HIERARCHIE
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Ressources documentaires
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Formation
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HIERARCHIE ?
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HIERARCHIE : actualités
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19 mars 2015 - ref : 24897
Hiérarchie des agents communaux
communale. Il est, à ce titre, le supérieur hiérarchique des agents...
Management -
7 nov. 2014 - ref : 18124
Modification des catégories hiérarchiques
, en catégories. Ces catégories sont désignées dans l'ordre hiérarchique par les lettres... se déclarent favorables à la révision des catégories hiérarchiques. ...
Dialogue social -
3 juil. 2013 - ref : 16878
Attention à la hiérarchie des pièces contractuelles
Exécution des marchés -
28 janv. 2011 - ref : 15280
Attention à la hiérarchie des pièces contractuelles !
Exécution des marchés -
1 sept. 2015 - ref : 29863
Il faut respecter la hiérarchie des pièces contractuelles !
Passation des marchés -
20 mars 2018 - ref : 63473
Élections professionnelles 2018: modification de la répartition entre les groupes hiérarchiques
de discipline, le texte réglementaire modifie la répartition entre les groupes hiérarchiques de chacune... les groupes hiérarchiques, afin de tenir compte du nouvel échelonnement indiciaire intervenu... compte dans le...
Dialogue social -
8 oct. 2012 - ref : 19386
Notation d'un fonctionnaire : l'avis du supérieur hiérarchique direct est-il obligatoire ?
échéant, du ou des supérieurs hiérarchiques du fonctionnaire à noter ». Dans son arrêt... que la consultation du supérieur hiérarchique direct du fonctionnaire par le chef de service...
Statut, Déroulement de carrière, Notation -
23 avr. 2012 - ref : 19104
Harcèlement moral : les faits ne doivent pas excéder les limites normales du pouvoir hiérarchique
des fonctionnaires doivent excéder les limites de l'exercice normal du pouvoir hiérarchique. Dès lors...
Santé et sécurité au travail, Sanction disciplinaire -
13 août 2013 - ref : 19930
Obligation de réserve des représentants syndicaux
la capacité de sa hiérarchie à accomplir ses missions, en ne faisant état... , n° 11VE01125 Un leadeur syndical ne peut pas remettre en cause la hiérarchie...
Droits et obligations, Décharges d'activité de service
HIERARCHIE : ressources documentaires
HIERARCHIE : Administration locale
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30 mars 2015 - ref : 8658
La hiérarchie des normes
n’ont d’autre valeur que celle d’une note de service. N’oubliez pas que le respect de la hiérarchie des normes... et le fonctionnement des services placés sous leur autorité. Existe-t-il une hiérarchie...
norme, constitution, bloc de constitutionnalité, lois, ordonnances, règlements administratifs -
19 nov. 2013 - ref : 1751
Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes
hiérarchie des normes... et principes restent au sommet de la hiérarchie des normes internes, nous le rappelons ici, pour mémoire... -même. La bonne maîtrise de la hiérarchie des normes en urbanisme...
hiérarchie des normes, règles locales, règles nationales, règles supranationales, compatibilité des règles publiques, distinction règles publiques et droit privé -
ref : dtou2807
Schéma (non exhaustif) de la hiérarchie des normes d’urbanisme
compatibilité, conformité, prise en compte, opposabilité, respect -
ref : dtou5612
Modèle de compte rendu de réunion à diffuser à la hiérarchie et aux participants
hiérarchie...
modèle, compte rendu, diffusion, hiérarchie, réunion, participants -
ref : dtou5600
Modèle de fiche de transmission pour parapheur
hiérarchie...
fiche de transmission, parapheur, signatures, visas, hiérarchie -
ref : dtou5668
Organigramme ALSH
Représentation schématique des liens fonctionnels, organisationnels et hiérarchiques...
Organigramme, ALSH, communauté d’agglomération -
ref : dtou6743
Liste des décorations pouvant figurer dans les actes d’état civil
être citées, ainsi que leur importance hiérarchique. ...
décorations, rédaction des actes, médailles -
ref : dtou1386
Matrice de l’efficience
La matrice de l’efficience est une méthode de management permettant de schématiser la hiérarchie...
matrice d’efficience, objectifs, priorités, missions urgentes, tâches importantes -
ref : dtou2038
Modèle de présentation de rapport de police
. Le rapport sera transmis par le policier municipal à sa hiérarchie. ...
rédaction, rapport, procédure, en-tête, infraction, destinataires
HIERARCHIE : Établissements de santé
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27 févr. 2012 - ref : 3473
Respect des directives hiérarchiques et refus d’exécution d’ordres illégaux
hiérarchie... Obéissance hiérarchique... du statut général « Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie... de son supérieur hiérarchique, sauf dans...
devoir d’obéissance, refus d’exécution d’ordres illégaux, obligation d’obéir, obligations des fonctionnaires, faute professionnelle, hiérarchie -
9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
hiérarchie des normes... « instructions » , marquant l’ affirmation d’un pouvoir hiérarchique à l’encontre d’une autorité déconcentrée... soumises au principe de hiérarchie des normes. Toutefois,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
11 mai 2016 - ref : 9018
La responsabilité du professionnel face à un ordre légal ou illégal
obéissance hiérarchique... Le devoir d’obéissance hiérarchique comme principe L’article 28 de la loi n° 83-634... dispose : « Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie,...
professionnel de santé, fonction publique, obéissance hiérarchique, ordre manifestement illégal, indépendance dans l’exercice de l’art, règles de qualification professionnelle -
1 août 2017 - ref : 8031
Quels sont les différents types de fautes professionnelles pouvant être commises par les agents publics ?
supérieur hiérarchique... hiérarchique Un agent public doit obéir aux ordres de son supérieur hiérarchique, que ceux-ci se présentent... d’une certaine correction à l’égard de sa hiérarchie....
faute, agents publics, sanctions disciplinaires, responsabilité disciplinaire, obéissance, supérieur hiérarchique -
22 mai 2015 - ref : 8024
Quels sont les recours contre les sanctions disciplinaires ?
ou hiérarchiques sont possibles. Le recours gracieux s’exerce auprès de l’autorité ayant infligé la sanction... , le recours hiérarchique auprès de son supérieur. A noter Dans la fonction publique hospitalière......
responsabilité disciplinaire, faute, manquement, obligations, déontologie, sanctions -
16 sept. 2016 - ref : 10198
Risque humain et organisation
à la hiérarchie, source d’une perte d’initiative de l’individu. Les réglementations et les procédures donnent... à la hiérarchie, et ne travaillent que sur ordres explicites. Transgressions des règles et autonomie......
risque humain, organisation, indicateurs -
16 févr. 2016 - ref : 9423
La procédure d’évaluation des personnels contractuels
d’évaluation L’évaluation est conduite par le supérieur hiérarchique direct qui en fixe la date... par le supérieur hiérarchique direct, signé par celui-ci et transmis à l’agent contractuel qui a la faculté... comme...
contractuels, CDD, CDI, évaluation, procédure, entretien -
22 nov. 2016 - ref : 4904
Rôle de la personne de confiance en fin de vie
Dans cette situation extrême, la personne de confiance et la famille sont informées sans qu’une hiérarchie... sur tout autre témoignage » ( CSP, art. L. 1111-6 ). Le législateur a ainsi défini une hiérarchie plus...
personne de confiance, fin de vie, expression de la volonté, information, consultation, avis -
23 janv. 2012 - ref : 3608
Les réunions d’information organisées par les syndicats
font l’objet d’une demande d’autorisation spéciale d’absence sollicitée auprès de l’autorité hiérarchique... Elles doivent être faites par les agents auprès de leur autorité hiérarchique au moins trois jours auparavant...
syndicats, autorisations d’absence, décharge d’activité, réunions
HIERARCHIE : Action sociale et solidaire
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30 avr. 2011 - ref : 1108
Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de l'organisme
rôle hiérarchique... de votre encadrement et permet d’en formaliser le rôle. Le rôle hiérarchique d’encadrement des équipes... que ces personnels exercent leurs missions sous la responsabilité hiérarchique...
Management de proximité, coordinateur, responsable de secteur, rôle hiérarchique, encadrement intermédiaire, services à la personne -
13 déc. 2011 - ref : 1109
Le rôle hiérarchique de l’encadrement : définir et faire respecter le cadre de travail
requiert un acte d’autorité de la hiérarchie : le recadrage. Apportez une grande... n’est efficace que si l’encadrant en a le mandat et n’est pas désavoué ensuite par sa hiérarchie. Le flou... en...
Fiche de poste, objectifs, qualité de l’intervention au domicile, professionnalisation des intervenants, contrat de travail, recadrage -
ref : dtou5941
Exemple d’organigramme
hiérarchie...
équipe, liens fonctionnels, hiérarchie, organisation, statuts -
ref : dtou4840
Exemple de fiche de tâches d’un homme d’entretien
ainsi que leur fréquence. Elle prévoit également un contrôle de leur réalisation par la hiérarchie : un modèle...
fiche de tâches, homme d’entretien -
ref : dtou7719
Trame de fiche de poste
relations hiérarchiques et fonctionnelles...
définition du poste, activités principales, prérequis, relations hiérarchiques et fonctionnelles, conditions spécifiques d’exercice, correspondance statutaire -
ref : dtou707
Évaluation de la progression professionnelle
embauché par son responsable hiérarchique direct : il recueille le point de vue de l’intéressé...
prise de fonction, prise de poste progressive, évaluation, intégration, entrée en fonction, recrutement -
ref : dtou7864
Trame type de baromètre social pour Ehpad public
rapports hiérarchiques...
baromètre social, conditions de travail, ambiance de travail, conciliation vie professionnelle et vie privée, rapports hiérarchiques, sens au travail -
20 avr. 2012 - ref : 4159
Manager le personnel peu qualifié
hiérarchie... Expliquer l’organisation hiérarchique de l’entreprise Le personnel non qualifié a, au sein... de leurs fonctions. Leur expliquer l’organisation pyramidale et hiérarchique de l’établissement......
management, considération, motivation, qualification, hiérarchie -
27 févr. 2011 - ref : 1085
Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile
rôle hiérarchique de l’encadrant... et enfin les réunions de partenaires ; les liens hiérarchiques et fonctionnels du poste :... la fonction hiérarchique de l’encadrant sera précisée,...
Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant
HIERARCHIE : Marchés publics
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7 nov. 2014 - ref : 6729
Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en mode projet
cette décision politique formalisée, le projet doit être porté par le haut de la hiérarchie, la direction... que les responsables hiérarchiques laissent du temps disponible aux membres du comité opérationnel pour mener......
méthode projet, pilotage, comité opérationnel, comité stratégique, fiche projet, chef de projet -
11 mai 2018 - ref : 10531
La médiation. Conséquences du recours à la médiation
ou hiérarchique ne l’interrompt pas de nouveau, sauf s’il constitue un préalable obligatoire à l’exercice...
effet interruptif, force exécutoire -
3 déc. 2016 - ref : 9339
Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre
. N’oubliez pas de classer hiérarchiquement vos pièces constitutives. En effet, les pièces constitutives... , vous pourrez faire prévaloir celles qui ont un rang hiérarchiquement supérieur. A noter Cette...
pièces constitutives, CCAG, CCAP, acte d’engagement, cahier des charges, contrat écrit -
15 févr. 2014 - ref : 7249
Savoir lancer un projet
et les responsables hiérarchiques de celle-ci. Livrables : note de cadrage, lettre de mission, planning... des acteurs. Dans ce sens, le chef de projet informe notamment les responsables hiérarchiques des ressources...
gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet -
30 juin 2016 - ref : 6339
Déontologie et éthique dans la commande publique durable
à savoir : « 1 ° Lorsqu'il est placé dans une position hiérarchique, saisit son supérieur... hiérarchique ; ce dernier, à la suite de la saisine ou de sa propre initiative, confie, le cas échéant......
déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve -
29 avr. 2016 - ref : 2180
Organiser la commande publique durable dans son administration pour atteindre les objectifs du développement durable
à la signature des supérieurs hiérarchiques. Constituez un binôme pour conduire le projet... clairement et vérifiez que cette personne et sa hiérarchie ont validé son positionnement dans le projet... de vos élus...
achat public durable, commande publique durable, projet, objectifs, organisation, mobilisation -
23 oct. 2017 - ref : 3013
Afficher le panneau de chantier
et à sa hiérarchie tout document à caractère syndical affiché sur son chantier. Documents à afficher...
chantier, affichage, déclaration préalable -
22 mars 2018 - ref : 9397
Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées
. Elles doivent, par ailleurs, préciser les liaisons hiérarchiques et fonctionnelles qui positionnent...
poste, mission, compétences, tâches, processus -
13 déc. 2017 - ref : 10450
Obligations des agents publics contractuels
, dans cette perspective, de se conformer aux instructions de leur supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l’ordre... contractuel doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas...
conflit d’intérêt, cumul, déontologie, discipline, discrétion, obéissance
HIERARCHIE : Ressources humaines
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27 mai 2014 - ref : 5927
Groupes hiérarchiques
groupes hiérarchiques A - B - C... Principe La répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques repose... classés par décret dans un même groupe hiérarchique sont équivalents...
groupes hiérarchiques A - B - C, CAP, conseil de discipline -
27 févr. 2012 - ref : 3473
Respect des directives hiérarchiques et refus d’exécution d’ordres illégaux
hiérarchie... Obéissance hiérarchique... du statut général « Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie... de son supérieur hiérarchique, sauf dans...
devoir d’obéissance, refus d’exécution d’ordres illégaux, obligation d’obéir, obligations des fonctionnaires, faute professionnelle, hiérarchie -
9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
hiérarchie des normes... « instructions » , marquant l’ affirmation d’un pouvoir hiérarchique à l’encontre d’une autorité déconcentrée... soumises au principe de hiérarchie des normes. Toutefois,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
ref : dtou7290
Modèle de demande de télétravail
Ce modèle de demande de télétravail, à remplir par l’agent, sera ensuite transmis à la hiérarchie...
télétravail, demande -
ref : dtou2073
Rapport disciplinaire
Le rapport disciplinaire, établi par le supérieur hiérarchique, fonde la matérialité...
faute, sanction, rapport disciplinaire -
ref : dtou4285
Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de harcèlement sexuel ou moral
hiérarchie...
hiérarchie, harcèlement sexuel, harcèlement moral, supérieur, signalement -
23 févr. 2016 - ref : 8788
Évaluation professionnelle
ainsi que les règles relatives à la révision du compte rendu réalisé par le supérieur hiérarchique. Analyse... par le supérieur hiérarchique direct. Délai de prévenance – La date de cet entretien est fixée... ...
entretien d’évaluation, révision du compte rendu, évaluation professionnelle -
3 mai 2016 - ref : 9701
Élaborer et faire évoluer un organigramme
liens hiérarchiques... l’inventaire des fonctions, collaborateurs ou services et d’identifier les relations hiérarchiques et... des fonctions réellement exercées par les agents et des liens hiérarchiques...
organigramme, organisation, chaîne, liens hiérarchiques -
7 juil. 2017 - ref : 2579
Licencier un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle
de porter atteinte à la bonne marche du service, malgré les avertissements de la hiérarchie ou ses efforts... hiérarchique pour l’organisation de ses missions et qui a pris des décisions qui doivent être regardées......
licenciement, insuffisance professionnelle, conseil de discipline, manière de servir, procédure
HIERARCHIE : Finances et comptabilité
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ref : dtou285
Suivi budget Ressources humaines
essentielles du pilotage à la hiérarchie et aux élus. ...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
, organisation hiérarchique et fonctionnelle, localisation des équipes, matériels et logiciels utilisés... de la direction de ces entités. Maintenir trop longuement plusieurs hiérarchies représente un risque important......
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
4 janv. 2014 - ref : 6055
Réussir ses consignations de fonds
à leur hiérarchie les infractions pénales et les illégalités constatées dans l’exercice de leurs fonctions...
emprunts, crédits structurés, consignations, Caisse des dépôts et consignations -
5 juil. 2016 - ref : 0486
Rationaliser sa politique foncière et immobilière
de planification répond à une règle générale de hiérarchie selon laquelle un document d’urbanisme...
directives territoriales d’aménagement, SCOT, PLU, programme local de l’habitat, COS, associations foncières urbaines -
6 oct. 2011 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
la répartition usager/contribuable en fonction d’une « hiérarchie », nécessairement politique...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
31 mars 2014 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
de vos services internes) d’une autorité hiérarchique. Pour en savoir plus Méthodologie de consolidation...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt -
13 nov. 2017 - ref : 0516
Quel tableau de bord pour quel objectif ?
de la hiérarchie administrative : cela permettra d’assurer une cohérence d’ensemble aux différents tableaux...
contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, démarche de performance -
15 oct. 2015 - ref : 9032
Les contrôles sur les régies
de ses contrôles, il peut, en qualité d’autorité hiérarchique du régisseur et des mandataires, appliquer...
régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable -
15 févr. 2018 - ref : 0406
Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes
sur le mode de gestion et le pouvoir hiérarchique sur les agents concernés. Le risque financier se situe...
mutualisation, intercommunalité, économies, rationalisation, concurrence, principe
HIERARCHIE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 5 juin 2018
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Police - Sécurité - Sûreté 5 juin 2018
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Police - Sécurité - Sûreté 6 juin 2018
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Conseil
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