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HEBERGEMENT TEMPORAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HEBERGEMENT TEMPORAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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HEBERGEMENT TEMPORAIRE dans les ressources documentaires

Imprimé Cerfa n° 12757*01 pour la déclaration d’un accueil avec hébergement

L’organisation d’un séjour avec hébergement doit être déclaré auprès des services de l’État (direction départementale de la cohésion sociale) deux mois...

20 juil. 2021

#déclaration #réglementation #enfance #animation #accueil collectif de mineurs #séjour #vacances

Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...

20 févr. 2020

#historique #achat durable #prestations d’hébergement #hôtellerie #gîte

Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail [...]

Vous souhaitez orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) ? L’ETTI propose...

27 janv. 2011

#ETTI #EITT #SIAE #IAE #contrat mission ETTI #CDPI #FAFTT #CIPI

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Allocation d’invalidité temporaire

L’agent, atteint d’une invalidité réduisant sa capacité de travail et qui ne peut reprendre immédiatement ses fonctions ni être admis à la retraite,...

28 oct. 2014

#allocation d’invalidité temporaire #prestation #maladie #incapacité physique #invalidité #indemnités journalières #CPAM #commission de réforme

Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail

« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit pas les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction...

26 avr. 2019

#inaptitude physique #inaptitude temporaire #incapacité de travail #reclassement professionnel #congés de maladie #comité médical #commission de réforme #CLM #CLD

Plaques d’immatriculation temporaire

Ce document revient sur les personnes pouvant bénéficier de l’immatriculation d’un véhicule en « transit temporaire » ainsi que ses...

02 juin 2021

#transit temporaire #SIV #achat d’un véhicule hors taxe

Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)

L’article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, modifié par l’article 10...

08 janv. 2021

#Citis (niveau 2 congé) #invalidité temporaire #imputabilité au service #accident de service #accident de trajet #maladie professionnelle

Calcul de l’allocation d’invalidité temporaire pendant la mise en [...]

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’allocation d’invalidité temporaire d’un agent placé en disponibilité d’office, selon le groupe d’invalidité...

11 févr. 2021

#allocation d’invalidité temporaire #disponibilité d’office #invalidité

Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO - Formulaire

Accompagnez au mieux la personne qui souhaite saisir la commission DALO pour une demande d’hébergement en l’aidant à constituer son dossier et à remplir...

20 févr. 2020

#droit au logement opposable #DALO #commission de médiation #commission DALO #DALO recours amiable #dossier de recours amiable commission DALO #logement suroccupé #critères éligibilité DALO #refus commission DALO #avis commission DALO #formulaire saisine commission DALO

Cas de privation temporaire d’emploi

Ce tableau récapitule les obligations de la collectivité selon l'origine de la privation temporaire d'emploi.

20 févr. 2020

#privation temporaire d’emploi #réemploi

Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi...

23 août 2014

#logement #SIAO urgence #SIAO insertion #demande d’hébergement #logiciel #SI-SIAO #évaluation sociale #orientation #chrs #structures d’hébergement #115

L’hébergement temporaire non médicalisé

Cette nouvelle forme d’alternative à l’hospitalisation peut être proposée par des établissements de santé, publics et privés, à des patients...

12 oct. 2017

#hospitalisation #hébergement temporaire #hébergement non médicalisé

Accéder à un dispositif d'hébergement

Les dispositifs d'hébergement offrent une mise à l'abri temporaire et immédiate aux personnes sans logement ou susceptibles de s’y...

21 juin 2014

#hébergement d'urgence #CHRS #CADA #centre maternel #LHSS #115 #appel d'urgence pour les sans-abri #sans-abri #sans domicile fixe #foyer hébergement #réadaptation sociale #maraude #veille sociale #PDAHI #SIAO #RHVS #ALT #CHU #CPH #AUDA #centres maternels #hébergement de stabilisation

Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58

Un agent de votre collectivité a été placé en disponibilité d’office après avoir épuisé ses droits statutaires au titre du congé longue...

21 janv. 2021

#allocation d’invalidité temporaire #disponibilité d’office pour maladie #invalidité #indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces

Rémunérer des animateurs temporaires

Votre collectivité gère un centre de loisirs sans hébergement, et vous êtes chargé de recruter et de rémunérer des animateurs...

19 janv. 2021

#animateurs #centre de loisirs #CLSH #emploi temporaire #surcroît d’activité #besoin saisonnier #base forfaitaire

Modèle de demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public

Voici une demande type d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public, qui doit être remplie par le demandeur.

21 févr. 2020

#occupation du domaine public #occupation temporaire #demande d’autorisation

Modèle d’autorisation de dépôt temporaire de cercueil

L’autorisation de dépôt temporaire du corps est délivrée par le maire après fermeture du cercueil. Ce dépôt s’effectue le plus souvent dans un...

02 juin 2021

#cercueil #dépôt temporaire #dépositoire #édifice cultuel #chambre funéraire #crématorium #résidence du défunt #résidence familiale #caveau provisoire