HIERARCHIE
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Ressources documentaires
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Formation
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HIERARCHIE ?
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HIERARCHIE : actualités
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7 nov. 2014 - ref : 18124
Modification des catégories hiérarchiques
, en catégories. Ces catégories sont désignées dans l'ordre hiérarchique par les lettres... se déclarent favorables à la révision des catégories hiérarchiques. ...
Dialogue social -
19 mars 2015 - ref : 24897
Hiérarchie des agents communaux
communale. Il est, à ce titre, le supérieur hiérarchique des agents...
Management -
27 mars 2019 - ref : 81071
Heures supplémentaires : leur réalisation est sur demande de la hiérarchie
ne peuvent par conséquent être déclenchées que sur demande du supérieur hiérarchique et dans le respect...
Fonction publique, ARTT, Collectivités territoriales, GRH, Services publics, Temps de travail -
1 sept. 2015 - ref : 29863
Il faut respecter la hiérarchie des pièces contractuelles !
Passation des marchés -
9 avr. 2019 - ref : 81860
Lien hiérarchique entre le DGS d'une commune et le service de police municipale
le lien hiérarchique entre le directeur général des services d'une commune...
Statut -
12 oct. 2018 - ref : 71003
Distinction entre autorité hiérarchique et gestion du personnel de la police municipale
du 27 juillet 2017 opère une distinction entre autorité hiérarchique et gestion...
Statut -
20 mars 2018 - ref : 63473
Élections professionnelles 2018: modification de la répartition entre les groupes hiérarchiques
de discipline, le texte réglementaire modifie la répartition entre les groupes hiérarchiques de chacune... les groupes hiérarchiques, afin de tenir compte du nouvel échelonnement indiciaire intervenu... compte dans le...
Dialogue social -
2 oct. 2019 - ref : 88209
Déclarations d'intérêts
la déclaration d'intérêts produite par le fonctionnaire à l'autorité hiérarchique dont il relève... -828 du 6 août 2019 apporte des précisions sur le rôle de l'autorité hiérarchique...
Fonction publique -
19 mai 2014 - ref : 17782
Classements indiciaires et composition des CAP
L'article 1er du décret porte l'indice brut terminal des groupes hiérarchiques 1... et à 675 pour, respectivement, les groupes hiérarchiques 3 et 4 (leur composition... d'emplois...
Fonction publique
HIERARCHIE : ressources documentaires
HIERARCHIE : Finances et comptabilité
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ref : dtou285
Suivi budget Ressources humaines
essentielles du pilotage à la hiérarchie et aux élus. ...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
, organisation hiérarchique et fonctionnelle, localisation des équipes, matériels et logiciels utilisés... de la direction de ces entités. Maintenir trop longuement plusieurs hiérarchies représente un risque important......
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
6 oct. 2011 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
la répartition usager/contribuable en fonction d’une « hiérarchie », nécessairement politique...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
5 juil. 2016 - ref : 0486
Rationaliser sa politique foncière et immobilière
de planification répond à une règle générale de hiérarchie selon laquelle un document d’urbanisme...
directives territoriales d’aménagement, SCOT, PLU, programme local de l’habitat, COS, associations foncières urbaines -
13 nov. 2017 - ref : 0516
Quel tableau de bord pour quel objectif ?
de la hiérarchie administrative : cela permettra d’assurer une cohérence d’ensemble aux différents tableaux...
contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, démarche de performance -
4 janv. 2014 - ref : 6055
Réussir ses consignations de fonds
à leur hiérarchie les infractions pénales et les illégalités constatées dans l’exercice de leurs fonctions...
emprunts, crédits structurés, consignations, Caisse des dépôts et consignations -
22 avr. 2013 - ref : 5165
L’ordonnateur
par l’autorité hiérarchique qui inflige les sanctions de droit commun : blâme, retard d’avancement,...
Ordonnateur, contrôle, exécution, préparation, budget, engagement -
16 juil. 2019 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
la différence de vos services internes) d’une autorité hiérarchique ; Évaluez à intervalles réguliers...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt, contrôle financier, risque financier -
20 juin 2019 - ref : 0406
Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes
. Le service est transféré, mais aussi le pouvoir décisionnel sur le mode de gestion et le pouvoir hiérarchique...
mutualisation, intercommunalité, économies, rationalisation, concurrence, principe
HIERARCHIE : Santé et sécurité au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3877878
Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel
au sommet de la hiérarchie des principes généraux de prévention. Alors que la plupart...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
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11 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
-45321 : Mais attendu que peuvent caractériser un harcèlement moral les méthodes de gestion mises en œuvre par un supérieur hiérarchique dès lors...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
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11 nov. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
par le ministre chargé du Travail saisi d'un recours hiérarchique sur une décision relative à l'agrément vaut...
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
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11 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
. Ils possèdent une compétence territoriale nationale. Indépendants de la hiérarchie du ministère...
HIERARCHIE : Santé
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11 nov. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3877878
Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel
au sommet de la hiérarchie des principes généraux de prévention. Alors que la plupart...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963531
L’obligation de reprise du personnel
, procédures douanières, procédures administratives, hiérarchie entre les salariés affectés à ladite...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
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11 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
-45321 : Mais attendu que peuvent caractériser un harcèlement moral les méthodes de gestion mises en œuvre par un supérieur hiérarchique dès lors...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
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11 nov. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
par le ministre chargé du Travail saisi d'un recours hiérarchique sur une décision relative à l'agrément vaut...
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
HIERARCHIE : Action sociale et solidaire
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30 avr. 2011 - ref : 1108
Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de l'organisme
rôle hiérarchique... de votre encadrement et permet d’en formaliser le rôle. Le rôle hiérarchique d’encadrement des équipes... que ces personnels exercent leurs missions sous la responsabilité hiérarchique...
Management de proximité, coordinateur, responsable de secteur, rôle hiérarchique, encadrement intermédiaire, services à la personne -
13 déc. 2011 - ref : 1109
Le rôle hiérarchique de l’encadrement : définir et faire respecter le cadre de travail
requiert un acte d’autorité de la hiérarchie : le recadrage. Apportez une grande... n’est efficace que si l’encadrant en a le mandat et n’est pas désavoué ensuite par sa hiérarchie. Le flou... en...
Fiche de poste, objectifs, qualité de l’intervention au domicile, professionnalisation des intervenants, contrat de travail, recadrage -
ref : dtou5941
Exemple d’organigramme
hiérarchie...
équipe, liens fonctionnels, hiérarchie, organisation, statuts -
ref : dtou4840
Exemple de fiche de tâches d’un homme d’entretien
ainsi que leur fréquence. Elle prévoit également un contrôle de leur réalisation par la hiérarchie : un modèle...
fiche de tâches, homme d’entretien -
ref : dtou7719
Trame de fiche de poste
relations hiérarchiques et fonctionnelles...
définition du poste, activités principales, prérequis, relations hiérarchiques et fonctionnelles, conditions spécifiques d’exercice, correspondance statutaire -
ref : dtou707
Évaluation de la progression professionnelle
embauché par son responsable hiérarchique direct : il recueille le point de vue de l’intéressé...
prise de fonction, prise de poste progressive, évaluation, intégration, entrée en fonction, recrutement -
ref : dtou7958
Trame de baromètre social pour l’établissement
rapports hiérarchiques...
baromètre social, conditions de travail, ambiance de travail, conciliation vie professionnelle et vie privée, rapports hiérarchiques, sens au travail -
20 avr. 2012 - ref : 4159
Manager le personnel peu qualifié
hiérarchie... Expliquer l’organisation hiérarchique de l’entreprise Le personnel non qualifié a, au sein... de leurs fonctions. Leur expliquer l’organisation pyramidale et hiérarchique de l’établissement......
management, considération, motivation, qualification, hiérarchie -
27 févr. 2011 - ref : 1085
Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile
rôle hiérarchique de l’encadrant... et enfin les réunions de partenaires ; les liens hiérarchiques et fonctionnels du poste :... la fonction hiérarchique de l’encadrant sera précisée,...
Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant
HIERARCHIE : Marchés publics
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12 févr. 2019 - ref : 11815
Article R. 2197-10 du Code de la commande publique
de l’autorité hiérarchique dont, le cas échéant, ils dépendent. Cf. commentaire '>fiche 11512 (art...
Médiation, arbitrage, médiateur, conciliation, règlement alternatif des litiges -
16 janv. 2019 - ref : 11850
Article R. 2112-3 du Code de la commande publique
contractuelles, les documents particuliers prévalent sur les documents généraux. Cette hiérarchie des documents...
contrat, clauses, documents généraux, CCAG, dérogation -
7 nov. 2014 - ref : 6729
Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en mode projet
cette décision politique formalisée, le projet doit être porté par le haut de la hiérarchie, la direction... que les responsables hiérarchiques laissent du temps disponible aux membres du comité opérationnel pour mener......
méthode projet, pilotage, comité opérationnel, comité stratégique, fiche projet, chef de projet -
11 mai 2018 - ref : 10531
La médiation. Conséquences du recours à la médiation
ou hiérarchique ne l’interrompt pas de nouveau, sauf s’il constitue un préalable obligatoire à l’exercice...
effet interruptif, force exécutoire -
23 févr. 2019 - ref : 12544
Article R. 3124-5 du Code de la commande publique
à une hiérarchisation des critères d’attribution des offres et d’indiquer cette hiérarchie dans l’avis de concession...
contrats de concession, concession, critères, critères non discriminatoires, critères environnementaux, critères sociaux -
25 juil. 2019 - ref : 7249
Savoir lancer un projet
et les responsables hiérarchiques de celle-ci. Livrables : note de cadrage, lettre de mission, planning... des acteurs. Dans ce sens, le chef de projet informe notamment les responsables hiérarchiques des ressources...
gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet -
5 avr. 2019 - ref : 9339
Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre
. N’oubliez pas de classer hiérarchiquement vos pièces constitutives. En effet, les pièces constitutives... , vous pourrez faire prévaloir celles qui ont un rang hiérarchiquement supérieur. A noter Cette...
pièces constitutives, CCAG, CCAP, acte d’engagement, cahier des charges, contrat écrit -
30 juin 2016 - ref : 6339
Déontologie et éthique dans la commande publique durable
à savoir : « 1 ° Lorsqu'il est placé dans une position hiérarchique, saisit son supérieur... hiérarchique ; ce dernier, à la suite de la saisine ou de sa propre initiative, confie, le cas échéant......
déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve -
4 déc. 2018 - ref : 10447
Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat
par le supérieur hiérarchique direct. La date de cet entretien est fixée par le supérieur hiérarchique direct... . L’agent est convoqué 8 jours au moins avant la date de l’entretien par le supérieur hiérarchique......
droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité
HIERARCHIE : Établissements de santé
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9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
hiérarchie des normes... « instructions » , marquant l’ affirmation d’un pouvoir hiérarchique à l’encontre d’une autorité déconcentrée... soumises au principe de hiérarchie des normes. Toutefois,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
27 févr. 2012 - ref : 3473
Respect des directives hiérarchiques et refus d’exécution d’ordres illégaux
hiérarchie... Obéissance hiérarchique... du statut général « Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie... de son supérieur hiérarchique, sauf dans...
devoir d’obéissance, refus d’exécution d’ordres illégaux, obligation d’obéir, obligations des fonctionnaires, faute professionnelle, hiérarchie -
ref : dtou8438
Courrier de recours auprès de l’autorité hiérarchique suite à l’évaluation professionnelle
autorité hiérarchique...
courrier de recours, autorité hiérarchique, évaluation professionnelle, entretien d’évaluation -
ref : dtou7958
Trame de baromètre social pour l’établissement
rapports hiérarchiques...
baromètre social, conditions de travail, ambiance de travail, conciliation vie professionnelle et vie privée, rapports hiérarchiques, sens au travail -
ref : dtou8052
Trame de fiche de poste
relations hiérarchiques et fonctionnelles...
fiche de poste, définition du poste, activités principales, prérequis, relations hiérarchiques et fonctionnelles, conditions spécifiques d’exercice -
ref : dtou8057
Trame de fiche de poste de cadre de santé
relations hiérarchiques et fonctionnelles...
cadre de santé, fiche de poste, définition du poste, activités principales, relations hiérarchiques et fonctionnelles, compétences -
11 mai 2016 - ref : 9018
La responsabilité du professionnel face à un ordre légal ou illégal
obéissance hiérarchique... Le devoir d’obéissance hiérarchique comme principe L’article 28 de la loi n° 83-634... dispose : « Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie,...
professionnel de santé, fonction publique, obéissance hiérarchique, ordre manifestement illégal, indépendance dans l’exercice de l’art, règles de qualification professionnelle -
1 août 2017 - ref : 8031
Quels sont les différents types de fautes professionnelles pouvant être commises par les agents publics ?
supérieur hiérarchique... hiérarchique Un agent public doit obéir aux ordres de son supérieur hiérarchique, que ceux-ci se présentent... d’une certaine correction à l’égard de sa hiérarchie....
faute, agents publics, sanctions disciplinaires, responsabilité disciplinaire, obéissance, supérieur hiérarchique -
22 mai 2015 - ref : 8024
Quels sont les recours contre les sanctions disciplinaires ?
ou hiérarchiques sont possibles. Le recours gracieux s’exerce auprès de l’autorité ayant infligé la sanction... , le recours hiérarchique auprès de son supérieur. A noter Dans la fonction publique hospitalière......
responsabilité disciplinaire, faute, manquement, obligations, déontologie, sanctions
HIERARCHIE : Ressources humaines
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28 juil. 2018 - ref : 5927
Groupes hiérarchiques
groupes hiérarchiques A - B - C... Principe La répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques repose... par décret dans un même groupe hiérarchique sont équivalents au sens...
groupes hiérarchiques A - B - C, CAP, conseil de discipline -
9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
hiérarchie des normes... « instructions » , marquant l’ affirmation d’un pouvoir hiérarchique à l’encontre d’une autorité déconcentrée... soumises au principe de hiérarchie des normes. Toutefois,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
27 févr. 2012 - ref : 3473
Respect des directives hiérarchiques et refus d’exécution d’ordres illégaux
hiérarchie... Obéissance hiérarchique... du statut général « Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie... de son supérieur hiérarchique, sauf dans...
devoir d’obéissance, refus d’exécution d’ordres illégaux, obligation d’obéir, obligations des fonctionnaires, faute professionnelle, hiérarchie -
ref : dtou8438
Courrier de recours auprès de l’autorité hiérarchique suite à l’évaluation professionnelle
autorité hiérarchique...
courrier de recours, autorité hiérarchique, évaluation professionnelle, entretien d’évaluation -
ref : dtou7290
Modèle de demande de télétravail
Ce modèle de demande de télétravail, à remplir par l’agent, sera ensuite transmis à la hiérarchie...
télétravail, demande -
ref : dtou2073
Rapport disciplinaire
Le rapport disciplinaire, établi par le supérieur hiérarchique, fonde la matérialité...
faute, sanction, rapport disciplinaire -
ref : dtou4285
Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de harcèlement sexuel ou moral
hiérarchie...
hiérarchie, harcèlement sexuel, harcèlement moral, supérieur, signalement -
11 nov. 2019 - ref : sl3566830
Évaluation professionnelle
par le supérieur hiérarchique direct. Délai de prévenance et délai La date... de cet entretien est fixée par le supérieur hiérarchique direct et communiquée à l’agent au moins huit jours......
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11 nov. 2019 - ref : sl3568040
Attestation de la durée de service
; les fonctions occupées par l’agent, la catégorie hiérarchique dont elles relèvent et la durée...
HIERARCHIE : Administration locale
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30 mars 2015 - ref : 8658
La hiérarchie des normes
n’ont d’autre valeur que celle d’une note de service. N’oubliez pas que le respect de la hiérarchie des normes... et le fonctionnement des services placés sous leur autorité. Existe-t-il une hiérarchie...
norme, constitution, bloc de constitutionnalité, lois, ordonnances, règlements administratifs -
18 janv. 2019 - ref : 1751
Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes
hiérarchie des normes... et principes restent au sommet de la hiérarchie des normes internes, nous le rappelons ici, pour mémoire... maîtrise de la hiérarchie des normes en urbanisme permettra donc de :...
hiérarchie des normes, règles locales, règles nationales, règles supranationales, compatibilité des règles publiques, distinction règles publiques et droit privé -
ref : dtou5612
Modèle de compte rendu de réunion à diffuser à la hiérarchie et aux participants
hiérarchie...
modèle, compte rendu, diffusion, hiérarchie, réunion, participants -
ref : dtou2807
Schéma (non exhaustif) de la hiérarchie des normes d’urbanisme
compatibilité, conformité, prise en compte, opposabilité, respect -
ref : dtou5668
Organigramme ALSH
Représentation schématique des liens fonctionnels, organisationnels et hiérarchiques...
Organigramme, ALSH, communauté d’agglomération -
ref : dtou5600
Modèle de fiche de transmission pour parapheur
hiérarchie...
fiche de transmission, parapheur, signatures, visas, hiérarchie -
ref : dtou1386
Matrice de l’efficience
La matrice de l’efficience est une méthode de management permettant de schématiser la hiérarchie...
matrice d’efficience, objectifs, priorités, missions urgentes, tâches importantes -
ref : dtou2038
Présentation de rapport de police
. Le rapport sera transmis par le policier municipal à sa hiérarchie. ...
rédaction, rapport, procédure, en-tête, infraction, destinataires -
ref : dtou6743
Liste des décorations pouvant figurer dans les actes d’état civil
être citées, ainsi que leur importance hiérarchique. ...
décorations, rédaction des actes, médailles
HIERARCHIE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 5 juin 2018
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