HAUT RHIN

HAUT RHIN : ressources documentaires

HAUT RHIN : Santé et sécurité au travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Diffamation Un contexte à haut risque Le contexte de harcèlement... moral est à haut risque pour ce type de délit. Le médecin du travail va se laisser aller à écrire...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  avec réserve et revoie le salarié deux semaines après : la Cour de cassation dans l'arrêt cité plus haut...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  très réactifs au haut pouvoir sensibilisant. Certains durcisseurs... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  de laboratoires hautement spécialisés. Aide...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

HAUT RHIN : Santé

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Diffamation Un contexte à haut risque Le contexte de harcèlement... moral est à haut risque pour ce type de délit. Le médecin du travail va se laisser aller à écrire...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  avec réserve et revoie le salarié deux semaines après : la Cour de cassation dans l'arrêt cité plus haut...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  très réactifs au haut pouvoir sensibilisant. Certains durcisseurs... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl2962984

  Transmission des pièces du marché public au contrôle de légalité

  1994, Préfet du Haut-Rhin , req. n° 116564 116564 ). Le tribunal... ( Commune de Béziers , n° 304802). La Haute autorité a ainsi jugé qu’il appartient au...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  de laboratoires hautement spécialisés. Aide...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

HAUT RHIN : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1202

  Exemple de cahier des charges pour la création d’un SAMSAH

  Le cahier des charges du SAMSAH a été élaboré par l’ARS-Alsace et le conseil général du Haut-Rhin... du projet attendu. Ce cahier des charges a été publié sur le site du conseil général du Haut-Rhin...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAMSAH, accompagnement médico-social, adultes handicapées, handicap lourd, vie sociale, service aux personnes handicapées

HAUT RHIN : Marchés publics

• 9 mars 2018 - ref : 10527

  Les comités consultatifs de règlement amiables des litiges (1). Compétence

  , Aube, Haute-Marne, Nord, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Moselle ; Nantes : Loire... Bordeaux : Gironde, Dordogne, Lot-et-Garonne, Haute-Vienne, Corrèze,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  comité national, comités locaux, compétence territoriale, compétence matérielle, pouvoir d’avis, solution amiable

• 21 nov. 2016 - ref : 9514

  Typologie des aléas

  des Hautes-Alpes c/ Société savoyarde d’entreprise , Rec. 533, nature de certaines roches ; CE... -Rhin-Rhône , Rec. 175, consistance hétérogène des terrains et présence de poches d’argile ; CE... départementale...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  aléas, fait du prince, force majeure, imprévision, sujétions imprévues

• 21 nov. 2016 - ref : 9549

  Incidences financières liées à des circonstances extérieures aux parties

  considérable des dépenses initialement prévues ( CE, 12 mai 1982, Société des autoroutes Paris-Rhin... à son terme ( CE, 12 mars 1976, Département des Hautes-Pyrénées, req. n° 91471 , Rec. 155, AJDA...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  cas de force majeure, cas fortuit, indemnisation, pertes, avaries, théorie de l’imprévision

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  applicable aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; 2° Par les sociétés...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  applicable aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; 2° Par les sociétés...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 24 juin 2017 - ref : 10433

  Objet des contrats de mise à disposition

  de l’Institut des hautes études de défense nationale, dans le cadre d’une convention signée entre les 2... , Préfet de la région Alsace, Préfet du Bas-Rhin, req. n° 03065 , Rec. 526, D. soc. 1997...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  bien, convention, droit, juridiction compétente, personnel, rémunération

• 24 mai 2017 - ref : 10391

  Hypothèses de reprise de la concession funéraire

  des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, et ce, en vertu de l’article L. 2542-27 du CGCT...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  arrêté de reprise, caveaux, concession perpétuelle, conseil municipal, crémation, exhumation

• 27 nov. 2017 - ref : 10544

  Présentation de la requête : les conditions de recevabilité

  dont la réparation est recherchée par le requérant ( CAA Nancy, 3 décembre 1998, Département du Bas-Rhin, A... ., 20 mai 1998, Communauté de communes du Piémont-de-Barr, service des eaux et de l’assainissement du Bas-Rhin......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  action récursoire, cause juridique, conclusions reconventionnelles, condition de recevabilité, constat de nullité, indemnités

• 15 nov. 2016 - ref : 9457

  Les critères jurisprudentiels des contrats administratifs

  , Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône , req. n° 383203 ). Autre exemple illustrant la difficulté... La Haute Juridiction a décidé que si, en vertu des dispositions de l’article 8 de la loi...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  contrat administratif, compétence juridictionnelle

HAUT RHIN : Établissements de santé

• 8 févr. 2018 - ref : 9181

  Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

  aux rémunérations. Le régime d’Alsace-Moselle est un régime particulier. L’Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin... , Haut-Rhin et de la Moselle. A noter À compter du 1 er janvier 2018, la cotisation......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  , du Haut-Rhin et de la Moselle, déclarée depuis 3 ans au moins et dont l’ensemble des activités... au registre des associations en application du Code civil local applicable dans les départements du Bas-Rhin...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  locale du 16 août 1892 : le 26 décembre dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin... originaires des départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud ou des territoires d’outre-mer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 4 mars 2019 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  -sociaux du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Cas particuliers Normalement, les agents détachés...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 4 mars 2019 - ref : 9189

  Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

  est un régime particulier. L’Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin) et la Moselle ont connu les assurances sociales... des connaissances techniques hautement spécialisées  ». Le recrutement d’agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS, maladie, maternité

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ou d’une mutuelle au sens du Code de la mutualité... une obligation de déclaration annuelle auprès de la Haute Autorité de santé (HAS)...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 13 févr. 2019 - ref : 12812

  La responsabilité des professionnels du service d’aide médicale urgente (Samu)

  La Haute Autorité de santé (HAS) a identifié trois situations à risque pouvant engendrer des événements... suite aux sollicitations du Samu du Bas-Rhin le 29 décembre 2017 ( Igas, rapport n° 2018-061R,... n° 2018-061R,...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  assistant de régulation médicale, médecin régulateur, urgence, centre de réception et de régulation des appels, Samu, Smur

HAUT RHIN : Ressources humaines

• 17 juin 2019 - ref : sl9416702

  Recrutement d'agents non titulaires

  à un agent contractuel : besoin d'un agent ayant une expérience certaine, formation de haut niveau...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Diffamation Un contexte à haut risque Le contexte de harcèlement... moral est à haut risque pour ce type de délit. Le médecin du travail va se laisser aller à écrire...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3569379

  Emplois discrétionnaires dans la fonction publique territoriale

  de cabinet. Des emplois de haut niveau Il s’agit d’emplois dits « supérieurs »...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3569379

  Emplois discrétionnaires

  article 110 84-53 , emplois non permanents de cabinet. Des emplois de haut...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 17 juin 2019 - ref : sl9416702

  Le recrutement

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  avec réserve et revoie le salarié deux semaines après : la Cour de cassation dans l'arrêt cité plus haut...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl2620788

  Régimes de retraite obligatoires des agents non couverts par les régimes spéciaux

  la plus haute sur le revenu (celle-ci passant de 40 à 41 %) ; l’augmentation...

  Ressources Humaines > Protection sociale

HAUT RHIN : Administration locale

• 12 mars 2014 - ref : 6620

  Mettre en place une politique du numérique dans l’établissement

  les connexions très haut débit, les équipements, leur maintenance, la formation des personnels enseignants... et pédagogiques. En matière d’infrastructure réseaux (très haut débit), d’équipement, de maintenance,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  équipements, réseaux, ENT, services numériques, ressources pédagogiques, enquête ETIC

• 14 mars 2017 - ref : 5781

  Quels sont les caractères du cimetière ?

  et du Haut-Rhin (articles L. 2542-1 et L. 2542-12 du CGCT). Question écrite n° 91799... et du Haut-Rhin article L. 2542-12 autorisant, dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  cimetière, domaine public, domanialité publique, neutralité, laïcité, cimetière confessionnel

• 14 mars 2017 - ref : 5809

  Créer un carré confessionnel

  , Haut-Rhin et Moselle Annexés à l’Allemagne de 1871 à 1918, ces 3 départements n’appartenaient... de neutralité des cimetières ne s’applique pas dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  cimetière, carré confessionnel, neutralité, laïcité, religions, police des funérailles

• 11 mars 2014 - ref : 6618

  Mettre en place l’ENT et gérer ses fonctionnalités

  le Rhône, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Savoie, les Hauts-de-Seine, la Seine-et-Marne, la Somme... -Maritimes, l’Ariège, l’Aveyron, le Cantal, l’Isère, la Haute-Loire, la Haute-Marne,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  TICE, ENT, environnement, espace, système d’information, manuels numériques

• 12 oct. 2017 - ref : 3846

  Élire les membres des commissions municipales

  et du Haut-Rhin. L’article L. 2541-1 du CGCT exclu en effet l’application des dispositions de droits... de représentation proportionnelle ne s’applique pas aux communes situées dans les départements de Moselle, du Bas-Rhin...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  conseil municipal, commission municipale

• 20 juil. 2018 - ref : 11231

  Comprendre la portée du PADD dans les documents locaux d’urbanisme

  de prise en compte ( CE, 9 juin 2004, n° 254174, Association Alsace Nature du Haut-Rhin , BJCL... Alsace Nature du Haut-Rhin CE, 3 mai 2004, n° 251383, Commune de Deuil-la-Barre CE...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  PADD, développement durable, plan local d’urbanisme, SCoT, compatibilité, prise en compte

• 5 sept. 2016 - ref : 2749

  Tenir compte du protocole républicain

  du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, l’évêque, le président du directoire de l’Église... ° Le président du conseil régional ou, dans les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse, le président......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  protocole, règles protocolaires, cérémonie, rang, préséance, honneurs

• 18 janv. 2019 - ref : 1764

  Qu’est-ce qu’une carte communale ?

  dans certains départements (Haut-Rhin, Bas-Rhin et Moselle) un règlement municipal de construction en complément d’une carte...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  carte communale, urbanisme local, constructibilité, transfert facultatif de compétence, procédure allégée

• 15 nov. 2017 - ref : 3793

  Déclarer son mandataire financier

  de financement nécessite toutefois plus d'attention. A noter Dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  mandataire financier, déclaration, association de financement, incompatibilités