HA

HA : ressources documentaires

HA : Finances et comptabilité

• 23 févr. 2018 - ref : 8889

  Les règles budgétaires et comptables des services départementaux d’incendie et de secours

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  SDIS, instruction M61, établissement public départemental

• 27 juin 2016 - ref : 8939

  Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 25 sept. 2015 - ref : 8994

  Quel est le rôle de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ?

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, métropole, attribution de compensation, CLECT, charges, investissements

• 15 oct. 2015 - ref : 9032

  Les contrôles sur les régies

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 24 mai 2017 - ref : 8980

  Décider de créer une commune nouvelle

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commune nouvelle, fusion, mutualisation, moratoire, bonification, commission de préfiguration

• 22 juin 2016 - ref : 9253

  Maîtriser le régime de la mise à disposition de services

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire

• 20 nov. 2015 - ref : 9252

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

• 27 juin 2018 - ref : 5117

  Les délais de paiement

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Délai, paiement, intérêts, moratoires, suspension

HA : Action sociale et solidaire

• 22 juin 2015 - ref : 8888

  Mesurer les effets potentiels de l’évaluation

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Démarche qualité, évaluation, dynamique, travail en réseau, partenariat

• 16 juil. 2015 - ref : 1148

  Optimiser ses remplacements d’arrêts maladie

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  arrêt maladie, absence imprévue, remplacement, équipe volante, remplacement dans l’heure, plan-ning

• 21 juil. 2015 - ref : 7151

  Le transfert de la compétence petite enfance à une structure intercommunale

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  commune, intercommunalité, communauté de communes, communauté d’agglomération, transfert de compétences, compétences

• 21 juil. 2015 - ref : 7798

  Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  statistiques, PSU, CAF, MSA, conseil départemental, gestion

• 25 juil. 2015 - ref : 8918

  Mettre en place des indicateurs d’évaluation de la qualité et d’aide à la décision pour les services AEMO

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  évaluation interne, évaluation externe, indicateurs, objectifs, démarche qualité en AEMO, mesures

• 25 sept. 2015 - ref : 8602

  Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

• 18 sept. 2015 - ref : 7479

  Les auxiliaires de puériculture

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  bien-être de l’enfant, santé, sécurité, éveil, hygiène, auxiliaire en puériculture

• 18 sept. 2015 - ref : 8921

  Mettre en place une signalétique lisible et accessible

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  accueil, aménagement, locaux, ERP, accès du public, lisibilité

HA : Marchés publics

• 25 janv. 2017 - ref : 8900

  Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  CCAG, CCAG FCS, CCAG PI, CCAG MI, contrat, marché

• 26 janv. 2017 - ref : 8901

  Maîtriser les achats de formation professionnelle continue

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  formation, ISO 29 990, OPQF, allotissement, accord-cadre

• 13 avr. 2018 - ref : 3128

  Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  charte chantier vert, certification, Grenelle

• 8 sept. 2018 - ref : 8920

  Maîtriser les modalités de résiliation d’un marché

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  résiliation, indemnité, force majeure, faute, motif d’intérêt général

• 11 sept. 2018 - ref : 8919

  Savoir régler un litige lors de l’exécution d’un marché public

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  différend, litige, règlement amiable, comité de règlement amiable des litiges, CCRA, transaction

• 28 nov. 2017 - ref : 9009

  Identifier les risques de recours de tiers au marché après sa signature

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  référé contractuel, recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, recours, signature marché, juge administratif, contentieux

• 29 mai 2017 - ref : 9010

  Savoir faire face à un référé précontractuel

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  référé précontractuel, juge administratif, juge civil, avocat, contentieux, signature du marché

• 25 juin 2018 - ref : 9217

  Savoir gérer les conflits d’intérêts lors de la passation d’un marché

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  conflit d’intérêts, transparence, prise illégale d’intérêt, égalité, compliance, loi Sapin 2

• 27 sept. 2017 - ref : 9218

  Demander des échantillons, prototypes ou essais pour évaluer la qualité des offres

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  échantillons, maquettes, prototype, essai, démonstration, rapport d'essai

HA : Établissements de santé

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 18 juin 2015 - ref : 8890

  Menace terroriste

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 29 juin 2015 - ref : 4754

  Peut-on contraindre une personne à séjourner en établissement de santé ?

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  consentement, sortie contre avis médical, liberté d’aller et venir, hospitalisation en soins psychiatriques sans consentement, soins sous contrainte

• 21 mai 2015 - ref : 7995

  Qu’est-ce que la responsabilité et quels sont les différents types de responsabilité ?

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  responsabilité, responsabilité réparation, responsabilité administrative, responsabilité civile, responsabilité sanction, responsabilité pénale

• 18 avr. 2015 - ref : 7996

  Pourquoi existe-t-il plusieurs types de responsabilités ?

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité civile, responsabilité administrative, responsabilité pénale, responsabilité ordinale, responsabilité disciplinaire, faute

• 8 déc. 2017 - ref : 7997

  Que nomme-t-on la responsabilité sanction ?

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  responsabilité juridique, responsabilité sanction, responsabilité pénale, responsabilité disciplinaire, juridictions

HA : Ressources humaines

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 23 juin 2015 - ref : 8902

  Don des jours de repos

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  don jours de congé, repos, enfant malade, ARTT, RTT, congés

• 23 juin 2015 - ref : 8898

  Les échafaudages

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  travail en hauteur, échafaudage, contrôle périodique, habilitation, échelle

• 23 juin 2015 - ref : 8899

  Les échelles, escabeaux et marchepieds

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  travail en hauteur, échafaudage, contrôle périodique, habilitation, échelle

• 30 juil. 2015 - ref : 8917

  Former les agents au travail sur écran

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  ordinateur, poste assis, travail sur écran, TMS, fatigue visuelle, chaise

• 30 juil. 2015 - ref : 8916

  Assurer le renouvellement de l’air dans les locaux de travail

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  qualité de l’air, pollution de l’air, locaux fermés, ventilation, température de l’air

• 27 juin 2018 - ref : 8922

  Verser l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel : bénéficiaires et calcul

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel, IFSEEP, régime indemnitaire, indemnité

HA : Administration locale

• 23 juin 2015 - ref : 8902

  Don des jours de repos

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  don jours de congé, repos, enfant malade, ARTT, RTT, congés

• 26 avr. 2018 - ref : 8903

  Suspendre son activité professionnelle

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Contrat de travail, conciliation, vie professionnelle, suspension

• 8 août 2017 - ref : 8709

  Connaître les filières REP, leur évolution et leur extension

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  déchets ménagers, responsabilité élargie des producteurs, éco-organisme, collecte, recyclage, valorisation

• 22 juin 2015 - ref : 8710

  Mobiliser les associations de son territoire

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  projet associatif, mobilisation, participation, associations

• 21 mars 2017 - ref : 8911

  Le « zéro phyto » dans les cimetières

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  entretien, cimetières, pesticides, phytopharmaceutique, phytosanitaire, espaces verts

• 8 juil. 2015 - ref : 8908

  Adopter un cadre déontologique

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  déontologie, pratiques, charte, valeurs

• 8 juil. 2015 - ref : 8909

  Gérer l’interdit et la transgression dans la relation avec l’adolescent

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  adulte en devenir, adolescent, autorité, accompagnement, interdits

• 8 juil. 2015 - ref : 8910

  Lutter contre le décrochage scolaire en accueil de loisirs

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  compétence, apprentissage, coopération

• 26 nov. 2015 - ref : 8680

  Élections régionales : sécuriser sa communication institutionnelle

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  région, scrutin, conseil régional, élection, bilan, communication électorale