# HAUT DÉBIT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HAUT DÉBIT » mises à disposition de la fonction publique.

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HAUT DÉBIT dans les ressources documentaires

HAUT DÉBIT : Aménagement des Territoires

La gestion administrative des débits de boissons

Tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes des boissons alcooliques, destinées à être consommées sur place ou emportées, [...]

23 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #licence

L’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Lors de la Conférence nationale des territoires (juillet 2017), le président de la République avait annoncé son souhait de créer une [...]

17 déc. 2019  -  Développement économique local

#France Territoires #Agence nationale de la cohésion des territoires

Le contrat de ruralité

Sur près de 67 millions de Français, 20 % d’entre eux vivent dans une commune rurale , et près de 5 % de cette même population [...]

18 oct. 2019  -  Développement économique local

#aide d’État #aide locale

Délivrer une autorisation d’urbanisme dans le périmètre des monuments histo[...]

Le rôle de l’architecte des Bâtiments de France (ABF) est de protéger le patrimoine architectural inclus dans les périmètres de protection. [...]

24 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#monuments historiques #AVAP

L’aménagement numérique des territoires

L’utilisation des échanges d’information par voie numérique s’est considérablement développée dans la sphère privée mais également dans la [...]

23 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#télécommunications #Arcep opérateurs

Le commissionnement dans une opération de construction/réhabilitation

Aujourd’hui, les bâtiments neufs ou restructurés sont complexes et leurs systèmes de contrôle, hautement interactifs et très perfectionnés. [...]

21 févr. 2019  -  Développement durable

#construction #HQE

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HAUT DÉBIT : Finances & Comptabilité

Le compte de gestion sur chiffres

Le compte de gestion sur chiffres est un document essentiel de la gestion budgétaire et comptable des collectivités. Établi par le receveur [...]

22 mai 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#bilan #compte

Amortissement des immobilisations

Les instructions comptables du secteur public local, qu’il s’agisse des services administratifs (M14, M52, etc.) ou industriels et commerciaux [...]

22 mai 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#immobilisation #corporelle

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1 [...]

23 janv. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#métropole #instruction M57

La qualité comptable et la certification des comptes

Le rapport d’octobre 2016 de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes sur la situation financière et la gestion des [...]

28 nov. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#qualité #comptabilité

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions

Dès le budget 2005, la plupart des régions avaient expérimenté l’instruction comptable M71, mais celle-ci est devenue définitive à [...]

13 févr. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#régions #instruction M71

Les subventions d’équipements

Une subvention est une aide financière donnée par une entité publique ou privée à une personne ou une organisation dans le cadre d’un [...]

18 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Subvention #équipement

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HAUT DÉBIT : Gouvernance Locale

La gestion administrative des débits de boissons

Tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes des boissons alcooliques, destinées à être consommées sur place ou emportées, [...]

23 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #licence

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1 [...]

23 janv. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#métropole #instruction M57

Délivrer une autorisation d’urbanisme dans le périmètre des monuments histo[...]

Le rôle de l’architecte des Bâtiments de France (ABF) est de protéger le patrimoine architectural inclus dans les périmètres de protection. [...]

24 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#monuments historiques #AVAP

L’aménagement numérique des territoires

L’utilisation des échanges d’information par voie numérique s’est considérablement développée dans la sphère privée mais également dans la [...]

23 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#télécommunications #Arcep opérateurs

Les compétences des communautés de communes

Comme tous les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les communautés de communes sont soumises aux principes [...]

04 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#compétences #communauté de communes

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

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HAUT DÉBIT : Culture & communication

Connaître les secrets des discours réussis

La vie locale offre de multiples occasions de s’exprimer en public, que ce soit lors de grandes cérémonies avec des discours très écrits ou [...]

11 juil. 2018  -  Communication locale

#allocution #protocole

Open data : préparer l’ouverture publique des données

La loi sur la République numérique du 7 octobre 2016 oblige les communes de plus de 3 500 habitants et d’au moins [...]

14 mai 2018  -  Communication locale

#données #accès

Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies

Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) englobent différents outils qui facilitent la communication [...]

13 mars 2018  -  Communication locale

#développement durable #NTIC

Construire sa stratégie digitale

Le numérique représente aujourd’hui une opportunité pour les collectivités territoriales de simplifier certains services au public et de [...]

27 juil. 2017  -  Communication locale

#Web 2.0 #outils

Rendre accessible son site Internet

Avec près de 6 millions de personnes en France atteintes de handicaps revêtant de multiples formes, chaque service public se doit de [...]

15 mai 2015  -  Communication locale

#site Internet #accessibilité

Protéger les noms des collectivités et des territoires

Avec l’importance prise par la communication et Internet, les noms des collectivités et des territoires sont devenus de véritables actifs. [...]

28 mars 2014  -  Communication locale

#droit #droit d’auteur

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HAUT DÉBIT : Services à la population

Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire [...]

L’enjeu pour le système scolaire est de former au numérique les citoyens et les professionnels de demain, qui ne pourraient sans cela, ni [...]

09 mai 2019  -  L'action éducative en pratique

#TICE #ressources numériques

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur [...]

L’analyse de l’impact du numérique sur le développement cognitif de l’enfant est posée comme une préoccupation française. Les technologies [...]

07 avr. 2017  -  L'action éducative en pratique

#culture numérique #recherche

Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans les [...]

Depuis les années 1980, le mouvement de décentralisation a transféré aux collectivités locales les prérogatives d’ équipement éducatif . [...]

01 sept. 2016  -  L'action éducative en pratique

#inventaire #TICE

Gérer les inscriptions scolaires en fonction des prévisions d’effectifs

La prévision des effectifs scolaires est une opération complexe. Elle n’est pas statique et s’analyse en termes de flux entre les [...]

17 sept. 2011  -  L'action éducative en pratique

#montée pédagogique #continuité éducative

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HAUT DÉBIT : Ressources humaines

Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la [...]

Dans une démarche de développement durable, tous les gestes, même les plus simples, ont de l’importance. Ainsi, le fait de renoncer au papier [...]

06 févr. 2018  -  Gouvernance communale

Requalification de la nature de la relation de travail

La situation juridique de l’agent peut être modifiée lorsque la nature du service public ne correspond pas à la situation véritable . Elle [...]

22 janv. 2018  -  Les contractuels de la fonction publique

#agent public #agent de droit privé

L’exposition aux champs électromagnétiques

Bien que non perceptibles, les champs électromagnétiques sont présents partout dans l’environnement. Toute installation électrique crée dans [...]

23 mars 2017  -  Santé et sécurité au travail

#ondes #valeurs limites d’exposition professionnelles

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HAUT DÉBIT : Action sociale

Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la [...]

Dans une démarche de développement durable, tous les gestes, même les plus simples, ont de l’importance. Ainsi, le fait de renoncer au papier [...]

06 févr. 2018  -  Gouvernance communale

Optimiser la technique d’entretien dans le parcours d’insertion

L’ accompagnement des personnes en parcours d’insertion nécessite de maîtriser les différentes techniques d’entretien et de savoir mobiliser [...]

26 juil. 2017  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#accompagnement collectif #accompagnement en réseau

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