Blessures involontaires et homicide et dans la fonction publique
Blessures involontaires et homicide et dans la fonction publique dans les ressources documentaires
Mettre en œuvre la responsabilité d’un sous-traitant en tant qu'entrepreneur…
05/03/2024
Tableau récapitulatif des infractions de travail dissimulé
25/01/2024
La responsabilité des collectivités dans le cadre de la compétence…
10/12/2023
Quelle responsabilité pour un médecin en cas de refus de…
19/11/2023
Quelle est la responsabilité d’un établissement en cas d’utilisation de…
19/11/2023
Quelle responsabilité pour défaut de transmission au patient des informations…
19/11/2023
Le nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics
27/09/2023
Mettre en œuvre la responsabilité du maître d’œuvre
24/09/2023
Distinguer responsabilité civile et pénale
20/09/2023
Mettre en œuvre la responsabilité décennale du maître d’œuvre
24/08/2023
Une offre pour chaque métier
Blessures involontaires et homicide et dans la fonction publique dans l'actualité
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27/03/2024 Sécurité
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur détaille…
Doté de 87,4 millions d'euros en 2024, le fonds interministériel de prévention de la délinquance soutiendra en priorité la vidéoprotection, la sécurisation des lieux de culte, la prévention de la délinquance, la prévention des violences et… -
Weka TV
22/03/2024 Santé et sécurité au travail
État des lieux de la santé mentale au travail: quelles…
Une web-conférence interactive pour partager un état des lieux de la santé mentale au travail et présenter des démarches innovantes et efficaces pour prendre en charge l’épuisement professionnel se tenait jeudi 21 mars 2024… - Article
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19/03/2024 Santé et sécurité au travail
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction…
Le gouvernement a annoncé le 7 mars 2024 que les économies sur le budget 2025 s'élèveront à 20 milliards d'euros au lieu de 12 milliards précédemment. Pour atteindre cet objectif, une revue nationale des dépenses de fonctionnement… -
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06/03/2024 Santé et sécurité au travail
Le CSFPT souhaite que le DUERP concourt à une politique…
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) s’est réuni, le mercredi 28 février 2024, sous la présidence de Philippe Laurent, maire de Sceaux. L’ordre du jour était consacré à la présentation… - Article