# HISTOIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HISTOIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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HISTOIRE dans les ressources documentaires

HISTOIRE : Action sociale

Le recueil du consentement de la personne âgée résidant en Ehpad

Le cœur du métier de directeur d’Ehpad est bien d’accueillir, dans les meilleures conditions possibles, des personnes âgées en perte [...]

25 mai 2020  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#Ehpad #loi ASV

Repères sur les espaces ouverts aux parents et à leurs enfants

Devenir parent, c’est faire connaissance avec un nouveau petit être, une personnalité à part entière, se découvrir parent avec toutes les [...]

27 mars 2020  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#accueil #parents

Les étapes pour réussir sa démarche d’innovation sociale dans les SAAD

Une majorité d’acteurs de l’économie sociale et solidaire s’accorde à dire que l’innovation sociale consiste à élaborer des réponses nouvelles [...]

20 févr. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#0

Mobiliser des actions éco-citoyennes collectives

De nombreuses initiatives émergent aussi bien en milieu rural que dans les quartiers pour accompagner les habitants vers la mise en place [...]

25 oct. 2019  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#Eco-citoyenneté #démocratie participative

Les leviers d’ouverture de votre Ehpad vers l’extérieur

L’Ehpad a une double mission à remplir : être un lieu de soins mais également – et avant tout – un lieu de vie pour les [...]

26 sept. 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#0

Comment éviter les ruptures de parcours dans les établissements pour [...]

Le parcours de la personne incluse dans la cité est un pilier sur lequel repose désormais l’accompagnement. Cependant, le parcours s’inscrit [...]

13 sept. 2019  -  Évaluation et qualité

#rupture de parcours #démarche inclusive

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HISTOIRE : Services à la population

Expérimenter la participation citoyenne à travers la mise en place de [...]

Une étude de 2018 de la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (Depp) révèle que 22,4 % des 710 000 [...]

19 mai 2020  -  Diriger un accueil de loisirs

#lecture plaisir #livres

Comprendre l’organisation de la sécurité publique

L’État doit veiller au maintien de la paix, de l’ordre public et à la protection des personnes et des biens. Georges Clemenceau disait : [...]

18 mars 2020  -  Police municipale

#sécurité publique #DSCP

Investir son territoire local

La visibilité croissante des polices municipales répond à une demande soutenue de sécurisation de l’espace public par les citoyens. Elle [...]

18 mars 2020  -  Police municipale

#territoire #politique de prévention

Définition et nature juridique de la concession funéraire

Le régime des concessions funéraires est fortement marqué par son histoire et par la charge émotionnelle et familiale liée à la sépulture. [...]

23 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#acte détachable #acte unilatéral

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

25 nov. 2019  -  L'action éducative en pratique

#culture #Résistance

La sécurité privée

Le secteur de la sécurité privée, qui a connu une forte croissance, emploie près de 200 000 agents et génère un chiffre d’affaires annuel [...]

14 nov. 2019  -  Police municipale

#sécurité privée #agent de sécurité

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HISTOIRE : Éducation

Filles, garçons : de la mixité à l’égalité

La mixité participe du projet émancipateur de l’école, elle a été rendue obligatoire dans les établissements scolaires publics par la [...]

24 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#filles #garçons

S'impliquer dans l’éducation artistique et culturelle (EAC)

Relancée dans le cadre de la réforme du lycée, confortée par la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la [...]

18 mai 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#arts #culture

Retour d’expérience : immersion des lycéens en milieu universitaire (ILMU)

La réforme du lycée et ses grands bouleversements au sein de l’institution scolaire amènent nécessairement une réflexion sur les pratiques [...]

21 avr. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#Parcoursup #continuum

Les lycées : objectif bac 2021

Créé en 1808, le baccalauréat couronne les études du second cycle et ouvre la voie aux études supérieures dont il constitue le premier grade. [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#séries du baccalauréat #indicateurs de résultats

Devenir CPE : les concours de recrutement

Les CPE sont recrutés par un concours spécifique, le certificat d’aptitude aux fonctions de conseiller principal d’éducation (CAFCPE), qui [...]

03 févr. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#CPE #recrutement

S’impliquer dans l’éducation au développement durable (EDD)

Depuis 2015, un certain nombre d’établissements se sont engagés dans un projet global « Établissement en démarche de développement [...]

19 nov. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#éducation #développement durable

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HISTOIRE : Culture & communication

Quels outils inventer et développer pour communiquer sur les travaux ?

Les travaux programmés par une collectivité sont très souvent une source de contraintes pour les habitants, mais aussi pour les décideurs [...]

26 mai 2020  -  Communication locale

#chantier #urgence

Raconter la gestion de crise : quels outils utiliser ?

Pour parler de la crise ou d’une crise, raconter ce qui s’est passé et faire connaître l’action de la collectivité afin d’y faire face, le [...]

25 mai 2020  -  Communication locale

#crise #médias

Rédiger et prononcer les discours de commémoration post-Covid-19

Chacun l’admet, dans cette formule souvent répétée : il y aura un « avant » et un « après » Covid-19. Dans l’activité [...]

25 mai 2020  -  Communication locale

#mémoire #adaptation

Communiquer les premiers actes du mandat

Les Français restent très attachés à leur commune et affichent une forte réticence au changement de leurs compétences ou de leur périmètre. [...]

25 mars 2020  -  Communication locale

#mesures #exécutif

Connaître les fondamentaux de la communication en période électorale

Le Code électoral met en place une double restriction dont la conciliation n’est pas toujours facile. En période électorale, la possibilité [...]

30 janv. 2020  -  Communication locale

#communication #élection

Encadrer la place de la concertation en période électorale

Jusqu’au dernier jour du mandat, sous réserve toutefois d’être justifiée par des circonstances locales et de demeurer dans un rythme habituel, [...]

06 nov. 2019  -  Communication locale

#participation #concertation

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HISTOIRE : Santé

Les associations de patients

Plusieurs crises sanitaires et une volonté affichée de soins sécuritaires et de qualité ont constitué les conditions favorables à [...]

11 juin 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#association #patient

Le droit de visite : principe, conditions, limites

Le droit de recevoir des visites est indissociable de la liberté du patient ou du résident d’exercer certains droits lorsqu’il est [...]

27 mai 2020  -  Droits des patients et des résidents

#vie privée #chambre du patient

Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#régime général #Sécurité sociale

Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#régime général #Sécurité sociale

Prime d’engagement de carrière hospitalière

Les établissements publics de santé peuvent parfois rencontrer des difficultés particulières à recruter ou à fidéliser les professions [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#prime #engagement

Prime d’engagement à exercer à plein temps

Les établissements de santé publics peuvent parfois rencontrer des difficultés particulières à recruter ou à fidéliser certaines professions, [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#prime #engagement

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HISTOIRE : Aménagement des Territoires

La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes

La présence de centres-bourgs et de centres-villes dynamiques et animés est un gage de qualité de vie, de cohésion sociale et de [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#centre-ville #centre-bourg

Classements et labels touristiques

La dimension touristique d’un territoire et la reconnaissance des actions mises en œuvre pour assurer son développement peuvent être [...]

19 févr. 2020  -  Développement économique local

#commune touristique #station de tourisme

L’accompagnement des start-up

Les start-up sont des projets à fort potentiel de croissance, développant une technologie ou un service innovant avec un besoin de financement [...]

25 sept. 2019  -  Développement économique local

#start-up #innovation

Différencier site inscrit et site classé

Fort de plus de 2 850 sites inscrits ou classés, le territoire national français dispose d’extraordinaires richesses réparties dans [...]

16 janv. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#site inscrit #site classé

Créer un club d’entreprises

Chaque territoire se doit d’avoir une économie dynamique pour être attractif. La présence d’un groupement d’entrepreneurs, souvent appelé [...]

20 sept. 2018  -  Action culturelle

#développement économique #marketing territorial

Créer un observatoire foncier

Pour mettre en place les politiques économique, agricole, d’habitat, d’équipement et de protection des espaces naturels, il convient de [...]

18 juin 2018  -  Développement économique local

#foncier #observatoire

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HISTOIRE : Ressources humaines

Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#régime général #Sécurité sociale

Connaître les spécificités de la rémunération des contractuels

Vous allez recruter un agent contractuel. Vous souhaitez lui faire une proposition de rémunération au regard des missions qui vont lui être [...]

06 mars 2020  -  Pratique des RH territoriales

#Rémunération #contractuels

Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#régime général #Sécurité sociale

Prime d’engagement de carrière hospitalière

Les établissements publics de santé peuvent parfois rencontrer des difficultés particulières à recruter ou à fidéliser les professions [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#prime #engagement

Prime d’engagement à exercer à plein temps

Les établissements de santé publics peuvent parfois rencontrer des difficultés particulières à recruter ou à fidéliser certaines professions, [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#prime #engagement

Indemnité particulière d’exercice dans le département de Mayotte

Les établissements de santé peuvent parfois rencontrer des difficultés particulières à recruter certaines professions et notamment les [...]

20 sept. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #outre-mer

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HISTOIRE : Gouvernance Locale

Les établissements publics de coopération intercommunale et les [...]

Domaine de prédilection de l’intervention des communes, la compétence sportive est peu à peu devenue un enjeu pour les établissements [...]

04 sept. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#sport #équipements sportifs

Présentation générale du Code de la commande publique

Le Code de la commande publique (CCP) a été publié le 5 décembre 2018 au Journal officiel de la République française  ; il est [...]

23 janv. 2019  -  Gouvernance communale

#Code des marchés publics #commande publique

Élaborer un schéma de mutualisation des services

Nos collectivités vivent une période de profonde reconfiguration territoriale marquée notamment par l’affirmation de l’intercommunalité comme [...]

27 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#mutualisation #schéma de mutualisation

Contrôler le choix des prénoms de l’enfant

Le prénom est un élément d’identification de la personne au sein de la famille, choisi par les parents au moment de la déclaration de [...]

04 avr. 2018  -  Schémas de procédures administratives

#prénom #choix des prénoms

Mettre en place le télétravail

Le télétravail est défini à l’article L. 1222-9 du Code du travail : il désigne la forme d’organisation dans laquelle les fonctions [...]

24 févr. 2017  -  Schémas de procédures administratives

#télétravail #temps de travail

Élaborer un règlement du régime indemnitaire

La diversité et la nature relativement complexe des primes ou indemnités versées dans les collectivités territoriales ou les [...]

16 févr. 2017  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #primes

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HISTOIRE : Marchés publics

Définition et nature juridique de la concession funéraire

Le régime des concessions funéraires est fortement marqué par son histoire et par la charge émotionnelle et familiale liée à la sépulture. [...]

23 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#acte détachable #acte unilatéral

Histoire et définition juridique du bail emphytéotique administratif (BEA)

Ce n’est qu’assez récemment que les collectivités publiques ont pris conscience de la possibilité de tirer parti de leurs propriétés pour les [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#bail emphytéotique #code rural et de la pêche maritime

Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)

Le mobilier urbain est une marque identitaire de la ville mais aussi, aujourd’hui, une source de revenus potentielle non négligeable pour les [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#activité commerciale #affichage publicitaire

Nature juridique du contrat de prêt aux collectivités territoriales et à [...]

La détermination de la nature juridique du contrat de prêt aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics pose la question [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat de prêt #collectivités territoriales

Crédits de trésorerie

L’objet des crédits de trésorerie s’explique au regard des contraintes particulières auxquelles sont soumis les organismes publics. Leur [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#finances locales #emprunts budgétaires

Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la [...]

La prise en compte des préoccupations de développement durable s’impose également dans le cadre de la construction. Mais comment mettre en [...]

04 mars 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#charte chantier vert #certification

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HISTOIRE : Finances & Comptabilité

Connaître les principes de fixation des tarifs

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de [...]

20 nov. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#budget #recettes de fonctionnement

Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes

Par ces temps où l’équilibrage des budgets publics requiert imagination et rationalité, la mutualisation de service constitue une voie [...]

20 juin 2019  -  Pratique des finances territoriales

#mutualisation #intercommunalité

Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent

L’élaboration d’un règlement financier répond à un certain nombre de contraintes, mais aussi et surtout à de nombreux choix portant sur son [...]

18 avr. 2018  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Règlement #financier

Les autres contrats de territoire ou territoriaux

Les contrats territoriaux sont fort nombreux et de genres très divers ; on en décompte plusieurs catégories. Parmi celles-ci, certains [...]

09 sept. 2016  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

Subventions européennes, culture et audiovisuel

Vous souhaitez solliciter des subventions européennes en vue de promouvoir une politique culturelle au sein de votre collectivité. Le [...]

05 avr. 2016  -  Pratique des finances territoriales

#culture #audiovisuel

Jumelage des villes

Si, en tant que collectivité territoriale, vous souhaitez participer activement à la construction européenne et encourager les échanges [...]

05 avr. 2016  -  Pratique des finances territoriales

#jumelage #coopération décentralisée

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