HABITER MIEUX

HABITER MIEUX : ressources documentaires

HABITER MIEUX : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2015 - ref : 0533

  Mesurer ses marges de manœuvre en matière de fiscalité et d’endettement pour mieux allouer ses ressources

  pour la rigidité des charges structurelles Communes de moins de 2 000 habitants seuil de 0... ,37 pendant 2 ans Commune de 2 000 à 5 000 habitants seuil de 0,52 pendant 2 ans... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  rigidité des charges structurelles, charge de la dette, élasticité des dépenses réelles de fonctionnement, capacité de désendettement, potentiel fiscal, effort fiscal

• 3 mars 2015 - ref : 0315

  Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel

  pour mieux coller aux réalités de votre collectivité et définir des tarifs de référence plus dynamiques....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel

• 11 janv. 2011 - ref : 0485

  Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques

  permet de mieux négocier les prix d’entretien des locaux. Centraliser la gestion des contrats... De nombreuses collectivités recherchent actuellement les moyens de mieux maîtriser leurs achats sur les plans financier,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat

• 22 avr. 2013 - ref : 5258

  L’engagement partenarial

  Quoi communiquer ? Comment mieux communiquer ? Faciliter le rapprochement des services  :... et l’ordonnateur afin de suivre et d’évaluer au mieux les actions entreprises : ce rendez-vous permettra...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF

• 7 avr. 2017 - ref : 0379

  La dotation nationale de péréquation (DNP)

  afin de recalculer et ainsi mieux comprendre le critère qui vous permet d’être éligible et le montant de la DNP...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DNP, péréquation, dotation, part principale, part majoration

• 2 avr. 2014 - ref : 6452

  Financer un projet avec une autre collectivité territoriale

  et au département de mieux cibler leurs interventions financières. Le Code général des collectivités...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul

• 5 juil. 2016 - ref : 0486

  Rationaliser sa politique foncière et immobilière

  agricole, urbain ou encore la protection de l’environnement. Afin de maîtriser au mieux la politique...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  directives territoriales d’aménagement, SCOT, PLU, programme local de l’habitat, COS, associations foncières urbaines

• 15 mai 2014 - ref : 2759

  Communiquer autour du débat d’orientations budgétaires

  un taux d’endettement ou le caractère cyclique des dépenses d’équipement ? Comment mieux faire... de mieux « vendre » ce qui existe. Cependant, rares sont les communes...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication financière, budget, budget primitif, perspectives, finances communales, DOB

• 14 janv. 2019 - ref : 0482

  Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

  de l’administration du patrimoine : cessions et acquisitions ? ; s’agit-il de mieux connaître... le patrimoine pour mieux le gérer ? Le nombre d’informations, de services, ou de points de vue...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance

HABITER MIEUX : Action sociale et solidaire

• 1 avr. 2014 - ref : 7523

  Associer les usagers et les habitants à l’analyse des besoins sociaux

  A retenir Le comité d’usagers et les conseils de vie sociale sont les mieux à même de contribuer...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  usagers, participation, citoyenneté, concertation, transparence

• 25 sept. 2015 - ref : 8602

  Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques

  habiter veut dire savoir entretenir son logement, savoir gérer le budget lié à ce logement,... « il vaut mieux prévenir que guérir ». Pour mettre en place une information sur les risques... Identifier...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion

• 15 mai 2013 - ref : 4129

  Réflexions sur l’Ehpad dans le champ médico-social

  d’amélioration Imaginer d’autres solutions pour habiter autrement Un regain d’intérêt...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fédération, syndicat professionnel, avenir de l’Ehpad, modèle économique de l’Ehpad, réseaux, centre ressources

• 10 févr. 2015 - ref : 4564

  Piloter un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

  d’informations et donc de mieux cerner les problèmes ; d’avoir un maximum de solutions envisageables... De simples enquêtes ou questionnaires peuvent vous aider à mieux cerner le sentiment d’insécurité (à... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Prévention de la délinquance, sécurité, insertion, politique de la ville, partenariat

• 15 mai 2014 - ref : 6775

  Intégrer l’éducation à l’environnement dans le projet éducatif

  (jardin, forêt, ferme, culture, élevage, etc.) permet de mieux connaître la faune et la flore, de prendre... sont acquis tôt, mieux c’est. Par exemple : Eau/énergie/déchets Dans le cadre de la structure,......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  alimentation, consommation, développement durable, écologie, jardinage, nature

• 10 avr. 2014 - ref : 7737

  Organiser la qualité de l’écoute des usagers

  le concernant ou qu’il exprime des opinions. Quelques clés pour mieux communiquer Plusieurs attitudes facilitent... Important Vous devez donc former vos agents aux techniques d’écoute active pour les aider à mieux...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  usager, écoute, accueil, disponibilité, analyse

• 16 nov. 2010 - ref : 0585

  Coordonner les acteurs du logement sur un territoire

  apprennent à mieux se connaître et s’enrichissent mutuellement. L’objectif est aussi d’offrir aux habitants... au mieux la coordination en amont et favorisez l’implication de chacun pour éviter la démobilisation...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  habitat indigne, rénovation habitat, maison de l’habitat, programme local de l’habitat, commission intercommunale du logement, plate-forme de lutte contre l’habitat indigne

• 12 avr. 2014 - ref : 7360

  Mettre en exergue la part des contributions publiques dans les prestations versées

  peuvent être adaptés pour mieux prendre en compte la réalité des coûts. Ainsi, un taux d’effort du CCAS/CIAS... Important Cette réforme est l’occasion de mieux faire connaître le travail social . ...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  tarifs, valorisation, information, communication, budget

• 24 mars 2015 - ref : 8641

  Élaborer des indicateurs d’évaluation

  elle doit permettre à l’individu de mieux s’insérer. Elle doit être mieux connue. Déterminer l’impact de l’action...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  évaluation, indicateurs, objectifs

HABITER MIEUX : Marchés publics

• 7 nov. 2014 - ref : 1665

  Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

  à utiliser des quantités croissantes de bois et à le valoriser au mieux dans ses différents usages.... à la corrosion, supportant bien les agressions chimiques, en tout cas mieux que le béton ou l’acier courant.... de...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, développement durable, bois, construction, habitat

• 12 mai 2011 - ref : 1682

  Signature d’un plan climat intercommunal

  un véritable plan d’action visant à réduire les émissions et à mieux s’adapter aux impacts du changement... contre le changement climatique sont désormais des certitudes de mieux en mieux partagées. L’utilité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  réchauffement climatique, changement climatique, développement durable, Grenelle de l’environnement, gaz à effet de serre, émissions de CO2

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  basse consommation est mieux maîtrisée (factures de chauffage divisées par 3 ou 4) et les coûts... évitent le gaspillage d’énergie : l’orientation du bâtiment afin de capter au mieux l’énergie...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 16 janv. 2019 - ref : 9287

  Mettre en œuvre la responsabilité du conducteur d’opération

  d’opération est bien assuré à ce titre. Le mieux est de faire inscrire au contrat les numéros de police...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  responsabilité contractuelle, responsabilité décennale, conducteur d’opération, réception du chantier, garantie décennale, obligation de conseil

• 30 nov. 2018 - ref : 12622

  Faire face à un recours contre le permis de construire

  est complexe et les règles procédurales strictement encadrées. Pour faire valoir le mieux possible...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  permis de construire, recours, contentieux, travaux, DAACT, conformité des travaux

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  soumissionnaires choisissent elles-mêmes celle qui leur paraît le mieux adaptée : l’embauche directe... De plus, étant un outil de la profession, les personnes en insertion seront mieux préparées à la technicité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  clause sociale, insertion

• 17 déc. 2015 - ref : 9291

  Identifier les cas de recours au contrôleur technique

  la mieux adaptée à la satisfaction de ses besoins spécifiques. Cette détermination se fonde...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  contrôle technique, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes

• 24 janv. 2019 - ref : 9275

  Vendre en l’état futur d’achèvement : définition et conditions de recours

  des paliers de paiement afin de mieux respecter la proportionnalité entre les versements et l’avancement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  ouvrage, transfert de droit, propriété, paiement échelonné

• 25 janv. 2017 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  pas moins possible pour un pouvoir adjudicateur, s’il souhaite mieux inscrire sa politique d’achat...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

HABITER MIEUX : Établissements de santé

• 14 sept. 2016 - ref : 4742

  L’égal accès aux soins

  de premier recours afin de mieux faire comprendre cette notion de proximité : «  une équipe de soins...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination

• 29 nov. 2018 - ref : 4902

  Le droit aux soins palliatifs

  une plus grande expertise et en leur permettant de mieux se coordonner (une enveloppe de 9 M€ financera...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  soins palliatifs, fin de vie, douleur, dignité, deuil, droits de la personne en fin de vie

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  du tarif le moins onéreux du moyen de transport en commun le mieux adapté. Il peut s’agir d’un transport... d’une commune peut être remboursé de ses frais de transport dans la limite du tarif de l’abonnement le mieux...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

HABITER MIEUX : Ressources humaines

• 22 févr. 2013 - ref : 5675

  Le registre unique de sécurité

  ou les installations à risque : la vision globale fournie permet donc de mieux planifier les actions correctives.... L’historique sur les années précédentes permet également de mieux discerner les éventuelles zones...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  registre, registre obligatoire, registre unique, vérifications obligatoires

• 14 août 2018 - ref : 10815

  Conflit d’intérêts

  instaure des obligations pour mieux prévenir les conflits d’intérêts pouvant résulter de l’exercice... d’alerte La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 vise à mieux protéger les « lanceurs... Chaque...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  recueil de signalements, conflits d’intérêts, lanceur d’alerte, déontologie, déclaration de situation patrimoniale, déclaration d’intérêts

• 12 mars 2013 - ref : 5618

  Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie

  (équipiers de premiers secours et de seconde intervention). Plus aguerries et mieux équipées,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  incendie, lutte contre le feu, extincteur, robinets d’incendie armés, détecteurs de fumées, sécurité incendie

• 19 mars 2014 - ref : 5516

  Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  d’offres pourront plus facilement se mettre en conformité avec votre demande et seront mieux préparées...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS

• 20 mars 2013 - ref : 5674

  Les affichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène et sécurité

  De ce fait, le mieux est de les mettre dans le vestiaire (s’il existe), ou dans le lieu de restauration –...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  affichage obligatoire, registre obligatoire

• 28 sept. 2017 - ref : 10854

  Élaborer un plan de management

  de service. En effet, cette formalisation peut permettre aux agents de mieux situer leurs missions...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  management, orientations stratégiques, projet d’administration, projet de service, plan de management

• 5 juil. 2018 - ref : 6479

  Connaître les spécificités de la rémunération des collaborateurs de cabinet

  de l’évaluation professionnelle, qu’il vaut mieux dans ce cas-là neutraliser. Avantages en nature et frais...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  collaborateur de cabinet, collaborateur politique, emploi de cabinet, rémunération, salaire

• 4 févr. 2014 - ref : 6723

  Placement en retraite pour invalidité en cas d’inaptitude définitive à ses fonctions

  s’adapte au mieux à l’emploi de reclassement. Toutefois, il peut arriver qu’en dépit des mesures mises...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, invalidité, retraite, commission de réforme

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  du tarif le moins onéreux du moyen de transport en commun le mieux adapté. Il peut s’agir d’un transport... d’une commune peut être remboursé de ses frais de transport dans la limite du tarif de l’abonnement le mieux...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

HABITER MIEUX : Administration locale

• 14 nov. 2014 - ref : 7936

  Organiser et animer un comité de rédaction avec les habitants

  Une participation aux thèmes : Vous pouvez associer les habitants dans l’objectif d’élaborer ensemble... de faire faire les articles et reportages par les habitants. Dans ce cas, vous aurez une démarche... par...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  journal municipal, stratégie de communication, démocratie participative, comité de rédaction

• 8 sept. 2016 - ref : 4444

  Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service

  aux habitants d’avoir accès aux documents administratifs émanant des collectivités locales. Novatrice... la participation des habitants à la vie locale. Aux termes de son article 10 (codifié à l’article... «  Le...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  usager, client, service public, qualité, accueil, information

• 3 déc. 2015 - ref : 9023

  Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire les déchets des habitants

  Plus celle-ci est de qualité, meilleurs seront les œufs, ce qui peut amener les familles à mieux se nourrir elles-mêmes ;...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  poules, poulaillers, déchets organiques, restes de repas, déchets alimentaires, réduction des déchets

• 9 oct. 2013 - ref : 6446

  Mieux connaître les effets de la réforme des scrutins locaux

  est abaissé de 3 500 à 1 000 habitants, au terme de débats parlementaires passionnés... de conseillers municipaux des communes de moins de 100 habitants , pour rendre plus aisés la constitution......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  réforme, loi, institution, vote, élection, parité

• 17 juil. 2018 - ref : 10225

  Mieux appréhender la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations)

  des cours d’eaux afin de préserver les milieux et surtout de mieux protéger la population et les activités... moins morcelée et mieux intégrée au niveau du bassin. Références juridiques Directive 2000/60/CE...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  compétence hydraulique, eau, communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines, métropoles

• 27 juil. 2017 - ref : 0640

  Les relations entre les communes, les élus et les établissements d’enseignements supérieurs

  Une revendication des maires : être mieux associés aux décisions nationales... ou en totalité. Les critères d’attribution sont les suivants : habiter Oissel-sur-Seine... prouver qu’ils y habitent (une...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  enseignement supérieur, logement étudiant, bourses, commune

• 6 mai 2014 - ref : 1293

  Vérifier le lieu de domicile ou de résidence en vue du mariage

  habiter dans le logement pendant au moins un mois. Vérifier les différents justificatifs de domicile... depuis le 1 er  mars 2007 a pour but de mieux contrôler la conformité des mariages et d’améliorer...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  mariage, mariage civil, dossier de mariage, conditions de mariage, domicile, résidence

• 27 juil. 2017 - ref : 10595

  Construire sa stratégie digitale

  Autrement dit, mieux vaut gabarier ses efforts en fonction des moyens existants. L’impact des nouvelles... le magazine gagne également en visibilité : plus besoin d’habiter sur le territoire pour pouvoir...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Web 2.0, outils, écosystème, internautes, réseaux sociaux

• 23 janv. 2017 - ref : 2669

  Donner sa juste place à l’intercommunalité dans la communication municipale

  Cohérence vaut mieux que juxtaposition Chaque « interco » a ses propres composantes... aussi citoyen métropolitain ou citoyen intercommunal. Mieux partager pour mieux communiquer... de les informer, de...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication, EPCI, territoire, mutualisation, valorisation, outils