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HIERARCHIE DES NORMES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HIERARCHIE DES NORMES » mises à disposition de la fonction publique.

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HIERARCHIE DES NORMES dans les ressources documentaires

Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de [...]

Votre encadrement intermédiaire (coordinateur, responsable de secteur) éprouve des difficultés à assumer son rôle hiérarchique vis-à-vis des équipes...

30 avr. 2011

#Management de proximité #coordinateur #responsable de secteur #rôle hiérarchique #encadrement intermédiaire #services à la personne

Missions complémentaires de contrôle technique (décret n° 99-443 du 28 mai 1999)

Ce document recense les missions de contrôle technique complémentaires des missions de base L et S telles que définies à l'article 5-3 de la norme NFP...

20 févr. 2020

#missions de contrôle technique #norme NFP 03-100

Exemple de fiche de tâches d’un homme d’entretien

Cette check-list pointe l’ensemble des tâches à effectuer par un homme d’entretien, ainsi que leur fréquence. Elle prévoit également un contrôle de...

05 janv. 2021

#fiche de tâches #homme d’entretien

Notice pratique sur le prélèvement SEPA

Avec le passage à la norme SEPA, la procédure de mise en place des prélèvements change. Désormais, le mandat de prélèvement remplace l’autorisation...

20 févr. 2020

#prélèvement automatique #SEPA #TIP #avis de prélèvement

Liste des décorations pouvant figurer dans les actes d’état civil

Cet outil aide à la rédaction des actes d’état civil en listant les décorations pouvant être citées, ainsi que leur importance hiérarchique.

07 mai 2020

#décorations #rédaction des actes #médailles

Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels

Le décret du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans, puis les modifications...

18 janv. 2018

#qualité #encadrement #normes #obligations #réglementation #accueil #gestion

Groupes hiérarchiques

Les groupes hiérarchiques rassemblent les grades qui sont considérés comme équivalents, afin de permettre aux organismes paritaires consultés pour avis...

18 oct. 2019

#groupe hiérarchique A #groupe hiérarchique B #groupe hiérarchique C #CAP #conseil de discipline

Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes

Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes.

Le droit de l’urbanisme, branche du droit public, est logiquement soumis...

29 sept. 2020

#hiérarchie des normes #règles locales #règles nationales #règles supranationales #compatibilité des règles publiques #distinction règles publiques et droit privé #conformité

Exemple de convention portant organisation d’un accueil de jeunes

Il n’existe pas de document normé pour cette convention. Elle peut être différente d’un département à l’autre. L’essentiel est d’être en accord avec...

20 févr. 2020

#convention #accueil de jeunes

Rapport disciplinaire

Le rapport disciplinaire, établi par le supérieur hiérarchique, fonde la matérialité et la réalité des faits reprochés à l’agent.

20 févr. 2020

#faute #sanction #rapport disciplinaire

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat...

16 déc. 2019

#ISO 50001 #performance énergétique #consommation d’énergie #économies d’énergie #audit énergétique

Annexe 8 de la circulaire interministérielle DGUHC n° 2007-53 du 30 [...]

Les normes établies par l’annexe 8 de la circulaire prennent en compte les différents types de handicap (moteur, visuel, auditif et cognitif) et...

15 juin 2020

#accessibilité #ERP #handicap #normes

Matrice de l’efficience

La matrice de l’efficience est une méthode de management permettant de schématiser la hiérarchie d’exécution des tâches, en tenant compte de leur urgence...

20 févr. 2020

#matrice d’efficience #objectifs #priorités #missions urgentes #tâches importantes

Matrice de maturité (norme ISO 20121)

La norme ISO 20121 demande que l’organisation évalue ses performances au regard des principes de développement durable qui ont à voir avec : le...

23 juil. 2020

#norme ISO 20121 #développement durable #matrice de maturité #devoir de vigilance #devoir d’inclusion #intégrité #transparence

Organigramme ALSH

Représentation schématique des liens fonctionnels, organisationnels et hiérarchiques des dix accueils de loisirs du Gard-Rhodanien

20 févr. 2020

#Organigramme #ALSH #communauté d’agglomération

Prendre en compte les normes issues de la LOLF pour construire un budget

Promulguée le 1er août 2001, la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) est entrée pleinement en application le 1er...

26 mars 2011

#LOLF #performance #projet annuel performance #objectifs LOLF #indicateurs #valeurs-cibles #convention pluriannuelle objectifs #compensation #dépenses éligibles #coûts directs #coûts indirects #subvention

Quels sont les impacts de l’approbation d’un SCoT sur les documents en vigueur ?

Si les SCoT sont tenus au respect de la hiérarchie des normes et, à ce titre, doivent être compatibles avec les normes supérieures (directives de protection...

25 mai 2018

#SCOT #compatibilité #conformité #prise en compte #urbanisation limitée #révision #EPCI #PLU

Application de l’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, pour une [...]

L’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, est un guide pour les organisations désireuses de contribuer au développement durable de la Société....

08 févr. 2018

#responsabilité sociétale (RS) #développement durable #ISO 26000 #agenda 21 #territoire #gouvernance #dialogue parties prenantes #collectivité