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HEURES MAJOREES

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HEURES MAJOREES dans les ressources documentaires

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Demander à son employeur des crédits d’heures pour l’exercice du mandat

Afin de pouvoir concilier leur activité professionnelle et une fonction élective, les personnes exerçant un mandat électif local disposent de crédits...

15 nov. 2021

#Mandat #Absence
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Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la limite...

27 sept. 2022

#Heures supplémentaires #Cotisations
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Crédits d’heures des représentants du personnel et syndicaux

Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.

05 janv. 2021

#Loi et réglementation #Représentants du personnel
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Schémas de déroulement d’une réunion d’analyse partagée

Un déroulé de réunion doit être mis au point pour répondre à l’ensemble de ses objectifs. Deux durées peuvent être proposées : une grande réunion...

27 oct. 2021

#Besoins sociaux #Concertation
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Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...

17 mai 2014

#Accueil #Performance (qualité)
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé dans la branche [...]

La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans...

21 mai 2014

#Association #Temps complet
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S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures...

18 nov. 2014

#Vie scolaire #Démocratie participative
picto action-sociale

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Absence #Temps de travail
picto education

Animer des heures de vie de classe en lycée professionnel

Des phénomènes de repli identitaire, des conflits liés aux appartenances d’origine, au genre, aux orientations sexuelles, réelles ou supposées sont...

26 oct. 2016

#EPLE #Vie scolaire
picto culture-et-communication

Repenser le magazine de sa collectivité à l’heure du numérique

Faire évoluer son journal territorial en fonction des nouvelles habitudes de lecture et des nouveaux rythmes d’information représente un enjeu fort dans...

12 janv. 2022

#NTIC #Journal
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La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement, lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...

10 oct. 2022

#Heures supplémentaires
picto ressources-humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

22 sept. 2022

#Temps non complet #Rémunération
picto ressources-humaines

Bulletin de paie CUI-CAE percevant des heures supplémentaires

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de calculer la rémunération versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit...

23 sept. 2022

#Politique sociale #Rémunération
picto ressources-humaines

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps...

30 sept. 2022

#Cotisations
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Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme ALSH pour la CAF [...]

Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans...

14 déc. 2020

#ALSH #Organisation des services
picto services-a-la-population

Annualiser ses agents

Par définition, un animateur permanent travaille selon deux rythmes : celui des semaines scolaires et celui des vacances scolaires,...

24 avr. 2017

#Animateur #Gestion administrative
picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet d’aborder les conditions de réduction de cotisations et d’exonération fiscale lors du versement d’heures supplémentaires.

10 mars 2023

#Heures supplémentaires #Indemnités
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Délibération pour la mise en conformité du temps de travail à 1 607 heures

La présente délibération a pour but d’aider votre collectivité à appliquer les dispositions légales visant à redéfinir l’aménagement du temps de travail...

27 oct. 2022

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HEURES MAJOREES dans les livres blancs

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