GUIDE D'ACHAT
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Ressources documentaires
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Formation
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GUIDE D'ACHAT ?
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GUIDE D'ACHAT : actualités
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29 nov. 2016 - ref : 44823
Guide du recensement de l’achat public
en 2016, que pour ceux notifiés en 2017. Texte de référence : Télécharger le Guide du recensement... économique de l’achat public, version au 1er novembre 2016 ...
Commande publique -
7 juin 2019 - ref : 83924
L'observatoire économique de l’achat public publie un guide sur l’achat public innovant
Guide pratique sur l'achat public innovant, OECP, 29 mai 2019 L'OECP publie un guide pratique... de l'achat doit être investie dans la nécessité de laisser toute sa place......
Achats, Collectivités territoriales, Développement économique, Dialogue compétitif, Entreprises, Innovation -
12 déc. 2016 - ref : 45211
Quelles sont les règles d’achat applicables aux GIP ?
Pour en savoir plus : Télécharger le Guide relatif aux GIP publié par la DAJ ...
Passation des marchés -
9 août 2016 - ref : 40272
La présidence de la République a amélioré sa politique d’achat
d’un guide de déontologie et d’amélioration des procédures internes au pôle achats... Achats... concernant les achats, tout en faisant part des efforts...
Achats -
20 sept. 2013 - ref : 17006
Le service des achats de l’État publie un guide de la modernisation de l’achat
et ses établissements publics. Pour en savoir plus : Consulter le Guide de la modernisation de l’achat, publié... par le SAE Le SAE présente les bénéfices attendus de la modernisation de la politique de l’achat...
Achats -
28 nov. 2017 - ref : 58957
Bercy publie le nouveau guide du recensement de l’achat public
Guide du recensement économique de l’achat public, version du 1er novembre 2017...
Achats -
13 janv. 2016 - ref : 34681
Bercy publie un guide de l’achat de prestations de communication
Guide d’achat public de prestations de communication ...
Acheteur public -
1 sept. 2014 - ref : 15010
Le guide sur l’achat public d’habillement mis à jour
et aux conditions économiques les plus avantageuses. Dans le même esprit, ce guide de l'achat public d'articles... aux spécifications du cahier des charges et le contrôle des prestations. L’observatoire économique de l’achat......
Achats -
23 mars 2018 - ref : 63666
Nouveau Vade-mecum sur l’achat public de livres à destination des bibliothèques
de la Culture lance une nouvelle édition du "Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage... en dessous du seuil des 90 000 € HT, l’acheteur doit prendre en compte son budget d’achat de livres (hors livres... qui...
Achats, Accord-cadre, Bibliothèques, Marchés négociés, Seuils de procédure
GUIDE D'ACHAT : ressources documentaires
GUIDE D'ACHAT : Finances et comptabilité
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ref : dtou4525
Guide du recensement des achats publics
Le guide du ministère, réactualisé au 1 er janvier 2017, précise comment remplir...
Fiche, recensement, économique, commande, marchés -
3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
et recenser les contraintes à prendre en compte lors d’une négociation d’achat ) d’identifier les leviers... que le commercial (par exemple, production, logistique…). Les informations relatives au processus achat......
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
Mettre en place une procédure de suivi de nomenclature achat Votre nomenclature achat ( cf.... '>Établir une nomenclature achat ) est un outil qui évolue au gré de vos consommations. Pour pouvoir......
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
et permet de mettre à jour la nomenclature achat ( cf. '>Établir une nomenclature achat ). Action... réactualiser votre nomenclature achat en y portant une estimation des consommations annuelles ( cf. '>...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
23 janv. 2018 - ref : 7040
Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire
un projet d’achat s’il n’existe aucune possibilité budgétaire cohérente avec les ambitions attendues... d’achat (Ugap, par exemple) peut aussi permettre d’obtenir rapidement une parfaite connaissance... de son budget....
besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet -
25 mars 2019 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
des dépenses « courantes » ( ex. : achat de papier ) et se distinguent des dépenses d’investissement...
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
15 déc. 2010 - ref : 0310
Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...
particulière sur trois aspects : en matière de politique d’achat , entendue au sens large (achat de prestations...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14 -
21 mars 2019 - ref : 7056
Appliquer les critères de sélection des offres
: Guide pratique, « Le prix dans les marchés publics », avril 2013 (site...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres -
27 mai 2019 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
de l’achat public par Hélios est abandonnée au profit de la solution déjà déployée depuis 2011... est instantanée (cas, par exemple, de l’achat d’un produit sur étagère), on considère que la durée est égale à 1... d’achat...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat
GUIDE D'ACHAT : Santé et sécurité au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
, cf. point VIII, Dossier d'installation, de ventilation – Guide pratique...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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11 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
soins. Ils peuvent également effectuer la déclaration de salaires en ligne. L'accès est sécurisé. Un guide en ligne existe... : La déclaration d'accident du travail (DAT) », « Pour en savoir plus : Télécharger le guide...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
soins. Ils peuvent également effectuer la déclaration de salaires en ligne. L'accès est sécurisé. Un guide en ligne existe... : La déclaration d'accident du travail (DAT) », « Pour en savoir plus : Télécharger le guide...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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11 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
GUIDE D'ACHAT : Santé
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11 nov. 2019 - ref : sl2963573
Recensement économique des marchés publics
Arrêté du 21 juillet 2011 relatif au recensement économique de l’achat public Fiche... de recensement des marchés notifiés depuis le 1 er janvier 2012 Guide...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963573
Formulaires des marchés publics
du 21 juillet 2011 relatif au recensement économique de l’achat public Fiche de recensement des marchés... notifiés depuis le 1 er janvier 2012 Guide du recensement des Achats...
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11 nov. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
être construite en distinguant les grandes familles d’achat homogènes auxquelles répondent des fournisseurs... les grandes familles d’achat homogènes correspondant à sa collectivité, l’acheteur public a intérêt à établir......
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11 nov. 2019 - ref : sl8355402
Titre VI : Dispositions diverses (articles 127 à 133)
Chapitre III : Observatoire économique de l’achat public Article 130... Un observatoire économique de l’achat public placé auprès du ministre chargé de l’Économie rassemble...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963236
Délais de paiement et intérêts moratoires applicables aux acheteurs publics
bancaire. Paiement par carte d’achat Carte... d’achat Paiement carte d’achat... des marchés publics...
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11 nov. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés à bons de commande
de commande sans minimum ni maximum supposait une incertitude totale : la récurrence annuelle de l’achat... de brusques fluctuations (il s’agit, par exemple, de l’achat de produits pétroliers, de papier... exemple, l’achat...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
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11 nov. 2019 - ref : sl2963531
Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics
en bourse ; pour les marchés ayant pour objet l’achat de fournitures... qu’une délibération décidant le lancement d’une procédure d’achat ainsi qu’un règlement de consultation... de reprise...
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11 nov. 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
) et des achats réalisés dans le cadre de l’article 35 II, tout marché ou accord-cadre est précédé d’une publicité... ainsi que des circonstances de l’achat. Il convient de préciser que seules les modalités...
GUIDE D'ACHAT : Action sociale et solidaire
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21 déc. 2017 - ref : 11002
Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS
en œuvre de votre politique d’achats, à leur réserver un budget spécifique pour l’achat de produits... être affectée à l’achat d’innovation. Ne perdez pas de vue les contraintes financières et pensez... la...
achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales -
25 oct. 2017 - ref : 7673
Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS
en faible quantité. Aménager la reprise de certains déchets dès l’achat public Dans le cadre... de goûters, petits-déjeuners, etc., doit être pensé dans ce sens, au moment de l’achat du matériel (on... rubriques : Grand public >...
déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles -
30 mai 2016 - ref : 7800
Aménager une MAM
financièrement pour l’aménagement du local ? L’achat du mobilier, des jeux ? Des poussettes ?... concernant l'espace, la santé et la sécurité, non l'achat de matériel. Vous trouverez toutes les informations......
maison d’assistants maternels, MAM, aménagement de l’espace, ERP, accueil du public -
18 sept. 2015 - ref : 8921
Mettre en place une signalétique lisible et accessible
précis, puis faites appel à un imprimeur . Cette démarche doit s’inscrire dans votre stratégie d’achat... public ( cf. '>Définir et mettre en place une stratégie d’achat public ). La pose pourra... pour tous »...
accueil, aménagement, locaux, ERP, accès du public, lisibilité -
15 juin 2016 - ref : 0253
Solliciter les fonds européens
les coûts de fonctionnement calculés de manière forfaitaire, les coûts d’achat des équipements amortissables... éligibilité par nature, etc.) : la conformité des pièces. (Source : Guide du bénéficiaire FSE...
Europe, FSE, fonds social européen, insertion, jeunes, subventions -
13 déc. 2018 - ref : 10352
De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD
par sa caisse régionale. L’objectif de ces aides financières est de permettre l’achat de matériels et/ou... par l’achat de matériel et/ou d’équipements adaptés. L’aide financière TMS Pros action est plafonnée......
risques professionnels, SSIAD, risques psychosociaux, risques biologiques et infectieux, élimination des déchets d’activités de soins, traçabilité -
30 mars 2016 - ref : 0759
Mobiliser les financements solidaires
dont il n’a pas un besoin immédiat. Il ne devra pas investir plus de 10 % de son patrimoine dans l’achat d’actions... « Tepa ». Loi « Tepa » en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat......
insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants -
16 févr. 2016 - ref : 4294
Le plan comptable des Ehpad
au Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques en cas de liquidation, sur le site... un achat alimentaire sera classé sous la rubrique « alimentation ». Toutefois, si cet achat...
M22, comptes, plan comptable, ANC -
2 févr. 2017 - ref : 0562
Devenir micro-entrepreneur
de récupération de la TVA possible en cas d'achat de matière première ou de stock). Le micro-entrepreneur... www.entreprises.gouv.fr/files/files/guides/guide-autoentrepreneur.pdf : Le Guide de l’auto-entrepreneur...
micro-entrepreneur, création activité, création propre emploi, création entreprise, démarches création entreprise, microsocial
GUIDE D'ACHAT : Marchés publics
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ref : dtou4525
Guide du recensement des achats publics
Le guide du ministère, réactualisé au 1 er janvier 2017, précise comment remplir...
Fiche, recensement, économique, commande, marchés -
ref : dtou3253
Guide pour le choix d’un programmiste
Programmation des achats... Achat durable...
Programmiste, programmation architecturale et technique, développement durable -
ref : dtou3616
Guide de sensibilisation à la programmation
Programmation des achats... Achat durable... Ce guide, élaboré par la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques...
programmation architecturale et technique, étude préalable, programme -
ref : dtou6555
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
Ce guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui vous accompagnera... dans toutes vos procédures d'achat, vous informe sur le droit de la commande publique, ainsi que sur la jurisprudence...
marchés publics, bonnes pratiques, commande publique -
25 avr. 2016 - ref : 6502
Les enjeux de l’achat public durable
http://www.afnor.org/profils/centre-d-interet/rse-iso-26000 Ressources sur Internet Guide du Comité 21 sur l’achat responsable orienté PME :... La naissance de l’achat éco-responsable :...
achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable -
25 juil. 2019 - ref : 6975
Promouvoir l’innovation en achat public
Guide pratique de l’achat public innovant » (version 2019) Le Pacte national... innovants, le « Guide pratique de l’achat public innovant » précise que chaque acheteur est libre......
achat, innovation -
28 mars 2019 - ref : 8684
Adopter une politique d’achat socialement responsable
dans la politique d’achat d’un acheteur public n’est cependant pas facile à mettre en œuvre dans un contexte... pour un acheteur public, s’il souhaite mieux inscrire sa politique d’achat dans son territoire et renforcer......
promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi -
17 avr. 2019 - ref : 9397
Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées
d'acheteur public Guide de déontologie en achat public Guide des bonnes pratiques et de déontologie... Recenser les différentes activités associées aux grandes phases du processus achat......
poste, mission, compétences, tâches, processus -
7 mai 2019 - ref : 0050
Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux labels
en compte les incidences énergétiques pour l’achat de certains véhicules. Cette prise en compte... c/ Pays-Bas , C-368/10 ). Comprendre l’achat durable et les labels Les labels peuvent permettre... national d’action...
écolabels, développement durable, PNAAPD, certification, label
GUIDE D'ACHAT : Établissements de santé
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24 juin 2016 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
Consolidation du contexte juridique de la commande publique et de l’achat hospitalier Lors... des comptes de 2002, des recommandations fortes sont données pour procéder à l’achat de médicaments... d’acheteur au sein...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
28 mars 2013 - ref : 5429
Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?
lorsque l’assuré est reconnu atteint d’une ALD. facturation Un Guide pratique pour la facturation... un remboursement par l’assurance maladie sur la base du prix d’achat majoré du montant de la TVA et de la marge.......
PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
à travers les souscriptions ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre...
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,... tout comme pour l’achat de prestations de services. A retenir L’ensemble de ces impacts,...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
20 févr. 2019 - ref : 12956
Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) et la gestion du personnel hospitalier
la fonction achat des GHT guide d’utilisation des tableaux de bord Scan Santé guide méthodologique...
Groupement Hospitalier de Territoire, Planification sanitaire, territorialisation, coopération, établissement support, coordination
GUIDE D'ACHAT : Ressources humaines
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6 mars 2019 - ref : 2643
Cotiser à la RAFP
individuelle de pouvoir d’achat (GIPA). La nouvelle bonification indiciaire (NBI) est donc exclue... additionnelle de la fonction publique (versement de la retraite) Guide d’application du décret...
RAFP, retraite additionnelle de la fonction publique, cotisation, retraite -
27 avr. 2018 - ref : 7850
Élaborer un schéma de mutualisation des services
et de l’intercommunalité. Pour ce volet, vous pourrez utilement vous inspirer du Guide d’élaboration d’une étude d’impact... – Maires conseils – ADGCF, janvier 2015 Guide d’élaboration d’une étude d’impact...
mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
à travers les souscriptions ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre...
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
telles que le recours à des entreprises locales pour l’achat de denrées alimentaires ou autres fournitures diverses,... tout comme pour l’achat de prestations de services. A retenir L’ensemble de ces impacts,...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
, cf. point VIII, Dossier d'installation, de ventilation – Guide pratique...
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11 nov. 2019 - ref : sl2620009
Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille
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20 févr. 2019 - ref : 12956
Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) et la gestion du personnel hospitalier
la fonction achat des GHT guide d’utilisation des tableaux de bord Scan Santé guide méthodologique...
Groupement Hospitalier de Territoire, Planification sanitaire, territorialisation, coopération, établissement support, coordination -
20 févr. 2018 - ref : 2251
Connaître les spécificités de la rémunération des contractuels
sous certaines conditions, bénéficier de la garantie individuelle de pouvoir d’achat (GIPA) et de l’indemnité compensatrice...
Rémunération, contractuels, non titulaires, salaire, forfait, CDD -
3 nov. 2015 - ref : 2592
Gérer le personnel dans le cadre de services communs ou mutualisés
d’achat ou gestion unifiée, par exemple). Ces instruments restent soit spécialisés, soit trop fortement...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée
GUIDE D'ACHAT : Administration locale
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20 juin 2019 - ref : 10973
Favoriser l’achat local dans les marchés publics
soit conforme au droit européen. L’avenir le dira. Choisir des critères légaux favorisant l’achat local... peuvent être de nature à favoriser – indirectement – l’achat local. L’exemple le plus évident concerne les...
achat local, achat public local, commande publique, clause « Molière », clause d’interprétariat, travail détaché -
10 mai 2017 - ref : 6451
Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits issus de l’agriculture
Ces notions de circuits courts et d’approvisionnement direct sont très proches de la notion d’achat local.... de circuits courts et qui tendent à privilégier l’achat local tout en restant dans le respect du droit......
circuits courts, agriculture durable, achat local, filières courtes, approvisionnement direct, bilan carbone -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
Comprendre le fonctionnement d’une nomenclature achat La nomenclature achat est un outil... le fonctionnement d’une nomenclature achat. La nomenclature achat doit recouvrir l’ensemble des achats...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
19 déc. 2011 - ref : 2794
Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail
Pour ce qui concerne les achats, travaux et chantiers : achat de véhicules roulant à l’énergie propre ;...
agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable -
6 sept. 2019 - ref : 2448
Choisir une procédure pour les achats de faible montant
(avril 2019) - « Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics » (à jour d’avril 2015 :...
marché public, petits marchés, seuil, procédure adaptée, procédure négociée, négociation -
7 mai 2019 - ref : 0034
Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne
une nomenclature achat et '>Assurer le suivi de la nomenclature achat ) ? Existe-t-il une procédure... la procédure à suivre ( cf . '>Établir une nomenclature achat , '>Assurer le suivi de...
guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils -
12 févr. 2019 - ref : 8182
Dématérialiser les achats publics
« maison » et outil standard Le choix dépend de plusieurs facteurs : votre stratégie d’achat...
achat public, marché public, concession, mise en concurrence, dématérialisation, signature électronique -
28 févr. 2013 - ref : 6116
Qu’est-ce qu’un écolabel officiel ?
La définition du label dans l’achat durable Les mentions valorisantes sont souvent appelées... de type III – Principe et mode opératoire Bibliographie Guide pratique des allégations... Guide...
écolabel, étiquetage environnemental, NF Environnement, écolabel européen, déclaration environnementale -
4 sept. 2019 - ref : 4490
Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
ne doivent pas avoir d’effet discriminatoire. Avancer progressivement L’achat durable doit faire l’objet d’une démarche d’amélioration... à l’achat lui-même. Les fournisseurs ont besoin de temps pour adapter...
commande publique, marché public, accord cadre, développement durable, candidature éco-responsable, label
GUIDE D'ACHAT : forum
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Marchés publics 27 août 2018
Passation des marchés et protection des données personnelles
adeline.courtial
d'un article d'achat public) Ayant réalisé quelques recherches, je n'ai pas trouvé de modèle...
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Marchés publics 6 juin 2018
Le sourcing, cadre juridique et bonnes pratiques
DEPARTEMENT
de sourcing sur différentes familles d'achats ? Tel était le thème de la dernière web... et Stéphane Brishoual, Directeur des Achats de la SA Les Résidences Yvelines Essonne...
bonjour,
je souhaite obtenir le guide du sourcing établi par la Métropole de Lyon...
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Marchés publics 27 janv. 2016
modele avis MAPA
monsieur-niay-do
: http://www.economie.gouv.fr/daj/guide-achat-public-prestations-communication...
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.