HABITER MIEUX
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Ressources documentaires
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Formation
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HABITER MIEUX ?
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HABITER MIEUX : actualités
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28 avr. 2017 - ref : 48997
Les quartiers prioritaires vont très légèrement mieux
constatent les auteurs du rapport. Emploi, un (très) léger mieux C’est surtout sur le front de l’emploi...
Insertion, Immobilier, Logement social, Politique de la ville, PRNU, Quartiers prioritaires -
2 oct. 2014 - ref : 2918
Mieux connaître les déchets ménagers pour mieux les gérer
par habitant tend à augmenter avec le niveau de vie et avec la densité... ainsi une réduction de 7 % de la production de DMA par habitant d'ici 2020......
Développement durable, Collecte, Collectivités territoriales, Déchets, Emballages ménagers, Environnement -
14 févr. 2012 - ref : 4170
Fusionner Paris et la petite couronne pour mieux équilibrer les richesses
de mutation (liés aux transactions immobilières) par habitant, les Hauts-de-Seine 303 euros et la Seine...
Intercommunalité, Budget, Départements -
12 nov. 2014 - ref : 3016
Baisse des ressources : comment dépenser moins et mieux ?
000 habitants) et Hugues Viennet, consultant spécialisé en finance locale... de certains services à la population. Pour dépenser mieux, il convient de revoir......
Finances locales, Budget, Dépenses d'investissement, Dépenses de fonctionnement, Dotations, Fiscalité -
17 oct. 2018 - ref : 71552
Quelles pistes pour mieux faire face aux crues brutales ?
et de représentation réservés ». © Agence France-Presse 2018 Entretenir au mieux les rivières, adapter...
Urbanisme, Climat, Eau, Plan de prévention des risques naturels (PPRN), Prévention des risques majeurs, Risques naturels -
16 sept. 2011 - ref : 3672
Gestion des déchets : les collectivités peuvent mieux faire
Il y a du mieux mais c'est encore loin d'être parfait, c'est ainsi qu'on pourrait résumer l'étude... départementales, en renforçant l'implication des collectivités et préfets. - mieux suivre... aux territoires....
Développement durable, Déchets, REOM -
29 sept. 2014 - ref : 2904
Objets connectés : pour mieux gérer la ville demain
aider les élus à mieux gérer leur commune ; les indications fournies...
Développement durable, Innovation, Villes intelligentes -
8 nov. 2019 - ref : 90515
Simplifier les procédures pour mieux lutter contre l’habitat indigne
total d’habitation, mais également le traitement des dangers liés aux constructions ne relevant pas de l... : Cas 1 : Locaux/logements impropres à l’habitation par leur configuration ou leur occupation... équipements...
Urbanisme, Collectivités territoriales, Construction, Foncier, Habitat indigne -
5 oct. 2011 - ref : 8334
« Habiter mieux » : un programme pour lutter contre la précarité énergétique
qui doit permettre d'augmenter les montants alloués au programme « Habiter mieux », destiné à lutter... et les inciter à réaliser des travaux sans risque financier, le programme « Habiter mieux »......
Logement
HABITER MIEUX : ressources documentaires
HABITER MIEUX : Finances et comptabilité
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2 avr. 2015 - ref : 0533
Mesurer ses marges de manœuvre en matière de fiscalité et d’endettement pour mieux allouer ses ressources
pour la rigidité des charges structurelles Communes de moins de 2 000 habitants seuil de 0... ,37 pendant 2 ans Commune de 2 000 à 5 000 habitants seuil de 0,52 pendant 2 ans... ...
rigidité des charges structurelles, charge de la dette, élasticité des dépenses réelles de fonctionnement, capacité de désendettement, potentiel fiscal, effort fiscal -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
pour mieux coller aux réalités de votre collectivité et définir des tarifs de référence plus dynamiques....
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
11 janv. 2011 - ref : 0485
Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques
permet de mieux négocier les prix d’entretien des locaux. Centraliser la gestion des contrats... De nombreuses collectivités recherchent actuellement les moyens de mieux maîtriser leurs achats sur les plans financier,...
gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat -
28 nov. 2019 - ref : 5258
L’engagement partenarial
d’améliorer la relation : Qui communique ? Quoi communiquer ? Comment mieux communiquer ?... et l’ordonnateur afin de suivre et d’évaluer au mieux les actions entreprises : ce rendez-vous permettra...
Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF -
16 févr. 2019 - ref : 0379
La dotation nationale de péréquation (DNP)
par la DGCL chaque année afin de recalculer et ainsi de mieux comprendre le critère qui vous permet...
DNP, péréquation, dotation, part principale, part majoration -
5 juil. 2016 - ref : 0486
Rationaliser sa politique foncière et immobilière
agricole, urbain ou encore la protection de l’environnement. Afin de maîtriser au mieux la politique...
directives territoriales d’aménagement, SCOT, PLU, programme local de l’habitat, COS, associations foncières urbaines -
15 mai 2014 - ref : 2759
Communiquer autour du débat d’orientations budgétaires
municipal un taux d’endettement ou le caractère cyclique des dépenses d’équipement ? Comment mieux... de mieux « vendre » ce qui existe. Cependant, rares sont les communes...
communication financière, budget, budget primitif, perspectives, finances communales, DOB -
19 janv. 2019 - ref : 0482
Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale
de l’administration du patrimoine : cessions et acquisitions ? ; s’agit-il de mieux connaître... le patrimoine pour mieux le gérer ? Le nombre d’informations, de services, ou de points de vue...
instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance -
3 févr. 2011 - ref : 0531
Analyser l’évolution des principaux indicateurs et apprendre à bien utiliser les ratios
les plus pertinents et les mieux adaptés à l’utilisation que vous voulez en faire. De la même manière, vous devez...
Indicateurs, ratios, produits fiscaux, effort fiscal, coefficient de mobilisation du potentiel fiscal
HABITER MIEUX : Santé et sécurité au travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
En 2008, en France, la vente moyenne d'alcool pur par an par habitant de plus de 15 ans s'élevait à 12... ; l'éloignement de l'habitation ; les postes...
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
En 2008, en France, la vente moyenne d'alcool pur par an par habitant de plus de 15 ans s'élevait à 12... ; l'éloignement de l'habitation ; les postes...
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24 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
des actions diverses visant à mieux structurer le milieu des acteurs de la surveillance épidémiologique... préventives les mieux adaptées aux différents postes dangereux et apporter des conseils aux partenaires...
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
et de l'habitation, le Code monétaire et financier, le Code des impôts... Le contrat qui lie...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
de la procédure d'inaptitude qui entraîne de facto au mieux une modification du contrat...
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
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24 févr. 2020 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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24 févr. 2020 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
HABITER MIEUX : Santé
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
En 2008, en France, la vente moyenne d'alcool pur par an par habitant de plus de 15 ans s'élevait à 12... ; l'éloignement de l'habitation ; les postes...
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
En 2008, en France, la vente moyenne d'alcool pur par an par habitant de plus de 15 ans s'élevait à 12... ; l'éloignement de l'habitation ; les postes...
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24 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
des actions diverses visant à mieux structurer le milieu des acteurs de la surveillance épidémiologique... préventives les mieux adaptées aux différents postes dangereux et apporter des conseils aux partenaires...
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
et de l'habitation, le Code monétaire et financier, le Code des impôts... Le contrat qui lie...
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24 févr. 2020 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
administratif permet de mieux cerner la portée de l’obligation d’allotir qui pèse sur les pouvoirs...
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24 févr. 2020 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
du besoin à satisfaire. La procédure d’appel d’offres est considérée comme celle qui garantit le mieux...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
de la procédure d'inaptitude qui entraîne de facto au mieux une modification du contrat...
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24 févr. 2020 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
les insuffisances et lacunes du droit de la commande publique pour mieux répondre aux besoins des collectivités...
HABITER MIEUX : Action sociale et solidaire
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15 mars 2019 - ref : 7902
Évaluer le « savoir habiter » de la personne en demande de logement
où l’on reçoit. L’expression de l’habiter au sein du logement sera donc, dans le discours habitant, la mise... après un accompagnement social global à accéder à un logement autonome ou de transition. Il vaut mieux parfois...
savoir habiter, accéder au logement, DALO, louer, logement social, HLM -
1 avr. 2014 - ref : 7523
Associer les usagers et les habitants à l’analyse des besoins sociaux
A retenir Le comité d’usagers et les conseils de vie sociale sont les mieux à même de contribuer...
usagers, participation, citoyenneté, concertation, transparence -
25 sept. 2015 - ref : 8602
Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques
habiter veut dire savoir entretenir son logement, savoir gérer le budget lié à ce logement,... « il vaut mieux prévenir que guérir ». Pour mettre en place une information sur les risques... Identifier...
insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion -
15 mai 2013 - ref : 4129
Réflexions sur l’Ehpad dans le champ médico-social
d’amélioration Imaginer d’autres solutions pour habiter autrement Un regain d’intérêt...
fédération, syndicat professionnel, avenir de l’Ehpad, modèle économique de l’Ehpad, réseaux, centre ressources -
10 févr. 2015 - ref : 4564
Piloter un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
d’informations et donc de mieux cerner les problèmes ; d’avoir un maximum de solutions envisageables... De simples enquêtes ou questionnaires peuvent vous aider à mieux cerner le sentiment d’insécurité (à... ...
Prévention de la délinquance, sécurité, insertion, politique de la ville, partenariat -
15 mai 2014 - ref : 6775
Intégrer l’éducation à l’environnement dans le projet éducatif
(jardin, forêt, ferme, culture, élevage, etc.) permet de mieux connaître la faune et la flore, de prendre... sont acquis tôt, mieux c’est. Par exemple : Eau/énergie/déchets Dans le cadre de la structure,......
alimentation, consommation, développement durable, écologie, jardinage, nature -
16 nov. 2010 - ref : 0585
Coordonner les acteurs du logement sur un territoire
apprennent à mieux se connaître et s’enrichissent mutuellement. L’objectif est aussi d’offrir aux habitants... au mieux la coordination en amont et favorisez l’implication de chacun pour éviter la démobilisation...
habitat indigne, rénovation habitat, maison de l’habitat, programme local de l’habitat, commission intercommunale du logement, plate-forme de lutte contre l’habitat indigne -
10 avr. 2014 - ref : 7737
Organiser la qualité de l’écoute des usagers
le concernant ou qu’il exprime des opinions. Quelques clés pour mieux communiquer Plusieurs attitudes facilitent... Important Vous devez donc former vos agents aux techniques d’écoute active pour les aider à mieux...
usager, écoute, accueil, disponibilité, analyse -
24 mars 2015 - ref : 8641
Élaborer des indicateurs d’évaluation
elle doit permettre à l’individu de mieux s’insérer. Elle doit être mieux connue. Déterminer l’impact de l’action...
évaluation, indicateurs, objectifs
HABITER MIEUX : Marchés publics
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7 nov. 2014 - ref : 1665
Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »
à utiliser des quantités croissantes de bois et à le valoriser au mieux dans ses différents usages.... à la corrosion, supportant bien les agressions chimiques, en tout cas mieux que le béton ou l’acier courant.... de...
écologie, environnement, développement durable, bois, construction, habitat -
12 mai 2011 - ref : 1682
Signature d’un plan climat intercommunal
un véritable plan d’action visant à réduire les émissions et à mieux s’adapter aux impacts du changement... contre le changement climatique sont désormais des certitudes de mieux en mieux partagées. L’utilité...
réchauffement climatique, changement climatique, développement durable, Grenelle de l’environnement, gaz à effet de serre, émissions de CO2 -
10 mai 2011 - ref : 1661
Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »
basse consommation est mieux maîtrisée (factures de chauffage divisées par 3 ou 4) et les coûts... évitent le gaspillage d’énergie : l’orientation du bâtiment afin de capter au mieux l’énergie...
écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse -
16 janv. 2019 - ref : 9287
Mettre en œuvre la responsabilité du conducteur d’opération
d’opération est bien assuré à ce titre. Le mieux est de faire inscrire au contrat les numéros de police...
responsabilité contractuelle, responsabilité décennale, conducteur d’opération, réception du chantier, garantie décennale, obligation de conseil -
30 nov. 2018 - ref : 12622
Faire face à un recours contre le permis de construire
valoir le mieux possible vos arguments, il est conseillé de faire appel à un professionnel spécialisé...
permis de construire, recours, contentieux, travaux, DAACT, conformité des travaux -
14 mars 2019 - ref : 3127
Insérer une clause sociale
soumissionnaires choisissent elles-mêmes celle qui leur paraît le mieux adaptée : l’embauche directe... De plus, étant un outil de la profession, les personnes en insertion seront mieux préparées à la technicité...
clause sociale, insertion -
17 déc. 2015 - ref : 9291
Identifier les cas de recours au contrôleur technique
la mieux adaptée à la satisfaction de ses besoins spécifiques. Cette détermination se fonde...
contrôle technique, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes -
14 févr. 2019 - ref : 2835
Négocier la rémunération du maître d’œuvre
choisit le projet architectural qui répondra au mieux au programme sur la base de critères d'évaluation...
négociation, rémunération, mission, coût prévisionnel des travaux, complexité -
24 janv. 2019 - ref : 9275
Vendre en l’état futur d’achèvement : définition et conditions de recours
des paliers de paiement afin de mieux respecter la proportionnalité entre les versements et l’avancement...
ouvrage, transfert de droit, propriété, paiement échelonné
HABITER MIEUX : Établissements de santé
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14 sept. 2016 - ref : 4742
L’égal accès aux soins
de premier recours afin de mieux faire comprendre cette notion de proximité : « une équipe de soins...
droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination -
29 nov. 2018 - ref : 4902
Le droit aux soins palliatifs
une plus grande expertise et en leur permettant de mieux se coordonner (une enveloppe de 9 M€ financera...
soins palliatifs, fin de vie, douleur, dignité, deuil, droits de la personne en fin de vie -
14 oct. 2019 - ref : 9096
Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim
du tarif le moins onéreux du moyen de transport en commun le mieux adapté. Il peut s’agir d’un transport... d’une commune peut être remboursé de ses frais de transport dans la limite du tarif de l’abonnement le mieux...
frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission
HABITER MIEUX : Ressources humaines
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22 févr. 2013 - ref : 5675
Le registre unique de sécurité
ou les installations à risque : la vision globale fournie permet donc de mieux planifier les actions correctives.... L’historique sur les années précédentes permet également de mieux discerner les éventuelles zones...
registre, registre obligatoire, registre unique, vérifications obligatoires -
19 nov. 2019 - ref : 10815
Conflit d’intérêts
d’intérêts La loi instaure des obligations pour mieux prévenir les conflits d’intérêts pouvant résulter... à mieux protéger les « lanceurs d’alerte » et instaure une garantie pour le fonctionnaire... détermine...
recueil de signalements, conflits d’intérêts, lanceur d’alerte, déontologie, déclaration de situation patrimoniale, déclaration d’intérêts -
20 nov. 2019 - ref : 13299
Favoriser l’égalité professionnelle femmes-hommes dans la fonction publique
Axe 4 : mieux accompagner les situations de grossesse, la parentalité et l’articulation des temps... le 30 novembre 2018 visait à mieux accompagner les situations de grossesse, la parentalité et l’articulation......
égalité professionnelle, femmes, nominations équilibrées, maternité -
26 sept. 2019 - ref : 13198
Mettre en œuvre une démarche de design social
cette démarche permet de mieux faire accepter des réorganisations aux syndicats. En effet, son approche promeut... comme descendante, sous peine de perdre l’essence même de sa philosophie. C’est pourquoi il vaut mieux...
design social, méthodologie de projet, démarche participative, management -
12 mars 2013 - ref : 5618
Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie
(équipiers de premiers secours et de seconde intervention). Plus aguerries et mieux équipées,...
incendie, lutte contre le feu, extincteur, robinets d’incendie armés, détecteurs de fumées, sécurité incendie -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
d’offres pourront plus facilement se mettre en conformité avec votre demande et seront mieux préparées...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
20 mars 2013 - ref : 5674
Les affichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène et sécurité
De ce fait, le mieux est de les mettre dans le vestiaire (s’il existe), ou dans le lieu de restauration –...
affichage obligatoire, registre obligatoire -
6 mai 2019 - ref : 13094
Mettre en place une procédure de traitement des alertes
détermine l’instrument juridique le mieux à même de répondre à l’obligation d’établir une procédure...
lanceur d’alerte, déontologie, conflit d’intérêts -
28 sept. 2017 - ref : 10854
Élaborer un plan de management
de service. En effet, cette formalisation peut permettre aux agents de mieux situer leurs missions...
management, orientations stratégiques, projet d’administration, projet de service, plan de management
HABITER MIEUX : Administration locale
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14 nov. 2014 - ref : 7936
Organiser et animer un comité de rédaction avec les habitants
Une participation aux thèmes : Vous pouvez associer les habitants dans l’objectif d’élaborer ensemble... de faire faire les articles et reportages par les habitants. Dans ce cas, vous aurez une démarche... par...
journal municipal, stratégie de communication, démocratie participative, comité de rédaction -
8 sept. 2016 - ref : 4444
Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service
aux habitants d’avoir accès aux documents administratifs émanant des collectivités locales. Novatrice... la participation des habitants à la vie locale. Aux termes de son article 10 (codifié à l’article... « Le...
usager, client, service public, qualité, accueil, information -
3 déc. 2015 - ref : 9023
Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire les déchets des habitants
Plus celle-ci est de qualité, meilleurs seront les œufs, ce qui peut amener les familles à mieux se nourrir elles-mêmes ;...
poules, poulaillers, déchets organiques, restes de repas, déchets alimentaires, réduction des déchets -
9 oct. 2013 - ref : 6446
Mieux connaître les effets de la réforme des scrutins locaux
est abaissé de 3 500 à 1 000 habitants, au terme de débats parlementaires passionnés... de conseillers municipaux des communes de moins de 100 habitants , pour rendre plus aisés la constitution......
réforme, loi, institution, vote, élection, parité -
17 juil. 2018 - ref : 10225
Mieux appréhender la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations)
des cours d’eaux afin de préserver les milieux et surtout de mieux protéger la population et les activités... moins morcelée et mieux intégrée au niveau du bassin. Références juridiques Directive 2000/60/CE...
compétence hydraulique, eau, communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines, métropoles -
27 juil. 2017 - ref : 0640
Les relations entre les communes, les élus et les établissements d’enseignements supérieurs
Une revendication des maires : être mieux associés aux décisions nationales... ou en totalité. Les critères d’attribution sont les suivants : habiter Oissel-sur-Seine... prouver qu’ils y habitent (une...
enseignement supérieur, logement étudiant, bourses, commune -
6 mai 2014 - ref : 1293
Vérifier le lieu de domicile ou de résidence en vue du mariage
habiter dans le logement pendant au moins un mois. Vérifier les différents justificatifs de domicile... depuis le 1 er mars 2007 a pour but de mieux contrôler la conformité des mariages et d’améliorer...
mariage, mariage civil, dossier de mariage, conditions de mariage, domicile, résidence -
27 juil. 2017 - ref : 10595
Construire sa stratégie digitale
Autrement dit, mieux vaut gabarier ses efforts en fonction des moyens existants. L’impact des nouvelles... le magazine gagne également en visibilité : plus besoin d’habiter sur le territoire pour pouvoir...
Web 2.0, outils, écosystème, internautes, réseaux sociaux -
18 oct. 2019 - ref : 7603
Les aides de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (Anah)
de la subvention requiert l’engagement formel du bénéficiaire : soit d’habiter dans le logement...
rénovation urbaine, aménagement, permis de construire, droit de préemption urbain, copropriété
HABITER MIEUX : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 16 déc. 2013
Tapage nocturne : peut on encore discuter
Estelle77
de s'expliquer avec les intéressés... un bon arrangement, comme on disait autrefois, valant mieux qu'un mauvais...
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RH territoriales 15 févr. 2016
Plan de carrière
barcouzareau.j
que vous me fassiez part de vos suggestions rapidement afin d'orienter et conseiller au mieux cette personne....
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Police - Sécurité - Sûreté 28 févr. 2013
verbalisation pour abandon d'ordures
kotikk
où il est l'autorité de police la plus proche de la population, celle qui est la mieux placée pour pouvoir traiter...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.