GUIDE D'ACHAT

GUIDE D'ACHAT : ressources documentaires

GUIDE D'ACHAT : Finances et comptabilité

• ref : dtou4525

  Guide du recensement des achats publics

  Le guide du ministère, réactualisé au 1 er  janvier 2017, précise comment remplir...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  Fiche, recensement, économique, commande, marchés

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  et recenser les contraintes à prendre en compte lors d’une négociation d’achat ) d’identifier les leviers... que le commercial (par exemple, production, logistique…). Les informations relatives au processus achat......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  Mettre en place une procédure de suivi de nomenclature achat Votre nomenclature achat ( cf.... '>Établir une nomenclature achat ) est un outil qui évolue au gré de vos consommations. Pour pouvoir......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  et permet de mettre à jour la nomenclature achat ( cf. '>Établir une nomenclature achat ). Action... réactualiser votre nomenclature achat en y portant une estimation des consommations annuelles ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  un projet d’achat s’il n’existe aucune possibilité budgétaire cohérente avec les ambitions attendues... leur effort financier. Elle est toutefois susceptible de renforcer la performance du processus d’achat... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 30 avr. 2014 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  des dépenses « courantes » ( ex. : achat de papier ) et se distinguent des dépenses d’investissement...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 15 déc. 2010 - ref : 0310

  Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...

  particulière sur trois aspects : en matière de politique d’achat , entendue au sens large (achat de prestations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 20 nov. 2018 - ref : 7056

  Appliquer les critères de sélection des offres

  Internet www.economie.gouv.fr/daj  : Guide pratique, «  Le prix dans les marchés publics...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  de l’achat public par Hélios est abandonnée au profit de la solution déjà déployée depuis 2011... est instantanée (cas, par exemple, de l’achat d’un produit sur étagère), on considère que la durée est égale à 1... d’achat...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

GUIDE D'ACHAT : Action sociale et solidaire

• 21 déc. 2017 - ref : 11002

  Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

  en œuvre de votre politique d’achats, à leur réserver un budget spécifique pour l’achat de produits... être affectée à l’achat d’innovation. Ne perdez pas de vue les contraintes financières et pensez... la...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales

• 10 févr. 2015 - ref : 4282

  Passer une commande publique en faveur de l’insertion

  Dès lors que la démarche d’achat de prestation d’insertion est envisagée par une collectivité... est concerté, partagé et attentif, la logique de mise en œuvre d’achat de prestations d’insertion... membre à un groupement...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique

• 25 oct. 2017 - ref : 7673

  Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS

  en faible quantité. Aménager la reprise de certains déchets dès l’achat public Dans le cadre... de goûters, petits-déjeuners, etc., doit être pensé dans ce sens, au moment de l’achat du matériel (on... rubriques : Grand public >...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles

• 18 sept. 2015 - ref : 8921

  Mettre en place une signalétique lisible et accessible

  précis, puis faites appel à un imprimeur . Cette démarche doit s’inscrire dans votre stratégie d’achat... public ( cf.   '>Définir et mettre en place une stratégie d’achat public ). La pose pourra... pour tous »...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  accueil, aménagement, locaux, ERP, accès du public, lisibilité

• 30 mai 2016 - ref : 7800

  Aménager une MAM

  financièrement pour l’aménagement du local ? L’achat du mobilier, des jeux ? Des poussettes ?... concernant l'espace, la santé et la sécurité, non l'achat de matériel. Vous trouverez toutes les informations......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maison d’assistants maternels, MAM, aménagement de l’espace, ERP, accueil du public

• 18 nov. 2010 - ref : 0574

  Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins

  un raccordement aux fluides essentiels dans les cas suivants : achat de terrains non constructibles ;... les associations, la Caisse d’allocations familiales (CAF), ou certains organismes préteurs. Ce type d’achat......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage

• 15 juin 2016 - ref : 0253

  Solliciter les fonds européens

  les coûts de fonctionnement calculés de manière forfaitaire, les coûts d’achat des équipements amortissables... éligibilité par nature, etc.) : la conformité des pièces. (Source : Guide du bénéficiaire FSE...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Europe, FSE, fonds social européen, insertion, jeunes, subventions

• 13 déc. 2018 - ref : 10352

  De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD

  par sa caisse régionale. L’objectif de ces aides financières est de permettre l’achat de matériels et/ou... par l’achat de matériel et/ou d’équipements adaptés. L’aide financière TMS Pros action est plafonnée......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  risques professionnels, SSIAD, risques psychosociaux, risques biologiques et infectieux, élimination des déchets d’activités de soins, traçabilité

• 30 mars 2016 - ref : 0759

  Mobiliser les financements solidaires

  dont il n’a pas un besoin immédiat. Il ne devra pas investir plus de 10 % de son patrimoine dans l’achat d’actions... « Tepa ». Loi « Tepa » en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants

GUIDE D'ACHAT : Marchés publics

• ref : dtou4525

  Guide du recensement des achats publics

  Le guide du ministère, réactualisé au 1 er  janvier 2017, précise comment remplir...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  Fiche, recensement, économique, commande, marchés

• ref : dtou3253

  Guide pour le choix d’un programmiste

  Programmation des achats... Achat durable...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Programmiste, programmation architecturale et technique, développement durable

• ref : dtou3616

  Guide de sensibilisation à la programmation

  Programmation des achats... Achat durable... Ce guide, élaboré par la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmation architecturale et technique, étude préalable, programme

• ref : dtou6555

  Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

  Ce guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui vous accompagnera... dans toutes vos procédures d'achat, vous informe sur le droit de la commande publique, ainsi que sur la jurisprudence...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  marchés publics, bonnes pratiques, commande publique

• 25 avr. 2016 - ref : 6502

  Les enjeux de l’achat public durable

  http://www.afnor.org/profils/centre-d-interet/rse-iso-26000 Ressources sur Internet Guide du Comité 21 sur l’achat responsable orienté PME :... La naissance de l’achat éco-responsable :...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable

• 25 janv. 2017 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  d’objectifs d’insertion sociale dans la politique d’achat d’un pouvoir adjudicateur n’est cependant pas facile... pas moins possible pour un pouvoir adjudicateur, s’il souhaite mieux inscrire sa politique d’achat... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

• 28 mars 2018 - ref : 0050

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux labels

  en compte les incidences énergétiques pour l’achat de certains véhicules. Cette prise en compte... , C-368/10 ). Comprendre l’achat durable et les labels Les labels peuvent permettre... national d’action pour des...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  écolabels, développement durable, PNAAPD, certification, label

• 22 mars 2018 - ref : 9397

  Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées

  Recenser les différentes activités associées aux trois grandes phases du processus achat... importante puisqu’elle garantit le succès de l’achat et à terme son renouvellement. Elle permet également... le référencement...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  poste, mission, compétences, tâches, processus

• 23 juil. 2018 - ref : 0135

  Instaurer des règles de négociation dans le cadre d’une procédure d’achat public

  Connaître les procédures d’achat public pour lesquelles la négociation est possible... d’une procédure d’achat public Pour les procédures négociées et adaptées, l’acheteur public dispose d’une marge... de clauses à...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  négociation, transparence, traçabilité, procédure d’achat, MAPA

GUIDE D'ACHAT : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  Consolidation du contexte juridique de la commande publique et de l’achat hospitalier Lors... des comptes de 2002, des recommandations fortes sont données pour procéder à l’achat de médicaments... d’acheteur au sein...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 28 mars 2013 - ref : 5429

  Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?

  lorsque l’assuré est reconnu atteint d’une ALD. facturation Un Guide pratique pour la facturation... un remboursement par l’assurance maladie sur la base du prix d’achat majoré du montant de la TVA et de la marge.......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  à travers les souscriptions ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,... tout comme pour l’achat de prestations de services. A retenir L’ensemble de ces impacts,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

GUIDE D'ACHAT : Ressources humaines

• 9 févr. 2018 - ref : 2643

  Cotiser à la RAFP

  individuelle de pouvoir d’achat (GIPA). La nouvelle bonification indiciaire (NBI) est donc exclue... (conditions de versement des cotisations) Guide d’application du décret du 18 juin 2004 relatif...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  RAFP, retraite additionnelle de la fonction publique, cotisation, retraite

• 27 avr. 2018 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  et de l’intercommunalité. Pour ce volet, vous pourrez utilement vous inspirer du Guide d’élaboration d’une étude d’impact... – Maires conseils – ADGCF, janvier 2015 Guide d’élaboration d’une étude d’impact...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  à travers les souscriptions ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,... tout comme pour l’achat de prestations de services. A retenir L’ensemble de ces impacts,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 20 févr. 2018 - ref : 2251

  Connaître les spécificités de la rémunération des contractuels

  sous certaines conditions, bénéficier de la garantie individuelle de pouvoir d’achat (GIPA) et de l’indemnité compensatrice...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  Rémunération, contractuels, non titulaires, salaire, forfait, CDD

• 3 nov. 2015 - ref : 2592

  Gérer le personnel dans le cadre de services communs ou mutualisés

  d’achat ou gestion unifiée, par exemple). Ces instruments restent soit spécialisés, soit trop fortement...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

• 3 mai 2016 - ref : 9650

  Conduire un projet : les obstacles à éviter

  boursier, qui peut impacter certains achats clés du projet. Les risques internes au projet... des agents, la diffusion de guides et manuels d’utilisation, la réalisation de tutoriels vidéo ou la mise...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  de prévention Assistants de prévention Service médical Service santé sécurité au travail Achats Équipes... des travailleurs salariés (par exemple pour le Caces) ; les normes (Afnor, ISO, etc.) ; les guides...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

GUIDE D'ACHAT : Administration locale

• 23 févr. 2018 - ref : 10973

  Favoriser l’achat local dans les marchés publics

  légaux favorisant l’achat local Dans tous types d’achat, des critères visant la qualité... ou les caractéristiques des produits peuvent être de nature à favoriser – indirectement – l’achat local. L’exemple... ou...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  achat local, achat public local, commande publique, clause « Molière », clause d’interprétariat, travail détaché

• 10 mai 2017 - ref : 6451

  Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits issus de l’agriculture

  Ces notions de circuits courts et d’approvisionnement direct sont très proches de la notion d’achat local.... de circuits courts et qui tendent à privilégier l’achat local tout en restant dans le respect du droit......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  circuits courts, agriculture durable, achat local, filières courtes, approvisionnement direct, bilan carbone

• 18 mai 2016 - ref : 0022

  Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code des marchés publics

  Comprendre le fonctionnement d’une nomenclature achat La nomenclature achat est un outil... ici pour comprendre et maîtriser le fonctionnement d’une nomenclature achat. La nomenclature achat doit...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils

• 6 févr. 2018 - ref : 2448

  Choisir une procédure pour les achats de faible montant

  Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics » (à jour d’avril 2015 : ce guide...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, petits marchés, seuil, procédure adaptée, procédure négociée, négociation

• 19 déc. 2011 - ref : 2794

  Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail

  Pour ce qui concerne les achats, travaux et chantiers : achat de véhicules roulant à l’énergie propre ;...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable

• 18 mai 2016 - ref : 0034

  Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne

  une nomenclature achats et '>Assurer le suivi de la nomenclature achat ) ? Existe-t-il une procédure... ces besoins pour connaître la procédure à suivre ( cf . '>Établir une nomenclature achat , '>Assurer......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils

• 12 févr. 2019 - ref : 8182

  Dématérialiser les achats publics

  « maison » et outil standard Le choix dépend de plusieurs facteurs : votre stratégie d’achat...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  achat public, marché public, concession, mise en concurrence, dématérialisation, signature électronique

• 27 mai 2017 - ref : 8227

  Intégrer le développement durable dans les achats publics

  en matière d’achats publics durables, sur le volet tant social qu’écologique. À noter la présence de guides... achat public... achat durable... Achat durable... s’il...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection

• 4 janv. 2012 - ref : 2729

  L'éco-communication : comment concevoir une communication responsable et durable

  réf. 3739). Passeport éco-produit (Guide ADEME, réf. 5851). Guide de l’achat public... de l’énergie  », soulignent ainsi Alice Audouin, Anne Courtois et Agnès Rambaud-Paquin dans Le Guide......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  développement durable, éco-responsabilité, environnement, éco-citoyen, communication responsable