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GROUPEMENT DE COMMANDES

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GROUPEMENT DE COMMANDES dans les ressources documentaires

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

Arrêté de sanction 4e groupe retraite d’office

La retraite d’office est une sanction du 4e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.

20 févr. 2020

#faute #sanction #procédure disciplinaire #arrêté de sanction #4e groupe #retraite d’office

La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

Au cœur de l’action territoriale, la commande publique constitue une contrainte mais également un levier de l’exécution budgétaire. En utilisant la...

27 janv. 2020

#commande publique #maîtrise budgétaire #marchés publics #économies #mutualisation

Mettre en place un groupement de commandes

En tant que maître d’ouvrage, constituer un groupement de commandes est un moyen de se regrouper avec d’autres maîtres d’ouvrage pour coordonner...

28 oct. 2020

#groupement momentané #groupement de commandes #convention constitutive de groupement

Le travail en groupe

La journée de formation se construit sur des temps de travail en grand groupe et en petits groupes.

15 oct. 2020

#technique d’animation #formation #travail en groupe

Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées

Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce...

17 mars 2021

#paiement des entreprises groupées #groupement momentané d'entreprises #mandataire

Arrêté de sanction 4e groupe révocation

La révocation est une sanction du 4e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.

20 févr. 2020

#faute #sanction #procédure disciplinaire #arrêté de sanction #4e groupe #révocation

Arrêté de sanction 3e groupe rétrogradation

La rétrogradation est une sanction du 3e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.

20 févr. 2020

#faute #sanction #procédure disciplinaire #arrêté de sanction #3e groupe #rétrogradation

Groupes hiérarchiques

Les groupes hiérarchiques rassemblent les grades qui sont considérés comme équivalents, afin de permettre aux organismes paritaires consultés pour avis...

18 oct. 2019

#groupe hiérarchique A #groupe hiérarchique B #groupe hiérarchique C #CAP #conseil de discipline

Convention de groupement

La formalisation des contrats pour la mise en place d’un Atelier/Chantier d’insertion permet de définir les modalités d’organisation entre les membres...

20 févr. 2020

#Convention #Groupement #mutualisation #insertion #maitres d’oeuvres

Tableau comparatif pour commander

Ce tableau vous permettra, pour certaines commandes, de ne pas avoir à faire faire 3 devis, mais de pouvoir comparer vos fournisseurs et de le...

21 févr. 2020

#devis #engagement #commandes

Liste des textes relatifs à la commande publique intégrés au Code de la [...]

Ce document a pour objet de lister l’ensemble des textes codifiés au sein du Code de la commande publique.

21 févr. 2020

#Code de la commande publique #loi MOP #décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

La dynamique de groupe

Qu’il dirige la formation des délégués élèves, qu’il anime un conseil de classe ou participe aux travaux du conseil pédagogique, le CPE est en présence...

11 sept. 2012

#groupe #groupe primaire #groupe secondaire #normes de groupe #leadership

Tableau des zones de commande et de livraison des feuilles de registre

Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la...

07 mai 2020

#Registre #registre d’état civil #confection #feuilles de registre

Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes

Ce modèle de convention rappelle les clauses obligatoires à intégrer pour l’organisation de la procédure du groupement de commandes et son exécution.

04 nov. 2020

#groupement de commandes #mandataire #convention

Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

Le groupement d’entreprises est une association d’entreprises qui n’ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché et qui se regroupent...

15 janv. 2019

#cotraitance #groupement momentané d’entreprises #groupement solidaire

Comprendre les évolutions du Code de la commande publique permettant [...]

La commande publique représente aujourd’hui 14 % du PIB français. Il s’agit d’un poids économique non négligeable. Ainsi, l’évolution d’une demande...

23 janv. 2020

#Achat public durable #Code des marchés publics #Stratégie Nationale de Développement Durable #marché à procédure adaptée #accord-cadre #marchés réservés #circuit court #contrat de performance

Organiser un groupe de travail sur l’innovation des pratiques

Cet outil propose la mise en place d’un groupe de travail pour réfléchir à l’amélioration des pratiques dans le social. Sa particularité consiste à...

20 janv. 2021

#groupe de travail #innovation #pratiques #qualité #social