HEURES COMPLEMENTAIRES

HEURES COMPLEMENTAIRES : ressources documentaires

HEURES COMPLEMENTAIRES : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  Agents non permanents Rémunération mensuelle brute Nombre d’heures effectuées Indemnités...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  elles peuvent ajuster leurs dépenses liées aux suggestions (astreintes) et aux heures supplémentaires. Il convient alors...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 2 avr. 2015 - ref : 2065

  Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres

  que le remboursement de dépenses d’équipement. Sont par conséquent exclus le remboursement des heures supplémentaires...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dégâts, catastrophes naturelles, sinistres, calamités naturelles, solidarité nationale, subvention d’équipement

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  est trop faible ou que leur réalité économique est contestable ( ex. : économie de quelques heures de travail...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  des emplois à temps non complet de moins de 28 heures, elle entre dans l’assiette des cotisations... : I   nstitution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 27 mai 2019 - ref : 5111

  La liquidation

  complémentaire », 2137 « Rémunération versée dans le cadre d’un congé spécial » et 2154 « Mise... de règlement ; 11/ le cas échéant, les renseignements relatifs aux déductions ou versements complémentaires......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

HEURES COMPLEMENTAIRES : Santé et sécurité au travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  du sommeil est de 7 heures par 24 heures. Le sommeil nocturne est de meilleure qualité. La somnolence maximum... se situe aux environs de 4 heures du matin et elle correspond physiologiquement au minimum thermique.......

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  entre la sixième et la dix-huitième heure et se normalise en vingt-quatre heures ou plus, expliquant certains états dépressifs... (trismus) , suivis d'un effet euphorisant quelques heures après facilitant...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  de deux semaines, accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines... qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable à la détermination de l'aptitude....

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  de deux semaines, accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines... qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable à la détermination de l'aptitude....

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  sous réserve d'informer son employeur de la date et de l'heure de ce rendez... , accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires. Lorsque le maintien... , en prenant contact avec...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  un verre de pastis à la main, est survenu à douze heures cinquante, seulement dix minutes avant la fin...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  un crédit d'heures de deux heures par semaine peut lui être accordé. Cas...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  heures après l'injection de l'anatoxine tétanique. Il n'y a pas de contre-indication...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  en monoprise. Aucune contre-indication au travail de nuit ou en cycles de douze heures...

  RH publiques > Médecine du travail

HEURES COMPLEMENTAIRES : Santé

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  du sommeil est de 7 heures par 24 heures. Le sommeil nocturne est de meilleure qualité. La somnolence maximum... se situe aux environs de 4 heures du matin et elle correspond physiologiquement au minimum thermique.......

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  entre la sixième et la dix-huitième heure et se normalise en vingt-quatre heures ou plus, expliquant certains états dépressifs... (trismus) , suivis d'un effet euphorisant quelques heures après facilitant...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  de deux semaines, accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines... qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable à la détermination de l'aptitude....

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  de deux semaines, accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines... qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable à la détermination de l'aptitude....

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  sous réserve d'informer son employeur de la date et de l'heure de ce rendez... , accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires. Lorsque le maintien... , en prenant contact avec...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  un verre de pastis à la main, est survenu à douze heures cinquante, seulement dix minutes avant la fin...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  un crédit d'heures de deux heures par semaine peut lui être accordé. Cas...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  heures après l'injection de l'anatoxine tétanique. Il n'y a pas de contre-indication...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  en monoprise. Aucune contre-indication au travail de nuit ou en cycles de douze heures...

  RH publiques > Médecine du travail

HEURES COMPLEMENTAIRES : Action sociale et solidaire

• 18 mai 2015 - ref : 7788

  Surveiller l’évolution du coût de l’heure dans le cadre de la PSU

  Toutes les charges/nombre d’heures facturées = prix de revient « budgétaire » (c’est l’indicateur de coût... soit réellement occupée ou non. Le prix de revient budgétaire prend en compte les heures...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  coût de l’heure, prix de revient, PSU, participation familiale, coût réel, gestion

• ref : dtou711

  Note juridique : Qu’est-ce que le principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat ?

  et la mensualisation de la rémunération et enfin, traite des cas particuliers des heures supplémentaires...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  durée du travail, durée fixée au contrat, contrat de travail, mensualisation

• 12 juil. 2017 - ref : 1169

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiels avec solde positif

  un résultat positif ? Soit à l’écart constaté entre les heures d’intervention réalisées... additionnées de celles en principe dues au salarié et les heures qui ont été rémunérées chaque mois... pendant...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation

• 24 nov. 2017 - ref : 0553

  Aider à bénéficier du compte personnel de formation (CPF)

  maladie imputable au service, absence suite à maladie professionnelle. Les heures supplémentaires... non prévues dans le contrat initial sont prises en compte pour le calcul des droits des heures CPF.... Pour...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  compétences, allocation de formation, compte personnel de formation, CPF

• 20 avr. 2011 - ref : 1171

  Régulariser les compteurs en cas de période incomplète de modulation

  au paiement des heures qui apparaissent en excédent au solde du compteur. Si le temps de travail effectif... au prorata de la période de modulation : le salarié a droit au paiement majoré de ces heures... supplémentaires....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, temps plein modulé, solde négatif, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs

• 28 mars 2017 - ref : 7490

  Le compte personnel de formation (CPF)

  démissionne de son poste, change d’entreprise ou dépend de Pôle emploi pendant un temps, les heures acquises... pas d’heures supplémentaires sur le CPF, mais pourra en revanche les utiliser. Quelles différences existe-t-il......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  formation professionnelle, niveau de qualification, droits, DIF, CPF

• 14 avr. 2017 - ref : 1138

  Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile

  s'engage à fournir des heures de travail à son salarié, qui lui-même s'engage à fournir le travail... le traitement des heures de dépassement de la durée contractuelle (complémentaires et supplémentaires)... a été organisée...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation

• 20 févr. 2019 - ref : 1127

  Gérer le compte personnel de formation des salariés des services d’aide à domicile

  du CPF sont attachés à la personne et non à un contrat de travail. Ainsi, les heures de formation... la conversion en euros des heures acquises au titre du compte personnel de formation au 31 décembre 2018.... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  formation professionnelle, OPCO, CPF, CPA, CEC, C3P

• 21 avr. 2015 - ref : 7787

  Mettre en place des indicateurs de recettes

  Vous avez peut-être moins d’heures facturées dues à des contrats mal maîtrisés. Faites le point sur vos contrats,... et la diminution de l’écart entre les heures réalisées et les heures facturées. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs

HEURES COMPLEMENTAIRES : Marchés publics

• 28 mars 2019 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  la mise en œuvre d’une clause d’insertion sociale. Formuler la clause sous forme d’un objectif d’heures... la réalisation d’un certain nombre d’heures de travail à effectuer lors de l’exécution du marché. Cet objectif......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

• 17 janv. 2019 - ref : 11853

  Article R. 2112-6 du Code de la commande publique

  d’automobiles). Pour effectuer une même prestation, deux entreprises peuvent utiliser un nombre d’heures... d’heures supplémentaires de travail Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  forme des prix, prix unitaire, prix forfaitaire

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  que le salarié fait des heures supplémentaires expose également l’employeur à des poursuites pour travail... dissimulé. De même, le fait de déclarer sur le bulletin de paie un nombre d’heures inférieur... du coût réel...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 24 nov. 2016 - ref : 8309

  Article 17 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  d’heures différent. L’entreprise dont le prix de l’heure est le moins élevé n’est donc pas nécessairement...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  prix, prix unitaire, prix forfaitaire, clause incitative, clause de variation des prix, clause d'intéressement

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  est trop faible ou que leur réalité économique est contestable ( ex. : économie de quelques heures de travail...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 15 sept. 2011 - ref : 2853

  Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols

  peut être mise en place par des rondes à heures fixes ou aléatoires, par une présence permanente en période...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  garde du chantier, vol sur chantier

• 22 juil. 2019 - ref : 9550

  Modalités d’indemnisation des titulaires

  sur le chantier, heures supplémentaires, etc.), pour permettre une réalisation des travaux ou d’une partie...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  dommages intérêts, intérêts moratoires, pénalité, prime, résiliation, retard

• 4 mars 2019 - ref : 2843

  Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

  , cela peut engendrer des prestations complémentaires par rapport au programme défini préalablement par le maître... , la desserte téléphonique et surtout le câble seront impératives. Or, à l’heure actuelle, le câble ne...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accès, terrain, réseau, enquête, renseignements

• 12 janv. 2016 - ref : 9312

  Porter le titre d’architecte

  Comprendre la formation à suivre L’organisation de cette formation complémentaire a été... de formation théorique, 150 heures au total, dispensées dans les écoles d’architecture. Il semble...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  architecte, habilitation, assurances, HMONP

HEURES COMPLEMENTAIRES : Établissements de santé

• 12 oct. 2016 - ref : 9070

  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

  contractuels rémunérés sur la base d’un indice majoré peuvent être amenés à effectuer des heures... soit d’une indemnisation supplémentaire. On distingue : les heures supplémentaires effectuées mensuellement......

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  heures supplémentaires

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  selon un calendrier validé par l’établissement employeur. A noter En complément des heures inscrites... sur le CPF, l’agent peut mobiliser les heures de formation acquises au titre du compte d’engagement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

• 23 févr. 2014 - ref : 3609

  Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)

  de ces heures et que la pratique pourra souvent être plus favorable que celle prévue par les textes.... du 12 septembre 1990. » Agents n’étant pas en service durant la période correspondant aux heures......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  de récupération des heures supplémentaires, en dépit de l’absence de consultation du CHSCT, dès lors... et doivent en principe avoir lieu pendant les heures de travail. Participation du directeur, président du CHSCT,......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  pour la fonction publique) ; la période et le nombre d’heures de travail auxquels se rapporte le salaire... en distinguant, s’il y a lieu, les heures payées au taux normal et celles qui comportent une majoration......

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• 15 sept. 2016 - ref : 4839

  Les sorties accompagnées en psychiatrie

  hospitalisé devait sortir plus de 12 heures de l’établissement alors il pourrait bénéficier,... heures ( cf. '>Les sorties non accompagnées en psychiatrie ). Remarque La loi...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  soins psychiatriques sans consentement, sortie accompagnée, sortie de courte durée, hospitalisation complète

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du 25 avril 2002 . Ainsi, au cas où des circonstances particulières imposeraient d’effectuer des heures... supplémentaires, les agents ne pourraient s’y soustraire. Ces heures supplémentaires donneront lieu...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 28 sept. 2016 - ref : 3561

  Comment autoriser un cumul d’activités ?

  à des actes de gestion de son patrimoine pendant les heures de service et/ou avec les moyens du service... « L’activité accessoire ne peut être exercée qu’en dehors des heures de service de l’intéressé » (4...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions

• 25 sept. 2014 - ref : 3577

  Dans quelles conditions un praticien peut-il être autorisé à effectuer des consultations et expertises ?

  qu’en dehors des heures de service de l’intéressé  ». Les obligations de service se traduisent en demi-journées,...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, cumul d’activités, consultations et expertises, autorisation

HEURES COMPLEMENTAIRES : Ressources humaines

• 26 avr. 2019 - ref : 2607

  Gérer les heures supplémentaires

  de 1 607 heures maximum , sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées ;... de récupération du temps de travail (JRTT) ; la durée hebdomadaire du travail effectif , heures......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  heures supplémentaires, IHTS, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, IFTS, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, temps de travail

• 6 mars 2019 - ref : 4701

  Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet

  Comptabiliser les heures complémentaires Un agent à temps non complet peut être amené... peuvent être rémunérés sous la forme d’ heures complémentaires ,dès lors que les heures réalisées au-delà de...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  heures complémentaires, temps non complet, indemnité, rémunération

• ref : dtou4051

  Délibération relative à la réalisation et rémunération des heures supplémentaires et complémentaires

  et de rémunération des heures supplémentaires et heures complémentaires. ...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  temps de travail, heures supplémentaires, heures complémentaires, repos compensateur, rémunération des heures supplémentaires, rémunération des heures complémentaires

• 16 sept. 2019 - ref : sl2621976

  Mesures complémentaires pour les élus locaux

  vingt-quatre heures au moins avant le début de chaque absence. À la demande de l’intéressé, la durée...

  RH publiques > Protection sociale

• 9 févr. 2019 - ref : 5019

  Cotiser à la caisse de retraite complémentaire obligatoire Ircantec

  n’est pas employé dans une autre collectivité. En effet, si le cumul des heures hebdomadaires dépasse...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  Ircantec, retraite complémentaire, cotisation, retraite, régime général, contractuels

• ref : dtou4648

  Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

  Heures supplémentaires... indemnité forfaitaire complémentaire pour élections... complémentaire pour élections. ...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité forfaitaire complémentaire pour élections, IFCE, montant, versement

• 16 sept. 2019 - ref : sl2621379

  La protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale

  Cadre législatif et réglementaire Protection sociale complémentaire... complémentaire de leurs agents a été publié, ainsi que ses quatre arrêtés d’application, au Journal... de protection sociale complémentaire...

  RH publiques > Protection sociale

• 12 oct. 2016 - ref : 9070

  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

  contractuels rémunérés sur la base d’un indice majoré peuvent être amenés à effectuer des heures... soit d’une indemnisation supplémentaire. On distingue : les heures supplémentaires effectuées mensuellement......

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  heures supplémentaires

• 21 févr. 2017 - ref : 2249

  Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

  Lorsque ces éléments sont liés au nombre d’heures réalisées (par exemple les indemnités pour travaux intensifs... de nuit), ils ne peuvent faire l’objet d’un calcul proratisé. Le calcul est ici fondé sur le nombre d’heures......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata

HEURES COMPLEMENTAIRES : Administration locale

• 6 mai 2015 - ref : 3901

  Demander à son employeur des crédits d'heures pour l'exercice du mandat

  Déterminer si l’élu dispose d’un crédit d’heures Les articles L. 2123-2, L. 3123-2,... peuvent recourir à un crédit d’heures leur permettant de disposer du temps nécessaire :... d’heures...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  crédit d’heures, exercice du mandat, temps, commune, département, région

• 26 oct. 2016 - ref : 10223

  Animer des heures de vie de classe en lycée professionnel

  Les Cahiers pédagogiques , numéro spécial, « Des heures de vie de classe, pour quoi faire ? »...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  heures de vie de classe, vivre ensemble, discrimination, racisme, antisémitisme, xénophobie

• 17 juil. 2015 - ref : 6638

  Les personnels enseignants titulaires

  d’enseignants, défini en heures hebdomadaires d’enseignement devant les élèves. Tab. 1 - L’ORS en fonction... 18 heures   EPS 14 heures + 3 heures UNSS 17 heures...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  service statutaire, obligation réglementaire de service (ORS), décharge, activités à responsabilité académique (ARA), activités à responsabilité de l’établissement (ARE), temps partiel

• 11 juin 2016 - ref : 9799

  Organiser les absences et assurer la compensation des pertes de revenus

  d’heures Si les élus peuvent être autorisés à s’absenter pour se rendre aux réunions... ( CGCT , art. R. 5211-3). Crédit d’heures forfaitaire alloué aux présidents,... Lorsque l’élu travaille à...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  autorisation d’absence, crédit d’heures, compensation

• 23 févr. 2012 - ref : 3333

  Mettre en place un partenariat financier avec la caisse d’allocations familiales

  dans la limite d’un prix plafond (fixé annuellement par la CAF), dépend du nombre d’heures d’accueil... ou 3,81 €/jour/enfant ; ce taux est multiplié par le nombre d’heures (nombre d’actes ouvrant droit)...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  CAF, financement, prestation de service

• 7 juin 2014 - ref : 0654

  Décider des horaires scolaires

  alors les 24 heures d’enseignement sur huit demi-journées à raison de 6 heures maximum par jour.... de la journée scolaire est fixée à 6 heures d’enseignement maximum . L’inspecteur d’académie directeur......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  horaires, entrée, sortie, aménagement, pause méridienne, aide personnalisée

• 11 mars 2014 - ref : 6641

  La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels

  soit pour compenser des heures prévues uniquement pour une année scolaire. Lorsqu’il établit sa dotation horaire... prévisions d’effectifs au TDRM ), dans certaines disciplines le reliquat des heures à effectuer... n’est...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations

• 16 déc. 2014 - ref : 0721

  Mettre en œuvre les démarches institutionnelles pour créer un accueil de loisirs sans hébergement

  de la PSO La PSO est réévaluée chaque année. Son montant dépend du nombre d’heures d’accueil des enfants... par la CAF (pour 2011, 1,59 €, soit 0,48 € par heure). On multiplie ce taux par le nombre d’heures......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  accueil de loisirs, accueil de mineurs, centre aéré, centre de loisirs, vacances, jeunesse

• 27 févr. 2018 - ref : 11045

  Le professeur documentaliste

  n’est donc pas décomptée en heures de cours, mais en temps de présence au CDI. Elle est définie par le décret... de 30 heures hebdomadaires. Ce service peut comprendre, avec accord de l’intéressé, des heures d’enseignement.......

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  documentaliste, CDI, politique documentaire, numérique, information et communication