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HEBERGEMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HEBERGEMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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HEBERGEMENT dans les ressources documentaires

Imprimé Cerfa n° 12757*01 pour la déclaration d’un accueil avec hébergement

L’organisation d’un séjour avec hébergement doit être déclaré auprès des services de l’État (direction départementale de la cohésion sociale) deux mois...

14 déc. 2020

#déclaration #réglementation #enfance #animation #accueil collectif de mineurs #séjour #vacances

Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...

20 févr. 2020

#historique #achat durable #prestations d’hébergement #hôtellerie #gîte

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Retour d’expérience de réalisation et construction d’un centre [...]

Présentation d’une expérience de construction d’un CHRS qui met l’accent sur l’humanisation de l’accueil et la place de l’usager dans la structure.

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20 févr. 2020

#humanisation de l’accueil #palette de formules d’accueil #orientation des personnes #partenariat

Schéma des offres et dispositifs d’hébergement et de logement

Cet outil permet de comprendre l’articulation des différents dispositifs sans les confondre et de repérer celui qui va répondre au mieux à la demande.

20 févr. 2020

#chrs #hébergement d’insertion #résidence hôtelière à vocation sociale #résidences sociales #logement social #chu #siao #maison relais #dalo #droit à l’hébergement

Quelles sont les informations non médicales devant être délivrées dans les [...]

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale a la volonté affirmée de faire la promotion des personnes hébergées en...

13 janv. 2020

#droits et libertés individuels #consentement #citoyenneté #individualisation des prestations #droit à l’information #participation active #libre choix #droits fondamentaux

Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO - Formulaire

Accompagnez au mieux la personne qui souhaite saisir la commission DALO pour une demande d’hébergement en l’aidant à constituer son dossier et à remplir...

20 févr. 2020

#droit au logement opposable #DALO #commission de médiation #commission DALO #DALO recours amiable #dossier de recours amiable commission DALO #logement suroccupé #critères éligibilité DALO #refus commission DALO #avis commission DALO #formulaire saisine commission DALO

Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi...

23 août 2014

#logement #SIAO urgence #SIAO insertion #demande d’hébergement #logiciel #SI-SIAO #évaluation sociale #orientation #chrs #structures d’hébergement #115

L’hébergement temporaire non médicalisé

Cette nouvelle forme d’alternative à l’hospitalisation peut être proposée par des établissements de santé, publics et privés, à des patients...

12 oct. 2017

#hospitalisation #hébergement temporaire #hébergement non médicalisé

L’internat scolaire : plus qu’un hébergement

L’internat est un service d’hébergement, annexe au service public d’éducation.

Son organisation relève du chef d’établissement et du conseil...

25 juil. 2020

#hébergement #internat #internat de la réussite #résidence à thème #internat d’excellence #campus pro #internat tremplin #prime à l’internat

Modèle d’attestation de dépôt d’une demande d’attestation d’accueil à valider

Ce formulaire tient lieu de récépissé attestant à l’administré demandeur que le dépôt de sa demande d’attestation d’accueil a bien été pris en compte...

09 sept. 2020

#formulaire #demande d’attestation #attestation d’accueil #visa #justificatif #résidents étrangers #dépôt de dossier #attestation de dépôt

Quels sont les biens et les objets personnels dont l’établissement de [...]

Selon le Code de la santé publique et la circulaire interministérielle du 27 mai 1994, les établissements de santé et les...

25 mars 2014

#dépôt de biens #dépôt feint #obligation des établissements de santé #responsabilité civile des établissements de santé

Définir le projet et recruter l’équipe d’un accueil de loisirs sans hébergement

La mise en œuvre des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) par les communes passe par des modalités et un cadre qui s’appliquent à tout organisateur....

12 déc. 2014

#accueil de loisirs #accueil de mineurs #centre aéré #centre de loisirs #vacances #jeunesse #extrascolaire #hébergement #équipe d’animation

Accéder à un dispositif d'hébergement

Les dispositifs d'hébergement offrent une mise à l'abri temporaire et immédiate aux personnes sans logement ou susceptibles de s’y...

21 juin 2014

#hébergement d'urgence #CHRS #CADA #centre maternel #LHSS #115 #appel d'urgence pour les sans-abri #sans-abri #sans domicile fixe #foyer hébergement #réadaptation sociale #maraude #veille sociale #PDAHI #SIAO #RHVS #ALT #CHU #CPH #AUDA #centres maternels #hébergement de stabilisation

Bénéficier du droit au logement opposable (Dalo) en exerçant un recours [...]

Toute personne qui n'a pas réussi, suite à ses démarches, à accéder à un logement décent ou à un hébergement peut désormais entamer des recours contre...

30 avr. 2019

#COTOREP #Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel #droit au logement opposable #DALO #commission de médiation #commission DALO #DALO recours amiable #DALO recours contentieux #dossier de recours amiable commission DALO #logement suroccupé #logement décent #habitat indigne #AIVS #agence immobilière à vocation sociale #ANAH #Agence nationale d’amélioration de l’habitat #logement non-décent #critères éligibilité DALO #refus commission DALO #avis commission DALO #formulaire saisine commission DALO

La lettre aux gestionnaires d’ALSH

Seuls les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) pourront bénéficier du soutien de la CAF. Une aide spécifique (AS) est créée pour accompagner...

20 févr. 2020

#information #CAF #réforme #rythmes scolaires #PSO

Fiche de poste d’un animateur en établissement d’hébergement pour [...]

Cette fiche de poste représente un exemple de profil dans la fonction publique hospitalière. Elle peut être plus ou moins précise. Dans tous les cas,...

05 janv. 2021

#profil #métier #poste #animateur

Hébergement permanent en Ehpad : comment développer des alternatives crédibles ?

Avec des mesures telles que la loi d’adaptation de la société au vieillissement et la concertation Grand âge et autonomie, les Ehpad se trouvent...

06 avr. 2021

#alternatives #hébergement permanent #Ehpad #projet #diagnostic