L’emploi des médicaments expose, au-delà de leurs effets bénéfiques, à des risques liés à leur mésusage, qui ont été montré par de...
28 mars 2013
L’ordonnance bizone doit être utilisée pour les patients atteints d’une affection de longue durée. La partie haute de l’ordonnance est réservée aux...
22 déc. 2020
Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...
06 juil. 2016
La plate-forme Sara permet aux établissements de santé (ES) de dématérialiser et de structurer les échanges avec la Haute Autorité de santé (HAS) tout...
04 juil. 2016
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...
20 févr. 2020
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans...
21 mai 2014
Pour utiliser ce modèle, il faut garder à l’esprit les deux règles suivantes : l’État a la primauté sur tous ses partenaires ; le rang protocolaire...
20 févr. 2020
À l’initiative de la JPA, un outil « référence » a été élaboré, dans le cadre d’un partenariat entre institutions et associations en Haute-Garonne,...
20 févr. 2020
Ce modèle est adressé au juge pour nomination d’un expert (source DDT de la Haute-Saône). Il vise la désignation d’un expert pour constater les désordres.
29 oct. 2020
Un maire doit prononcer un discours pour célébrer la signature de la convention portant sur l’enfouissement d’une ligne à haute tension avec Électricité...
11 mai 2011
Ce modèle est adressé au propriétaire avant saisine du juge (source DDT de la Haute-Saône). Il permet d’informer le propriétaire de la nature des faits...
29 oct. 2020
L’arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques de la Haute Autorité de...
06 mai 2019
La HAS a été créée par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance-maladie (JORF...
09 janv. 2019
L’information et l’éducation du patient sont au cœur du circuit du médicament et à la croisée des chemins menant à la maîtrise du risque. Ce schéma...
22 déc. 2020
Ce tableau de surface programmatique recense et liste l’ensemble des espaces nécessaires dans des locaux scolaires, ainsi que la surface dédiée nécessaire...
20 févr. 2020
Si le bloc opératoire est un lieu de haute technicité, le facteur humain reste la cible de nombreux enjeux aussi bien du point de vue de la sécurité...
20 mars 2020
La lutte contre les infections associées aux soins fait partie des objectifs nationaux de l’amélioration de la qualité des soins et...
28 mars 2013
Ce modèle est adressé au propriétaire (source DDT de la Haute-Saône). Il constate le péril ordinaire et ordonne la réalisation des travaux.
29 oct. 2020
