GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : ressources documentaires

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : Finances et comptabilité

• 19 déc. 2014 - ref : 8191

  Les sociétés d’économie mixte à opération unique

  de sélectionner le ou les opérateurs économiques qui seront actionnaires d’une société anonyme à capital public... peut donc être minoritaire puisque la part de capital de l’ensemble des actionnaires opérateurs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  SEM, Semop, opération unique, Semou, partenariat public-privé

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  du ministre chargé de l’Économie rassemble et analyse les données relatives aux aspects économiques... par un ou plusieurs acheteurs soumis à la présente ordonnance avec un ou plusieurs opérateurs économiques, pour répondre......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 24 oct. 2012 - ref : 5015

  Suivre la gestion d’une société d’économie mixte

  pour les besoins d’un établissement de santé, d’un établissement social ou médicosocial ou d’un groupement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

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• 16 juil. 2014 - ref : 6056

  Utiliser les certificats d’économies d’énergie

  certificat d’économies d’énergie... Comprendre le fonctionnement des certificats d’économies d’énergie En vertu de la loi... POPE »), les vendeurs d’énergie appelés « obligés » doivent réaliser des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  certificat d’économies d’énergie, certificat blanc

• 2 avr. 2015 - ref : 5017

  Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés d’économie mixte (SEM) dont les collectivités sont actionnaires

  de leur exercice qui est présenté à l’organe délibérant de la collectivité territoriale ou du groupement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  rapport annuel, société d’économie mixte, société publique locale

• 18 avr. 2018 - ref : 10268

  Les relations budgétaires et comptables entre l’intercommunalité et ses communes membres

  par une collectivité ou un groupement du territoire au financement d’un équipement réalisé par une autre collectivité... ou un groupement du même territoire. Schéma comptable des subventions d’investissement ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, mutualisation, patrimoine, attribution de compensation, dotation de solidarité communautaire, FPIC

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  par chacun de ses membres. Lorsque le marché est attribué à un groupement d’opérateurs économiques au sein... un montant minimum supérieur à 50 000 euros HT et passé par un groupement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  des impacts environnementaux, économiques et sociaux ; l’évaluation systématique ;... pour lesquels les communes et leur groupement les sollicitent en ce domaine. À cet égard, ces derniers peuvent :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 24 juin 2016 - ref : 7922

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales

  de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), ne relève pas des secteurs... suscités du CGI, sauf délibération contraire de la collectivité territoriale ou du groupement... sur la totalité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : Administration locale

• 28 juin 2016 - ref : 7573

  Les subventions locales aux activités économiques

  de développement économique   » . À ce titre, elle a la priorité en matière de choix économiques...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide locale, développement économique, développement industriel, dynamisme territorial, emploi

• 21 déc. 2016 - ref : 10395

  Comprendre les transferts de zones d’activités économiques

  Identifier la compétence et les zones d’activités économiques L’identification... à ces intercommunalités de pouvoir réaliser l’intégration des zones d’activités économiques communales en parfaite... relative à la...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  transfert, cession, transfert de propriété, mise à disposition, ZAE, ZAC

• 19 déc. 2014 - ref : 8191

  Les sociétés d’économie mixte à opération unique

  de sélectionner le ou les opérateurs économiques qui seront actionnaires d’une société anonyme à capital public... peut donc être minoritaire puisque la part de capital de l’ensemble des actionnaires opérateurs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  SEM, Semop, opération unique, Semou, partenariat public-privé

• 9 oct. 2014 - ref : 7944

  Qu’est-ce qu’une SEM à opération unique ?

  du contrat La sélection du ou des actionnaires opérateurs économiques et l’attribution du contrat... Les candidats susceptibles d’être sélectionnés pour être actionnaires opérateurs économiques...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  aménagement, SEMoP, SEM, préemption, expropriation, SPL

• 22 juin 2016 - ref : 9729

  Les sociétés d’économie mixte locales

  pour celles ayant dans leur objet l’aménagement. Gestion de la SEML Toute collectivité territoriale ou groupement... d’administration de l’établissement ou du groupement concerné. Les personnes qui assurent...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement, SEML, préemption, expropriation, SPL, délégation de service public

• 8 févr. 2018 - ref : 7112

  Bénéficier des certificats d’économies d’énergie

  via un groupement de collectivités et le choix par la collectivité du moment pour valoriser les CEE (6 à 9 ans...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  CEE, subvention, économies d’énergie, obligés, loi Pope, éligibles

• 27 mai 2016 - ref : 5130

  Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : typologie des questions, préparation et diffusion des réponses

  peut se présenter individuellement ou sous forme de groupement d’opérateurs économiques . » En conséquence,... d’un groupement d’opérateurs économiques ?...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  questions des candidats, candidats, réponses aux candidats, remise des offres, report de délai

• 19 juin 2018 - ref : 11178

  Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)

  de projets économiques innovants de développement local durable  » (déclaration du Labo de l’économie... au service de projets économiques et sociaux innovants, socialement ou technologiquement, et porteurs... que...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  économie, entreprise, social, solidaire, coopération, mutualisation

• 23 sept. 2016 - ref : 2446

  Quelles méthodes pour réaliser des achats groupés ?

  bien spécifiques, il est possible de constituer un groupement de commande avec d’autres collectivités, sans passer... par une structure préexistante. C’est ce que l’on appelle le groupement de commande. Constituer un...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  centrale d’achat, groupement d'achat, groupement de commande, commande publique, marché public, achats groupés

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : Marchés publics

• 17 nov. 2016 - ref : 9499

  Les différents groupes d’opérateurs économiques

  d’opérateurs économiques lie le maître de l’ouvrage à chacun des membres du groupement ( CE, Sect.,... est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  forme du groupement, groupement conjoint, groupement solidaire, mandataire, opérateur économique, responsabilité

• 18 juin 2018 - ref : 9320

  Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

  du groupement solidaire Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres... du groupement est engagé financièrement pour la totalité du...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  cotraitance, groupement momentané d’entreprises, groupement solidaire

• 11 avr. 2018 - ref : 9319

  Connaître le fonctionnement du groupement conjoint

  conjoint, les opérateurs économiques membres du groupement sont des cotraitants et s’engagent à exécuter... économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  cotraitance, groupement momentané d’entreprises, groupement conjoint

• 4 janv. 2018 - ref : 9279

  Mettre en place un groupement de commandes

  Définir la forme du groupement de commandes : momentané ou permanent Choisir la forme... du groupement Les maîtres d’ouvrage qui souhaitent constituer un groupement doivent en premier lieu opter......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  groupement momentané, groupement de commandes, convention constitutive de groupement

• 11 sept. 2018 - ref : 6994

  Adhérer à un groupement de commandes

  Connaître les différentes formes de groupement de commandes Dénué de personnalité morale... publics, le groupement de commandes s’analyse comme une pluralité de mandats (un par membre) confiés... le groupement...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  groupement de commandes, mutualisation, économie d’échelle, collaboration, gains, performance

• ref : dtou3266

  Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

  renseignements relatifs à la situation financière du candidat, capacités des opérateurs économiques... Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en complément de sa lettre......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Identification du candidat, déclaration, candidat individuel, membre du groupement

• ref : dtou189

  Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

  renseignements relatifs à la situation financière du candidat, capacités des opérateurs économiques... Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en complément de sa lettre......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  formulaire DC2, identification du candidat

• 28 mai 2018 - ref : 0114

  Comment analyser et examiner la candidature d’un groupement d’entreprises ?

  Comprendre la candidature d’un groupement d’opérateurs économiques Qu’est-ce qu’un groupement... 01PA01119 ). Analyser la recevabilité d’une candidature en groupement...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 17 nov. 2016 - ref : 9502

  La convention de groupement : définition, rédaction, contenu, caractéristiques et effets

  du groupement Les groupements d’opérateurs économiques ne sont donc qu’un « cadre contractuel »,... La convention de groupement définit les obligations de faire ou de...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  acte d’engagement, caractère opposable de la convention, garantie décennale, groupement d’opérateurs économiques, maître d’ouvrage, mandataire commun

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : Ressources humaines

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  entre un des pouvoirs adjudicateurs définis à l’article 2 du Code des marchés publics et des opérateurs économiques... conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécuté...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 24 mars 2018 - ref : 11076

  Mettre en place un système de management intégré qualité sécurité environnement (SMI QSE)

  par les opérateurs et ne vous contentez pas seulement du travail prescrit : la réalité est souvent... à l’évolution des contraintes réglementaires, économiques et sociales. Un système de management intégré...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management, qualité, sécurité, environnement

• 8 nov. 2016 - ref : 8767

  Obligations déontologiques en cas de départ ou de cumul d’activités

  dont l’objet est de développer les échanges économiques entre la Roumanie et la France avec les fonctions... les fonctions de chef du centre de maintenance d’un groupement d’hélicoptères de la sécurité civile du sud...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  conflits d’intérêts, commission de déontologie de la fonction publique, cumul d’activités

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  abonnement à des opérateurs privés (Weka, Éditions Législatives, Tissot, Bureau Véritas, Apave…)...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• 19 janv. 2018 - ref : 5851

  Accès à la FPT

  les emplois dans une commune de moins de 2 000 habitants ou dans un groupement de communes...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  principe d’égal accès aux emplois publics, concours, recrutement direct, équivalence de diplôme, recrutement personnes handicapées, conditions générales d’accès à la fonction publique territoriale

• 12 juin 2018 - ref : 11166

  Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé

  voire plus souvent du groupement hospitalier de territoire , et pour tous types de données incluant...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions

• 18 juil. 2018 - ref : 11207

  Le leadership

  de certaines prérogatives octroyées aux opérateurs récalcitrants. Lorsque cette résistance collective émane d’un groupe...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  leadership, management, vision, communication, participation, négociation

• 26 févr. 2014 - ref : 6299

  La contre-visite médicale : un outil de gestion des ressources humaines

  Envisager la contre-visite médicale comme une réponse aux enjeux humains et économiques...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  contre-visite médicale, arrêt de travail, absentéisme, prévention des arrêts, politique de contrôle médical, expertise médicale

• 11 août 2015 - ref : 8768

  Responsabilité pénale des agents

  n° 04-83017 , Bull. crim. n° 139 ; coordonnateur d’un groupement de commandes : Cass. crim.,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  concussion, corruption, faute personnelle, faute de service, prise illégale d’intérêts, trafic d’influence

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : Action sociale et solidaire

• 14 janv. 2014 - ref : 1482

  Connaître le rôle d’un groupement d’employeurs (GE) dans le champ de l’insertion

  Connaître les caractéristiques d’un groupement d’employeurs (GE) Les différents types... économiques sur des secteurs ou branches d'activité précis (bâtiment, hôtellerie, transport, nettoyage,... du groupement...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  emploi partagé, groupement d’employeurs, GE, créer son emploi, pluriactivité, temps partagé

• 20 déc. 2017 - ref : 10985

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique

  plus avec moins ». Dorénavant, une logique financière et comptable domine. Les éléments économiques font pression... car les emplois créés, en plus d’être rares, restent précaires et morcelés. L’activité des opérateurs...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

• 10 févr. 2015 - ref : 4282

  Passer une commande publique en faveur de l’insertion

  les plus éloignés. Le Code des marchés publics offre des solutions. Recourir à la convention de groupement... de leurs achats en groupement. Le groupement de commandes est une structure qui ne dispose... respectif...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  définis à l’article 2 et des opérateurs économiques publics ou privés, pour répondre à leurs besoins... à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 16 juin 2014 - ref : 0992

  Concevoir l'offre de service à la personne en prestataire

  de l’industrie et des services), deux modèles économiques apparaissent dont la viabilité pourrait se confirmer... aux opérateurs associatifs.  Les opérateurs se spécialisent sur certaines catégories...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, activités de service, modèle économique, offre de service

• 20 févr. 2017 - ref : 4132

  Maîtriser les outils de la coopération inter-ESMS

  qu’il est titulaire d’une autorisation d’activité de soins, le GCS est qualifié d’établissement. Le groupement... et notamment ceux qui relèvent de l’imagerie médicale. Le groupement d’intérêt public (GIP) permet...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  coopération, convention, CHT, direction commune, GCS, GCSMS

• 28 nov. 2017 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  déterminé, de recherche et d’évaluation d’opérateurs économiques par les acheteurs. Cette étape, consacrée... de mutualisation des achats sont prévus par la réglementation des marchés publics : le groupement de commandes... ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, définition du besoin, négociation, benchmarking

• 10 juil. 2017 - ref : 0971

  S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne

  et la professionnalisation, tant des opérateurs que des professionnels de l’intervention à domicile. Les plans initiés... intranet de l’ANSP permet aux acteurs et aux opérateurs de suivre les travaux et d’échanger......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences

• 7 févr. 2018 - ref : 0976

  S’inscrire dans les lois et programmes publics de développement des services sociaux et médico-sociaux à domicile

  d’information dédiés à chaque programme. Connaître les programmes tournés vers les opérateurs Les pouvoirs... ainsi que du développement des opérateurs pour assurer un renforcement quantitatif et qualitatif de l’offre...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  plan national, service à domicile, offre de service, politique publique, programme

GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  de travaux menés par l’Observatoire économique de l’achat public. Essor historique des opérateurs... avec des conditions économiques compétitives. L’Union des groupements d’achats publics (UGAP) est ainsi devenue......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 16 mars 2013 - ref : 5473

  Maintenance et contrôle de qualité des dispositifs médicaux

  un groupement d’intérêt économique (GIE) ou un groupement d’intérêt public (GIP). La maintenance est réalisée...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dispositif médical, maintenance, contrôle de qualité des DM

• 16 sept. 2016 - ref : 10198

  Risque humain et organisation

  des opérateurs qui ne sont plus habitués à réfléchir pratiquement pour trouver une solution ad hoc... non couvertes par les contrats. Ne pouvant plus avoir recours à des connaissances collectives, les opérateurs... ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  risque humain, organisation, indicateurs

• 8 févr. 2018 - ref : 11043

  Principes généraux de la réparation du dommage corporel

  et d’autres à des pertes économiques (pertes de salaires, dépenses de santé, besoin d’assistance d’une tierce personne).... d’une atteinte aux biens (ex. : pertes économiques liées à l’endommagement d’un véhicule) ;...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  responsabilité réparatrice, dommage corporel, préjudice indemnisable

• 18 juin 2015 - ref : 8890

  Menace terroriste

  Il associe tous les acteurs du pays : l’État, les collectivités territoriales, les opérateurs... des acteurs du plan ; un document classifié, destiné aux pouvoirs publics et aux opérateurs...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  ou l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Activités de référence des laboratoires... et l'alimentation OCDE  : Organisation de coopération et de développement économiques OIE...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 20 mars 2013 - ref : 5353

  Quel est l’intérêt des automates de préparation des commandes de pharmacie en établissements de santé ?

  les opérateurs font des erreurs de quantité (omission ou ajout) ou de sélection de produits. L’analyse...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  types d’automates, circuits d’automates, stockeurs rotatifs, stockeurs rotatifs KARDEX, logiciel de gestion de stocks PowerPick, logiciel de gestion économique et financière C-PAGE

• 7 juil. 2015 - ref : 8065

  Qu’est-ce qu’un préjudice indemnisable ? Quels sont les différents chefs de préjudices indemnisables ?

  et indirectes et, d’autre part, les préjudices économiques (ou patrimoniaux) des préjudices personnels (ou...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  préjudice, faute, lien de causalité, indemnisation, nomenclature « Dintilhac »

• 15 mars 2013 - ref : 5272

  Comment devrait évoluer la collaboration médecin-pharmacien-équipes soignantes ?

  la satisfaction et l’acceptabilité du changement des acteurs et des usagers ; les impacts économiques...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  collaboration, médecin, pharmacien, équipe, transfert d’activité, parcours de soins