# HABITATION A LOYERS MODERES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HABITATION A LOYERS MODERES » mises à disposition de la fonction publique.

HABITATION A LOYERS MODERES dans les ressources documentaires

HABITATION A LOYERS MODERES : Culture & communication

Monter un partenariat entre une collectivité territoriale et une friche [...]

Les squats d’artistes et les friches culturelles sont des lieux de foisonnement artistique largement ouverts. Ils n’ont pas toujours bonne [...]

27 nov. 2014  -  Action culturelle

#friche culturelle #squat d'artistes

Inauguration de logements sociaux

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration de logements sociaux. La crise du logement est aujourd’hui très prégnante [...]

13 janv. 2012  -  Intégral Culture et communication

#logement social #politique de la ville

Accueil lors d’un anniversaire d’un office public de HLM

Un maire doit célébrer les quarante ans d’existence de l’office public HLM de sa commune. Dans un contexte marqué par le décalage entre des [...]

07 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#anniversaire #HLM

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HABITATION A LOYERS MODERES : Finances & Comptabilité

La mise en œuvre d’une garantie d’emprunt

Les collectivités et leurs établissements de coopération ont la possibilité d’intervenir, de différentes façons, au niveau de la sphère [...]

12 sept. 2018  -  Intégral Finances et comptabilité

#dette #emprunt garanti

Annexes budgétaires : les états de la dette garantie

Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors bilan : une collectivité peut accorder sa caution à une personne [...]

21 juil. 2014  -  Intégral Finances et comptabilité

#Annexes #budget

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HABITATION A LOYERS MODERES : Gouvernance Locale

Les compétences des métropoles de droit commun

Au 1 er  janvier 2018, le territoire national comptera dix-sept métropoles de droit commun (en plus de celles, aux statuts particuliers, [...]

19 janv. 2018  -  Gouvernance communale

#compétences #métropoles

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