# HARCELEMENT-MORAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HARCELEMENT-MORAL » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

HARCELEMENT-MORAL dans les ressources documentaires

Réaliser le diagnostic de sécurité

La question de la sécurité dans les enceintes scolaires s’est invitée dans le champ politique au cours de la décennie 1980, et plus particulièrement...

25 mars 2014

#violences scolaires #incivilités #harcèlement #prévention #sanctuarisation #sécurisation #plan de prévention de la violence #diagnostic de sécurité #équipe mobile de sécurité #équipe pluridisciplinaire de prévention

Formulaire d’accréditation de l’ordonnateur

Pour les personnes morales énumérées aux 2o et 3o de l’article 1er du décret du 7 novembre 2012, l’accréditation de l’ordonnateur s’opère par notification...

16 sept. 2020

#ordonnateur #accréditation

Préserver la santé morale des agents

L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition...

20 mai 2014

#RPS #document unique #risque psychosociaux #reconnaissance au travail #sens du travail #autonomie au poste #démarche de prévention #stress.

Intervenir dans l’enseignement moral et civique (EMC) en 6e

Depuis les années 1980, le système éducatif subit à la fois la crise économique et la massification. Cela a notamment mis en avant le problème de l’éducation...

29 juin 2016

#pédagogie #droit scolaire #interdisciplinarité #vivre ensemble #projet #parcours citoyen #démocratie scolaire #valeurs républicaines

Les agissements du harceleur

Cette fiche synthétise les éléments caractérisant les situations de harcèlement moral et décrit les types d’agissement du harceleur.

07 janv. 2021

#harcèlement #harceleur #harcelé

Les comportements agressifs et violents

En Europe, en 2013, 9 % des travailleurs, soit 12 millions de personnes, disaient avoir été victimes d’intimidation (brimades, harcèlement...

16 oct. 2019

#agression #RPS #violence #harcèlement #comportement #menace

Modèle de certificat administratif « Concession ou affermage de [...]

Cet outil est un modèle de certificat qui permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à la mise en concession,...

20 févr. 2020

#Concessions #affermage #service #doté #personnalité #morale #immobilisations #certificat #administratif

Protection contre le harcèlement moral et sexuel dans la fonction publique

16 juil. 2020

#comportements prohibés #harcèlement moral #harcèlement sexuel #preuve #agissements répétés #agissements sexistes #protection fonctionnelle #sanctions disciplinaires #risque psychosocial

Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation du juge : [...]

Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge...

21 févr. 2020

#glissement de tâches #responsabilité des professionnels de santé #exercice illégal de la médecine #exercice illégal de la profession d’infirmier

Animer des heures de vie de classe en lycée professionnel

Des phénomènes de repli identitaire, des conflits liés aux appartenances d’origine, au genre, aux orientations sexuelles, réelles ou supposées sont...

26 oct. 2016

#heures de vie de classe #vivre ensemble #discrimination #racisme #antisémitisme #xénophobie #harcèlement #homophobie #sexisme

Prévenir le harcèlement au travail

Les diverses notions de harcèlement sont aujourd’hui fort heureusement prises en compte dans les contextes où elles surgissent. Le harcèlement au travail...

22 janv. 2015

#harcèlement moral

Prendre en compte la notion de risque psychosocial

Depuis la fin des années 90, la souffrance au travail est un thème récurrent dans les entreprises. Ce n’est que depuis 2002 avec la...

23 janv. 2013

#risque psychosocial #stress #harcèlement moral #harcèlement sexuel #troubles psychosociaux #violences au travail

Étude de cas d’une situation de harcèlement

Les informations de base sur un cas de harcèlement dans un autre lycée, associées à un questionnaire, permettent de faire réfléchir les élèves...

15 oct. 2020

#harcèlement #brimades #antisémitisme #étude de cas

Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des...

04 avr. 2017

#fonctions publiques hospitalières #chsct #conditions de travail #hygiène et sécurité

Modèle de contrat de mandat

Un maître d’ouvrage public peut mandater certaines de ses attributions à une autre personne morale. Le modèle de contrat de mandat proposé ici aidera...

20 févr. 2020

#contrat de mandat #mandataire

Harcèlement

Le harcèlement est une forme de violence insidieuse au sein du travail. La fonction publique territoriale est aussi touchée par les violences sur le...

01 juil. 2020

#harcèlement #harcèlement moral #harcèlement sexuel #dignité #intimidation #discrimination #santé #protection fonctionnelle #agression

Modèle de certificat administratif « Affectation/retour d’un bien à un [...]

Cet outil permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à l’affectation de biens à des services non dotés...

21 déc. 2020

#Affectation #désaffectation #service non doté #personnalité #morale #immobilisations #certificat #administratif

Distinguer responsabilité civile ou administrative, disciplinaire, pénale

Outre sa responsabilité morale, le directeur peut voir ses responsabilités juridiques engagées, notamment à la suite d’un accident d’enfant. Retrouvez...

21 févr. 2020

#responsabilités juridiques #directeur de structure d’accueil #faute #prud’hommes #protection juridique