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GROUPE D ETUDES DE MARCHE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « GROUPE D ETUDES DE MARCHE » mises à disposition de la fonction publique.

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GROUPE D ETUDES DE MARCHE dans les ressources documentaires

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

Gérer la défaillance d’un cotraitant

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint :

  • Le...

08 avr. 2021

#cotraitance #groupement momentané d’entreprises #groupement solidaire #groupement conjoint #défaillance

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

30 mars 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

Déterminer les éléments de missions dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...

12 sept. 2019

#marché global #conception réalisation #exploitation #maintenance #études #projet #exécution #réalisation

Réaliser les études d’avant-projet

Le maître d’œuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour...

16 janv. 2019

#éléments de mission #avant-projet définitif #avant-projet sommaire #bâtiment #infrastructure

Modèle de lettre de résiliation du marché à l’égard de l’ensemble des [...]

En cas de défaillance d’un des cotraitants, ce modèle de lettre vous permettra de résilier le marché à l’égard de l’ensemble des cotraitants dans ces...

30 mars 2021

#résiliation #marché #cotraitants

Mettre en place un groupement de commandes

En tant que maître d’ouvrage, constituer un groupement de commandes est un moyen de se regrouper avec d’autres maîtres d’ouvrage pour coordonner...

28 oct. 2020

#groupement momentané #groupement de commandes #convention constitutive de groupement

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

01 oct. 2020

#procédure adaptée #avis de marché

La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de [...]

Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN) relatives à l’équilibre des...

20 févr. 2020

#repas #équilibre nutritionnel #composition des repas #nutrition

Le travail en groupe

La journée de formation se construit sur des temps de travail en grand groupe et en petits groupes.

15 oct. 2020

#technique d’animation #formation #travail en groupe

Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées

Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce...

17 mars 2021

#paiement des entreprises groupées #groupement momentané d'entreprises #mandataire

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Étude

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

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04 mars 2019

#avant-projet #projet #CCTP #études mission

Fiche suivi qualité à utiliser dans le cadre de l’exécution d’un marché

Pour les phases de projet et de réalisation de votre marché de travaux, ce tableau récapitule les principaux points à prendre en compte pour un suivi efficace...

21 févr. 2020

#suivi #marché #exécution #qualité

Fiche type d’étude de besoins d’un marché public durable

Cette fiche d’étude recense les éléments nécessaires à la définition de vos besoins : identité du projet, description détaillée du besoin, exigences...

25 mars 2021

#achat public durable #définition du besoin #juste besoin

Prévoir les clauses impératives d’un contrat de conception-réalisation

Le Code de la commande publique (CCP), dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, impose de dissocier la mission de maîtrise...

08 janv. 2021

#conception-réalisation #clauses impératives

Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

Le groupement d’entreprises est une association d’entreprises qui n’ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché et qui se regroupent...

15 janv. 2019

#cotraitance #groupement momentané d’entreprises #groupement solidaire