GUIDE DE BONNES PRATIQUES

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : ressources documentaires

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : Finances et comptabilité

• 28 sept. 2018 - ref : 0468

  Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse

  ne vous sembleraient pas intéressés : cela vous permettra d’emprunter dans de bonnes conditions. Rédigez...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  votre guide de procédure interne ( cf. '>Mise en place d’un guide de procédure interne ) peut souligner... qu’elles coïncident avec les bonnes lignes de nomenclature. Attention Assurez-vous...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  Circulaire du 14 février 2012 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics... prix est souvent celui le plus proche possible du marché et des pratiques des...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  de la jeunesse. Action clé 2 : coopération pour l’innovation et l’échange de bonnes pratiques... pour développer et échanger des pratiques innovantes entre acteurs de l’éducation et de la formation,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  Référence juridique Circulaire du 14 février 2012 relative au guide de bonnes pratiques en matière...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  la diffusion de bonnes pratiques de contrôle des dépenses les plus complexes et les plus fréquentes ;... qui tient compte de la nature de la dépense et des pratiques des gestionnaires : ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  de villes afin de renforcer la durabilité de leur coopération et de faciliter l’échange de bonnes... du niveau de subvention pouvant être mobilisé est disponible dans l’annexe II du guide du programme ....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 18 avr. 2018 - ref : 5169

  Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent

  les différentes notions ; idéalement, les exemples doivent être repris de situations pratiques de la collectivité... dans le règlement financier. La plupart des collectivités ont mis en place un guide des procédures...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation

• 20 nov. 2015 - ref : 9252

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche

  ses conséquences pratiques pour les agents du service et répondre à leurs interrogations. Assurez-vous de la totale... Glénard G., Landot E., Fonction publique territoriale et intercommunalité : guide pratique - Transferts,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : Action sociale et solidaire

• 6 mai 2014 - ref : 7157

  Profiter du projet pour conforter les bonnes pratiques de la structure

  Définir ce que sont les bonnes pratiques Ce terme très général et très large de « bonnes... les bonnes pratiques Un projet d’établissement n’est appliqué et mis en œuvre par...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  bonnes pratiques pédagogiques, projet d’établissement, participation de l’équipe, réflexion pédagogique

• 4 mars 2015 - ref : 1483

  Maîtriser la pratique d’échanges professionnels

  charte de bonnes pratiques, guide méthodologique avec recensement des acteurs et missions... Identifier les acteurs du territoire avec qui échanger ses pratiques Il convient,... extérieur (consultant...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  métiers insertion, intervenants insertion, professionnalisation acteurs insertion, professionnalisation insertion, formation et insertion, dispositifs d’insertion

• 27 févr. 2012 - ref : 4334

  L’approche Snoezelen en pratique

  L’espace Snoezelen en pratique Théoriquement, trois espaces permettent la mise en œuvre... d’animation , au cours de laquelle l’on fait découvrir, on guide, on observe ; la fin de séance... La préparation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animation, espace, séance, Snoezelen

• 15 mai 2014 - ref : 6787

  Réunir les conditions d’un bon repas

  Privilégier le temps fort de la journée Un rituel donne à celui qui le pratique les moyens... , une bonne chaise de nourrice permettant de bien tenir l’enfant est ce qu’il y a de mieux. Une fois... tu manges, tu...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  repas, appétit, autonomie, confort, collectivité, convivialité

• 19 oct. 2017 - ref : 4261

  Conduire une évaluation interne : méthodologie pratique

  Comment organiser le travail ? Par l’intermédiaire des recommandations de bonnes pratiques professionnelles... des éléments suivants : auto-évaluation des pratiques professionnelles ;...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  évaluation interne, méthodologie, démarche qualité

• ref : dtou5414

  Guide d’élaboration d’une démarche de benchmarking

  bonnes pratiques...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  benchmarking, évaluation, bonnes pratiques, partenaires, management, performance

• 14 févr. 2013 - ref : 6090

  Connaître et appliquer la réglementation en matière de prévention de la maltraitance dans les services prestataires

  des services développée dans les recommandations de bonnes pratiques de l’Anesm et le guide du Comité national... en place de bonnes pratiques professionnelles. L’obligation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  maltraitance, maltraitance à domicile, prévention de la maltraitance, prévention de maltraitance à domicile, responsabilité

• 15 mars 2012 - ref : 3988

  La politique de prévention de la maltraitance et de promotion de la bientraitance

  des bonnes pratiques et la généralisation des pratiques d’évaluation. Diffusion des recommandations... de bonnes pratiques Afin de prévenir au mieux les situations...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  ANESM, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, EHPAD, prévention

• 26 juil. 2016 - ref : 9896

  Créer une revue qualité

  à leur transmettre : les colloques organisés par les partenaires, les recommandations de bonnes pratiques éditées... pour permettre au lecteur de se l’approprier. Mettez en avant les bonnes pratiques...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Veille juridique et législative, communication, partage, bonnes pratiques

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : Marchés publics

• ref : dtou3542

  Guide des bonnes pratiques à l’attention des MOA

  Ce guide propose des actions et des moyens à mettre en œuvre lors des différentes phases...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  MOA, construction publique durable, développement durable

• ref : dtou6555

  Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

  Ce guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui vous accompagnera...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  marchés publics, bonnes pratiques, commande publique

• ref : dtou633

  Guide de bonnes pratiques pour la passation des marchés publics d’assurances des collectivités locales

  Ce guide de bonnes pratiques récapitule toutes les informations utiles en termes de marchés publics...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés publics d’assurances

• 18 mai 2016 - ref : 0034

  Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne

  les conflits d’intérêt) ; sous l’angle d’un guide procédural de bonnes pratiques , rappelant... Pour ne pas s’enfermer dans un formalisme trop strict, il est préférable de le rédiger comme un...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils

• 22 nov. 2018 - ref : 3143

  Passer un accord-cadre à bons de commande

  article 16.1 article 17 Circulaire du 14 février 2012 relative au guide de bonnes... pratiques en matière de marchés publics CE, 29 octobre 2010, n° 340212, Syndicat...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  bons de commande, DQE, BPU, accord-cadre, montant maximum, montant minimum

• 27 nov. 2017 - ref : 6970

  Définir les moyens nécessaires au bon fonctionnement d’une direction des achats

  de tous les acteurs ainsi que la diffusion des bonnes pratiques. Par ailleurs, la maîtrise progressive... guide de procédure interne) et leur standardisation permettra à la direction de faciliter la montée...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  direction achat, ressources humaines, formation, logiciel, compétence de la direction achat, veille technologique

• 20 févr. 2014 - ref : 7031

  Préparer et mener un dialogue acheteur prescripteur

  les pratiques (juste besoin, substitution), les bonnes pratiques identifiées ailleurs. Plusieurs outils... de bonnes pratiques achats mises en place dans d’autres...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, état des lieux, diagnostic, cartographie des achats

• 14 nov. 2018 - ref : 11855

  Article R. 2112-8 du Code de la commande publique

  des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances a établi un guide relatif aux prix... dans les marchés publics. Outre le rappel de grands principes (comme la détermination des prix), ce guide apporte......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Forme des prix, prix définitif, prix révisable

• 5 avr. 2018 - ref : 6982

  Savoir mener le dialogue avec les prescripteurs

  et les bonnes pratiques identifiées notamment au sein d'autres structures. Plusieurs outils permettent... à discuter ; les retours d’expérience : il s’agit de bonnes pratiques...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, remue-méninges, prescripteurs, échanges, compromis, besoin

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5446

  Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : les préparations magistrales

  Quelles sont les bonnes pratiques ? Conformément à ces bonnes pratiques de préparation, le pharmacien... Bibliographie Bonnes pratiques de préparation , dont les principes...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  préparation magistrale, préparation hospitalière

• 10 mai 2014 - ref : 5447

  Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : la dispensation

  L. 4241-1 à 18 : missions du préparateur en pharmacie article L. 5121-5 : bonnes pratiques... Bonnes pratiques de pharmacie hospitalière , Ministère de l’emploi et de la solidarité,...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dispensation, analyse pharmaceutique, préparation, analyse économique

• 28 mars 2013 - ref : 5287

  Les règles de bon usage des antibiotiques

  des formations initiale et continue des professionnels de santé, et de l’évaluation des pratiques... L’établissement met en place un programme de formation continue des professionnels de santé, et un guide...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  antibiotiques, résistance bactérienne, plan d’alerte sur les antibiotiques, protocole, indicateur, critère 8.h du Manuel de certification

• 20 mars 2013 - ref : 5439

  Le « Guide de la qualité de la prise en charge médicamenteuse »

  des outils et des bonnes pratiques existants. Il a pour objectif «  d’optimiser la prise en charge... accompagné d’une circulaire ainsi que le guide d’accompagnement. Le management de la qualité......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  qualité de la prise en charge médicamenteuse, règles et supports de prescription, contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, CPOM, pratique exigible prioritaire, PEP

• 22 janv. 2014 - ref : 5294

  Quels sont les outils développés par la Haute Autorité de santé pour évaluer le circuit du médicament ?

  qu’il prend en charge, et en s’appuyant sur les bonnes pratiques de spécialités, des sociétés savantes... Politique et mise en œuvre des démarches d’EPP Les démarches d’évaluation des pratiques......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  EPP, autoévaluation, sécurité sanitaire du médicament, certification, HAS, revue de mortalité et de morbidité

• 4 mars 2015 - ref : 4779

  Quelles sont les conditions de qualité de l’information médicale ?

  à la personne sur son état de santé. Principes généraux, Recommandations de bonnes pratiques. Service des bonnes pratiques... RBP  : recommandations de bonnes pratiques...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  information, entretien individuel, document d’information écrit, décharge, confidentialité, certification

• 23 févr. 2013 - ref : 5222

  Quels sont les apports de la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ?

  sociales et de la Santé . Ce guide assemble des outils et bonnes pratiques existantes mis à disposition... organisationnelles et les pratiques professionnelles. Les établissements de...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  sécurité, processus, santé, établissement

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  doit identifier les bonnes pratiques dans son domaine d’expertise technique. Le programme PHARE identifie... d’acheteur expert étaient déjà envisagés. Dans le même temps, le guide de l’achat des médicaments......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 13 mai 2014 - ref : 4887

  Qu’est-ce que la maltraitance ordinaire en établissements médico-sociaux ?

  http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_maltraitance_etablissement.pdf ) Guide de bonnes pratiques à l’usage des structures. Pour la prévention, le repérage... pour l’établissement, qui doit accepter de donner...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  maltraitance passive, maltraitance institutionnelle, négligences passives, bientraitance, comportements individuels non intentionnels, organisation de l’établissement

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : Ressources humaines

• 3 mai 2017 - ref : 2277

  Éditer des guides pratiques pour le personnel

  le guide pourra être dédié à ce seul groupe. Il en va ainsi, par exemple, d’un guide relatif aux bonnes... ainsi les guides pratiques feront l’objet de 4 à 8 pages maximum...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  communication interne, guides, livret, livret d’accueil, information, journal interne

• 2 déc. 2012 - ref : 2272

  Élaborer une charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies

  dans le quotidien des agents, il est nécessaire d’en réglementer les usages par un guide de bonnes pratiques .... les différentes pratiques et procédures mises en œuvre pour : ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  charte, nouvelles technologies, bonnes pratiques, NTIC

• 19 déc. 2011 - ref : 2793

  Les outils à disposition pour l’accueil des nouveaux agents

  une lettre de bienvenue signée de l’élu ; le guide pratique du personnel ; le guide externe... ses vêtements de travail, bref, tout ce qui lui permet de remplir sa mission dans de bonnes...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  nouvel agent, accueil, mutation, carrière, vecteur d’image, motivation

• 9 juil. 2018 - ref : 7829

  En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?

  Il s’articule autour de trois axes qui constituent un programme de DPC médical : l’analyse des pratiques... cinq objectifs au DPC médical : l’analyse des pratiques professionnelles (APP) ;... et des...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé

• 12 juin 2018 - ref : 11165

  Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

  exhaustive se fera idéalement par l’intermédiaire de guides de référence ( cf . '>Trame de guide... là aussi idéalement par un guide de référence, présenté sous un prisme différent, celui de l’encadrement ( cf .... '>...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation

• 27 avr. 2016 - ref : 9610

  Le droit à l’expression directe et collective

  de bonnes pratiques pour aider les chefs de pôle dans l’organisation de la concertation et du dialogue... et médico-sociaux devrait prochainement publier un guide sur les pôles d’excellence comportant...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  conseil de service, conseil de pôle, droit à l’expression directe et collective

• 3 mai 2018 - ref : 9764

  Soutenir les démarches de mobilité professionnelle

  le suivi et la qualité de l’accueil. Diffusez les bonnes pratiques (mettez en place un guide pour mener...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  mobilité, compétences, parcours professionnel, réaffectation

• 23 mars 2013 - ref : 5672

  Le risque incendie

  du travail, notamment l’obligation de formation et de réalisation d’exercices pratiques de lutte... l’existant en se posant les bonnes questions : L’implantation et l’environnement immédiat... service...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  incendie, feu, ERP, ICPE, IGH, propagation

• 27 avr. 2018 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  de la Décentralisation et de la Fonction publique a édité un guide recensant, sous forme de fiches pratiques, un ensemble... des services qui comportera 2 volets. Inventaire des pratiques intercommunales de coopération...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

GUIDE DE BONNES PRATIQUES : Administration locale

• 19 déc. 2011 - ref : 2794

  Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail

  Vouloir promouvoir les bonnes pratiques au travail, c’est essayer de changer les comportements,... et de voir où sont les possibilités de gain en direct. Il ne faut pas prôner pas les bonnes pratiques......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable

• 17 juin 2016 - ref : 9780

  Identification des « bonnes » pratiques et expériences communautaires

  et financier). Encourager et formaliser certaines pratiques au niveau de l’administration : rencontre... de nombreux guide en matière de partage des compétences, d’élaboration de pacte financier, de projets...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  bonnes pratiques, rapport d’activités, schéma de mutualisation

• 3 févr. 2014 - ref : 7118

  Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

  selon ses activités (tabagisme, bricolage, etc.) et selon les bonnes pratiques dont il a connaissance (aération... intérieur, de nombreux organismes nationaux ou internationaux proposent des conseils et des bonnes...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition

• 2 mai 2016 - ref : 9583

  Réaliser une charte de bonnes pratiques ou un plan d’action de logistique urbaine

  nécessaires afin d’approvisionner la ville dans de bonnes conditions. Le diagnostic nécessite de définir... du développement de pratiques innovantes de logistique urbaine ; d’une meilleure gestion des espaces...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  logistique urbaine, livraisons urbaines, marchandises en ville, charte bonnes pratiques, charte marchandises, plan action logistique urbaine

• 2 févr. 2012 - ref : 3366

  Sécuriser les pratiques sportives

  d’activités avec prise de risque non maîtrisable, notamment certaines nouvelles pratiques de glisse...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  sécurité, activités sportives, organisation, pratique ludique, pratique compétitive

• 24 févr. 2017 - ref : 9603

  Prévenir les jeux dangereux et les pratiques violentes entre élèves

  scolaire, Jeux dangereux et pratiques violentes , MEN-SCEREN, 2011. Ce guide complète la brochure... Les statistiques sont difficiles à établir : ces pratiques sont mal identifiées du fait...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  violence, jeux dangereux, pratiques violentes, harcèlement, prévention, climat scolaire

• 18 mai 2016 - ref : 0034

  Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne

  les conflits d’intérêt) ; sous l’angle d’un guide procédural de bonnes pratiques , rappelant... Pour ne pas s’enfermer dans un formalisme trop strict, il est préférable de le rédiger comme un...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils

• 19 févr. 2014 - ref : 6614

  Pratiquer la médiation

  une solution spécifique, alternative, par rapport à des pratiques qui se réfèrent à la loi, imposent... F. Ben Mrad, Sociologie des pratiques de médiation , L’Harmattan, 2002 J.-P. Bonafé-Schmitt,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  médiation, conflit, médiateur, communication, entretien

• 18 janv. 2012 - ref : 3279

  Valider un stage pratique

  valider un stage pratique dans de bonnes conditions demande du temps : à moins d’avoir une bonne...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  formation, validation, évaluation, grille d’évaluation, compétences, acquis