HAUT DÉBIT

HAUT DÉBIT : ressources documentaires

HAUT DÉBIT : Finances et comptabilité

• 18 avr. 2018 - ref : 5160

  Le compte de gestion sur chiffres

  de l’exercice écoulé. Ensuite, la page du sommaire rappelle, en haut à droite, la nomenclature utilisée... et 7). On y trouve l’ensemble des mouvements en débit et en crédit sur les comptes. Elle sépare... après...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  bilan, compte, reddition, état, consommation, crédits

• 25 oct. 2018 - ref : 5082

  Amortissement des immobilisations

  (exemples : ligne TGV, logement social, réseaux haut débit…), sur une durée maximale de 5 ans... ainsi du bilan. Dans ce cas, la reprise annuelle est constatée au débit respectivement du compte 1391......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération

• 13 févr. 2019 - ref : 6734

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions

  des projets d’infrastructures d’intérêt national (exemples : ligne TGV, logement social, réseaux haut... le comptable solde le compte 2803 ou 2804 en le créditant par le débit du compte 20... les...

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  régions, instruction M71

• 18 avr. 2018 - ref : 5083

  Les subventions d’équipements

  (exemples : ligne TGV, logement social, réseaux haut débit…) ; sur une durée maximale de 5 ans... par le débit du compte d’investissement 198 « Neutralisation des amortissements ». Le...

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  Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation

• 28 nov. 2016 - ref : 5263

  La qualité comptable et la certification des comptes

  Ces indicateurs portent sur quatre domaines de compétence : les comptes de haut de bilan ;... des opérations. Les comptes de haut de bilan Dix indicateurs concernent le « haut... au débit des comptes d’actif 481, sont progressivement reprises en fonctionnement ( cf . '>...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  par le débit du compte au Trésor. L’enregistrement des recettes encaissées s’effectue par l’émission... au mandataire. Ce titre de recettes, émis au nom du mandataire, est pris en charge au débit du compte 4675......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 18 févr. 2015 - ref : 0325

  Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

  dans lesquelles il n’existe pas d’offre haut débit terrestre à cette date ; les installations de l’État établies...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur

• 13 févr. 2019 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  des projets d’infrastructures d’intérêt national (ex. : ligne TGV, logement social, réseaux haut... crédit (recette) du compte 778 « Neutralisation des amortissements » par le débit...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 18 avr. 2018 - ref : 5102

  Les subventions : écritures comptables

  réseaux haut débit,…) ou sur une durée maximale de 5 ans pour les aides à l’investissement des entreprises...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Subventions, participations, transfert, compte, résultat, étalement

HAUT DÉBIT : Action sociale et solidaire

• 3 août 2017 - ref : 7743

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  en haut ou très haut débit, sur tous les postes, ou en fibre optique. L’ installation électrique...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  nouvelles technologies de l’information et de la communication, courriel, e-mail, dématérialisation, archivage électronique, archivage numérique

• 26 juil. 2017 - ref : 0292

  Optimiser la technique d’entretien dans le parcours d’insertion

  car il nécessite une technologie spécifique (ordinateur, webcam, accès Internet haut débit) et une technique...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagnement collectif, accompagnement en réseau, entretien face-à-face, insertion entretien site, accompagnement salariés, accompagnement à distance

HAUT DÉBIT : Marchés publics

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  D’autres se sont ajoutés : la couverture du territoire par le très haut débit et développement des usages...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 14 nov. 2016 - ref : 9533

  Les conséquences de la résiliation

  de l’objet et des conditions d’exécution du marché. Doivent notamment figurer : au débit...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  résiliation du marché, indemnités de résiliation, indemnités de dédit, responsabilité pour résiliation, indemnités d’imprévision, faute

• 27 nov. 2017 - ref : 10544

  Présentation de la requête : les conditions de recevabilité

  p. 189, note H. Maisl) ; contrats de gérance de débit de tabac ( CE, Sect., 19 mars...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action récursoire, cause juridique, conclusions reconventionnelles, condition de recevabilité, constat de nullité, indemnités

• 15 nov. 2016 - ref : 9558

  Les règles du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)

  dépenses liées au haut débit... , pour accompagner l’effort d’investissement des collectivités en matière de haut-débit, l’article 34 de la loi... de leur exploitation. Obligation...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  taux de compensation, investissement, fonds de compensation, dépenses éligibles, tiers non éligibles, dépenses liées au haut débit

• 14 nov. 2018 - ref : 10458

  Crédits de trésorerie

  des comptes du « haut de bilan », ignore ceux de ce compte. Ses mouvements et son solde en fin... , en débit, le compte du Trésor auprès de la Banque de France. Cette information est communiquée...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  finances locales, emprunts budgétaires, loi de finances, tirage de trésorerie, excédent de trésorerie, collectivités locales

HAUT DÉBIT : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5312

  Comment est prescrite la nutrition parentérale (NP) ?

  doivent être prescrites en toutes lettres sur la prescription de la NP et du médicament en question. Prescrire le débit... et la surveillance Le débit La NP peut être administrée à débit constant...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  nutrition parentérale (NP), dénutrition, prescription, état nutritionnel, mélange standard, mélange « à la carte »

• 25 févr. 2013 - ref : 5331

  De qui relève la surveillance clinique après administration du médicament ?

  infirmiers du patient. Surveiller le débit et la durée pour la perfusion continue Au cours... soit par débit libre en compte-gouttes, l’infirmier doit mettre en place une surveillance régulière des débits...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  surveillance clinique, dossier de soin, responsabilité, établissement de santé

• 25 avr. 2017 - ref : 10715

  Parcours en soins palliatifs

  rénale : Insuffisance rénale chronique au stade 4 ou 5 (DFG [débit de filtration glomérulaire... de la Haute Autorité de santé, où consulter le dossier « L’essentiel de la démarche...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  soins palliatifs, parcours de soins, obstination déraisonnable, volonté du patient

• 25 févr. 2013 - ref : 5328

  Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé

  , l’adaptation du débit ; la consignation de l’injection dans le dossier patient ; la mise... de l’administration des médicaments , Haute Autorité de santé, juillet 2011 ...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé

HAUT DÉBIT : Ressources humaines

• 6 févr. 2018 - ref : 8933

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  de travail et d’accueil du public doivent être connectés en haut débit ou très haut débit,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation

• 23 mars 2017 - ref : 10656

  L’exposition aux champs électromagnétiques

  sur du matériel typique ont donné des valeurs de débit d’absorption spécifique (DAS) local bien inférieures...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  ondes, valeurs limites d’exposition professionnelles, Wifi, téléphone mobile, antenne, rayonnements non ionisants

• 22 janv. 2018 - ref : 8742

  Requalification de la nature de la relation de travail

  de l’entité économique de restauration et de débit de boissons auparavant exploitée par la SARL X,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent public, agent de droit privé, requalification de la situation juridique, droit d’option, transfert d’activité, changement d’employeur

HAUT DÉBIT : Administration locale

• 20 sept. 2018 - ref : 7560

  L’aménagement numérique des territoires

  de communication de haut niveau. Par ailleurs, le développement de l’ accès au haut débit pour la population... Le plan France très haut débit En ce qui concerne...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  télécommunications, ARCEP, opérateurs, aménagement numérique, réseaux de communications électroniques, Internet

• 28 nov. 2013 - ref : 6815

  Connaître la réglementation sur les débits de boissons permanents

  Ouvrir un débit de boissons permanent Si l’on excepte les cas particuliers des Haut-Rhin,... du débit . Le respect de cette formalité est important pour le débitant puisque ce récépissé justifie,... Les restrictions...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  débit de boissons, débit de boissons permanent, enceinte sportive, pouvoir de police, nuisances

• 8 févr. 2019 - ref : 1866

  Les débits de boissons

  L’ouverture d’un débit de boissons permanent Si l’on excepte les cas particuliers... un débit de boissons, le maire ne pouvant ni refuser de délivrer le récépissé de dépôt de demande... d’un débit...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  débit de boissons, déclaration en mairie, enceintes sportives, ERP, mutation, permis d’exploiter

• 27 juin 2016 - ref : 7640

  Le Fonds national pour la société numérique (FSN)

  en priorité, le développement des nouveaux réseaux à très haut débit sur l’ensemble du territoire... pour les communications électroniques fixes à très haut débit (THD), capable d’offrir...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide nationale, Caisse des dépôts et consignations, Commissariat général à l’investissement, développement économique, investissements d’avenir

• 19 août 2016 - ref : 9912

  Les principes de la Smart City – Ville Intelligente

  http://www.grandviewresearch.com/industry-analysis/smart-cities-market ). Aujourd’hui, ces notions doivent être corrélées avec la mise en œuvre du très haut débit... Cette ambition relative au très haut...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  ville durable, ville intelligente, énergie, données, open data, open innovation

• 13 mars 2018 - ref : 2731

  Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies

  Accessibilité à l’Internet par le soutien des collectivités au développement du très haut débit et des réseaux... de l’Internet des territoires (en très haut débit et fibre optique)....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  développement durable, NTIC, nouvelles technologies, Wi-Fi, wifi, fibre optique

• 1 sept. 2016 - ref : 0697

  Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans les écoles

  d’équipement et de  raccordement des écoles, collèges et lycées au très haut débit  afin de réduire... de l’accès à Internet. Concernant le débit global de cette connexion, 60,8 %...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  inventaire, TICE, B2I, matériel informatique, ordinateur, vidéoprojecteur

• 24 avr. 2014 - ref : 2941

  Gérer la vie scolaire dans Sconet

  en font un outil lent à manipuler, et ce malgré l’installation obligatoire de lignes téléphoniques haut débit... Absences, cherchez avant tout à avoir un débit Internet le plus important possible (bientôt...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  absences, assiduité scolaire, parcours en ligne, SCONET, SCONET Absences, SIECLE

• 28 mars 2014 - ref : 6316

  Protéger les noms des collectivités et des territoires

  de Paris est fortement impliquée dans le développement du haut débit, du très haut débit et dans le système...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  droit, droit d’auteur, EPCI, marque, nom, nom de domaine