# HABITATION A LOYERS MODERES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HABITATION A LOYERS MODERES » mises à disposition de la fonction publique.

HABITATION A LOYERS MODERES dans les ressources documentaires

HABITATION A LOYERS MODERES : Aménagement des Territoires

La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes

La présence de centres-bourgs et de centres-villes dynamiques et animés est un gage de qualité de vie, de cohésion sociale et de [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#centre-ville #centre-bourg

Pourquoi recourir à un organisme de foncier solidaire ?

Dans le cadre du développement d’une politique du logement accessible au plus grand nombre, la question foncière est prégnante. Afin de [...]

25 mars 2019  -  Urbanisme et aménagement

#plan local d’urbanisme #plan local de l’habitat

Comment optimiser la gestion du domaine privé d’une collectivité territoriale

Élément non négligeable dans l’attractivité et le développement des territoires, l’exploitation du domaine privé peut devenir une charge sur [...]

16 janv. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#domaine privé #domaine public

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

HABITATION A LOYERS MODERES : Finances & Comptabilité

La mise en œuvre d’une garantie d’emprunt

Les collectivités et leurs établissements de coopération ont la possibilité d’intervenir, de différentes façons, au niveau de la sphère [...]

12 sept. 2018  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#dette #emprunt garanti

Annexes budgétaires : les états de la dette garantie

Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors bilan : une collectivité peut accorder sa caution à une personne [...]

21 juil. 2014  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Annexes #budget

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité

HABITATION A LOYERS MODERES : Gouvernance Locale

Les compétences des métropoles de droit commun

Au 1 er  janvier 2018, le territoire national comptera dix-sept métropoles de droit commun (en plus de celles, aux statuts particuliers, [...]

19 janv. 2018  -  Gouvernance intercommunale

#compétences #métropoles

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale