HISTORIQUE
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Ressources documentaires
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Formation
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HISTORIQUE ?
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HISTORIQUE : actualités
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12 janv. 2015 - ref : 3094
Un baladeur historique innovant pour valoriser le territoire
site de batailles... Avec le baladeur historique Weekisto, les communes peuvent faire... Ils peuvent aussi bâtir leur itinéraire historique personnalisé, en y incluant la visite...
Communication, Tourisme -
26 sept. 2011 - ref : 18616
Sapeurs-pompiers, « signature historique » ou « disposition inégalitaire » ?
dans un communiqué, parlant d'une signature « historique ». Ses opposants y voient la création...
Statut, Départements -
21 août 2018 - ref : 68526
Ouvrir les monuments historiques aux touristes
touristique de la France vient en grande partie de la richesse du patrimoine historique et culturel, cet actif... historique en équipement touristique, tout en sécurisant les investissements et en attirant des partenaires...
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Culture, Développement économique, Patrimoine -
5 sept. 2018 - ref : 69185
Quelles sont les règles régissant les modalités d'affichage publicitaire sur les monuments historiques ?
de l'affichage, de son volume et de son graphisme avec le caractère historique... savoir que l'affichage publicitaire sur un monument historique est très encadré juridiquement...
Urbanisme, Collectivités territoriales, Environnement, Patrimoine, Publicité -
7 nov. 2017 - ref : 58200
2018, une année "historique" en termes d’achat public
sera donc, comme évoqué, historique et constitue la dernière étape d’un puzzle, construit... historique » est souvent associé en matière de commande publique aux années empruntes...
Commande publique, Dématérialisation des actes, DUME, Facturation électronique, Marché public simplifié (MPS), Marchés de substitution -
30 mars 2017 - ref : 47939
Quels critères de choix pour des travaux portant sur des monuments historiques ?
La spécificité d’un marché de réhabilitation d’un monument historique justifie l’utilisation du critère...
MAPA, Marchés de travaux, Pouvoir adjudicateur -
20 sept. 2016 - ref : 20534
Bernard Cazeneuve annonce une réforme "historique" des arrondissements en France
intercommunale ». "Si cette réforme est historique", a-t-il ajouté, "elle ne se veut... -Comte (Vendée) une "réforme historique" destinée à réorganiser et "toiletter...
Intercommunalité, Départements, Modernisation de l'État, Régions -
27 janv. 2016 - ref : 34999
Droits des personnes en fin de vie : étape "historique" au Parlement
des députés Alain Claeys (PS) et Jean Leonetti (LR) marquant "une avancée historique qui place le malade...
Santé, Fin de vie, Loi Santé, Maladie -
4 oct. 2017 - ref : 56674
Le taux d’emploi des personnes handicapées dans la fonction publique est historiquement élevé
Handicap, Apprentissage, FIPHFP, GRH, Recrutement, RQTH
HISTORIQUE : ressources documentaires
HISTORIQUE : Finances et comptabilité
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22 avr. 2013 - ref : 6239
Mise à la réforme de biens – hors M4
Une commune décide de mettre à la réforme un bien devenu obsolète : Valeur historique...
Mise, réforme, sortie, d’immobilisation -
22 avr. 2013 - ref : 6238
Mise à disposition dans le cadre d’un transfert de compétences et retour des biens
Affectation du bien : Valeur historique de l’immobilisation remise : 1 600.... est obligatoire : l’équipement doit être rendu à la commune. Retour du bien : Valeur historique...
Transfert, compétence, mise à disposition -
24 mai 2014 - ref : 6100
Affectation à un service doté ou non de la personnalité morale et désaffectation
l’emprunt et la subvention afférents à ce bien. Affectation du bien : Valeur historique... de résultat : 50 Retour du bien : Valeur historique de l’immobilisation affectée :...
Affectation, désaffectation, retour, biens, affectés -
8 mai 2013 - ref : 6268
Mise en concession ou en affermage
historique de l’immobilisation remise : 1 600 Amortissements pratiqués : 200 Capital... au compte de résultat : 50 Retour du bien : Valeur historique de l’immobilisation...
Concession, affermage, transfert, biens, retour -
26 févr. 2011 - ref : 0385
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire
historique et la nouvelle autorité compétente en cas de création d’un PTU (ou de réduction d’un PTU... sur un périmètre donné, le département ou l’AOTU historique étant auparavant compétent sur ce périmètre....
concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire -
7 oct. 2017 - ref : 0515
Construire et utiliser son tableau de bord de pilotage d’une collectivité
pas trop fréquemment les indicateurs du tableau de bord : vous perdriez alors l’historique et fragiliseriez...
contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, pilotage stratégique, mesures correctrices -
13 déc. 2012 - ref : 5057
Le contrat de performance énergétique (CPE)
de caractériser la situation historique de ce patrimoine. Il s’agit de l’ensemble des consommations énergétiques...
développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique -
25 oct. 2018 - ref : 5082
Amortissement des immobilisations
à une adjonction et doit être traitée comme une « rectification » du coût historique... du coût historique qui conduit à la modification du tableau d’amortissement . En ce cas, deux options... La base...
immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération -
25 oct. 2018 - ref : 5080
Les principes comptables
à leur valeur « actuelle » quand ils ont subi des moins-values, à leur coût historique... historique est simple et, lorsqu’il s’agit d’un prix d’acquisition, elle est fondée sur la réalité...
Principes, plan, comptable, général, image, fidèle
HISTORIQUE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7431
Les supports disponibles pour communiquer en externe
de façon historique en 3 catégories distinctes : une catégorie dite « média » désignant l'ensemble des médias...
communiquer, communication, insertion, outils, médias, participatif -
22 nov. 2018 - ref : 11246
Lutter contre les règles absurdes
l’historique de ces règles Pour cela, il est indispensable de commencer par refaire l’historique...
non-sanction, décision absurde, règle absurde, historique d’une règle -
12 févr. 2015 - ref : 2077
Accompagner les personnes en souffrance psychologique
www.treizevoyages.org/Presentation13V.pdf : vous trouverez dans ce document l’historique de la construction de cette association...
accompagnement santé, insertion par santé, accompagnement souffrance psychologique, souffrance psychiatrique, comportement inadapté, dépression -
29 mars 2014 - ref : 5679
Évaluer le dispositif de gestion et de suivi des réclamations
et objective est indispensable, et n’oubliez pas de présenter un historique de vos progrès....
question évaluative, efficience du dispositif, décliner les indicateurs, interpréter les résultats, point de progression -
27 mars 2015 - ref : 8274
Les outils réglementaires de la direction
vous avez besoin de refaire l’historique d’une demande ou d’être cohérent dans votre communication ( cf . ... de continuité de direction avec une direction sur une autre structure, il sera possible d’avoir l’historique...
registre, personnel, accident, sécurité, traitement, suivi -
30 mai 2016 - ref : 6689
Intégrer les autres règles ou recommandations
d’étude historique et documentaire des sols, analyse préliminaire des risques liés à la qualité...
ARS, conseil départemental, PMI, DDPP -
24 mai 2014 - ref : 7467
Profession, fonction, mission, rôle, statut : s’approprier les principales notions
au champ du médico-social tandis que les éducateurs de jeunes enfants sont issus d’un historique lié...
fiche de poste, équipe, mission, fonctions, statut, rôle -
23 août 2014 - ref : 7898
Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO
Sur cette même fiche, vous pourrez voir l’historique des demandes transmises au SIAO. Mettre à jour la fiche sociale...
logement, SIAO urgence, SIAO insertion, demande d’hébergement, logiciel, SI-SIAO -
28 oct. 2014 - ref : 7352
Rapprocher CCAS/CIAS et habitants par un projet mémoriel collaboratif
de votre territoire. Avoir un cadre historique « validé » par des professionnels (archivistes, historiens)...
territoire, participation, mémoire, habitants, communication, action sociale
HISTORIQUE : Marchés publics
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ref : dtou3149
Bilan du marché par une analyse de l’historique
historique...
Achat durable, entretien des espaces verts, historique -
ref : dtou1589
Historique des prestations d’hébergement de la ville de X
historique...
historique, achat durable, prestations d’hébergement, hôtellerie, gîte -
ref : dtou3522
Historique des achats de fleurs coupées
historique des achats...
éco-responsabilité, fleurs coupées, historique des achats -
ref : dtou2985
Historique de la restauration collective
historique...
restauration collective, historique -
ref : dtou1564
Historique et descriptif des marchés de nettoyage des locaux
historique...
historique, approche responsable, marchés de nettoyage -
ref : dtou1571
Historique et évaluation de l’approche responsable de chacun des événements
historique...
historique, approche responsable, événements -
ref : dtou1586
Historique et descriptif des prestations de services de traiteurs
historique...
historique, approche responsable, prestation de services, traiteur -
ref : dtou342
Modèle de lettre de mise en demeure en cas de non-respect des obligations contractuelles par le titulaire du marché
(missions du marché, historique du litige, motifs de la mise en demeure, rappel des obligations...
mise en demeure, résiliation pour faute -
24 janv. 2019 - ref : 11466
Article L. 2191-3 du Code de la commande publique
et conditions de versement d’avance en cours d’exécution. Dans la continuité de la réglementation historique...
régime financier, avance
HISTORIQUE : Établissements de santé
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17 avr. 2012 - ref : 3453
Quelques repères historiques sur l’emploi public
origine du droit de la fonction publique, fonctionnaires et agents publics, statut général des fonctionnaires -
10 mai 2014 - ref : 5447
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : la dispensation
et les précautions d’emploi sont examinés. Le dossier pharmaceutique et l’historique thérapeutique sont consultés.... dans le dossier pharmaceutique. Dans tous les cas, les médicaments sont enregistrés dans l’historique...
dispensation, analyse pharmaceutique, préparation, analyse économique -
15 mars 2013 - ref : 5321
Le traitement personnel du patient
Conciliation des traitements médicamenteux (ou écart d’historique médicamenteux) Une enquête pilote récente... au pharmacien hospitalier d’avoir accès à l’historique des traitements dispensés au patient...
traitement, risque, conciliation médicamenteuse, PecMed -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
ou le perfectionnement de cadres et d’animateurs. Cette première finalité marque l’origine historique...
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
13 nov. 2015 - ref : 3455
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers et les statuts autonomes des personnels médicaux
historique , héritage des temps anciens où la commission administrative puis, à partir de 1972, le conseil... donnée, il convient de conserver l’historique des textes pour se référer rétroactivement aux dispositions...
statuts particuliers, statuts dérogatoires, personnels médicaux, personnel non-médical hospitalier -
12 févr. 2014 - ref : 6927
L’identitovigilance
du premier recours, dans l’historique établissement du patient, sont justes et fiables. En terme de gestion...
identitovigilance, groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), cellule -
12 juil. 2017 - ref : 10830
Conciliation des traitements médicamenteux
en forme les informations obtenues en tenant compte de l’automédication, de l’historique médicamenteux...
santé, guide, conciliation médicamenteuse, médicaments, erreurs médicamenteuses -
25 févr. 2013 - ref : 5269
Quels sont les acteurs du circuit du médicament ?
médical et de l’historique médicamenteux pour l’analyse de la prescription en vue de la délivrance...
prescripteur, médecin, pharmacien, infirmier, patient -
15 mars 2013 - ref : 5273
Comment déployer vers la clinique les compétences pharmaceutiques ?
l’historique médicamenteux du patient. L’observation pharmaceutique est une démarche standardisée visant...
pharmacie clinique, conciliation, pharmacien, éducation thérapeutique
HISTORIQUE : Ressources humaines
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ref : dtou5962
Historique de la valeur du SMIC
Ce tableau reprend l’historique de la valeur du SMIC depuis le 1 er janvier 1982. ...
traitement minimal, SMIC -
17 avr. 2012 - ref : 3453
Quelques repères historiques sur l’emploi public
origine du droit de la fonction publique, fonctionnaires et agents publics, statut général des fonctionnaires -
8 nov. 2011 - ref : 2299
Régler une transaction dans le cadre d’un litige
(cas d’une personne physique signant pour une personne morale) ; un rappel historique...
transaction, transiger, litige, accord, amiable, compromis -
14 déc. 2011 - ref : 2187
Gérer le risque statutaire de la protection sociale des agents
repose principalement sur l’historique des sinistres . Le nombre et le coût vous sont connus.... n où n sera à déterminer suivant la fréquence historique de survenance des sinistres et votre profil de risque. Ainsi,...
risque, statutaire, assurance, protection sociale, décès, indemnité journalière -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
ou le perfectionnement de cadres et d’animateurs. Cette première finalité marque l’origine historique...
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
22 févr. 2013 - ref : 5675
Le registre unique de sécurité
L’historique sur les années précédentes permet également de mieux discerner les éventuelles zones...
registre, registre obligatoire, registre unique, vérifications obligatoires -
24 févr. 2017 - ref : 2242
Mettre à disposition le livret individuel de formation
d’exemple, on peut citer : la remise d’un historique des formations suivies par l’agent (CNFPT...
livret individuel de formation, LIF, formation professionnelle, parcours professionnel -
28 janv. 2014 - ref : 2538
Former les agents à la sécurité
les différents risques de votre collectivité ; d’autre part en analysant l’historique de votre collectivité...
formation sécurité, nouvel embauché, SST, habilitation électrique, CACES, manutention -
15 janv. 2018 - ref : 11013
Mener une démarche de reclassement étape par étape
spécifiques, historique des services) ; ses absences (nature, dates de début et de retour, nombre... restrictions, aménagements…) ; l’historique des entretiens organisés avec l’agent et des propositions...
reclassement, inaptitude physique, adaptation du poste de travail, maintien dans l’emploi, reconversion professionnelle
HISTORIQUE : Administration locale
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23 nov. 2016 - ref : 10261
Connaître l’historique des accueils de loisirs
sur l’historique de votre accueil Depuis quand existe-t-il ? dans quels locaux ? avec quelles personnes...
historique, centre aéré, colonies de vacances, diplômes -
27 juin 2016 - ref : 7578
Les contrats de plan : présentation générale, historique et chiffrée
-traitance, les transferts de technologie au profit des petites et moyennes entreprises (PME). Historique des CPER (1984...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, Fonds national d’aménagement et de développement du territoire -
ref : dtou7413
Exemple de questionnaire « Connaître l’historique de son accueil de loisirs »
de questions non exhaustive vous permettra de recueillir des éléments susceptibles de reconstituer l’historique...
questionnaire, enquête, historique, documents, interview -
9 mars 2018 - ref : 7935
Communiquer autour des commémorations historiques
pratiques. Travailler collectivement Tout ce qui va tourner autour d’une manifestation historique...
commémoration, cérémonie, histoire, mémoire (devoir de), protocole, participation -
ref : dtou6655
Quelques repères historiques sur la laïcité
laïcité, histoire, fait religieux, signes religieux -
ref : dtou5141
Repères historiques sur l’obligation scolaire
scolarité obligatoire, instruction obligatoire, gratuité, laïcité -
ref : dtou6708
La police des taxis : les Boers
Découvrez l’historique de la police affectée à la surveillance des activités de conducteur...
Boers, taxi -
ref : dtou6834
L’évolution de l’éducation prioritaire en France
historique permet de mettre la refondation de 2013 en perspective. ...
éducation prioritaire, ZEP, REP, zones d’excellence, réseau ambition-réussite, Éclair -
ref : dtou4276
De l’architecture scolaire aux espaces d’apprentissage : au bonheur d’apprendre
un historique des conceptions françaises et européennes des bâtiments scolaires et examine les exigences...
bâtiment scolaire
HISTORIQUE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 6 nov. 2015
publicité
kotikk
présentant « un caractère esthétique, historique ou pittoresque »). Il peut aussi adopter un arrêté...
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Marchés publics 15 nov. 2016
AMO ou maitrise d'oeuvre
andreazac
historiquement. Nous savons ce que nous voulons faire comme travaux (rénovation des murs, du plafond peint...
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Marchés publics 19 janv. 2015
AMO ou maitrise d'oeuvre
monsieur-niay-do
historiquement. Nous savons ce que nous voulons faire comme travaux (rénovation des murs, du plafond peint...
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Logiciels
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Conseil
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