HAUT DÉBIT
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Ressources documentaires
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Formation
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HAUT DÉBIT ?
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HAUT DÉBIT : actualités
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29 juil. 2014 - ref : 2788
Le gouvernement poursuit le chantier du très haut débit
de réseaux d'initiative publique (RIP) à très haut débit : Alsace, Bretagne, Eure,... fait l'objet d'un tel accord de financement depuis le lancement du plan "France très haut......
Administration, Fibre optique, Internet, Numérique, THD, Très haut débit -
3 févr. 2017 - ref : 46381
Pas de très haut débit pour tous en 2022, selon la Cour des comptes
L'objectif national du plan France très haut débit 2013 d'apporter le très haut débit... et d'intégrer un simple objectif de haut débit...
Administration, Aménagement du territoire, Haut débit, Nouvelles technologies, Numérique, THD -
16 juil. 2013 - ref : 5570
L'Auvergne pionnière du très haut débit en 2017
en 2009 avec le haut débit, récompensée par un prix européen, l'Auvergne s'engage... française entièrement couverte par le très haut débit, avec en moyenne près de deux ans...
Administration, Aménagement du territoire, Internet, Nouvelles technologies, Très haut débit -
28 sept. 2012 - ref : 3816
L'État accompagnera les collectivités vers le très haut débit
permettre de relever le défi de proposer d'ici à 2022 un accès au très haut débit pour tous les Français".... gouvernement de fournir un accès au très haut débit pour tous en dix ans...
Administration, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Construction, Internet, Nouvelles technologies -
24 mai 2019 - ref : 83571
Le très haut débit pour tous en 2022 sur le bon chemin
du plan France très haut débit (France THD)*, a affirmé Étienne Dugas, président d'InfraNum... prévoit un bon débit pour tous en 2020 et le très haut débit...
Administration, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Fibre optique, Haut débit, Numérique -
27 oct. 2015 - ref : 31783
Numérique très haut débit : aide de l'État au Nord-Pas-de-Calais
de déploiement des réseaux internet à très haut débit porté par les collectivités... du Nord-Pas-de-Calais en réseaux internet à très haut débit, ont annoncé...
Administration, Dépenses d'investissement, Fibre optique, Haut débit, Internet, Nouvelles technologies -
26 mai 2015 - ref : 27091
Très haut débit : le gouvernement souhaite accélerer le déploiement
Très haut débit... plan permettait d'aider les collectivités seulement. Le plan Très Haut Débit représente un investissement de 20... dans le Plan France Très Haut...
Administration, Aménagement du territoire, Fibre optique, Internet, Nouvelles technologies, Numérique -
24 oct. 2014 - ref : 3670
Hauts-de-Seine : résiliation pour faute de la délégation très haut débit
être raccordables au très haut débit, grâce à un réseau en fibre optique jusqu'au logement... et ouverte", propice à la concurrence sur les services très haut débit, explique...
Administration, Internet, THD, Très haut débit -
22 mai 2014 - ref : 2502
Les réseaux d'électricité au service du déploiement du très haut débit
pour contribuer au déploiement du très haut débit (THD) sur le territoire national. ... en très haut débit, principalement à l'aide de la fibre optique....
Administration, Aménagement du territoire, Internet, THD, Très haut débit
HAUT DÉBIT : ressources documentaires
HAUT DÉBIT : Finances et comptabilité
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18 avr. 2018 - ref : 5160
Le compte de gestion sur chiffres
de l’exercice écoulé. Ensuite, la page du sommaire rappelle, en haut à droite, la nomenclature utilisée... et 7). On y trouve l’ensemble des mouvements en débit et en crédit sur les comptes. Elle sépare... après...
bilan, compte, reddition, état, consommation, crédits -
25 oct. 2018 - ref : 5082
Amortissement des immobilisations
(exemples : ligne TGV, logement social, réseaux haut débit…), sur une durée maximale de 5 ans... ainsi du bilan. Dans ce cas, la reprise annuelle est constatée au débit respectivement du compte 1391......
immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération -
13 févr. 2019 - ref : 6734
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions
des projets d’infrastructures d’intérêt national (exemples : ligne TGV, logement social, réseaux haut... le comptable solde le compte 2803 ou 2804 en le créditant par le débit du compte 20... d’attribution...
régions, instruction M71 -
18 avr. 2018 - ref : 5083
Les subventions d’équipements
(exemples : ligne TGV, logement social, réseaux haut débit…) ; sur une durée maximale de 5 ans... par le débit du compte d’investissement 198 « Neutralisation des amortissements ». Le...
Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation -
28 nov. 2019 - ref : 5263
La qualité comptable et la certification des comptes
Ces indicateurs portent sur quatre domaines de compétence : les comptes de haut de bilan ;... des opérations. Les comptes de haut de bilan Dix indicateurs concernent le « haut... au débit des comptes d’actif 481, sont progressivement reprises en fonctionnement ( cf . '>...
qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle -
26 avr. 2017 - ref : 10734
Le mandat de payer ou d’encaisser
par le débit du compte au Trésor. L’enregistrement des recettes encaissées s’effectue par l’émission... au mandataire. Ce titre de recettes, émis au nom du mandataire, est pris en charge au débit du compte 4675......
mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie -
13 févr. 2019 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
d’infrastructures d’intérêt national (ex. : ligne TGV, logement social, réseaux haut débit…) ; sur une durée... crédit (recette) du compte 778 « Neutralisation des amortissements » par le débit...
métropole, instruction M57, comptabilité -
18 févr. 2015 - ref : 0325
Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)
dans lesquelles il n’existe pas d’offre haut débit terrestre à cette date ; les installations de l’État établies...
réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur -
18 avr. 2018 - ref : 5102
Les subventions : écritures comptables
réseaux haut débit,…) ou sur une durée maximale de 5 ans pour les aides à l’investissement des entreprises...
Subventions, participations, transfert, compte, résultat, étalement
HAUT DÉBIT : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
du travail définit les niveaux de débit minimal d'introduction d'air dans les locaux sanitaires ( cf.... ou de douches avec ou sans cabinet d'aisances, le débit minimal d'air introduit peut être limité à 15 mètres......
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
de l'importance de la dose reçue, du débit de dose et du nombre d'expositions ;... l'importance de la dose absorbée ; l'importance du débit......
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
de l'importance de la dose reçue, du débit de dose et du nombre d'expositions ;... l'importance de la dose absorbée ; l'importance du débit......
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques chimiques
très réactifs au haut pouvoir sensibilisant. Certains durcisseurs... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
risque » ou à haut risque ou nocif (dépistage clinique possible) ;... Les critères définis plus haut sont des critères de santé mais ne concernent pas les effets de la consommation...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
avec réserve et revoie le salarié deux semaines après : la Cour de cassation dans l'arrêt cité plus haut...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
par l'Internet haut débit : l'hébergement de données à distance par un prestataire de service appelé...
HAUT DÉBIT : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
du travail définit les niveaux de débit minimal d'introduction d'air dans les locaux sanitaires ( cf.... ou de douches avec ou sans cabinet d'aisances, le débit minimal d'air introduit peut être limité à 15 mètres......
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
de l'importance de la dose reçue, du débit de dose et du nombre d'expositions ;... l'importance de la dose absorbée ; l'importance du débit......
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
de l'importance de la dose reçue, du débit de dose et du nombre d'expositions ;... l'importance de la dose absorbée ; l'importance du débit......
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques chimiques
très réactifs au haut pouvoir sensibilisant. Certains durcisseurs... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
risque » ou à haut risque ou nocif (dépistage clinique possible) ;... Les critères définis plus haut sont des critères de santé mais ne concernent pas les effets de la consommation...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
avec réserve et revoie le salarié deux semaines après : la Cour de cassation dans l'arrêt cité plus haut...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
par l'Internet haut débit : l'hébergement de données à distance par un prestataire de service appelé...
HAUT DÉBIT : Action sociale et solidaire
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6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
de travail et d’accueil du public doivent être connectés en haut débit ou très haut débit,...
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
26 juil. 2017 - ref : 0292
Optimiser la technique d’entretien dans le parcours d’insertion
car il nécessite une technologie spécifique (ordinateur, webcam, accès Internet haut débit) et une technique...
accompagnement collectif, accompagnement en réseau, entretien face-à-face, insertion entretien site, accompagnement salariés, accompagnement à distance
HAUT DÉBIT : Marchés publics
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22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
D’autres se sont ajoutés : la couverture du territoire par le très haut débit et développement des usages...
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire -
27 nov. 2017 - ref : 10544
Présentation de la requête : les conditions de recevabilité
p. 189, note H. Maisl) ; contrats de gérance de débit de tabac ( CE, Sect., 19 mars...
action récursoire, cause juridique, conclusions reconventionnelles, condition de recevabilité, constat de nullité, indemnités -
30 juil. 2018 - ref : 9533
Les conséquences de la résiliation
du marché. Doivent notamment figurer : au débit du titulaire : le montant...
résiliation du marché, indemnités de résiliation, indemnités de dédit, responsabilité pour résiliation, indemnités d’imprévision, faute -
30 juil. 2019 - ref : 9558
Les règles du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)
dépenses liées au haut débit... , pour accompagner l’effort d’investissement des collectivités en matière de haut-débit, l’article 34 de la loi... de leur exploitation. Obligation...
taux de compensation, investissement, fonds de compensation, dépenses éligibles, tiers non éligibles, dépenses liées au haut débit -
19 mars 2019 - ref : 10458
Crédits de trésorerie
des comptes du « haut de bilan », ignore ceux de ce compte. Ses mouvements et son solde en fin... affectant, en débit, le compte du Trésor auprès de la Banque de France. Cette information est communiquée...
finances locales, emprunts budgétaires, loi de finances, tirage de trésorerie, excédent de trésorerie, collectivités locales
HAUT DÉBIT : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5312
Comment est prescrite la nutrition parentérale (NP) ?
doivent être prescrites en toutes lettres sur la prescription de la NP et du médicament en question. Prescrire le débit... et la surveillance Le débit La NP peut être administrée à débit constant...
nutrition parentérale (NP), dénutrition, prescription, état nutritionnel, mélange standard, mélange « à la carte » -
25 févr. 2013 - ref : 5331
De qui relève la surveillance clinique après administration du médicament ?
infirmiers du patient. Surveiller le débit et la durée pour la perfusion continue Au cours... soit par débit libre en compte-gouttes, l’infirmier doit mettre en place une surveillance régulière des débits...
surveillance clinique, dossier de soin, responsabilité, établissement de santé -
25 avr. 2017 - ref : 10715
Parcours en soins palliatifs
rénale : Insuffisance rénale chronique au stade 4 ou 5 (DFG [débit de filtration glomérulaire... de la Haute Autorité de santé, où consulter le dossier « L’essentiel de la démarche...
soins palliatifs, parcours de soins, obstination déraisonnable, volonté du patient -
25 févr. 2013 - ref : 5328
Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé
, l’adaptation du débit ; la consignation de l’injection dans le dossier patient ; la mise... de l’administration des médicaments , Haute Autorité de santé, juillet 2011 ...
administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé
HAUT DÉBIT : Ressources humaines
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6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
de travail et d’accueil du public doivent être connectés en haut débit ou très haut débit,...
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
du travail définit les niveaux de débit minimal d'introduction d'air dans les locaux sanitaires ( cf.... ou de douches avec ou sans cabinet d'aisances, le débit minimal d'air introduit peut être limité à 15 mètres......
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
de l'importance de la dose reçue, du débit de dose et du nombre d'expositions ;... l'importance de la dose absorbée ; l'importance du débit......
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
de l'importance de la dose reçue, du débit de dose et du nombre d'expositions ;... l'importance de la dose absorbée ; l'importance du débit......
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques chimiques
très réactifs au haut pouvoir sensibilisant. Certains durcisseurs... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
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23 mars 2017 - ref : 10656
L’exposition aux champs électromagnétiques
sur du matériel typique ont donné des valeurs de débit d’absorption spécifique (DAS) local bien inférieures...
ondes, valeurs limites d’exposition professionnelles, Wifi, téléphone mobile, antenne, rayonnements non ionisants -
22 janv. 2018 - ref : 8742
Requalification de la nature de la relation de travail
de l’entité économique de restauration et de débit de boissons auparavant exploitée par la SARL X,...
agent public, agent de droit privé, requalification de la situation juridique, droit d’option, transfert d’activité, changement d’employeur -
17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
risque » ou à haut risque ou nocif (dépistage clinique possible) ;... Les critères définis plus haut sont des critères de santé mais ne concernent pas les effets de la consommation...
HAUT DÉBIT : Administration locale
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23 sept. 2019 - ref : 7560
L’aménagement numérique des territoires
de communication de haut niveau. Par ailleurs, le développement de l’ accès au haut débit pour la population... Le plan France très haut débit En ce qui concerne...
télécommunications, Arcep opérateurs, aménagement numérique, réseaux de communications électroniques, Internet, FTTH -
16 avr. 2019 - ref : 12985
La gestion administrative des débits de boissons
sur place Règle des quotas Un exploitant ne peut pas librement ouvrir un débit de boissons.... Certaines restrictions s’appliquent en fonction de la catégorie de boissons vendues. Pour l’ouverture d’un débit...
débit de boissons, licence, commerce, restauration, pouvoir de police du maire -
8 févr. 2019 - ref : 1866
Les débits de boissons
L’ouverture d’un débit de boissons permanent Si l’on excepte les cas particuliers... un débit de boissons, le maire ne pouvant ni refuser de délivrer le récépissé de dépôt de demande... d’un débit...
débit de boissons, déclaration en mairie, enceintes sportives, ERP, mutation, permis d’exploiter -
27 juin 2016 - ref : 7640
Le Fonds national pour la société numérique (FSN)
en priorité, le développement des nouveaux réseaux à très haut débit sur l’ensemble du territoire... pour les communications électroniques fixes à très haut débit (THD), capable d’offrir...
aménagement du territoire, aide nationale, Caisse des dépôts et consignations, Commissariat général à l’investissement, développement économique, investissements d’avenir -
19 août 2016 - ref : 9912
Les principes de la Smart City – Ville Intelligente
http://www.grandviewresearch.com/industry-analysis/smart-cities-market ). Aujourd’hui, ces notions doivent être corrélées avec la mise en œuvre du très haut débit... Cette ambition relative au très haut...
ville durable, ville intelligente, énergie, données, open data, open innovation -
13 mars 2018 - ref : 2731
Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies
Accessibilité à l’Internet par le soutien des collectivités au développement du très haut débit et des réseaux... de l’Internet des territoires (en très haut débit et fibre optique)....
développement durable, NTIC, nouvelles technologies, Wi-Fi, wifi, fibre optique -
1 sept. 2016 - ref : 0697
Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans les écoles
d’équipement et de raccordement des écoles, collèges et lycées au très haut débit afin de réduire... de l’accès à Internet. Concernant le débit global de cette connexion, 60,8 %...
inventaire, TICE, B2I, matériel informatique, ordinateur, vidéoprojecteur -
24 avr. 2014 - ref : 2941
Gérer la vie scolaire dans Sconet
en font un outil lent à manipuler, et ce malgré l’installation obligatoire de lignes téléphoniques haut débit... Absences, cherchez avant tout à avoir un débit Internet le plus important possible (bientôt...
absences, assiduité scolaire, parcours en ligne, SCONET, SCONET Absences, SIECLE -
28 mars 2014 - ref : 6316
Protéger les noms des collectivités et des territoires
de Paris est fortement impliquée dans le développement du haut débit, du très haut débit et dans le système...
droit, droit d’auteur, EPCI, marque, nom, nom de domaine
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