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HAUT COMITE MEDICAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HAUT COMITE MEDICAL » mises à disposition de la fonction publique.

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HAUT COMITE MEDICAL dans les ressources documentaires

Convocation d’un agent à un contrôle médical

Ce modèle de courrier peut vous être utile pour convoquer l’agent à la visite médicale de contrôle.

20 févr. 2020

#Loi et réglementation #Maladie

Bulletins de salaire des manipulateurs d’électroradiologie médicale (en [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des manipulateurs d’électroradiologie médicale :

  • manipulateur d’électroradiologie...

13 mai 2022

#Rémunération #Personnel médico-technique

Le secret médical

Le secret médical est une obligation générale et absolue. Sa violation peut entraîner réparation pour la...

01 avr. 2007

Conseil médical

L’ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 prévoyait qu’à compter du 1er février 2022 les commissions de réforme et les...

17 oct. 2022

#Inaptitude #Organisme lié aux RH

Qu’est-ce qu’un dossier de régulation médicale ?

Le service d’aide médicale urgente (Samu) a pour mission de répondre par des moyens médicaux aux situations d’urgence, d’assurer une écoute médicale...

02 sept. 2022

#Communication de document administratif #Dispositif d'urgence et de crise #Dossier médical

Certification de la visite médicale

La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon...

10 mai 2014

#Certification #Santé et sécurité au travail

Charte de la visite médicale

La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins.

...

16 mars 2013

#Certification #Santé et sécurité au travail

Certificat médical d’accouchement en vue d’une demande d’établissement [...]

L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...

28 juil. 2022

#Acte d'enfant sans vie

Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des fautes médicales ?

À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence administrative...

16 juil. 2020

#Faute #Accident médical

Quel est le rôle du Comité économique des produits de santé (CEPS) ?

Le Comité économique des produits de santé (CEPS) est chargé par la loi de fixer :

  • les prix des médicaments qui seront remboursés...

05 janv. 2021

#Dispositif médical #Structure nationale de santé

Liste des visites médicales obligatoires

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.

22 sept. 2022

#Loi et réglementation #Prévention médicale

Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale [...]

En réponse à la demande du directeur général d’un CHU, le président de la Commission médicale, conjointement avec le directeur de l’UFR médicale, pour...

20 févr. 2020

#Chef de service

Exigences et critères de certification de la visite médicale de la HAS

Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...

22 déc. 2020

#Certification #Santé et sécurité au travail

Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels [...]

Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...

18 déc. 2017

#Congé longue maladie #Personnel médical hospitalier

Le rôle des comités techniques d’établissement dans le domaine des [...]

Les comités techniques d’établissement (CTE) sont essentiellement des instances représentatives des personnels non médicaux ;...

20 mai 2015

#CT #Santé et sécurité au travail

Fiche de suivi de l’administration des médicaments sur prescription médicale

Ce modèle de fiche vous permettra de suivre les traitements délivrés sur prescription médicale ; les ordonnances afférentes à ces traitements...

28 mars 2022

#Loi et réglementation #Administration du médicament

Bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale :

  • manipulateur d’électroradiologie...

13 mai 2022

L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au [...]

L’inscription à l’ordre du jour de la Commission médicale de cette question est demandée au président de la Commission médicale.

Une note de...

21 févr. 2020

#Organisme lié aux RH #Personnel médical hospitalier

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