Pendant longtemps, la dévolution du nom de famille a été marquée par la prééminence patriarcale : l’enfant prenait en principe le nom de son père,...
10 févr. 2015
Ce modèle de formulaire de demande de livret de famille est à faire compléter par le demandeur.
19 nov. 2020
Suite au décret Hamon, quel rythme scolaire les familles souhaitent-elles à la rentrée 2014 ? Celui validé sous le décret Peillon ou celui revu...
20 févr. 2020
07 mai 2020
Pendant très longtemps, la dévolution du nom de famille a été marquée par la prééminence patriarcale : l’enfant prenait en principe le nom de son...
24 mars 2011
Suite au décret Hamon, le rythme scolaire préféré des familles est celui revu grâce au décret Hamon avec choix des horaires actuels et la matinée...
20 févr. 2020
Collectivité territoriale porteuse de projets, vous souhaitez connaître l’étendue des aides financières proposées par vos partenaires institutionnels...
20 nov. 2019
Cet outil présente un budget de l’année N d’un conseil d’administration.
15 oct. 2020
Cet outil vous propose une présentation type de support de communication portant sur les conseils de quartiers.
21 févr. 2020
Membre du conseil de classe et du conseil pédagogique, en charge, avec les autres membres de l’équipe éducative, du suivi des élèves, éventuellement...
18 déc. 2014
Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002, et dans une volonté d’ouvrir les ESMS à l’environnement, il est possible d’impliquer les usagers et...
25 juil. 2018
La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des...
25 sept. 2020
07 sept. 2017
Le conseil de classe est une étape incontournable dans le rythme de l’année scolaire, pour l’ensemble des acteurs. Les pratiques, diverses, évoluent...
08 juil. 2021
Les conseils municipaux des communes de plus de 1 000 habitants sont dans l’obligation de se doter d’un règlement intérieur. Cet outil est un modèle...
27 févr. 2020
Les personnes élues conseiller communautaire ne peuvent pas refuser un mandat, mais il leur est possible de démissionner à tout moment,...
08 janv. 2015
Cet outil reprend les différents éléments de la structure d’un rapport et les conseils pour rédiger ce type de document administratif.
21 févr. 2020
La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, ainsi que la...
29 mars 2014
08 avr. 2014
Le renouvellement du conseil d'administration impose de formaliser de nouvelles procédures de diffusion des délibérations, garantissant une continuité dans l'action sur la durée du mandat.
> Télécharger
27 janv. 2016
Les services de santé au travail vont connaître de nouvelles réformes en 2016. Quels sont leur rôle et leurs missions ? Ce Focus Weka s'intéresse particulièrement au médecin, à l’assistant et au conseiller de prévention, acteurs clefs de la santé et de la sécurité au travail.
> Télécharger
03 avr. 2020
Dans la gestion de crise, la communication occupe une large place. La fiche « Communiquer localement face à une crise sanitaire » rassemble des conseils - adaptables- dans ce domaine.
> Télécharger
