HARMONISATION
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Ressources documentaires
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Formation
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HARMONISATION ?
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HARMONISATION : actualités
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6 mars 2012 - ref : 4220
Tri des emballages ménagers : une harmonisation des règles va s'imposer à tous
à l'harmonisation des consignes de tri des déchets d'emballages ménagers Malgré de grands progrès...
Développement durable, Collecte, Déchets, Environnement, Recyclage, Tri sélectif -
28 juil. 2011 - ref : 21420
Vers l'harmonisation règlementaire des structures de prévention des risques professionnels
au travail dans la fonction publique, et d'harmoniser les différents modes d'organisation de cette prévention...
Santé, CHSCT -
23 juin 2014 - ref : 17856
Les employeurs locaux face à l'harmonisation des régimes indemnitaires de l'État
une harmonisation des régimes indemnitaires de l'État est commencée. Le décret n° 2014-513... d'attribution et le taux moyen des divers éléments du régime indemnitaire. L'harmonisation...
Rémunération, Collectivités territoriales, Prime, Régime indemnitaire -
11 avr. 2014 - ref : 17704
Harmonisation des carrières de catégorie C
Statut, Grade -
20 juil. 2016 - ref : 39996
Un guide pour harmoniser les messages de santé destinés aux personnes âgées
pour améliorer la cohérence des messages de santé délivrés aux personnes âgées. Intitulé « Harmoniser... de santé (HAS). Le guide est à télécharger à l’adresse suivante : Harmoniser les messages auprès...
Santé, ARS, Dépendance, Ehpad, Seniors -
30 août 2013 - ref : 5670
Antennes-relais : harmoniser les procédures d'implantation
d'antennes-relais des communes sont très hétérogènes. Le rapport recommande d'harmoniser...
Administration, Environnement -
5 déc. 2009 - ref : 13968
Réseau Ferré de France : harmoniser les systèmes de signalisation
, le système ferroviaire sera harmonisé. Cet accord-cadre comprend la fourniture et la pose de la signalisation...
Appel d'offres -
14 juin 2016 - ref : 38781
Une ordonnance harmonise les missions de police des agents de Voies navigables de France
Une ordonnance du 25 mai harmonise les conditions d'habilitation des agents...
Développement durable, Eau, Environnement, Transition énergétique, Transports -
10 mai 2016 - ref : 37842
L'ordonnance du 25 mars 2016 harmonise les procédures d’urbanisme avec les procédures environnementales
Urbanisme, Construction, Permis de construire, Permis de démolir, Recours contentieux
HARMONISATION : ressources documentaires
HARMONISATION : Finances et comptabilité
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ref : dtou1454
Durée d’harmonisation légale en fiscalité professionnelle unique
Cet outil vous permettra de calculer la durée d’harmonisation légale des taux d’imposition...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
ref : dtou1455
Calcul du taux de CFE de première année et schéma d'harmonisation des taux en FPU
de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par communes. ...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
En cas de fusion d’EPCI, il est nécessaire de procéder à une harmonisation des taux de FDL, de sorte... de l’harmonisation ou du reversement. Maîtriser les instruments de la neutralisation financière et fiscale... et...
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
28 sept. 2018 - ref : 2144
Comment voter les taux des EPCI ?
N - 1 de l’EPCI à FA ou du syndicat L’harmonisation des taux en FPU Que ce soit dans le cas... de l’harmonisation dépend de l’écart entre le taux de CFE communal le plus élevé et celui le plus faible. La durée... ...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
l’harmonisation de ces moyens participe de la réussite de la mutualisation. Les procédures de travail... utilisées : là encore, l’harmonisation contribuera à forger une culture commune. Prenez... pas...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
27 juin 2016 - ref : 0418
La fusion des EPCI à fiscalité propre : conséquences fiscales et financières
une durée d’harmonisation comprise entre 1 et 12 ans. L’EPCI issu de la fusion appliquant... correspondant aux EPCI préexistants, pendant les douze premières années de la fusion. Une harmonisation... Aucune...
fusion des EPCI, réforme des collectivités territoriales, dotation de solidarié communautaire, attribution de compensation -
16 févr. 2019 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
la compétence relative à la collecte et au traitement des ordures ménagères. Le lissage ou l’harmonisation... de cotisation liées à l’harmonisation des modes de financement du service à l’échelon communal (éviter......
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité -
9 nov. 2017 - ref : 0517
Réaliser des études de coûts d’équipements
de mesurer les effets de ces mesures sur l’harmonisation des coûts. Si, à l’inverse, l’étude initiale...
contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité -
13 févr. 2019 - ref : 7842
Les services publics industriels et commerciaux
L’harmonisation des instructions L’ article L. 2221‑5 du Code général des collectivités... une harmonisation entre les comptabilités M4 et M14, en même temps que s’imposait, dans la M4,... aux régies...
instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire
HARMONISATION : Santé et sécurité au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
avec les travaux en cours sur le système d'harmonisation des statistiques européennes de maladies professionnelles,...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
Cette harmonisation ressentie comme indispensable par la totalité des États membres avait essentiellement pour but...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
d'harmonisation et de proposition d'actions dans le cadre du projet pluriannuel de service) accueille...
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22 avr. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Cette harmonisation ressentie comme indispensable par la totalité des États membres avait essentiellement pour but...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
(système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques ou SGH). Ce règlement...
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22 avr. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
HARMONISATION : Santé
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22 avr. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
avec les travaux en cours sur le système d'harmonisation des statistiques européennes de maladies professionnelles,...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
Cette harmonisation ressentie comme indispensable par la totalité des États membres avait essentiellement pour but...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
d'harmonisation et de proposition d'actions dans le cadre du projet pluriannuel de service) accueille...
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22 avr. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Cette harmonisation ressentie comme indispensable par la totalité des États membres avait essentiellement pour but...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
(système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques ou SGH). Ce règlement...
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22 avr. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
HARMONISATION : Action sociale et solidaire
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21 déc. 2017 - ref : 10978
Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS
les logiciels : l’harmonisation de ces moyens participe de la réussite de la mutualisation ;... les procédures de travail utilisées : là encore, l’harmonisation contribuera à forger une culture commune.......
budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration -
8 avr. 2014 - ref : 7361
Créer des guichets uniques
des aides : harmonisation des quotients sur lesquels est basé le calcul des prestations, charges... une simplification des procédures (suppression de « doublons ») ; une harmonisation des règlements...
mutualisation, guichet unique, modernisation, accès aux droits -
27 juil. 2017 - ref : 10844
Rationaliser pour maintenir ou améliorer la qualité
et sous son accord explicite. L’harmonisation des processus sera de mise et interrogera les circuits...
cartographie de la qualité, fonctions supports, rationalisation, mutualisation interne des fonctions supports -
30 mars 2016 - ref : 9621
Qualiticien et professionnels au service de la qualité des accompagnements
pratiques qui auront été décidées par la hiérarchie ou par les autorités. Si cette mission d’harmonisation...
système d’intervention, qualiticien, comité qualité, mission qualité, bonnes pratiques -
10 mai 2012 - ref : 4293
Les référentiels budgétaires et comptables (Ehpad privés)
et leur dépréciation ; l’harmonisation du plan de compte ; l’information en annexe. La synthèse...
référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, commissaires aux comptes -
26 avr. 2018 - ref : 7382
Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI
technique…), qui demande l’harmonisation des modes de gestion, de façon encore plus aboutie.... peuvent entraîner assez rapidement une réflexion sur l’ harmonisation des statuts des personnels des collectivités...
mutualisation, convention, moyens, service commun, mise à disposition de service -
16 avr. 2014 - ref : 7304
Mettre en place une tarification sociale des services municipaux
des tarifs ; l’harmonisation des tarifs ; la gratuité ; etc. Les arguments et conclusions...
tarification sociale, tarification solidaire, quotient familial, taux d’effort -
21 nov. 2016 - ref : 10259
Fermer et transférer son activité de SAAD public
indemnitaire. Aussi, dans un souci d’équité, il sera très souvent nécessaire de procéder à une harmonisation...
fermeture SAAD, transfert d’activité, transfert de la compétence « maintien à domicile », repreneur, continuité du service, réaffectation du personnel permanent -
21 avr. 2017 - ref : 1120
Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité
janvier 2017, par une nouvelle procédure pour reconnaître un salarié inapte, par l’harmonisation... harmonisation des règles de reclassement Des règles différentes s’appliquaient jusqu’à présent...
accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels
HARMONISATION : Marchés publics
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19 janv. 2019 - ref : 6988
Maîtriser les outils d’aide à la décision
sur l’harmonisation du besoin et leur massification permettra de générer des gains (travail sur la rationalisation...
stratégie, SWOT, Pareto, transversalité -
24 janv. 2019 - ref : 9317
Identifier les cas de recours au coordonnateur OPC
sur l’harmonisation du temps de construction et sur les différentes interventions des installateurs...
ordonnancement, pilotage, coordination, assistance, intervenants -
15 mars 2016 - ref : 9627
Mettre en place un système d’information achat adapté
et les risques ; l’harmonisation de la gestion des différentes étapes des processus d’achat. Définir...
système d’information, dématérialisation, contrôle de gestion, informatisation -
17 mars 2019 - ref : 9461
Le droit de l’Union européenne
Une réglementation spécifique à cette matière, destinée à assurer l’harmonisation des différentes législations... de transparence et de non-discrimination. L’harmonisation européenne du droit des marchés publics ...
directives marchés publics et concessions, transposition des directives, partenariat d’innovation, accord-cadre, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice -
21 mars 2019 - ref : 7528
Maîtriser les règles applicables aux contrats
d’harmonisation et de standardisation des pratiques. Remarque Elles ne prennent, de ce fait, de valeur...
contrat, ordre public, valeur supplétive, référentiel administratif, référentiel technique, CCAG -
20 sept. 2018 - ref : 11285
Réaliser un audit de vos marchés publics
d’harmonisation de l’audit interne (CHAI), un comité interministériel chargé de coordonner, de soutenir...
audit, contrôle interne, contrôle, risques, recommandations -
19 juil. 2013 - ref : 6385
Conduire un chantier à faible nuisance
définis sous forme de liste. Son objectif est l’harmonisation des législations des États membres relatives...
Chantier propre, chantier vert, HQE, pollution, nuisances sonores, déchets de chantier -
18 avr. 2018 - ref : 0092
Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes de groupements, notion de mandataire, éléments à encadrer)
Une étape d’harmonisation avec l’ensemble des autres documents concernés est primordiale pour éviter...
groupement, règlement de la consultation, solidaire, conjoint, article 51, article 48 -
15 févr. 2019 - ref : 12623
Publier les données essentielles du marché
très importante la transparence exigée en matière d’exécution des marchés. D’autre part, l’harmonisation...
dématérialisation des marchés publics, open data, ouverture des données, profil d’acheteur, transparence de la vie publique, RGPD
HARMONISATION : Établissements de santé
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28 mars 2013 - ref : 5270
Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament
à l’administration ; harmonisation des abréviations et unités ; protocoles préétablis ; protocoles... risque ; harmonisation des règles d’étiquetage des préparations injectables ;...
IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient -
15 mars 2013 - ref : 5272
Comment devrait évoluer la collaboration médecin-pharmacien-équipes soignantes ?
et coordonnée de la prise en charge de manière durable ; l’harmonisation des pratiques... des soins permet une harmonisation des pratiques et l’amélioration de la qualité des soins....
collaboration, médecin, pharmacien, équipe, transfert d’activité, parcours de soins -
2 avr. 2013 - ref : 5462
Marquage CE et classification des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
du 5 septembre 2007 est une directive d’harmonisation technique qui met en œuvre 5 principes de base... qui sont : l’harmonisation des législations nationales qui est limitée aux exigences essentielles...
Marquage CE et classification des DM et DMDIV -
20 mars 2013 - ref : 5310
Comment prescrire les médicaments remboursés en sus des GHS dans le cadre de la T2A dans un établissement de santé ?
contribuent à l’harmonisation des pratiques professionnelles. D’autres OMEDIT sont très actifs et diffusent...
GHS, T2A, CBU, contrat de bon usage du médicament, OMEDIT, référentiels -
12 févr. 2014 - ref : 6965
Prévention des crises sanitaires
de prévention. La régionalisation du dispositif permet une harmonisation des pratiques et de la réponse...
prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire -
5 mars 2019 - ref : 10219
Abattement « transfert primes/points »
n° 2018-474 du 12 juin 2018 relative à la simplification et à l'harmonisation des définitions...
PPCR, transfert primes/points -
25 mars 2014 - ref : 4762
Élaborer le livret d’accueil
tant publics que privés. Cette extension constitue un phénomène plus général d’harmonisation entrepris...
accueil, usager, droit des patients, obligations, information -
25 févr. 2013 - ref : 5328
Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé
en favorisant autant que possible les protocoles d’établissement pour une harmonisation des pratiques...
administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé -
14 mars 2013 - ref : 5337
Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?
N’omettez pas de formaliser des protocoles permettant l’harmonisation des pratiques et l’élaboration...
relais, règle, conversion
HARMONISATION : Ressources humaines
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28 nov. 2017 - ref : 10976
Engager une réflexion pour modifier le temps de travail
de repos minimaux, prise en compte de la pénibilité et harmonisation des régimes de temps de travail... une démarche d’harmonisation des temps de travail entre plusieurs collectivités ou EPCI qui appliquaient,...
temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés -
5 juil. 2018 - ref : 2229
Établir les propositions d’avancement de grade
Prévoyez une étape d’harmonisation des propositions d’avancement de telle sorte qu’il ... d’un travail d’harmonisation des propositions ou avis pour l’ensemble de la collectivité ; les représentants...
avancement, grade, CAP, ratios, taux de promotion, tableau d’avancement -
27 avr. 2018 - ref : 7850
Élaborer un schéma de mutualisation des services
très certainement travailler à l’ harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération des personnels... mutualisés, cette harmonisation induisant en première intention des dépenses supplémentaires. Le ministère......
mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house -
28 sept. 2016 - ref : 2591
Transférer des personnels dans le cadre de transferts de compétences
Cette négociation doit permettre d’examiner les conditions d’harmonisation des mesures d’action sociale... d’harmonisation à plus ou moins brève échéance sur les congés, le temps et les rythmes de travail, les lieux......
transfert de personnel, transfert de compétences, intercommunalité, réforme territoriale, maintien du régime indemnitaire, avantage collectivement acquis -
23 mars 2013 - ref : 5738
L’identification des produits dangereux
la représentation des pictogrammes de danger en visant l’harmonisation de l’identification des produits dangereux...
produits chimiques, produits toxiques, produits dangereux, produits corrosifs, produits inflammables, combustibles -
26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
poursuit plusieurs objectifs : faciliter l’échange d’informations et l’harmonisation de données...
démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention -
5 mars 2019 - ref : 10219
Abattement « transfert primes/points »
n° 2018-474 du 12 juin 2018 relative à la simplification et à l'harmonisation des définitions...
PPCR, transfert primes/points -
27 avr. 2016 - ref : 9660
Examiner les alternatives au recrutement permanent
aussi l’harmonisation des modes de fonctionnement (procédures, circuits de décision, documents administratifs utilisés,...
recrutement temporaire, prestataire externe, mutualisation, externalisation -
27 juil. 2016 - ref : 9919
Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents
et procéder à une harmonisation des conditions de travail. Les droits à congés annuels sont constitués...
fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité
HARMONISATION : Administration locale
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ref : dtou1454
Durée d’harmonisation légale en fiscalité professionnelle unique
Cet outil vous permettra de calculer la durée d’harmonisation légale des taux d’imposition...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
13 juin 2016 - ref : 9873
Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, des subventions
commune nouvelle, communes déléguées, subventions, marchés, tarifs, uniformisation -
ref : dtou1455
Calcul du taux de CFE de première année et schéma d'harmonisation des taux en FPU
de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par communes. ...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
ref : dtou7120
L’encadrement de l’épreuve anticipée par le chef d’établissement
et de procédures pour l’harmonisation des notes. ...
TPE, épreuve anticipée, évaluation, épreuve orale, épreuve écrite, jury -
ref : dtou4022
Décoder et harmoniser la communication verbale et non verbale
communication verbale, communication non-verbale -
ref : dtou4984
PEDT de la ville de Perpignan
de la ville de Perpignan, avec harmonisation des horaires scolaires sur la semaine, des temps d’accueil...
projet éducatif territorial, Perpignan -
ref : dtou3326
Acte de transcription d’un jugement déclaratif de naissance (modèle harmonisé)
naissance, jugement déclaratif de naissance, acte de transcription -
13 juin 2016 - ref : 9825
Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle
à une harmonisation des conditions de travail pour, à terme, avoir un système RH unifié pour l’ensemble des agents.... sur l’ensemble de ces jours dans le cadre de l’harmonisation des temps de travail. Quel est...
commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité -
15 mai 2015 - ref : 4653
Concevoir des fichiers PowerPoint communicants
Après validation du principe d’harmonisation auprès de la direction administrative, sondez vos collègues. Faites... Vous aurez gagné le pari de l’harmonisation si vous constatez que l’ensemble des documents projetés......
réunion publique, stratégie de communication, scénographie, concertation
HARMONISATION : forum
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Finances et comptabilité locales 19 mars 2014
FPU : harmonisation budget EPCI
HOFER-EXFILO
la durée d'harmonisation dans la limite de 12 ans. Cordialement, Pierre-Olivier HOFER Expert Weka,...
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Finances et comptabilité locales 17 mars 2014
FPU : harmonisation budget EPCI
Vince.P
, et nous n'avons pas fait délibérer sur la durée de l'harmonisation. Quand devrons-nous la fixer et sur la base de quels documents...
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Intégration EPCI
P.Vautrino
Dans le cas de l’intégration d’une commune à un EPCI à FPU en cours d’harmonisation des taux,... il conviendra de calculer un schéma et une durée d’harmonisation spécifique à cette commune. Ici, c’est l’écart... d’harmonisation. Dès lors, plusieurs mécanismes d’harmonisation des taux de CFE seront en cours sur le territoire...
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Conseil
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