HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE
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Ressources documentaires
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Formation
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HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE ?
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HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : actualités
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7 juil. 2011 - ref : 15566
Le développement durable et les établissements de santé
2008, une ère nouvelle pour les établissements de santé La première version du référentiel Haute... Qualité Environnementale (HQE) pour les établissements de santé, publiée en avril 2008, a certainement...
Santé, Recyclage -
11 juil. 2017 - ref : 52313
Qualité de l'air : un rapport sénatorial relève un manque de vision stratégique
"La qualité de l'air fait aujourd'hui l'objet d'une réelle ambition politique, pénalisée... à la commission des finances de la Haute Assemblée. Comme dans le reste de l'UE, l'environnement est en France... sur...
Santé, Environnement, Pollution, Qualité de l'air -
27 févr. 2018 - ref : 62630
Dans les Hauts-de-France les "Passivhaus" commencent à séduire particuliers comme élus
s'est vite rendu compte que le surcoût HQE (Haute qualité environnementale) n'était pas si éloigné...
Urbanisme, Bilan carbone, Construction, Environnement, Immobilier, Transition énergétique -
3 oct. 2017 - ref : 56864
Le département des Hauts-de-Seine récompensé par le Label « Relations fournisseur responsables »
des facteurs environnementaux et sociétaux dans les processus d'achat. La qualité de la relation fournisseur... Clauses environnementales... (UGAP)]. Composé de treize personnalités qualifiées,...
Acheteur public, Clauses environnementales, Clauses sociales, Départements, Entreprises, Labels -
9 mai 2012 - ref : 21886
La Pitié-Salpêtrière accueillera le premier bâtiment HQE de l'AP-HP
sera le premier ensemble certifié Haute qualité environnementale (HQE) de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP).... et pérennité des performances environnementales, confort hygrothermique et qualité...
Santé -
9 févr. 2017 - ref : 46485
52 places de parking par heure : le rythme effréné de l'urbanisation dans l'Hérault depuis 30 ans
Saint-Loup, ou encore la Haute vallée de l'Hérault. Alors qu'une génération a urbanisé... très touchée par ce phénomène -, les menaces sur une alimentation de qualité...
Urbanisme, Agriculture, Aménagement du territoire, Foncier, Littoral, Permis de construire -
4 juil. 2014 - ref : 2738
Le maire est-il compétent pour prescrire la modification du PLU ?
de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels ;... ou une protection édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité...
Urbanisme, Autorisation d'urbanisme, Construction, Permis de construire, PLU -
25 oct. 2012 - ref : 12658
Les départements s'engagent pour les collèges
de la modernisation et de la construction de collèges de haute qualité environnementale » ; la poursuite...
Éducation, Numérique -
23 sept. 2016 - ref : 42247
Piétonisation des berges de Seine: campagnes de mesures de pollution
Pour étudier « de manière transparente l’évolution de la qualité de l’air dans Paris... une convention avec Airparif, l'association de surveillance de la qualité de l'air en région... de la qualité...
Développement durable, Environnement, Pollution, Qualité de l'air, Transports
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : ressources documentaires
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
cinq à dix ans, la qualité de l'air faisait essentiellement référence à la pollution de l'air extérieur... courante ou spécifique ont introduit une notion relativement nouvelle, celle de la qualité de l'air... l'intérêt...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
plus haut. Peut prononcer une inaptitude s'il respecte la procédure prévue... (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
par un tissu, pondérée par le type et la qualité du rayonnement :...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.... de la qualité du droit, les salariés titulaires d'un CDD et devenus inaptes se trouvaient alors...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
Il influence la qualité de vie psychique, professionnelle et sociale des travailleurs. Les mécanismes... de rêves (sommeil paradoxal). Il faut souligner que la qualité du sommeil (et donc la cause... dont...
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
sont des agents très réactifs au haut pouvoir sensibilisant... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
cinq à dix ans, la qualité de l'air faisait essentiellement référence à la pollution de l'air extérieur... courante ou spécifique ont introduit une notion relativement nouvelle, celle de la qualité de l'air... l'intérêt...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment examiner les offres pour les marchés publics ?
est prévue, plan d’assurance, qualité proposée, etc. En ce qui concerne le statut juridique... Le recours aux notes négatives constitue également une pratique sanctionnée par la Haute juridiction...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
plus haut. Peut prononcer une inaptitude s'il respecte la procédure prévue... (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?
de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité... CMP ). Il est indispensable par ailleurs que l’évaluation de la qualité......
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
par un tissu, pondérée par le type et la qualité du rayonnement :...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.... de la qualité du droit, les salariés titulaires d'un CDD et devenus inaptes se trouvaient alors...
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Action sociale et solidaire
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21 mars 2019 - ref : 5562
La Haute Autorité de santé (HAS) : rôle et organisation
Missions de la Haute Autorité de santé (HAS) Créée en 2004, la Haute Autorité de santé,... et médicaux-sociaux ; de participer au développement de l’évaluation de la qualité de la prise en...
Haute autorité en santé, qualité des soins, bonnes pratiques, certification, accréditation, produit de santé -
13 mai 2015 - ref : 5567
La position des CD sur la qualité et l’évaluation
Défendre des enjeux sur la qualité et l’évaluation pour les CD Les enjeux sont nombreux,... mais les plus importants sont sans doute les suivants : Faire progresser la qualité des réponses apportées... vous...
stratégie qualité, démarche qualité, enjeux de qualité, valeurs sur la qualité, qualité et schéma -
17 juin 2019 - ref : 6677
Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
la fiche '>Développer une démarche « Haute qualité environnementale » . Objectifs de certification... de nombreuses obligations. HQE : Haute qualité environnementale. ...
programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
La qualité de vie au travail (QVT) Quel est le périmètre de la QVT ?... En juin 2013, l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail et l’égalité... professionnelle a défini...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
6 avr. 2012 - ref : 4241
Engager vos équipes dans le développement durable en Ehpad
des déchets, la préservation des sols, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité... CVS : conseil de la vie sociale HQE : Haute Qualité environnementale BBC : bâtiment...
développement durable, écologie, Grenelle de l’environnement, économie verte, éco-responsabilité, Ademe -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de la Haute Autorité de santé, où consulter les pages consacrées à la qualité de vie au travail... de création de valeur et de qualité dans la prise en charge des patients et résidents .... essentiellement...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
18 juin 2019 - ref : 4240
Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)
en lien avec le comité de pilotage (architectes, promoteur, assistance à maîtrise d’ouvrage Haute Qualité... dans la Haute Qualité environnementale. BBC (bâtiment de basse consommation) Label énergétique...
Ehpad, BBC, rénovation, construction, maîtrise d’œuvre, maîtrise d’ouvrage -
18 juin 2019 - ref : 6675
Planifier les étapes de la conception et de la réalisation en structure d’accueil
urbanistiques » et étape 4 « Développer une démarche haute qualité environnementale »)... Développer une démarche « haute qualité environnementale » (HQE) Pour développer une démarche « haute......
conception, réalisation, diagnostics, programmation, urbanisme, haute qualité environnementale (HQE) -
12 sept. 2016 - ref : 4174
Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri)
de certification des établissements de santé par la Haute Autorité de santé (HAS). L’intégration des enjeux...
prévention, stockage, élimination, développement durable, déchet liquide, déchet issu de médicaments
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Marchés publics
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ref : dtou3935
Haute qualité environnementale
Haute qualité environnementale...
Haute qualité environnementale, démarche HQE -
4 mars 2019 - ref : 3128
Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction
et, par voie de conséquence, une réflexion sur la qualité environnementale des bâtiments publics.... La réglementation a mis en place plusieurs outils qui permettent d’améliorer la qualité environnementale... d’engagement...
charte chantier vert, certification, Grenelle -
17 avr. 2012 - ref : 4468
La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et technique d’une construction publique
à Haute qualité environnementale (HQE), la volonté des autres acteurs ainsi que leur adhésion au projet... architecturale, technique, en économie de la construction et en Haute qualité...
programmation architecturale, développement durable, démarche HQE, AMO -
18 mai 2012 - ref : 4527
Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale
et Habitat » et à lancer plusieurs réalisations expérimentales sur la « haute qualité... NF EN ISO 8402 « Management de la qualité et assurance de la qualité », une...
construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux -
6 mai 2019 - ref : 3098
Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage
et la formalisation de procédures plus rigoureuses ( cf. '>La Haute Qualité Environnementale ). Un système... et énergie, qualité de confort...). Formation et information des nouveaux utilisateurs...
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation -
4 mars 2019 - ref : 3101
Mettre au point le contenu du programme et rédiger le programme
un ouvrage à haute qualité environnementale intégreront les questions environnementales à la définition... de HQE ( cf. '>Haute Qualité Environnementale et '>Des exigences techniques à traduire... est le premier...
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, conduite d’opération, mandataire, programmiste -
25 sept. 2012 - ref : 4916
Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur
est inférieure à la température intérieure. La qualité de cette ventilation est principalement liée... l’obtention des conditions de confort reste une qualité d’usage qui est liée à la volonté de réduire... sont performants ;...
développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique -
18 mai 2012 - ref : 4526
Identifier les missions à confier à un AMO en HQE dans le cadre d’une consultation
qualité environnementale Selon la manière dont vous souhaitez que soient conduites les études,... en exergue). Le profil environnemental de votre projet est également défini, les besoins en termes de qualité... environnementale...
AMO, consultation, HQE, construction durable -
31 mai 2015 - ref : 2160
Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux de développement durable
Ange bleu Cygne nordique NF Environnement Ces labels sont garants d'une qualité... « Lot n° X : Acquisition de matériel d’écriture répondant à un label de qualité... ce qu’il entend...
achat public durable, stylos, crayons, feutres, portemine, écriture graphite
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Établissements de santé
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9 janv. 2019 - ref : 4708
La Haute Autorité de santé (HAS) : organisation, missions, recommandations
de la qualité du système français de santé. Sa vocation est scientifique puisqu’elle est chargée d’une mission... d’évaluation de la qualité du système de santé dans toutes ses composantes. Elle est entrée en activité...
HAS, autorité administrative indépendante, recommandations, contentieux, déontologie, bonnes pratiques -
14 févr. 2014 - ref : 6896
Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques
Haute Autorité de santé et Agence régionale de santé Avec la loi HPST , les résultats... du public des résultats de certains indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Les ARS... des conventions de communauté...
HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins -
12 févr. 2014 - ref : 6888
La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire
de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’une '>gestion des risques ». Il souligne l’importance... nosocomiales avec le contrôle du circuit du médicament et la qualité de la stérilisation des dispositifs......
loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie -
2 avr. 2013 - ref : 5408
Choix d’une méthode d’analyse a posteriori
pendant l’hospitalisation, dont la qualité est considérée comme insuffisante par rapport à la norme (médical, infirmier,... de l’hospitalisation, dont la qualité est jugée insuffisante par rapport à la norme attendue...
analyse des risques, méthode AMDE, méthode AMDEC, méthode ALARM, modèle de Reason, méthode Orion -
26 oct. 2012 - ref : 4711
La Conférence nationale de santé
CNSA ; la Haute autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité... de santé et de la qualité des prises en charge dans les domaines sanitaire et médico-social. Son...
concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS -
15 mars 2013 - ref : 5365
Comment s’organise la déclaration interne des événements indésirables liés aux dysfonctionnements de la prise en charge des médicaments ?
Le signalement : une obligation La Haute Autorité de santé (HAS) définit un événement... relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments... de médicament, un défaut de qualité...
événements indésirables, risques, vigilance, erreur médicamenteuse -
18 oct. 2017 - ref : 10921
Veille sanitaire
et du travail (ANSES) ; Agence de biomédecine (ABM) ; Établissement français du sang (EFS) ; Haute... de participer à l’amélioration de la qualité et de la sécurité du système de santé en signalant sur ce portail......
Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire. -
30 mars 2013 - ref : 5407
Quelles sont les différentes méthodes de gestion des risques ?
Une autre méthode intéressante, non retenue par la Haute Autorité de santé, mais proche de la précédente,... à la pratique , Haute Autorité de santé, mars 2012 Site Internet http://www.has-sante.fr : site......
gestion des risques, cartographie des risques, AMDE, méthode HACCP, méthode ALARM, méthode Orion -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
La qualité de vie au travail (QVT) Quel est le périmètre de la QVT ?... En juin 2013, l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail et l’égalité... professionnelle a défini...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Ressources humaines
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20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
La qualité de vie au travail (QVT) Quel est le périmètre de la QVT ?... En juin 2013, l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail et l’égalité... professionnelle a défini...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
de la Haute Autorité de santé, où consulter les pages consacrées à la qualité de vie au travail... de création de valeur et de qualité dans la prise en charge des patients et résidents .... essentiellement...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
cinq à dix ans, la qualité de l'air faisait essentiellement référence à la pollution de l'air extérieur... courante ou spécifique ont introduit une notion relativement nouvelle, celle de la qualité de l'air... l'intérêt...
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22 juil. 2019 - ref : sl3569379
Emplois discrétionnaires
puisque leur nomination a un caractère unilatéral et que, dans un certain nombre de cas, ils peuvent avoir la qualité... ). Régime juridique de ces emplois Absence de qualité......
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
plus haut. Peut prononcer une inaptitude s'il respecte la procédure prévue... (voir plus haut ). En revanche, puisque le salarié a un droit à invalidité...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
plus haut, la liste de professions définies par l'arrêté du 6 mars 2007 a « oublié » la profession...
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
par un tissu, pondérée par le type et la qualité du rayonnement :...
HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE : Administration locale
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ref : dtou7174
Critères à prendre en compte pour une labellisation haute qualité environnementale
Grâce à ce tableau, vous disposerez à tout moment de l’état d’avancement de votre démarche Haute... qualité environnementale (HQE). Axe par axe, sont présentés les cibles à prendre en compte :...
critères, haute qualité environnementale, HQE, labellisation, crèche, cibles -
3 févr. 2014 - ref : 7118
Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité
de la qualité de l’air intérieur (OQAI) a été créé en 2001 dans le but de mettre en place un dispositif... de données possible. Facteurs influençant la qualité de l’air intérieur Plusieurs paramètres... influencent...
air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition -
13 févr. 2014 - ref : 6797
Les principaux organismes intervenant dans le domaine environnemental aux niveaux européen, national et régional
des informations environnementales fiables. Les domaines prioritaires de l’agence sont : la qualité... de l’air ; la qualité de l’eau ; l’état des sols, de la faune et de la flore ;......
Ademe, Commissariat général au développement durable, Agence européenne pour l’environnement, conservatoire régional d’espaces naturels -
19 mars 2016 - ref : 0903
Impulser ou accompagner une démarche d’éducation au développement durable dans les établissements scolaires à travers l’agenda 21 scolaire
thermique isolation phonique Haute Qualité Environnementale (cahier des charges des nouvelles... constructions scolaires) qualité architecturale accessibilité aux handicapés Solidarité...
éducation au développement durable, EDD, environnement, EEDD, projet éducatif local, PEL -
25 avr. 2016 - ref : 9609
Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches
écologique, des démarches exemplaires en France Un référentiel, la crèche Haute qualité environnementale... un environnement intérieur sain et confortable. La démarche Haute qualité...
crèche, écologique, santé, environnement, petite enfance, HQE -
20 févr. 2014 - ref : 6796
Le principe de participation
y compris pendant le débat et le scrutin. Eu égard au nombre et à la qualité des personnes irrégulièrement présentes,... la Haute juridiction a considéré que « si les actes administratifs doivent être pris selon...
charte de l’environnement, principe de participation, Danthony, enquête publique, concertation, CNDP -
19 déc. 2011 - ref : 2794
Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail
d’immeubles selon le label Haute qualité environnementale (HQE) ; mise en place de la démocratie... de brouillon ; incitation à choisir la qualité d’impression brouillon et à utiliser...
agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable -
30 sept. 2014 - ref : 4913
Appliquer la réglementation thermique 2012 (RT2012) issue du Grenelle de l’environnement à la construction et la rénovation des établissements
de 2050 : diminuer les émissions de gaz à effet de serre par quatre La Haute qualité environnementale (... pas de résistance thermique minimale, la qualité thermique de l’enveloppe du bâti est...
RT2012, construction, rénovation, entretien et consommation, utilisation, énergie -
20 juin 2019 - ref : 10973
Favoriser l’achat local dans les marchés publics
a toutefois censuré cette analyse. Pour la Haute juridiction, dans la mesure où l’usage du français... Dans tous types d’achat, des critères visant la qualité ou les caractéristiques des produits... Ces critères,...
achat local, achat public local, commande publique, clause « Molière », clause d’interprétariat, travail détaché
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