Pour garantir la sécurité des femmes et de leur enfant et harmoniser les pratiques, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec...
28 mai 2018
Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.
21 févr. 2020
Le travail sur un référentiel des prestations et des coûts s’inscrit dans la logique de la refondation des dispositifs d’accueil, d’hébergement et d’insertion...
24 sept. 2013
À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception...
03 mars 2017
Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles...
21 févr. 2020
Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation...
29 mars 2021
L’engagement de la responsabilité suppose traditionnellement trois conditions : un fait générateur, un dommage et un lien de causalité.
...
08 févr. 2018
Les acteurs mobilisés pour la mise en œuvre et le suivi d’un PPS sont nombreux, c’est ce qui a conduit à créer l’outil GEVA-Sco afin d’assurer...
15 oct. 2020
La présente délibération définit les nouvelles règles de temps de travail du cycle spécifique de la direction de l’enfance, de l’éducation et des familles...
02 juin 2022
La loi du 6 janvier 1978, dite « loi informatique et libertés », est la première grande loi protégeant les données personnelles en France....
01 oct. 2019
Le compte de gestion sur chiffres est un document essentiel de la gestion budgétaire et comptable des collectivités.
Établi par le receveur de...
22 mai 2020
La commune nouvelle est une nouvelle entité juridique, une collectivité territoriale qui remplace les communes « historiques », et qui se...
17 juin 2019
L’outil fiche espace jeu de rôle permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Cet outil permet...
18 mai 2021
Harmonisation des pratiques oblige, l’étiquetage des produits dangereux a évolué ces dernières années. Depuis le 1er décembre 2010,...
23 mars 2013
Les impératifs de continuité et d’efficacité du service public impliquent de développer dans la fonction publique une politique de renforcement...
27 janv. 2022
Réaliser une action ou un outil de communication sans plan de communication revient à bâtir une maison sans plan. La communication ne se gère pas au...
26 nov. 2020
L’article 57 du Code civil détermine exhaustivement le contenu de l’acte de naissance, mais aucune disposition n’en précise dans le détail le format...
21 févr. 2020
Ces questions ont vocation à mener le débat entre les élus et les directeurs de service sur les principes de tarification en vigueur selon les services...
20 févr. 2020
