HARMONISATION

HARMONISATION : ressources documentaires

HARMONISATION : Finances et comptabilité

• ref : dtou1454

  Durée d’harmonisation légale en fiscalité professionnelle unique

  Cet outil vous permettra de calculer la durée d’harmonisation légale des taux d’imposition...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation

• ref : dtou1455

  Calcul du taux de CFE de première année et schéma d'harmonisation des taux en FPU

  de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par communes. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation

• 21 mars 2017 - ref : 10662

  Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale

  En cas de fusion d’EPCI, il est nécessaire de procéder à une harmonisation des taux de FDL, de sorte... de l’harmonisation ou du reversement. Maîtriser les instruments de la neutralisation financière et fiscale... et...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation

• 28 sept. 2018 - ref : 2144

  Comment voter les taux des EPCI ?

  N - 1 de l’EPCI à FA ou du syndicat L’harmonisation des taux en FPU Que ce soit dans le cas... de l’harmonisation dépend de l’écart entre le taux de CFE communal le plus élevé et celui le plus faible. La durée... ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation

• 21 juin 2016 - ref : 9809

  Mutualiser les services ressources

  l’harmonisation de ces moyens participe de la réussite de la mutualisation. Les procédures de travail... utilisées  : là encore, l’harmonisation contribuera à forger une culture commune. Prenez... pas...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel

• 27 juin 2016 - ref : 0418

  La fusion des EPCI à fiscalité propre : conséquences fiscales et financières

  une durée d’harmonisation comprise entre 1 et 12 ans. L’EPCI issu de la fusion appliquant... correspondant aux EPCI préexistants, pendant les douze premières années de la fusion. Une harmonisation... Aucune...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fusion des EPCI, réforme des collectivités territoriales, dotation de solidarié communautaire, attribution de compensation

• 7 avr. 2017 - ref : 0334

  La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

  spéciale n’aurait pas été instituée ». Le lissage ou l’harmonisation des taux au sein... à l’harmonisation des modes de financement du service à l’échelon communal (éviter par exemple que dans une commune......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité

• 9 nov. 2017 - ref : 0517

  Réaliser des études de coûts d’équipements

  de mesurer les effets de ces mesures sur l’harmonisation des coûts. Si, à l’inverse, l’étude initiale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  ou relatifs à l’harmonisation de l’action de ces collectivités. A noter Cette instance...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

HARMONISATION : Action sociale et solidaire

• 21 déc. 2017 - ref : 10978

  Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS

  les logiciels : l’harmonisation de ces moyens participe de la réussite de la mutualisation ;... les procédures de travail utilisées : là encore, l’harmonisation contribuera à forger une culture commune.......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration

• 8 avr. 2014 - ref : 7361

  Créer des guichets uniques

  des aides : harmonisation des quotients sur lesquels est basé le calcul des prestations, charges... une simplification des procédures (suppression de « doublons ») ; une harmonisation des règlements...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutualisation, guichet unique, modernisation, accès aux droits

• 30 mars 2016 - ref : 9621

  Qualiticien et professionnels au service de la qualité des accompagnements

  pratiques qui auront été décidées par la hiérarchie ou par les autorités. Si cette mission d’harmonisation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  système d’intervention, qualiticien, comité qualité, mission qualité, bonnes pratiques

• 27 juil. 2017 - ref : 10844

  Rationaliser pour maintenir ou améliorer la qualité

  et sous son accord explicite. L’harmonisation des processus sera de mise et interrogera les circuits...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  cartographie de la qualité, fonctions supports, rationalisation, mutualisation interne des fonctions supports

• 10 mai 2012 - ref : 4293

  Les référentiels budgétaires et comptables (Ehpad privés)

  et leur dépréciation ; l’harmonisation du plan de compte ; l’information en annexe. La synthèse...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, commissaires aux comptes

• 26 avr. 2018 - ref : 7382

  Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI

  technique…), qui demande l’harmonisation des modes de gestion, de façon encore plus aboutie.... peuvent entraîner assez rapidement une réflexion sur l’ harmonisation des statuts des personnels des collectivités...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutualisation, convention, moyens, service commun, mise à disposition de service

• 16 avr. 2014 - ref : 7304

  Mettre en place une tarification sociale des services municipaux

  des tarifs ; l’harmonisation des tarifs ; la gratuité ; etc. Les arguments et conclusions...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  tarification sociale, tarification solidaire, quotient familial, taux d’effort

• 21 nov. 2016 - ref : 10259

  Fermer et transférer son activité de SAAD public

  indemnitaire. Aussi, dans un souci d’équité, il sera très souvent nécessaire de procéder à une harmonisation...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fermeture SAAD, transfert d’activité, transfert de la compétence « maintien à domicile », repreneur, continuité du service, réaffectation du personnel permanent

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

   janvier 2017, par une nouvelle procédure pour reconnaître un salarié inapte, par l’harmonisation... harmonisation des règles de reclassement Des règles différentes s’appliquaient jusqu’à présent...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

HARMONISATION : Marchés publics

• 4 mars 2014 - ref : 6988

  Maîtriser les outils d’aide à la décision

  pour la collectivité mais un travail sur l’harmonisation du besoin et leur massification permettra de générer des gains...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  stratégie, SWOT, Pareto, transversalité

• 17 déc. 2015 - ref : 9317

  Identifier les cas de recours au coordonnateur OPC

  sur l’harmonisation du temps de construction et sur les différentes interventions des installateurs...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  ordonnancement, pilotage, coordination, assistance, intervenants

• 15 mars 2016 - ref : 9627

  Mettre en place un système d’information achat adapté

  et les risques ; l’harmonisation de la gestion des différentes étapes des processus d’achat. Définir...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  système d’information, dématérialisation, contrôle de gestion, informatisation

• 17 nov. 2016 - ref : 9461

  Le droit de l’Union européenne

  Une réglementation spécifique à cette matière, destinée à assurer l’harmonisation des différentes législations... de transparence et de non-discrimination. L’harmonisation européenne du droit des marchés publics ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  directives marchés publics et concessions, transposition des directives, partenariat d’innovation, accord-cadre, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice

• 19 mai 2016 - ref : 7528

  Maîtriser les règles applicables aux contrats

  Il s’agit uniquement de règles élaborées dans un but d’harmonisation et de standardisation des pratiques....

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  contrat, ordre public, valeur supplétive, référentiel administratif, référentiel technique, CCAG

• 20 sept. 2018 - ref : 11285

  Réaliser un audit de vos marchés publics

  d’harmonisation de l’audit interne (CHAI), un comité interministériel chargé de coordonner, de soutenir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  audit, contrôle interne, contrôle, risques, recommandations

• 19 juil. 2013 - ref : 6385

  Conduire un chantier à faible nuisance

  définis sous forme de liste. Son objectif est l’harmonisation des législations des États membres relatives...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Chantier propre, chantier vert, HQE, pollution, nuisances sonores, déchets de chantier

• 18 avr. 2018 - ref : 0092

  Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes de groupements, notion de mandataire, éléments à encadrer)

  Une étape d’harmonisation avec l’ensemble des autres documents concernés est primordiale pour éviter...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  groupement, règlement de la consultation, solidaire, conjoint, article 51, article 48

• 17 nov. 2016 - ref : 10234

  La jurisprudence européenne

  européenne (CJUE) est essentielle dans l’harmonisation des règles applicables. Cette fiche présente...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  directive européenne, appel public à concurrence, procédure concurrentielle avec négociation, dialogue compétitif, système d’acquisition dynamique

HARMONISATION : Établissements de santé

• 28 mars 2013 - ref : 5270

  Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament

  à l’administration ; harmonisation des abréviations et unités ; protocoles préétablis ; protocoles... risque ; harmonisation des règles d’étiquetage des préparations injectables ;...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient

• 15 mars 2013 - ref : 5272

  Comment devrait évoluer la collaboration médecin-pharmacien-équipes soignantes ?

  et coordonnée de la prise en charge de manière durable ; l’harmonisation des pratiques... des soins permet une harmonisation des pratiques et l’amélioration de la qualité des soins....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  collaboration, médecin, pharmacien, équipe, transfert d’activité, parcours de soins

• 2 avr. 2013 - ref : 5462

  Marquage CE et classification des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)

  du 5 septembre 2007 est une directive d’harmonisation technique qui met en œuvre 5 principes de base... qui sont : l’harmonisation des législations nationales qui est limitée aux exigences essentielles...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Marquage CE et classification des DM et DMDIV

• 20 mars 2013 - ref : 5310

  Comment prescrire les médicaments remboursés en sus des GHS dans le cadre de la T2A dans un établissement de santé ?

  contribuent à l’harmonisation des pratiques professionnelles. D’autres OMEDIT sont très actifs et diffusent...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  GHS, T2A, CBU, contrat de bon usage du médicament, OMEDIT, référentiels

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  de prévention. La régionalisation du dispositif permet une harmonisation des pratiques et de la réponse...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 25 mars 2014 - ref : 4762

  Élaborer le livret d’accueil

  tant publics que privés. Cette extension constitue un phénomène plus général d’harmonisation entrepris...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accueil, usager, droit des patients, obligations, information

• 25 févr. 2013 - ref : 5328

  Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé

  en favorisant autant que possible les protocoles d’établissement pour une harmonisation des pratiques...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé

• 14 mars 2013 - ref : 5337

  Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?

  N’omettez pas de formaliser des protocoles permettant l’harmonisation des pratiques et l’élaboration...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  relais, règle, conversion

• 4 oct. 2018 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  des diplômes, elle-même liée à l’harmonisation préalable des cursus de formation. C’est en regard...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

HARMONISATION : Ressources humaines

• 5 juil. 2018 - ref : 2229

  Établir les propositions d’avancement de grade

  Prévoyez une étape d’harmonisation des propositions d’avancement de telle sorte qu’il ... d’un travail d’harmonisation des propositions ou avis pour l’ensemble de la collectivité ; les représentants...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  avancement, grade, CAP, ratios, taux de promotion, tableau d’avancement

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  de repos minimaux, prise en compte de la pénibilité et harmonisation des régimes de temps de travail... une démarche d’harmonisation des temps de travail entre plusieurs collectivités ou EPCI qui appliquaient,...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 27 avr. 2018 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  très certainement travailler à l’ harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération des personnels... mutualisés, cette harmonisation induisant en première intention des dépenses supplémentaires. Le ministère......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 28 sept. 2016 - ref : 2591

  Transférer des personnels dans le cadre de transferts de compétences

  Cette négociation doit permettre d’examiner les conditions d’harmonisation des mesures d’action sociale... d’harmonisation à plus ou moins brève échéance sur les congés, le temps et les rythmes de travail, les lieux......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  transfert de personnel, transfert de compétences, intercommunalité, réforme territoriale, maintien du régime indemnitaire, avantage collectivement acquis

• 23 mars 2013 - ref : 5738

  L’identification des produits dangereux

  la représentation des pictogrammes de danger en visant l’harmonisation de l’identification des produits dangereux...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  produits chimiques, produits toxiques, produits dangereux, produits corrosifs, produits inflammables, combustibles

• 27 avr. 2016 - ref : 9660

  Examiner les alternatives au recrutement permanent

  aussi l’harmonisation des modes de fonctionnement (procédures, circuits de décision, documents administratifs utilisés,...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement temporaire, prestataire externe, mutualisation, externalisation

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  poursuit plusieurs objectifs : faciliter l’échange d’informations et l’harmonisation de données...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 27 juil. 2016 - ref : 9919

  Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

  et procéder à une harmonisation des conditions de travail. Les droits à congés annuels sont constitués...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité

• 4 oct. 2018 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  des diplômes, elle-même liée à l’harmonisation préalable des cursus de formation. C’est en regard...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

HARMONISATION : Administration locale

• ref : dtou1454

  Durée d’harmonisation légale en fiscalité professionnelle unique

  Cet outil vous permettra de calculer la durée d’harmonisation légale des taux d’imposition...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation

• 13 juin 2016 - ref : 9873

  Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, des subventions

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, communes déléguées, subventions, marchés, tarifs, uniformisation

• ref : dtou1455

  Calcul du taux de CFE de première année et schéma d'harmonisation des taux en FPU

  de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par communes. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation

• ref : dtou7120

  L’encadrement de l’épreuve anticipée par le chef d’établissement

  et de procédures pour l’harmonisation des notes. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  TPE, épreuve anticipée, évaluation, épreuve orale, épreuve écrite, jury

• ref : dtou4022

  Décoder et harmoniser la communication verbale et non verbale

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  communication verbale, communication non-verbale

• ref : dtou4984

  PEDT de la ville de Perpignan

  de la ville de Perpignan, avec harmonisation des horaires scolaires sur la semaine, des temps d’accueil...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet éducatif territorial, Perpignan

• ref : dtou3326

  Acte de transcription d’un jugement déclaratif de naissance (modèle harmonisé)

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  naissance, jugement déclaratif de naissance, acte de transcription

• 13 juin 2016 - ref : 9825

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  à une harmonisation des conditions de travail pour, à terme, avoir un système RH unifié pour l’ensemble des agents.... sur l’ensemble de ces jours dans le cadre de l’harmonisation des temps de travail. Quel est...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité

• 15 mai 2015 - ref : 4653

  Concevoir des fichiers PowerPoint communicants

  Après validation du principe d’harmonisation auprès de la direction administrative, sondez vos collègues. Faites... Vous aurez gagné le pari de l’harmonisation si vous constatez que l’ensemble des documents projetés......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  réunion publique, stratégie de communication, scénographie, concertation