# HARMONISATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HARMONISATION » mises à disposition de la fonction publique.

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HARMONISATION dans les ressources documentaires

Accouchement normal (2/2)

Pour garantir la sécurité des femmes et de leur enfant et harmoniser les pratiques, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec...

28 mai 2018

#accouchement #grossesse #bas risque #physiologie

Aménager l’espace de motricité

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.

21 févr. 2020

#jeu #jeu libre #aménagement #espace #bouger #moteur #motricité #psychomotricité

Utiliser le référentiel national des prestations AHI pour construire une [...]

Le travail sur un référentiel des prestations et des coûts s’inscrit dans la logique de la refondation des dispositifs d’accueil, d’hébergement et d’insertion...

24 sept. 2013

#refondation AHI #insertion #accueil #hébergement #référentiel #prestations #coûts #CHRS #Siao

Organiser les transports scolaires

À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception...

03 mars 2017

#code de l’éducation #transports scolaires #voyages scolaires #responsabilité

Aménager l’espace de jeu de construction

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles...

21 févr. 2020

#jeu #aménagement #espace #construire #déconstruire #blocs #manipulation #représentations spatiales

Calcul du taux de CFE de première année et schéma d’harmonisation des taux [...]

Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation...

20 févr. 2020

#taux d’imposition #taux intercommunaux #harmonisation des taux #fiscalité additionnelle #fiscalité mixte #schéma d’harmonisation

Principes généraux de la réparation du dommage corporel

L’engagement de la responsabilité suppose traditionnellement trois conditions : un fait générateur, un dommage et un lien de causalité.

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08 févr. 2018

#responsabilité réparatrice #dommage corporel #préjudice indemnisable

Les différents acteurs du projet personnalisé de scolarisation et leur rôle

Les acteurs mobilisés pour la mise en œuvre et le suivi d’un PPS sont nombreux, c’est ce qui a conduit à créer l’outil GEVA-Sco afin d’assurer...

15 oct. 2020

#MDPH #PPS #ESS #CDAH #Sessad #équipe pluridisciplinaire #handicap

RGPD : la genèse et les étapes de l’élaboration de la nouvelle [...]

La loi du 6 janvier 1978, dite « loi informatique et libertés », est la première grande loi protégeant les données personnelles en France....

01 oct. 2019

#loi du 6 janvier 1978 #Safari #directive européenne du 25 octobre 1995 #Data Protection Officer #délégué à la protection des données #règlement général sur la protection des données #General Data Protection Regulation

Le compte de gestion sur chiffres

Le compte de gestion sur chiffres est un document essentiel de la gestion budgétaire et comptable des collectivités.

Établi par le receveur de...

22 mai 2020

#bilan #compte #reddition #état #consommation #crédits #valeurs #inactives #balance comptes

Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, [...]

La commune nouvelle est une nouvelle entité juridique, une collectivité territoriale qui remplace les communes « historiques », et qui se...

17 juin 2019

#commune nouvelle #communes déléguées #subventions #marchés #tarifs #uniformisation #règles communes

Espace « jeu de rôle »

L’outil fiche espace jeu de rôle permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Cet outil permet...

21 févr. 2020

#jeu #aménagement #espace #imiter #imaginer #faire semblant #imitation #symbolique

L’identification des produits dangereux

Harmonisation des pratiques oblige, l’étiquetage des produits dangereux a évolué ces dernières années. Depuis le 1er décembre 2010,...

23 mars 2013

#produits chimiques #produits toxiques #produits dangereux #produits corrosifs #produits inflammables #combustibles #comburant #Reach #système général harmonisé

Contrôler un agent en arrêt de travail

Les impératifs de continuité et d’efficacité du service public impliquent de développer dans la fonction publique une politique de renforcement...

22 nov. 2017

#conditions de travail #prévention des absences #absences pour raisons de santé #arrêt de travail

Mettre en place un plan de communication

Réaliser une action ou un outil de communication sans plan de communication revient à bâtir une maison sans plan. La communication ne se gère pas au...

26 nov. 2020

#audit #objectifs #publics #plan de communication #stratégie de communication #évaluation #performance

Modèle de déclaration d’acte de naissance

L’article 57 du Code civil détermine exhaustivement le contenu de l’acte de naissance, mais aucune disposition n’en précise dans le détail le format...

21 févr. 2020

#acte de naissance #déclaration #état civil

Questions pour énoncer les principes de tarification

Ces questions ont vocation à mener le débat entre les élus et les directeurs de service sur les principes de tarification en vigueur selon les services...

20 févr. 2020

#tarification sociale #tarification solidaire #principes de tarification #quotient familial #taux d’effort

Espace de jeu de mise en scène

Cet outil permet de construire et de garder une trace écrite de chaque espace de jeu de mise en scène proposé aux enfants et de les faire évoluer. Il...

21 févr. 2020

#jeu #aménagement #espace #imiter #imaginer #mise en scène #histoire #figurine #symbolique