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HEURES COMPLEMENTAIRES

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HEURES COMPLEMENTAIRES dans les ressources documentaires

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Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour [...]

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’attribution et de versement de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

18 févr. 2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
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Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la limite...

27 sept. 2022

#Heures supplémentaires #Cotisations
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Crédits d’heures des représentants du personnel et syndicaux

Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.

05 janv. 2021

#Loi et réglementation #Représentants du personnel
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Évaluer, réviser et faire évoluer le PEDT

Les accueils périscolaires sont pour les enfants de véritables lieux d’éducation et de socialisation. Situés à l’articulation des différents...

30 janv. 2017

#PEDT #Évaluation (méthode)
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La journée complémentaire et la séparation des exercices

En fin d'exercice, il convient d'établir les comptes. Mais qu'est-ce que la fin d'exercice au regard d'une activité...

01 févr. 2013

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Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour y [...]

Le recours aux marchés complémentaires vient répondre à la part d’incertitude dans la définition de vos besoins, voire au caractère exclusif de certains...

20 mai 2019

#Protocole (méthode) #Marché complémentaire
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S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures...

18 nov. 2014

#Vie scolaire #Démocratie participative
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Les enseignements et la formation au collège

Le Code de l’éducation (art. D. 332-2) indique que le collège « dispense à chaque élève une formation générale qui lui permet d’acquérir,...

22 sept. 2017

#École #Politique de l'éducation
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Repenser le magazine de sa collectivité à l’heure du numérique

Faire évoluer son journal territorial en fonction des nouvelles habitudes de lecture et des nouveaux rythmes d’information représente un enjeu fort dans...

12 janv. 2022

#NTIC #Journal
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La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement, lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...

10 oct. 2022

#Heures supplémentaires
picto culture-et-communication

Mettre en place un contrat complémentaire santé

La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 a prévu l’obligation pour tous les employeurs de droit privé de couvrir leurs salariés avec un contrat...

10 nov. 2015

#Protection sociale #Fiscalité
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Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

22 sept. 2022

#Temps non complet #Rémunération
picto ressources-humaines

Bulletin de paie CUI-CAE percevant des heures supplémentaires

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de calculer la rémunération versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit...

23 sept. 2022

#Politique sociale #Rémunération
picto education

Les associations complémentaires de l’école

Depuis longtemps, l’école fait appel à des partenaires du monde associatif qui lui apportent des compétences spécifiques pour l’éducation des élèves.

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24 avr. 2014

#Association
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La journée complémentaire et les restes à recouvrer

La journée complémentaire et l’analyse des restes à recouvrer sont des séquences budgétaires nécessaires à la fiabilisation et à la viabilisation budgétaire...

07 avr. 2021

#Séparation ordonnateur/comptable #Gestion comptable
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L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé [...]

Au 1er janvier 2016, tous les salariés du secteur privé devront bénéficier d’une couverture complémentaire...

19 mars 2014

#Emploi #Protection sociale
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Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme ALSH pour la CAF [...]

Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans...

14 déc. 2020

#ALSH #Organisation des services
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Financements complémentaires d’UNIFORMATION pour la branche associative de [...]

Ce document reprend les critères de prise en charge et les conditions d’accès et de financement des actions de formation éligible pour les aides complémentaires...

21 févr. 2020

#Plan de formation #Structure nationale de santé
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HEURES COMPLEMENTAIRES dans les livres blancs

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