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HEURES COMPLEMENTAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HEURES COMPLEMENTAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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HEURES COMPLEMENTAIRES dans les ressources documentaires

Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour [...]

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’attribution et de versement de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

09 mars 2021

#indemnité forfaitaire complémentaire pour élections #IFCE #montant #versement

Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la...

20 nov. 2019

#Cotisations #heures supplémentaires #régime général #régime spécifique titulaire #régime apprenti

Crédits d’heures des représentants du personnel et syndicaux

Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.

05 janv. 2021

#délégué du personnel #comité d'entreprise #instance représentative du personnel #crédit d’heures

Évaluer, réviser et faire évoluer le PEDT

Les accueils périscolaires sont pour les enfants de véritables lieux d’éducation et de socialisation. Situés à l’articulation des différents...

30 janv. 2017

#enfance #animation périscolaire #projet périscolaire #projet éducatif local #contrat enfance et jeunesse #restauration #étude surveillée #garderie #accueil de loisirs associé à l’école #contrat local d’accompagnement à la scolarité #évaluation #évolution

La journée complémentaire et la séparation des exercices

En fin d'exercice, il convient d'établir les comptes. Mais qu'est-ce que la fin d'exercice au regard d'une...

01 févr. 2013

Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour y [...]

Le recours aux marchés complémentaires vient répondre à la part d’incertitude dans la définition de vos besoins, voire au caractère exclusif de certains...

20 mai 2019

#marchés complémentaires #marchés similaires #avenants #théorie de l’imprévision

S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures...

18 nov. 2014

#vie de classe #vie scolaire #vie lycéenne #climat scolaire #conseil de classe #orientation

Les enseignements et la formation au collège

Le Code de l’éducation (art. D. 332-2) indique que le collège « dispense à chaque élève une formation générale qui lui permet d’acquérir,...

22 sept. 2017

#cycles #socle commun de connaissances #de compétences et de culture #programmes #horaires #enseignements complémentaires #enseignements facultatifs #accompagnement personnalisé #enseignement pratique interdisciplinaire #parcours #devoirs faits

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...

27 févr. 2012

#heures supplémentaires #récupération #rémunération #taux d’indemnités #calcul de l’indemnisation

Mettre en place un contrat complémentaire santé

La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 a prévu l’obligation pour tous les employeurs de droit privé de couvrir leurs salariés avec un contrat...

10 nov. 2015

#complémentaire santé #mutuelle #panier de soins #1er janvier 2016 #obligation #salariés #collectif #prise en charge #remboursement #frais médicaux

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

25 juin 2020

#heures complémentaires #temps non complet #indemnité #rémunération

Bulletin de paie CUI-CAE percevant des heures supplémentaires

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de calculer la rémunération versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit...

11 févr. 2021

#CUI-CAE #bulletin de paie #heures supplémentaires

Les associations complémentaires de l’école

Depuis longtemps, l’école fait appel à des partenaires du monde associatif qui lui apportent des compétences spécifiques pour l’éducation des élèves.

...

24 avr. 2014

#associations complémentaires #partenariat #éducation populaire #agrément #CAPE

La journée complémentaire et les restes à recouvrer

La journée complémentaire et l’analyse des restes à recouvrer sont des séquences budgétaires nécessaires à la fiabilisation et à la viabilisation budgétaire...

01 sept. 2020

#titres de recettes #mandats de dépenses #annualité budgétaire #séparation ordonnateurs/comptables #créances

L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé [...]

Au 1er janvier 2016, tous les salariés du secteur privé devront bénéficier d’une couverture complémentaire...

19 mars 2014

#complémentaire santé #mutuelle #prévoyance

Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme ALSH pour la CAF [...]

Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans...

14 déc. 2020

#PSO #CAF #PIJ #ALSH #décompte #grille

Financements complémentaires d’UNIFORMATION pour la branche associative de [...]

Ce document reprend les critères de prise en charge et les conditions d’accès et de financement des actions de formation éligible pour les aides complémentaires...

21 févr. 2020

#Complément de financement #action collective #association d’aide à domicile #branche professionnelle de l’aide à domicile #critères de prise en charge #priorité #dépassement budget formation #formation professionnelle #professionnalisation #qualification #services à domicile

Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des [...]

La prescription des antibiotiques est informatisée, et c’est l’établissement qui définit ses propres modalités de contrôle/réévaluation par le...

22 déc. 2020

#antibiotique #prescription #réévaluation