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HAUT CONSEIL A LA VIE ASSOCIATIVE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HAUT CONSEIL A LA VIE ASSOCIATIVE » mises à disposition de la fonction publique.

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HAUT CONSEIL A LA VIE ASSOCIATIVE dans les ressources documentaires

Une ambition : la qualité de vie

L'accompagnement et la prise en charge spécifiques à chaque usager sont basés sur une approche globale...

03 janv. 2011

Le conseil de la vie sociale : rôle et composition

Les personnes âgées vivant en Ehpad se voient obligées d’accepter les contraintes d’une vie en collectivité. Pour autant, l’expression de leurs besoins...

24 nov. 2012

#CVS #mission du CVS #composition du CVS #élection du CVS #président du CVS

Créer un conseil municipal d’enfants et/ou de jeunes au service de la [...]

Parmi les 11 mesures annoncées le 22 janvier 2015 pour la grande mobilisation de l’école pour les valeurs de la République, après les attentats mortels...

06 oct. 2015

#éducation #citoyenneté #éducation civique #conseil municipal #enfant #jeunesse #école #collège

Droit de participer à la vie associative

Si dans les établissements de santé les associations représentant les usagers ont gagné davantage d’importance notamment grâce aux dispositions de la...

17 nov. 2017

#droit à la vie sociale #associations #participation à la vie associative

Ressources pour les actions éducatives

L’analyse des situations au sein de l’établissement permet de mieux choisir les partenaires et de préciser les objectifs visés lors des demandes...

15 oct. 2020

#actions éducatives #violences sexistes #harcèlement #injures

Comment organiser l’installation d’un conseil municipal des enfants ou des [...]

La démocratie locale correspond à une tendance historique depuis de nombreuses années dans notre pays. La population demande à être associée à la conduite...

01 oct. 2012

#conseil enfants #conseil jeunes

S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures...

18 nov. 2014

#vie de classe #vie scolaire #vie lycéenne #climat scolaire #conseil de classe #orientation

La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de [...]

Le Conseil de surveillance se substitue au conseil d’administration, clé de voûte institutionnelle depuis la réforme hospitalière du 31 décembre...

27 févr. 2012

#ARS #directeur #conseil de surveillance #CME

Faire appel au FDVA pour former les bénévoles, gestionnaires et [...]

En 2006, selon le rapport sur le paysage associatif français du ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, on dénombrait 1,1 million...

15 janv. 2013

#actions de formation #développement associatif #développement des compétences #bénévoles #formation continue #échange de pratiques

Certificat de vie maritale ou de vie commune

Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.

22 avr. 2021

#certificat de vie maritale #certificat de vie commune

Modèle commenté de statuts d’une association déclarée sous le régime de la [...]

La loi de 1901 laisse aux associations une grande liberté dans la rédaction de leurs statuts. Cependant, une fois que ceux-ci ont été votés, ils ont...

23 juil. 2020

#statuts d’association #création d’une association #formalités #dossier #préfecture #association

Associer les usagers et les habitants à l’analyse des besoins sociaux

La démarche d’analyse des besoins sociaux (ABS) ne peut se concevoir sans associer les habitants et les usagers. Les démarches participatives...

01 avr. 2014

#usagers #participation #citoyenneté #concertation #transparence

Construire le tableau de bord de la vie scolaire de l’établissement et du [...]

Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...

15 oct. 2020

#tableau de bord #service vie scolaire #vie scolaire de l’établissement #pilotage

Trame d’un règlement intérieur de conseil municipal

La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des...

25 sept. 2020

#Organisation #assemblée #conseil municipal #règlement #adoption

Le président du conseil départemental

L'aide sociale à l'enfance : une mission confiée au président du conseil départemental Une mission générale d'action sociale Les lois de décentralisation...

07 sept. 2017

Exemple de convention définissant les conditions d’intervention d’un [...]

Cet exemple de convention vierge est destiné à encadrer l’intervention du bénévole au sein de l’association. Rappelez tout d’abord  les missions de...

20 févr. 2020

#bénévole conditions intervention #bénévolat #convention de volontariat

Faire participer le conseil de la vie sociale à la qualité

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale place l’usager au cœur du dispositif, il dispose...

11 mars 2020

#participation des usagers #missions du CVS #composition du CVS #candidats au CVS #fonctionnement du CVS #instances participatives

Participer au conseil d’école

<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CEDUC#D411-1">L’article D. 411-1 du Code de l’éducation précise clairement qu’« assistent...

08 déc. 2020

#accessibilité #livret #diagnostic #handicapés #CCAPH #CIAPH #HALDE #PAVE #normes #ERP