent, en cas d’avenant,...
Commande publique -
12 déc. 2018 - ref : 74927
Quels sont les appels en garantie possibles entre constructeurs lorsque le marché est attribué à un groupement d’entreprises ?
Pour un marché de conception-réalisation, un architecte et un bureau d’étude reprochaient à l... Exécution des marchés... ’entreprise de travaux mandataires du groupement d’avoir méconnu...
Exécution des marchés -
25 janv. 2012 - ref : 15950
Documents d’aide à la rédaction des marchés: un nouveau GEM créé
du 20 janvier 2012 crée un nouveau groupe d’études des marchés (GEM) consacré aux prestations...
Passation des marchés -
15 juin 2012 - ref : 16182
Marchés de travaux : une recommandation sur la rédaction des spécifications techniques
ainsi que la contractualisation des référentiels officiels européens appelés « eurocodes ». Le groupe d'étude...
Commande publique
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : ressources documentaires
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Finances et comptabilité
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3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
dans les négociations. Un acheteur doit donc veiller à maîtriser et à contrôler l’information sortant du groupe réel...
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
25 oct. 2018 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
consiste à rencontrer individuellement (ou éventuellement par groupe d’agents effectuant les mêmes tâches)...
comptabilité, logiciel, M14 -
27 juin 2018 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
ou alphanumérique permettant d’individualiser une immobilisation ou un groupe d’immobilisations (lots, biens...
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire -
28 mars 2018 - ref : 0028
Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs
et notification du marché ; exécution du marché confié au groupement ou pouvant être effectué... des candidats et de l’attribution des marchés ; dans le cas d’un groupement...
réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres -
28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
Group , n° 0606773 ). Si vous hésitez encore dans la qualification de votre marché, n’oubliez... Préparation du marché... marché mixte... Définir les marchés...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
22 juin 2016 - ref : 9730
Les sociétés publiques locales
territoriales et leurs groupements peuvent créer, dans le cadre des compétences qui leur sont attribuées... . Les groupements de collectivités territoriales sont définis par l’article L. 5111-1 du Code général......
aménagement, SPL, préemption, expropriation -
24 mai 2017 - ref : 8998
Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
du coefficient de mutualisation peuvent être retenues. Ainsi, un groupement intercommunal a la possibilité... de la DGF pour les groupements de communes à fiscalité propre, le coefficient de mutualisation a vocation......
mutualisation, coefficient de mutualisation, intégration fiscale, dépenses de personnel, services mutualisés, services opérationnels -
30 avr. 2014 - ref : 0544
Identifier les risques pour construire une communication financière responsable
, marchés publics) à quelques années (emprunts). Indirects : il s’agit d’engagements pris auprès... aux marchés publics, processus de droit commun visant à confier la réalisation d’une mission... , transfert...
consolidation, communication, périmètre, risque, emprunt, satellite -
25 juin 2016 - ref : 7596
L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC
-ville, diagnostics) ou d’investissement (halles et marchés, centres commerciaux de proximité, signalétique... en milieu rural, dans les zones de montagne, dans les halles et marchés ainsi que dans les quartiers... ,...
aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Action sociale et solidaire
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7 sept. 2016 - ref : 7704
Réaliser son étude de marché pour créer une structure de services à la personne
Définir le marché et le périmètre de l’étude L’objectif est de réaliser une photographie... , enseignes, groupements présents sur le marché ? Quels sont les leaders ? ...
Marché, étude, analyse, concurrence, prévisions -
4 mars 2013 - ref : 5013
Réaliser l’étude d’opportunité d’une action d’insertion
le début et la fin de l’étude d’opportunité. Composez des groupes de travail représentant les parties... étude d’opportunité... , son utilité sur le territoire visé (public et marché...
insertion, étude d’opportunité, stratégie, MOFF -
15 mars 2012 - ref : 4020
Les difficultés de déplacement et les chutes
qui limitent et ralentissent les mouvements, entraînant ainsi des troubles de la marche et de l’équilibre.... peut se prolonger un an après, et parmi ces personnes hospitalisées, la moitié ne retrouvera pas une marche...
chutes, difficultés de déplacements, peur de chuter, isolement, perte d’autonomie -
19 févr. 2016 - ref : 9419
PEEPI : l’innovation dans la création des parcours d’insertion
de formation des professionnels : trois jours de formation en grand groupe + une demi-journée par groupe... de votre territoire : ce qui marche bien du point de vue de toutes les personnes concernées...
accompagnement, parcours d’insertion, évaluation, formation, emploi, inclusion -
9 sept. 2016 - ref : 8707
Piloter son service à domicile
essentiel du pilotage et de la bonne marche d’un service. Il est essentiel d’y apporter le plus grand soin... un groupe international au service de l’intérêt général et du développement économique... Demos, 2003 R....
amélioration continue, pilotage stratégique, pilotage opérationnel, maîtrise de l’activité, tableau de bord, réunion de service -
24 mai 2018 - ref : 11168
Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH
des troubles à la marche ou autre, alors pourra être mise en place in fine une prestation de compensation... les plus « sensibles et complexes » sont amenés à être étudiés en présence d’un groupe généralement...
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28 avr. 2014 - ref : 6792
Intégrer le sommeil dans le projet d’établissement
ayant acquis la marche (les sections « moyens » et « grands », soit à partir...
sommeil, adaptation, aménagement de l’espace, changement, culture, développement -
2 avr. 2014 - ref : 5558
Les recommandations pour l’insertion et l’urgence
et celle de décembre 2010 à Bruxelles sur « Le sans-abrisme ». 2 14 membres du groupe... d’un groupe de travail représentatif du secteur en charge d’élaborer le projet et d’un groupe...
accès aux droits, diagnostic des droits, projet d’accompagnement, droit au recours, participation, modalités de participation -
15 juin 2017 - ref : 10708
Réaliser une analyse des besoins sociaux pour les communes de moins de 10 000 habitants
Montez votre groupe de travail Une fois la problématique choisie, identifiez les partenaires... les associations… Montez un groupe de travail tout en précisant le nombre de séances à prévoir... qualitative....
ABS, projet, observation sociale, recueil qualitatif, analyse partagée
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Marchés publics
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5 avr. 2018 - ref : 3205
Rémunérer les bureaux d’études
de l’exécution du marché, le montant correspondant à la période en cause ; en cas de groupement conjoint... du titulaire. S’agissant des marchés des bureaux d’études, les acomptes...
paiement, décompte, avance, acompte, délai, réclamation -
14 mars 2017 - ref : 2836
Pratiquer les groupements de maîtrise d’œuvre
lorsque chacun des opérateurs économiques, membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché »... la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées » . Groupement...
groupement momentané d’entreprises, groupement conjoint, groupement solidaire, responsabilité, opérateurs économiques -
17 nov. 2016 - ref : 9502
La convention de groupement : définition, rédaction, contenu, caractéristiques et effets
économiques groupés qui consistent principalement à la réalisation du marché public, en partie ou en totalité... et caractéristiques Convention de groupement et marché public La...
acte d’engagement, caractère opposable de la convention, garantie décennale, groupement d’opérateurs économiques, maître d’ouvrage, mandataire commun -
16 nov. 2016 - ref : 9485
La signature du marché
La signature du marché, qui peut être électronique, matérialise l’accord des parties... de son cocontractant. Analyse La signature du marché par les parties La disparition de la référence systématique... à l’acte...
signature -
21 juin 2017 - ref : 9305
Recourir au marché global de performance
Marché de conception réalisation... Définir les marchés globaux de performance L’ ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet... 2015 offre la possibilité aux acheteurs de conclure des marchés...
objectifs de performance, exploitation, maintenance -
20 déc. 2016 - ref : 9917
Préparation et passation des marchés de partenariat
comme « un marché public qui permet de confier à un opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques... de soutenabilité budgétaire. Cette étude doit prendre en compte tous les aspects...
marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire, passation des marchés de partenariat, mission d’appui (FIN INFRA), financement des marchés de partenariat -
11 sept. 2018 - ref : 7063
Contrôler l’exécution d’un marché
avec d’autres acheteurs : la participation à des groupes d’études ou de discussions portant sur le sujet du contrat... Exécution du marché... Contrôle du marché public... exécution...
exécution du marché, qualité du marché, pénalités, progrès, performance, information -
10 avr. 2018 - ref : 9916
La notion de marché de partenariat
par une étude de soutenabilité budgétaire pour les marchés de partenariat. Une réforme nécessaire... de partenariat une étude de soutenabilité budgétaire et un seuil minimal conditionnant le recours...
partenariat public-privé, contrat de partenariat, marché de partenariat, mission globale, acheteur public, risque -
22 nov. 2018 - ref : 12623
Publier les données essentielles du marché
du ou des titulaires (en cas de marché attribué à un groupement d’entreprises) doit apparaître en toutes lettres... des marchés. D’autre part, l’harmonisation de la publication des informations facilitera...
dématérialisation des marchés publics, open data, ouverture des données, profil d’acheteur, transparence de la vie publique, RGPD
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Établissements de santé
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12 févr. 2014 - ref : 6892
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
ou groupe de produits mentionné à l’article L. 5311-1, non soumis à une autorisation... ou groupe de produits, soit présente ou est soupçonné de présenter, dans les conditions normales d’emploi... de danger, soit...
ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament -
20 nov. 2016 - ref : 5305
Où intervient l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) dans le circuit du médicament ?
l’utilisation, la prescription, la délivrance ou l’administration d’un produit ou groupe de produits mentionné... préalable à sa mise sur le marché, sa mise en service ou son utilisation, lorsque ce produit ou groupe......
ANSM, sécurité, AMM, pharmacovigilance, AFSSAPS, matériovigilance -
15 mars 2013 - ref : 5336
Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de médicament pour un essai ?
un groupe d’experts pluridisciplinaire assiste à la présentation pour les produits à référencer...
délégué médical, essai, échantillon, COMEDIMS -
25 févr. 2013 - ref : 5361
Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?
du groupe homogène de séjour (GHS) L’intégration des référentiels permet au prescripteur de sélectionner...
prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique -
15 mars 2013 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
de 3 mois avec 10 groupes de travail. Les gains espérés doivent être rapides, et chaque groupe...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
15 mars 2013 - ref : 5317
Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)
qui concerne un groupe ou sous-groupe de patients, traités et surveillés suivant des critères parfaitement...
essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques -
10 mai 2014 - ref : 5437
Le rôle des usagers pour les médicaments orphelins
le financement des molécules onéreuses hors groupe homogène de séjours (GHS) permet la prescription...
médicaments orphelins, dépenses, PNMR, évaluation du Haut Conseil de la santé publique, nouvelles thérapeutiques -
20 mars 2013 - ref : 5323
Qu’est-ce que l’analyse pharmaceutique des ordonnances ?
de standardisation et valorisation des activités de pharmacie clinique. Cet outil mis au point dès 2003 par un groupe...
médicament, dispensation, analyse pharmaceutique, médicaments à risques, GHS, groupe homogène de séjour -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
d’hospitalisation à domicile [Fnehad] et le groupe Unicancer) s’accordent sur les enjeux de la QVT en milieu...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Ressources humaines
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1 sept. 2018 - ref : 5982
Attachés territoriaux
des collectivités territoriales, des mairies d’arrondissement ou de groupe d’arrondissements des communes de Lyon... de communes de plus de 2 000 habitants, des mairies d’arrondissement ou de groupe d’arrondissements......
attaché, filière administrative, cadres d’emplois A, catégorie A, régime indemnitaire A, PFR -
30 mai 2017 - ref : 10760
Évaluer et prévenir le stress au travail
les parties déterminent une marche à suivre et un plan d’actions. 3/ Des expertises peuvent être demandées....
RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS -
19 juil. 2018 - ref : 8848
Collaborateurs de cabinet
que la qualité du travail effectué par l’intéressé était incompatible avec la bonne marche du service et révélait...
collaborateurs de cabinet, plafond de rémunération -
3 mai 2016 - ref : 9652
Construire un répertoire des métiers
du groupe de travail. Harmoniser les productions des groupes de travail métiers L’intérêt du répertoire...
répertoire des métiers, compétences -
20 févr. 2017 - ref : 9357
Médecins coordonnateurs
de santé) ; ceux dont la valeur du groupe iso-ressources (GIR) moyen pondéré est égale ou supérieure... établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes GIR : groupe iso-ressources USLD...
convention annuelle tripartite, personnes âgées dépendantes, Ehpad, USLD, missions du coordonnateur, formation gériatrique -
8 nov. 2016 - ref : 8767
Obligations déontologiques en cas de départ ou de cumul d’activités
les fonctions de président du directoire du groupe (avis n° 10.A1440 du 15 décembre 2010, rapport...
conflits d’intérêts, commission de déontologie de la fonction publique, cumul d’activités -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
d’hospitalisation à domicile [Fnehad] et le groupe Unicancer) s’accordent sur les enjeux de la QVT en milieu...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
3 mai 2016 - ref : 9675
Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers
ayant des compétences utiles en fonction des sujets abordés, dont notamment des représentants des métiers étudiés ;... . Il peut, par exemple, exercer les missions suivantes : l’étude, la préparation,...
GPEEC, gestion prévisionnelle, métiers, observatoire, difficultés de recrutement, métiers en tension -
8 sept. 2015 - ref : 8864
Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique
du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l’exécution du marché. Limitation... marché de services... aux dispositions du Code des marchés publics . ...
intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Administration locale
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29 janv. 2014 - ref : 7142
Promouvoir la marche et les piétons
www.groupechronos.org/blog/colloque-le-genie-de-la-marche-3-quand-les-villes-favorisent-la-marche : synthèse du colloque sur la marche tenu par le groupe Chronos en juin 2012 ... des politiques de transport et...
plan piéton, marche, aire piétonne, déplacements, mobilité, mode actif -
ref : dtou3024
La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN)
Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective...
repas, équilibre nutritionnel, composition des repas, nutrition -
23 sept. 2016 - ref : 2446
Quelles méthodes pour réaliser des achats groupés ?
marchés publics groupés... Groupement de commandes... groupement d'achat... groupement de commande... marché public...
centrale d’achat, groupement d'achat, groupement de commande, commande publique, marché public, achats groupés -
8 févr. 2014 - ref : 7231
Mettre en place et suivre des pédibus
d’une école, d’une collectivité ou d’un groupe de parents. Dans tous les cas, la condition primordiale... du projet et former un groupe de travail réunissant enseignants, parents, enfants, technicien(s), élu(s)... similaires,...
pédibus, bus pédestre, écomobilité scolaire, marche, piétons, école -
29 janv. 2019 - ref : 4767
Lutter contre le harcèlement entre élèves
relationnel ) ; de définir avec eux leurs possibilités d’intervention. Un phénomène de groupe... Il constitue un phénomène de groupe réunissant toujours plusieurs acteurs : la victime, son agresseur......
violence, harcèlement, humiliation, ostracisme, brimades, bullying -
18 janv. 2019 - ref : 3141
Passer un marché en conception-réalisation
la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs... à un groupement « concepteur-entrepreneur », aux termes d’un seul marché, la conception... . '>...
conception-réalisation, maître d’ouvrage, groupement d’opérateurs économiques, loi MOP, opérateur économique -
19 juil. 2017 - ref : 10838
Réduire, trier et valoriser les déchets d’un marché
des études existantes à partir de la configuration de son propre marché ; mener une opération... marché... Il s’agit pour l’organisateur du marché de passer d’une organisation...
déchets, marché, biodéchets, carton, cagette, polystyrène -
13 févr. 2014 - ref : 7087
Élaborer et gérer un plan de déplacements administrations
pour encourager le vélo et la marche à pied ; covoiturage : étude et moyens de mise en place... Près de la moitié des participants ont utilisé le vélo ou la marche à pied. La semaine de la mobilité......
PDA, déplacement, mobilité, Agenda 21, exemplarité des administrations -
12 avr. 2018 - ref : 11098
Organiser le dispositif Devoirs faits
Devoirs faits est en mesure d’indiquer au chef d’établissement la marche à suivre. Les associations... par groupe doit être limité. Tous les élèves peuvent-ils intégrer le dispositif ?...
Devoirs faits, leçons, travail personnel, études encadrées
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Ecarter une candidature
G.Morel
d'étude filiale d'un groupe éolien ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Ecarter une candidature
I.B-mpublic
d'étude filiale d'un groupe éolien ?...
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Marchés publics 23 mars 2018
paiement du solde d'un maître d'oeuvre
monsieur-niay-do
Bonjour, Le mandataire d'un groupement solidaire de maîtrise d'oeuvre (architecte) peut-il... adresser une demande de paiement du solde après avoir achevé toutes ses missions (études) alors... et que le cotraitant (bureau d'études) n'a pas terminé ses missions (visa + DET + AOR) ? Merci pour votre réponse. ... https://www.senat.fr/questions/base/2009/qSEQ090408268.html). Le maître d'oeuvre ne peut donc percevoir le solde de son marché au moment de la réception...
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Logiciels
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Conseil
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