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GROUPEMENT D ENTREPRISES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « GROUPEMENT D ENTREPRISES » mises à disposition de la fonction publique.

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GROUPEMENT D ENTREPRISES dans les ressources documentaires

Les risques informationnels en entreprise

Attaque et parade Cette dichotomie paraît évidente dans bien des domaines : on imagine mal un joueur d'échec qui ne protégerait pas ses pièces maîtresses,...

15 déc. 2013

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

Modèle de contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE)

Ce contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...

23 juil. 2020

#CAPE #CAE

Aider la création d’entreprises

La création d’entreprises est un des leviers qui favorise le développement économique d’un territoire.

Ces entreprises nouvellement immatriculées...

16 avr. 2019

#couveuse #incubateur #pépinière #espace de coworking #porteur de projet #accompagnement #orientation

Le regard des chefs d'entreprise sur le marketing territorial

Pour un chef d’entreprise, le territoire reste un ancrage fort même s’il lui semble parfois difficile de profiter de sa notoriété. Identifier et valoriser...

20 févr. 2020

#attractivité #notoriété #marque territoriale #attentes

Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

Tout comme les entreprises privées, les collectivités font appel à d’autres entreprises pour réaliser certaines opérations chez elles (par exemple des...

19 mars 2014

#coactivité #interférence #entreprise utilisatrice #entreprise extérieure #plan de prévention #PPSPS #CSPS #protocole de déchargement #chantier clos et indépendant

Guide Objectif entreprise

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales :

  • quel statut juridique choisir...

20 févr. 2020

#régime social des indépendants #RSI #choix statut juridique entreprise #choix statut fiscal entreprise #choix protection sociale entreprise

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement...

22 mars 2018

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée #CVAE #exonération permanente et facultative

Le travail en groupe

La journée de formation se construit sur des temps de travail en grand groupe et en petits groupes.

15 oct. 2020

#technique d’animation #formation #travail en groupe

Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées

Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce...

17 mars 2021

#paiement des entreprises groupées #groupement momentané d'entreprises #mandataire

Devenir une entreprise de l’ESS

Les entreprises de l’ESS regroupent les entreprises marchandes qui vendent des biens ou des services dans une logique de respect des personnels employés,...

26 juil. 2017

#économie sociale #économie sociale et solidaire #ESS #société coopérative et participative #société ouvrière de production #SCOP #société coopérative d'intérêt collectif #SCIC #association intermédiaire- entreprise d'insertion #régie de quartier #chantier école #chambre régionale de l'économie sociale et solidaire #entreprendre autrement #têtes de réseaux

Convention de groupement

La formalisation des contrats pour la mise en place d’un Atelier/Chantier d’insertion permet de définir les modalités d’organisation entre les membres...

20 févr. 2020

#Convention #Groupement #mutualisation #insertion #maitres d’oeuvres

La contribution économique territoriale, nouvelle fiscalité des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement...

16 janv. 2014

#taxe professionnelle #réforme #cotisation sur la valeur ajoutée #cotisation foncière des entreprises #contribution économique territoriale #fiscalité #entreprises #CVAE #CFE

La dynamique de groupe

Qu’il dirige la formation des délégués élèves, qu’il anime un conseil de classe ou participe aux travaux du conseil pédagogique, le CPE est en présence...

11 sept. 2012

#groupe #groupe primaire #groupe secondaire #normes de groupe #leadership

Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises [...]

La rubrique C2 relative au recours à des entreprises adaptées ou à des Esat prévoit que celles-ci devront fournir le contrat d’objectif valant...

26 janv. 2021

#marchés réservés #entreprises adaptées #établissements et services d’aide par le travail #travailleurs handicapés #ESAT #EA #déclaration du candidat #formulaire DC2

Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

Le groupement d’entreprises est une association d’entreprises qui n’ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché et qui se regroupent...

15 janv. 2019

#cotraitance #groupement momentané d’entreprises #groupement solidaire

Modèle de contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape)

Ce contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...

25 sept. 2020

#CAPE

Créer un club d’entreprises

Chaque territoire se doit d’avoir une économie dynamique pour être attractif. La présence d’un groupement d’entrepreneurs, souvent appelé « club...

20 sept. 2018

#développement économique #marketing territorial #dynamique locale #entreprise