GROUPE D ETUDES DE MARCHE
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
GROUPE D ETUDES DE MARCHE ?
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GROUPE D ETUDES DE MARCHE : actualités
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6 janv. 2012 - ref : 12066
La réforme des Greta en marche
, impose aux Greta de se constituer en groupement d’intérêt public (GIP) dans un délai de deux ans. Des... textes doivent être promulgués pour concrétiser ce changement de statut. Un projet de circulaire est donc à l’étude,...
Éducation, École -
3 oct. 2012 - ref : 16364
Rédaction des marchés : un nouveau groupe d'étude des marchés
Ce nouveau groupe de travail sera en charge, dans le domaine de l'archéologie préventive,...
Commande publique -
6 janv. 2010 - ref : 14380
Groupes d’étude des marchés : demandez le programme 2010
dématérialisation des marchés). Le programme indique aussi les thèmes de travail des groupes d’études. Le GEM... . Les Groupes d’étude des marchés (GEM)...
Commande publique -
19 oct. 2016 - ref : 43517
Un pouvoir adjudicateur peut imposer un bureau d’étude comme mandataire d’un groupement
Si l’objet du marché le justifie, eu égard au rôle de coordination des prestations lui incombant... , le pouvoir adjudicateur peut imposer que le mandataire soit un bureau d'études techniques et rejeter... la candidature...
Commande publique -
6 janv. 2012 - ref : 4070
Dexia : la nationalisation "fait partie" des solutions à l'étude
aux financements du groupe pour faciliter l'opération. En France, la Caisse des dépôts (CDC) et la Banque Postale...
Finances locales, Dexia -
13 avr. 2010 - ref : 14032
Ils ont monté leur groupement de commandes
le marché. Mon conseil : créer un groupe de suivi et d’évaluation du marché. Souvent, en cas d’avenant,...
Commande publique -
12 déc. 2018 - ref : 74927
Quels sont les appels en garantie possibles entre constructeurs lorsque le marché est attribué à un groupement d’entreprises ?
Pour un marché de conception-réalisation, un architecte et un bureau d’étude reprochaient à l... Exécution des marchés... ’entreprise de travaux mandataires du groupement d’avoir méconnu...
Exécution des marchés -
15 juin 2012 - ref : 16182
Marchés de travaux : une recommandation sur la rédaction des spécifications techniques
ainsi que la contractualisation des référentiels officiels européens appelés « eurocodes ». Le groupe d'étude...
Commande publique -
25 janv. 2012 - ref : 15950
Documents d’aide à la rédaction des marchés: un nouveau GEM créé
du 20 janvier 2012 crée un nouveau groupe d’études des marchés (GEM) consacré aux prestations...
Passation des marchés
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : ressources documentaires
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Finances et comptabilité
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3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
dans les négociations. Un acheteur doit donc veiller à maîtriser et à contrôler l’information sortant du groupe réel...
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
25 oct. 2018 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
consiste à rencontrer individuellement (ou éventuellement par groupe d’agents effectuant les mêmes tâches)...
comptabilité, logiciel, M14 -
25 avr. 2019 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
ou alphanumérique permettant d’individualiser une immobilisation ou un groupe d’immobilisations (lots, biens...
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire, PES V2 -
7 mai 2019 - ref : 0028
Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs
et notification du marché ; exécution du marché confié au groupement ou pouvant être effectué... des candidats et de l’attribution des marchés ; dans le cas d’un groupement...
réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres -
14 févr. 2019 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
Préparation du marché... marché mixte... Définir les marchés de fournitures, services et travaux Votre achat est-il un achat :... , étude…) ; de travaux (construction...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
24 mai 2017 - ref : 8998
Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
du coefficient de mutualisation peuvent être retenues. Ainsi, un groupement intercommunal a la possibilité... de la DGF pour les groupements de communes à fiscalité propre, le coefficient de mutualisation a vocation......
mutualisation, coefficient de mutualisation, intégration fiscale, dépenses de personnel, services mutualisés, services opérationnels -
30 avr. 2014 - ref : 0544
Identifier les risques pour construire une communication financière responsable
, marchés publics) à quelques années (emprunts). Indirects : il s’agit d’engagements pris auprès... aux marchés publics, processus de droit commun visant à confier la réalisation d’une mission... , transfert...
consolidation, communication, périmètre, risque, emprunt, satellite -
25 juin 2016 - ref : 7596
L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC
-ville, diagnostics) ou d’investissement (halles et marchés, centres commerciaux de proximité, signalétique... en milieu rural, dans les zones de montagne, dans les halles et marchés ainsi que dans les quartiers... ,...
aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
exemple, les parutions d’annonces de marchés publics). Une subvention ne s’impute en investissement... , etc. Les études s’imputent en section de fonctionnement, sauf si elles sont suivies de travaux... à la consultation...
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
est attirée, le groupe socioprofessionnel peut alors être affecté par un sentiment de culpabilité déstabilisant...
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
biologiques pathogènes détermine le groupe de chacun des agents biologiques pathogènes.... à la sueur. Une infection est possible si l'on marche pieds nus là où des animaux ont uriné ;... absolu. Un groupe...
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
est attirée, le groupe socioprofessionnel peut alors être affecté par un sentiment de culpabilité déstabilisant...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
sont réalisées en appareils clos en marche normale....
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
à la conduite automobile et professionnelle (groupe lourd et transport en commun en l'occurrence).... de se vacciner. Si une étude de poste montrait que les précautions nécessaires sont prises (porter des doubles... ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
à la conduite automobile et professionnelle (groupe lourd et transport en commun en l'occurrence).... de se vacciner. Si une étude de poste montrait que les précautions nécessaires sont prises (porter des doubles... ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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22 juil. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl2963142
Maîtriser l’exécution du marché public
de lui être attribuées dans le marché. Conséquences du caractère conjoint du groupement... économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché......
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22 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment notifier le marché public ?
août 2006). Qu’en est-il pour les marchés conclus avec un groupement... économiques de celle des groupements solidaires : Dans le cas d’un marché exécuté...
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22 juil. 2019 - ref : sl2963334
La garantie décennale dans les marchés publics
aux marchés publics et notamment celles fixées par le CCAG Cahier... aux marchés de travaux. Ainsi, les personnes publiques (pouvoirs adjudicateurs) qui ont la qualité de maître......
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22 juil. 2019 - ref : sl2963334
Assurances et responsabilités dans les marchés publics
Assurance dommages Assurances (marchés de travaux... Assurances (marchés de travaux) assurance de responsabilité L’assurance... du pouvoir adjudicateur, des...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
des marchés aux règles qui leur sont normalement applicables en vertu du présent code... ainsi un terme à l’une des étrangetés contenues dans le Code des marchés publics 2004 CMP... d’appréciation des...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
Forme Contrat (marché public) forme du contrat... Un marché public est un contrat synallagmatique Contrat (marché public... les...
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22 juil. 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
notamment aux marchés de travaux et de génie civil, aux marchés d’études et de maîtrise d’œuvre.... Quels sont les principes directeurs régissant le prix du marché ? ...
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22 juil. 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
notamment aux marchés de travaux et de génie civil, aux marchés d’études et de maîtrise d’œuvre.... Quels sont les principes directeurs régissant le prix du marché ? ...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
) L’article 40 I CMP 2006 CMP précise qu’en dehors des marchés d’un montant inférieur... ) et des achats réalisés dans le cadre de l’article 35 II, tout marché...
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Action sociale et solidaire
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7 sept. 2016 - ref : 7704
Réaliser son étude de marché pour créer une structure de services à la personne
Définir le marché et le périmètre de l’étude L’objectif est de réaliser une photographie... , enseignes, groupements présents sur le marché ? Quels sont les leaders ? ...
Marché, étude, analyse, concurrence, prévisions -
4 mars 2013 - ref : 5013
Réaliser l’étude d’opportunité d’une action d’insertion
le début et la fin de l’étude d’opportunité. Composez des groupes de travail représentant les parties... étude d’opportunité... , son utilité sur le territoire visé (public et marché...
insertion, étude d’opportunité, stratégie, MOFF -
15 mars 2012 - ref : 4020
Les difficultés de déplacement et les chutes
qui limitent et ralentissent les mouvements, entraînant ainsi des troubles de la marche et de l’équilibre.... peut se prolonger un an après, et parmi ces personnes hospitalisées, la moitié ne retrouvera pas une marche...
chutes, difficultés de déplacements, peur de chuter, isolement, perte d’autonomie -
9 sept. 2016 - ref : 8707
Piloter son service à domicile
essentiel du pilotage et de la bonne marche d’un service. Il est essentiel d’y apporter le plus grand soin... un groupe international au service de l’intérêt général et du développement économique... Demos, 2003 R....
amélioration continue, pilotage stratégique, pilotage opérationnel, maîtrise de l’activité, tableau de bord, réunion de service -
19 févr. 2016 - ref : 9419
PEEPI : l’innovation dans la création des parcours d’insertion
de formation des professionnels : trois jours de formation en grand groupe + une demi-journée par groupe... de votre territoire : ce qui marche bien du point de vue de toutes les personnes concernées...
accompagnement, parcours d’insertion, évaluation, formation, emploi, inclusion -
24 mai 2018 - ref : 11168
Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH
des troubles à la marche ou autre, alors pourra être mise en place in fine une prestation de compensation... les plus « sensibles et complexes » sont amenés à être étudiés en présence d’un groupe généralement...
0 -
28 avr. 2014 - ref : 6792
Intégrer le sommeil dans le projet d’établissement
ayant acquis la marche (les sections « moyens » et « grands », soit à partir...
sommeil, adaptation, aménagement de l’espace, changement, culture, développement -
2 avr. 2014 - ref : 5558
Les recommandations pour l’insertion et l’urgence
et celle de décembre 2010 à Bruxelles sur « Le sans-abrisme ». 2 14 membres du groupe... d’un groupe de travail représentatif du secteur en charge d’élaborer le projet et d’un groupe...
accès aux droits, diagnostic des droits, projet d’accompagnement, droit au recours, participation, modalités de participation -
15 juin 2017 - ref : 10708
Réaliser une analyse des besoins sociaux pour les communes de moins de 10 000 habitants
Montez votre groupe de travail Une fois la problématique choisie, identifiez les partenaires... les associations… Montez un groupe de travail tout en précisant le nombre de séances à prévoir... qualitative....
ABS, projet, observation sociale, recueil qualitatif, analyse partagée
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Marchés publics
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11 mars 2019 - ref : 3205
Rémunérer les bureaux d’études
de l’exécution du marché, le montant correspondant à la période en cause ; en cas de groupement conjoint... , elle est également ramenée à 1 mois à la demande du titulaire. S’agissant des marchés...
paiement, décompte, avance, acompte, délai, réclamation -
4 mars 2019 - ref : 2836
Pratiquer les groupements de maîtrise d’œuvre
du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. » Groupement solidaire et marché... de maîtrise d’œuvre Les groupements solidaires sont...
groupement momentané d’entreprises, groupement conjoint, groupement solidaire, responsabilité, opérateurs économiques -
17 nov. 2016 - ref : 9502
La convention de groupement : définition, rédaction, contenu, caractéristiques et effets
économiques groupés qui consistent principalement à la réalisation du marché public, en partie ou en totalité... et caractéristiques Convention de groupement et marché public La...
acte d’engagement, caractère opposable de la convention, garantie décennale, groupement d’opérateurs économiques, maître d’ouvrage, mandataire commun -
15 mars 2019 - ref : 9485
La signature du marché
La signature du marché, qui peut être électronique, matérialise l’accord des parties... de son cocontractant. Analyse La signature du marché par les parties La disparition de la référence systématique... à l’acte...
signature -
23 avr. 2019 - ref : 9305
Recourir au marché global de performance
Marché de conception réalisation... Définir les marchés globaux de performance L’ article L. 2171-1 du Code... de la commande publique offre la possibilité aux acheteurs de conclure des marchés...
objectifs de performance, exploitation, maintenance -
20 mars 2019 - ref : 9917
Préparation et passation des marchés de partenariat
marché de partenariat... étude de soutenabilité budgétaire... passation des marchés de partenariat... financement des marchés de partenariat... L’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet...
marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire, passation des marchés de partenariat, mission d’appui (FIN INFRA), financement des marchés de partenariat -
11 sept. 2018 - ref : 7063
Contrôler l’exécution d’un marché
avec d’autres acheteurs : la participation à des groupes d’études ou de discussions portant sur le sujet du contrat... Exécution du marché... Contrôle du marché public... exécution...
exécution du marché, qualité du marché, pénalités, progrès, performance, information -
18 mars 2019 - ref : 9535
Le régime des prix dans les marchés publics
Le régime des prix des marchés publics est d’une grande stabilité. A l’instar de l’ ordonnance... n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et du décret n° 2016-360... du 25 mars...
caractère onéreux, deniers publics, prix, prix définitifs, prix provisoires. -
7 juin 2019 - ref : 12623
Publier les données essentielles du marché
du ou des titulaires (en cas de marché attribué à un groupement d’entreprises) doit apparaître en toutes lettres... des marchés. D’autre part, l’harmonisation de la publication des informations facilitera...
dématérialisation des marchés publics, open data, ouverture des données, profil d’acheteur, transparence de la vie publique, RGPD
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Établissements de santé
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12 févr. 2014 - ref : 6892
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
ou groupe de produits mentionné à l’article L. 5311-1, non soumis à une autorisation... ou groupe de produits, soit présente ou est soupçonné de présenter, dans les conditions normales d’emploi... de danger, soit...
ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament -
20 nov. 2016 - ref : 5305
Où intervient l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) dans le circuit du médicament ?
l’utilisation, la prescription, la délivrance ou l’administration d’un produit ou groupe de produits mentionné... préalable à sa mise sur le marché, sa mise en service ou son utilisation, lorsque ce produit ou groupe......
ANSM, sécurité, AMM, pharmacovigilance, AFSSAPS, matériovigilance -
15 mars 2013 - ref : 5336
Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de médicament pour un essai ?
un groupe d’experts pluridisciplinaire assiste à la présentation pour les produits à référencer...
délégué médical, essai, échantillon, COMEDIMS -
25 févr. 2013 - ref : 5361
Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?
du groupe homogène de séjour (GHS) L’intégration des référentiels permet au prescripteur de sélectionner...
prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique -
24 juin 2016 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
de 3 mois avec 10 groupes de travail. Les gains espérés doivent être rapides, et chaque groupe...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
15 mars 2013 - ref : 5317
Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)
qui concerne un groupe ou sous-groupe de patients, traités et surveillés suivant des critères parfaitement...
essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques -
10 mai 2014 - ref : 5437
Le rôle des usagers pour les médicaments orphelins
le financement des molécules onéreuses hors groupe homogène de séjours (GHS) permet la prescription...
médicaments orphelins, dépenses, PNMR, évaluation du Haut Conseil de la santé publique, nouvelles thérapeutiques -
20 mars 2013 - ref : 5323
Qu’est-ce que l’analyse pharmaceutique des ordonnances ?
de standardisation et valorisation des activités de pharmacie clinique. Cet outil mis au point dès 2003 par un groupe...
médicament, dispensation, analyse pharmaceutique, médicaments à risques, GHS, groupe homogène de séjour -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
d’hospitalisation à domicile [Fnehad] et le groupe Unicancer) s’accordent sur les enjeux de la QVT en milieu...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Ressources humaines
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22 juil. 2019 - ref : sl9441420
Les commissions administratives paritaires (CAP)
elles-mêmes décomposées en groupe hiérarchiques. À chaque catégorie correspondent deux groupes hiérarchiques « inférieur »... et « supérieur ». Le groupe hiérarchique de base (GB) et le groupe...
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
est attirée, le groupe socioprofessionnel peut alors être affecté par un sentiment de culpabilité déstabilisant...
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22 juil. 2019 - ref : sl9441420
Les organes consultatifs
elles-mêmes décomposées en groupe hiérarchiques. À chaque catégorie correspondent deux groupes hiérarchiques « inférieur »... et « supérieur ». Le groupe hiérarchique de base (GB) et le groupe...
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5 mars 2019 - ref : 5982
Attachés territoriaux
des collectivités territoriales, des mairies d’arrondissement ou de groupe d’arrondissements des communes de Lyon... de communes de plus de 2 000 habitants, des mairies d’arrondissement ou de groupe d’arrondissements......
attaché, filière administrative, cadres d’emplois A, catégorie A, régime indemnitaire A, PFR -
22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
biologiques pathogènes détermine le groupe de chacun des agents biologiques pathogènes.... à la sueur. Une infection est possible si l'on marche pieds nus là où des animaux ont uriné ;... absolu. Un groupe...
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22 juil. 2019 - ref : sl3569379
Emplois discrétionnaires dans la fonction publique territoriale
exclusivement de collectivités territoriales ou de groupement de ces collectivités, sous réserve... Les syndicats intercommunaux et les syndicats mixtes...
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30 mai 2017 - ref : 10760
Évaluer et prévenir le stress au travail
les parties déterminent une marche à suivre et un plan d’actions. 3/ Des expertises peuvent être demandées....
RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS -
22 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
est attirée, le groupe socioprofessionnel peut alors être affecté par un sentiment de culpabilité déstabilisant...
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19 juil. 2018 - ref : 8848
Collaborateurs de cabinet
que la qualité du travail effectué par l’intéressé était incompatible avec la bonne marche du service et révélait...
collaborateurs de cabinet, plafond de rémunération
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : Administration locale
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29 janv. 2014 - ref : 7142
Promouvoir la marche et les piétons
www.groupechronos.org/blog/colloque-le-genie-de-la-marche-3-quand-les-villes-favorisent-la-marche : synthèse du colloque sur la marche tenu par le groupe Chronos en juin 2012 ... des politiques de transport et...
plan piéton, marche, aire piétonne, déplacements, mobilité, mode actif -
ref : dtou3024
La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN)
Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective...
repas, équilibre nutritionnel, composition des repas, nutrition -
19 juin 2019 - ref : 2446
Quelles méthodes pour réaliser des achats groupés ?
marchés publics groupés... Groupement de commandes... groupement d'achat... groupement de commande... marché public...
centrale d’achat, groupement d'achat, groupement de commande, commande publique, marché public, achats groupés -
8 févr. 2014 - ref : 7231
Mettre en place et suivre des pédibus
d’une école, d’une collectivité ou d’un groupe de parents. Dans tous les cas, la condition primordiale... du projet et former un groupe de travail réunissant enseignants, parents, enfants, technicien(s), élu(s)... similaires,...
pédibus, bus pédestre, écomobilité scolaire, marche, piétons, école -
29 janv. 2019 - ref : 4767
Lutter contre le harcèlement entre élèves
relationnel ) ; de définir avec eux leurs possibilités d’intervention. Un phénomène de groupe... Il constitue un phénomène de groupe réunissant toujours plusieurs acteurs : la victime, son agresseur......
violence, harcèlement, humiliation, ostracisme, brimades, bullying -
18 janv. 2019 - ref : 3141
Passer un marché en conception-réalisation
la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs... à un groupement « concepteur-entrepreneur », aux termes d’un seul marché, la conception... . '>...
conception-réalisation, maître d’ouvrage, groupement d’opérateurs économiques, loi MOP, opérateur économique -
19 juil. 2017 - ref : 10838
Réduire, trier et valoriser les déchets d’un marché
des études existantes à partir de la configuration de son propre marché ; mener une opération... marché... Il s’agit pour l’organisateur du marché de passer d’une organisation...
déchets, marché, biodéchets, carton, cagette, polystyrène -
13 févr. 2014 - ref : 7087
Élaborer et gérer un plan de déplacements administrations
pour encourager le vélo et la marche à pied ; covoiturage : étude et moyens de mise en place... Près de la moitié des participants ont utilisé le vélo ou la marche à pied. La semaine de la mobilité......
PDA, déplacement, mobilité, Agenda 21, exemplarité des administrations -
12 avr. 2018 - ref : 11098
Organiser le dispositif Devoirs faits
Devoirs faits est en mesure d’indiquer au chef d’établissement la marche à suivre. Les associations... par groupe doit être limité. Tous les élèves peuvent-ils intégrer le dispositif ?...
Devoirs faits, leçons, travail personnel, études encadrées
GROUPE D ETUDES DE MARCHE : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Ecarter une candidature
G.Morel
d'étude filiale d'un groupe éolien ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Ecarter une candidature
I.B-mpublic
d'étude filiale d'un groupe éolien ?...
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Marchés publics 23 mars 2018
paiement du solde d'un maître d'oeuvre
monsieur-niay-do
Bonjour, Le mandataire d'un groupement solidaire de maîtrise d'oeuvre (architecte) peut-il... adresser une demande de paiement du solde après avoir achevé toutes ses missions (études) alors... et que le cotraitant (bureau d'études) n'a pas terminé ses missions (visa + DET + AOR) ? Merci pour votre réponse. ... https://www.senat.fr/questions/base/2009/qSEQ090408268.html). Le maître d'oeuvre ne peut donc percevoir le solde de son marché au moment de la réception...
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