L’emploi des médicaments expose, au-delà de leurs effets bénéfiques, à des risques liés à leur mésusage, qui ont été montré par de...
28 mars 2013
L’ordonnance bizone doit être utilisée pour les patients atteints d’une affection de longue durée. La partie haute de l’ordonnance est réservée aux...
22 déc. 2020
Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...
06 juil. 2016
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...
20 févr. 2020
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans...
21 mai 2014
Pour utiliser ce modèle, il faut garder à l’esprit les deux règles suivantes : l’État a la primauté sur tous ses partenaires ; le rang protocolaire...
20 févr. 2020
À l’initiative de la JPA, un outil « référence » a été élaboré, dans le cadre d’un partenariat entre institutions et associations en Haute-Garonne,...
20 févr. 2020
Ce modèle est adressé au juge pour nomination d’un expert (source DDT de la Haute-Saône). Il vise la désignation d’un expert pour constater les désordres.
27 avr. 2021
Un maire doit prononcer un discours pour célébrer la signature de la convention portant sur l’enfouissement d’une ligne à haute tension avec Électricité...
11 mai 2011
L’arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques de la Haute Autorité de...
05 janv. 2021
La HAS a été créée par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance-maladie (JORF...
09 janv. 2019
L’information et l’éducation du patient sont au cœur du circuit du médicament et à la croisée des chemins menant à la maîtrise du risque. Ce schéma...
22 déc. 2020
Ce tableau de surface programmatique recense et liste l’ensemble des espaces nécessaires dans des locaux scolaires, ainsi que la surface dédiée nécessaire...
20 févr. 2020
La lutte contre les infections associées aux soins fait partie des objectifs nationaux de l’amélioration de la qualité des soins et...
28 mars 2013
La Haute Autorité de santé (HAS) s’est saisie du développement d’un indicateur de mesure de la récupération de cinq complications post-opératoires graves...
19 janv. 2022
Que l’on écrive en français courant, en français journalistique ou littéraire, la réussite passe par l’emploi du mot juste et par la hiérarchie des...
05 févr. 2016
Ce document, rédigé par le SNUIPP de Haute-Garonne, a pour but d’aider les enseignants participant aux CDEN. Outre le rappel des lois, il donne des...
15 juin 2020
La gouvernance du circuit du médicament au niveau national fait intervenir des directions du ministère de la Santé, l’Agence nationale de sécurité du...
14 mars 2013
