GUIDE DES PROCEDURES
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
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GUIDE DES PROCEDURES ?
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GUIDE DES PROCEDURES : actualités
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18 avr. 2018 - ref : 64945
Actualisation du guide de la domiciliation administrative
de formulaires CERFA à utiliser pour la procédure de domiciliation des personnes... une version actualisée de son Guide de la domiciliation des personnes sans...
Lutte contre les exclusions, CCAS, Gens du voyage, Minorités -
28 avr. 2017 - ref : 48989
Un guide aide les collectivités à moderniser leur PLU
de projet", précise le ministère du Logement et de l'habitat durable dans un guide... urbaine, revitaliser les bourgs ruraux, protéger l'environnement... Le guide traite uniquement......
Urbanisme, Construction, Document d'urbanisme, Loi Alur, Planification, PLU -
3 oct. 2013 - ref : 5806
Un guide aide les communes à lutter contre le bruit
et assurer une médiation efficace, peut-on lire dans un guide pratique, publié en juillet... équipements bruyants... Les résultats sont généralement satisfaisants. Le guide de l'ARS fournit......
Administration, Bruit, Communes, Nuisances sonores, Tranquillité publique -
7 janv. 2010 - ref : 13840
Le guide des bonnes pratiques et les nouveaux seuils expliqués par la DAJ
Deux fiches de la DAJ accompagnent le guide des bonnes pratiques, le décret 2009-1702... de fond », peut-on lire dans le document. Pour faire du guide un élément complet, la DAJ explique... indésirables d'un...
Commande publique -
13 janv. 2016 - ref : 34681
Bercy publie un guide de l’achat de prestations de communication
La Direction des affaires juridiques met en ligne un guide pour aider les prescripteurs...
Acheteur public -
20 févr. 2012 - ref : 15998
Un guide pour les bonnes pratiques en matière de marchés publics
puisque cette direction pilote également le Code des marchés publics. Elle n'a donc pas réellement la nature d'un guide... et de l'Intérieur, guide les acheteurs publics pour leurs marchés publics. ...
Commande publique -
19 avr. 2013 - ref : 5332
Le nouveau guide du recensement économique des achats publics est en ligne
Dans sa version 2013, le guide a été mis à jour et enrichi. Il indique précisément... par voie électronique La DAJ précise dans son guide sur le recensement des marchés les conditions...
Achats, Dématérialisation -
19 nov. 2014 - ref : 13624
Le guide des bonnes pratiques en matière de marché public réactualisé
Dans ce cadre, un guide des bonnes pratiques en matière de marchés figure sur le site internet de la DAJ.... aussi les dernières évolutions jurisprudentielles du Conseil d’Etat. Une information précise et pertinente Ce guide......
Achats -
31 janv. 2014 - ref : 13720
Le guide du recensement 2014 des marchés publics est paru
une nouvelle version du guide du recensement économique d’achat public applicable aux marchés notifiés en 2014. ...
Commande publique, Clauses sociales
GUIDE DES PROCEDURES : ressources documentaires
GUIDE DES PROCEDURES : Finances et comptabilité
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ref : dtou379
Guide pratique du dialogue compétitif consacré aux marchés publics et aux contrats de partenariat
Édité par le MEDEF en mars 2007, ce guide pratique est basé sur un retour d’expériences...
dialogue compétitif, guide pratique, marché public, procédure -
ref : dtou4588
Guide pour la rédaction d’un règlement budgétaire et financier pour les collectivités territoriales et leurs groupements
Document de procédure administrative... Guide...
Guide, règlement, financier -
18 mai 2016 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
annuelle de recensement des besoins peut figurer dans votre guide de procédure interne. Vous y indiquerez... et de services, ou de travaux, ces fiches pourraient constituer un guide complet des principes, dispositifs...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics -
23 janv. 2018 - ref : 0068
La procédure de dialogue compétitif : conditions de recours, étapes, règles à respecter
procédure... que le fait d’avoir identifié une solution technique en amont de la procédure de dialogue compétitif conduit à ne pas pouvoir... ). Organiser en amont sa procédure de dialogue compétitif...
dialogue compétitif, procédure, article 36, article 67 -
12 déc. 2018 - ref : 0543
Apprécier le positionnement de la communication financière au sein de la collectivité
financier se substitue-t-il au guide des procédures financières ? Le règlement financier... ne doit pas être confondu avec un guide des procédures financières. Le guide définit en effet...
communication, service, positionnement, organisation, règlement financier -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
votre guide de procédure interne ( cf. '>Mise en place d’un guide de procédure interne ) peut souligner...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
1 avr. 2014 - ref : 2825
Bien communiquer sur le compte administratif et le résultat annuel
a élaboré un guide méthodologique pour une agrégation territorialisée afin d’offrir une vision globale...
bilan, résultat, communication, communiquer, compte administratif, rapport annuel -
13 juin 2016 - ref : 9776
Modifications et extensions de périmètres des EPCI à fiscalité propre
des collectivités où consulter le guide « Modification et création des EPCI – Les modifications de périmètre...
CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, loi NOTRe -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
www.collectivités-locales.gouv.fr : portail dedié aux collectivités où consulter le guide « Modification et création des EPCI –...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre
GUIDE DES PROCEDURES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou140
Guide à l'usage des maires
Ce guide a été réalisé par les services de l’État afin d’aider les élus des communes à prendre...
logement indécent, habitat dégradé, propriétaire habitat indigne, locataire habitat indigne, ANAH, Agence nationale d’amélioration de l’habitat -
4 févr. 2013 - ref : 5662
Vérifier l’application des procédures qualité
Décider des procédures prioritaires à vérifier Lister les procédures existantes... Avant de vous lancer dans un travail important de vérification de l’application des procédures, vous devez lister......
enquête de satisfaction, plainte des usagers, système d’observation -
6 sept. 2016 - ref : 3990
La détection des situations de maltraitance en maison de retraite et la procédure de signalement
des Solidarités et de la Cohésion sociale, vous pouvez télécharger le guide « Gestion des risques...
maltraitance, bientraitance, bienveillance, signalement, prévention, plainte -
20 sept. 2018 - ref : 1012
Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures
, avec le procès-verbal de la réunion. Un Guide de mise en œuvre de la procédure d’appel à projets... Document de procédure administrative... HPST portant sur la procédure d’autorisation...
Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux, services sociaux soumis à AAP -
28 janv. 2015 - ref : 0499
Validation des acquis : VAP et VAE, deux procédures pour des objectifs différents
un passage obligé avant la procédure VAE : en effet, dans une démarche VAE, l’inscription au diplôme... les services d’information et d’orientation des différentes universités ou écoles afin de vous guider... la...
validation des acquis de l’expérience, validation des acquis professionnels, VAE, VAP, acquis de l’expérience, organismes certificateurs VAE -
22 janv. 2013 - ref : 5574
Organiser et conduire les entretiens
Formaliser l’objet des entretiens et élaborer le guide d’entretien Le guide d’entretien... des usagers et d’évaluation interne. Un guide d’entretien est organisé autour de quelques thèmes... les...
guide entretien, adaptation -
24 mai 2018 - ref : 11168
Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH
Pour cela, elle s’appuie sur le guide des éligibilités pour les décisions prises dans les MDPH. Ce guide... marche pour une personne se retrouvant en fauteuil roulant), ou une indication explicite du guide...
0 -
26 avr. 2018 - ref : 7670
Améliorer l’accessibilité des locaux du CCAS/CIAS
le 26 février 2014 A noter Un nouveau guide de l'accueil des personnes en situation... en décembre 2014 un guide sur l’accueil des personnes handicapées dans les services publics . Ce guide......
accessibilité, mise en conformité, travaux, handicap, fauteuil roulant, aménagements -
14 févr. 2013 - ref : 6090
Connaître et appliquer la réglementation en matière de prévention de la maltraitance dans les services prestataires
des services développée dans les recommandations de bonnes pratiques de l’Anesm et le guide du Comité national... pour les services d’aide, de soins et d’accompagnements à domicile. Ce guide complète utilement la recommandation......
maltraitance, maltraitance à domicile, prévention de la maltraitance, prévention de maltraitance à domicile, responsabilité
GUIDE DES PROCEDURES : Marchés publics
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18 mai 2016 - ref : 0034
Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne
Comprendre l’intérêt d’un guide de procédure interne Le guide de procédure interne... adaptée ) ; homogénéiser vos pratiques dans le cas d’une organisation décentralisée. Le guide... de...
guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils -
ref : dtou198
Exemple de clauses relatives à la négociation, à insérer dans un guide d’achat public interne au pouvoir adjudicateur
Ce document regroupe des exemples de clauses relatives à la négociation pour votre guide d’achat...
négociation, guide d’achat public interne, pouvoir adjudicateur -
ref : dtou186
Sécuriser ses petits achats grâce aux documents-types : mémento des indispensables à toute procédure
par l’établissement de documents types. Cet outil vous guide dans vos démarches de rédaction de ces documents....
documents types, traçabilité, opposabilité des clauses, pertinence des documents, seuils, MAPA -
ref : dtou6555
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
Ce guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui vous accompagnera...
marchés publics, bonnes pratiques, commande publique -
ref : dtou595
Guide pratique de la MIQCP sur les marchés de conception-réalisation
Ce guide pratique très complet, datant de juin 2010, fournit des informations...
conception-réalisation -
ref : dtou169
Tableau récapitulatif des rôles des intervenants et étapes à suivre dans le cadre d’un groupement de commandes
Ce tableau vous guide dans la mise en place d’un groupement de commandes : lancement...
groupement de commandes, convention constitutive, délibération, coordonnateur -
23 juil. 2018 - ref : 3138
Mettre en œuvre la procédure adaptée
d’un cahier des charges est facultative mais fortement recommandée. Lorsqu’un guide de procédure interne... des procédures souples mais claires et si possible balisées (par exemple, via un guide de procédure interne)...
procédure adaptée, Mapa, commande, négociation, marché de travaux, seuils -
ref : dtou379
Guide pratique du dialogue compétitif consacré aux marchés publics et aux contrats de partenariat
Édité par le MEDEF en mars 2007, ce guide pratique est basé sur un retour d’expériences...
dialogue compétitif, guide pratique, marché public, procédure -
15 nov. 2016 - ref : 9469
Le choix d’une procédure de passation
aux procédures adaptées ». Le guide des bonnes pratiques ( circulaire du 14 février 2012 )... 2012 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics ...
allotissement, seuil, procédure, procédure adaptée, procédure formalisée
GUIDE DES PROCEDURES : Établissements de santé
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10 mai 2014 - ref : 5446
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : les préparations magistrales
de la préparation ; respecter l’ensemble des procédures et instructions établies par écrit ; consigner...
préparation magistrale, préparation hospitalière -
10 mai 2014 - ref : 5448
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : le transport et le stockage
des médicaments (ni boissons, ni aliments, ni prélèvements biologiques, ni pièces anatomiques…). Une procédure...
transport, stockage, automates -
20 mars 2013 - ref : 5439
Le « Guide de la qualité de la prise en charge médicamenteuse »
accompagné d’une circulaire ainsi que le guide d’accompagnement. Le management de la qualité... avec notion de priorisation. Objectifs et utilisation du guide relatif au management de la qualité... le guide...
qualité de la prise en charge médicamenteuse, règles et supports de prescription, contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, CPOM, pratique exigible prioritaire, PEP -
23 mars 2016 - ref : 5049
La procédure d’accès au dossier médical
auront reçu une bonne information et auront été guidés dans leurs démarches. Pour éviter les difficultés... des Affaires sociales et de la santé, en particulier l’espace dédié à la DGOS (guide de recommandations...
dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies -
22 mai 2015 - ref : 8089
Qu’est-ce qu’une procédure de règlement amiable ?
de recours en cas de dommages liés aux soins » ; rubriques Accueil > Vos droits > Le guide >...
responsabilité indemnitaire, victime d’accident médical, établissements de santé, dommage, activité de soins, règlement amiable -
2 juin 2015 - ref : 8072
Quelles sont les procédures d’engagement de la responsabilité civile d’un établissement ou d’un professionnel de santé ?
le juge judiciaire. Ce sera généralement devant le tribunal de grande instance (TGI) que la procédure... la procédure devant la juridiction civile ( Code de la santé publique , art. L. 1142-28). Passé ce délai......
responsabilité civile, dommage, indemnisation, voie contentieuse, voie amiable, fait générateur -
25 juin 2015 - ref : 8699
Comment se déroule la procédure de protection statutaire des fonctionnaires victimes de violences ?
Comment la procédure de protection peut-elle être initiée ? La mise en œuvre de la procédure... à la direction de l’établissement, fiche de signalement d’événement indésirable dans le cadre des procédures......
protection fonctionnelle, fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences, demande de protection -
15 mars 2013 - ref : 5336
Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de médicament pour un essai ?
d’un responsable scientifique et médical mandaté par le pharmacien responsable. Le guide de la visite médicale... de l’établissement pour que sa réception participe à l’amélioration de la qualité de l’information reçue. Ce guide...
délégué médical, essai, échantillon, COMEDIMS -
30 mars 2013 - ref : 5311
Comment sont prescrits certains anti-infectieux ?
et guide du bon usage des antibiotiques et anti-infectieux propre à chaque ES (ou groupement d’ES)... elles-mêmes conformes aux recommandations nationales et consensus validés par la HAS. Il dispose pour cela du guide......
bon usage des antibiotiques, CBU, ICATB2, certification V2010, prescription junior, bactéries multirésistantes
GUIDE DES PROCEDURES : Ressources humaines
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3 mai 2017 - ref : 2277
Éditer des guides pratiques pour le personnel
son fonctionnement). A noter Comme premier guide pratique, pensez à établir celui de la fonction RH au sein... le guide pourra être dédié à ce seul groupe. Il en va ainsi, par exemple, d’un guide...
communication interne, guides, livret, livret d’accueil, information, journal interne -
14 mars 2017 - ref : 9679
Mettre en place l’entretien professionnel
construire un guide pour les agents évalués et un guide pour les encadrants amenés à évaluer... chacun à préparer l’entretien professionnel. Vous pouvez compléter ces guides par un guide de l’entretien......
évaluation, critères, notation, entretien professionnel, compétences, objectifs -
9 déc. 2011 - ref : 2235
Définir les besoins et élaborer le plan de formation
tous ces éléments, ainsi que les procédures et outils, à l’ensemble des agents (rédaction d’un guide ou d’une charte... concernant les projets de la collectivité et des services ; le règlement formation et un guide...
plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques -
24 juin 2015 - ref : 6480
Supprimer la notation et mettre en place l’évaluation
il vous faut construire un guide pour les agents évalués et un guide pour les encadrants amenés à évaluer... chacun à préparer l’entretien professionnel. Vous pouvez compléter ces guides par un guide...
notation, évaluation, évaluation professionnelle, entretien professionnel, expérimentation -
4 avr. 2017 - ref : 10616
Les congés des fonctionnaires hospitaliers
avec les organisations syndicales et en articulation avec les cadres gestionnaires des équipes, élaborez , un guide...
congés (typologie), congés annuels -
19 déc. 2011 - ref : 2793
Les outils à disposition pour l’accueil des nouveaux agents
une lettre de bienvenue signée de l’élu ; le guide pratique du personnel ; le guide externe...
nouvel agent, accueil, mutation, carrière, vecteur d’image, motivation -
12 juin 2018 - ref : 11165
Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé
exhaustive se fera idéalement par l’intermédiaire de guides de référence ( cf . '>Trame de guide... là aussi idéalement par un guide de référence, présenté sous un prisme différent, celui de l’encadrement ( cf .... '>...
télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation -
20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
aux supports d’organisation et de gestion du temps médical : guide de gestion du temps médical...
organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens -
28 juil. 2016 - ref : 9888
Le télétravail et le travail à domicile
publique territoriale où télécharger le guide Les Pratiques des collectivités territoriales en matière... de la fonction publique où télécharger le Guide du télétravail : guide d’accompagnement de la mise en œuvre...
télétravail, travail à domicile, document unique.
GUIDE DES PROCEDURES : Administration locale
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18 mai 2016 - ref : 0034
Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne
Comprendre l’intérêt d’un guide de procédure interne Le guide de procédure interne... adaptée ) ; homogénéiser vos pratiques dans le cas d’une organisation décentralisée. Le guide... de...
guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils -
ref : dtou3371
Modèle de délibération concernant le lancement de la procédure de cession d'un chemin rural
par le guide de la police de la conservation du domaine public routier et il est à l’usage des communes...
chemin rural, aliénation, enquête publique -
18 juil. 2018 - ref : 8204
Conclure la procédure de marché
après chaque attribution. Soyez toujours au point sur les délégations. Dans le cadre de l’élaboration d’un guide... À défaut d’un tel guide ou en complément de celui-ci, vous pouvez établir un schéma...
décision d’attribution, attributaire, candidats évincés, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits -
5 janv. 2012 - ref : 2690
Maîtriser les différentes procédures de passation
en concurrence mais les modalités en sont librement définies par le pouvoir adjudicateur. S’il existe un guide... décembre 2009 relative au guide des bonnes pratiques : pour des montants :...
marchés publics, procédure adaptée, procédure formalisée, procédure négociée -
ref : dtou3372
Modèle de délibération concernant la décision d'aliénation d’un chemin rural
d’acquérir. Il est proposé par le guide de la police de la conservation du domaine public routier...
chemin rural, aliénation, enquête publique -
6 févr. 2018 - ref : 2450
Organiser une procédure adaptée
ce guide n’est plus publié sous forme de circulaire, mais mis à disposition sur le site du ministère...
marché public, mise en concurrence, seuils de procédure, procédure adaptée, négociation, services juridiques -
6 févr. 2018 - ref : 2448
Choisir une procédure pour les achats de faible montant
Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics » (à jour d’avril 2015 : ce guide... n’est plus publié sous forme de circulaire, mais mis à disposition sur le site ; ce guide n’a pas été actualisé...
marché public, petits marchés, seuil, procédure adaptée, procédure négociée, négociation -
ref : dtou3756
Se porter candidat (extrait du Guide de l’élu lycéen)
Extraite du Guide de l’élu lycéen , cette seconde fiche, intitulée « Se porter... candidat », donne des pistes pour informer les élèves sur les élections et la procédure électorale. ...
délégué, élections, système représentatif, citoyenneté, démocratie lycéenne -
ref : dtou3991
Guide des clauses sociales dans les partenariats public-privé
Éléments juridiques, acteurs, conditions pratiques et procédures pour introduire des clauses...
clauses sociales, insertion, partenariat public-privé
GUIDE DES PROCEDURES : forum
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Marchés publics 31 oct. 2014
Candidat évincé d’une procédure de dialogue compétitif
monsieur-niay-do
Vous pouvez aller consulter le guide des bonnes pratiques du Ministère de l'économie qui à son point 13 traite...
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Marchés publics 3 mars 2013
Offres hors délais : négociation ou nouvelle procédure ?
G.Morel
avec publicité et mise en concurrence sur notre profil acheteur. Conformément aux recommandations du guide...
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Marchés publics 6 mars 2013
Offres hors délais : négociation ou nouvelle procédure ?
I.B-mpublic
avec publicité et mise en concurrence sur notre profil acheteur. Conformément aux recommandations du guide...
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