La question de la sécurité dans les enceintes scolaires s’est invitée dans le champ politique au cours de la décennie 1980, et plus particulièrement...
25 mars 2014
Pour les personnes morales énumérées aux 2o et 3o de l’article 1er du décret du 7 novembre 2012, l’accréditation de l’ordonnateur s’opère par notification...
16 sept. 2020
L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition...
20 mai 2014
Depuis les années 1980, le système éducatif subit à la fois la crise économique et la massification. Cela a notamment mis en avant le problème de l’éducation...
29 juin 2016
À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre...
24 mai 2022
Cette fiche synthétise les éléments caractérisant les situations de harcèlement moral et décrit les types d’agissement du harceleur.
18 févr. 2022
En Europe, en 2013, 9 % des travailleurs, soit 12 millions de personnes, disaient avoir été victimes d’intimidation (brimades, harcèlement...
25 janv. 2022
Cet outil est un modèle de certificat qui permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à la mise en concession,...
20 févr. 2020
Des phénomènes de repli identitaire, des conflits liés aux appartenances d’origine, au genre, aux orientations sexuelles, réelles ou supposées sont...
26 oct. 2016
Les diverses notions de harcèlement sont aujourd’hui fort heureusement prises en compte dans les contextes où elles surgissent. Le harcèlement au travail...
25 janv. 2022
Depuis la fin des années 90, la souffrance au travail est un thème récurrent dans les entreprises. Ce n’est que depuis 2002 avec la...
23 janv. 2013
Les informations de base sur un cas de harcèlement dans un autre lycée, associées à un questionnaire, permettent de faire réfléchir les élèves...
15 oct. 2020
La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des objectifs...
21 févr. 2022
Un maître d’ouvrage public peut mandater certaines de ses attributions à une autre personne morale. Le modèle de contrat de mandat proposé ici aidera...
30 mai 2022
L’établissement public local d'enseignement (EPLE), personne morale de droit public, est administré par un conseil d’administration (CA) qui constitue...
29 mars 2022
Le harcèlement est une forme de violence insidieuse au sein du travail. La fonction publique territoriale est aussi touchée par les violences sur le...
19 janv. 2022
Cet outil permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à l’affectation de biens à des services non dotés...
21 déc. 2020
