HOPITAL MILITAIRE

HOPITAL MILITAIRE : ressources documentaires

HOPITAL MILITAIRE : Administration locale

• 26 nov. 2017 - ref : 4554

  Le décès à l’hôpital, en établissement social ou médico-social

  militaire compétente  ». Si le défunt n’avait plus aucunes ressources, ses obsèques relèvent...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hôpital, clinique, maison de retraite, EHPAD, personnes sans ressources, enfant sans vie

• 11 nov. 2016 - ref : 7992

  Le détachement

  dans une formation militaire de l’armée française ; pour exercice d’une activité dans la réserve...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  position, mutation, fonction publique, mobilité, recrutement, stage

• 27 janv. 2015 - ref : 8249

  Comment réagir en cas d’ivresse publique et manifeste ?

  en chambre de dégrisement, est présentée à l’hôpital pour qu’il soit délivré un « certificat de non... -admission à l’hôpital ». La circulaire du 16 juillet 1973 vient expliquer l’importance... des fonctionnaires...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  ivresse publique et manifeste, certificat d’admission, certificat de non-admission

• 27 janv. 2015 - ref : 8157

  Gérer les inhumations et exhumations

  , le maire peut autoriser, dans l’enceinte de l’hôpital, la construction de monuments pour les fondateurs... ou de certains de leurs organes sont transportées en chambre mortuaire, même si elles ne sont pas décédées à l’hôpital....

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  décès, funéraire, opérations funéraires, enterrement, inhumation, exhumation

• 6 mai 2014 - ref : 1398

  Acquérir la nationalité française par décret de naturalisation

  à l’article 21-19 du Code civil : ceux qui ont effectivement accompli des services militaires... du postulant par un des médecins des hôpitaux et dispensaires publics qu’elle aura préalablement désignés...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  nationalité française, naturalisation, acquisition par naturalisation, décret de naturalisation

• 17 déc. 2015 - ref : 9376

  Recruter un fonctionnaire par détachement

  une autre le fera par mutation. S’il obtient un poste dans un hôpital, il partira en détachement. Le recrutement... , des militaires, etc. Vérifier les conditions à remplir Seuls les fonctionnaires titulaires peuvent...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  détachement, position, mutation, fonction publique, mobilité, recrutement

• 26 août 2016 - ref : 9605

  Le CPE et le secret professionnel

  en nature dont disposent les directeurs d’hôpitaux et ne comportant ni propos injurieux, ni attaques... d’agents : les militaires ou les magistrats par exemple. Elle est moins prégnante pour les personnels...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, secret professionnel, discrétion professionnelle, obligation de réserve, information préoccupante, signalement

• 25 janv. 2017 - ref : 9899

  Recruter par mise à disposition

  territoriales et de leurs établissements publics ; des hôpitaux ; d’un groupement d’intérêt... relatifs à la disponibilité des militaires Code de la sécurité intérieure , article L. 522-2...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  position d’activité, mise à disposition, détachement, mobilité, centre de gestion, agent chargé de la fonction d’inspection

HOPITAL MILITAIRE : Établissements de santé

• 12 janv. 2018 - ref : 6506

  Directeurs d’hôpital

  directeur d’hôpital... d’hôpital de nouvelles responsabilités conduisant à reconsidérer leur régime indemnitaire en leur ouvrant... concernés Les directeurs d’hôpital sont recrutés par voie de concours...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II

• 15 janv. 2018 - ref : 6526

  Sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière

  sages-femmes des hôpitaux FPH... Un nouveau statut médical pour les sages-femmes des hôpitaux a été créé par le décret... n° 2014-1585 du 23 décembre 2014 ( JO du 26 décembre 2014). Un corps de...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  sages-femmes des hôpitaux FPH, sages-femmes

• 20 mai 2015 - ref : 4813

  Les registres d’entrées et sorties sont-ils accessibles aux forces de l’ordre ?

  Louis ») qui créa ce registre pour l’Institut national militaire des Invalides, lequel registre...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret professionnel, dérogation, forces de l’ordre, police, magistrat, enquête de flagrance

• 18 juil. 2014 - ref : 3549

  Les conditions d’octroi du détachement d’un fonctionnaire hospitalier

  dans une formation militaire de l’armée française ; détachement dans un emploi permanent de l’État,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  Position, fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, nécessité de service

• 25 juin 2016 - ref : 9017

  Une faute professionnelle peut-elle engager la responsabilité pénale de son auteur ?

  du nouveau Code de justice militaire (loi du 9 mars 1928) et puni, par application de l’article 320...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire, agents publics, personnels médicaux, personnels hospitaliers, responsabilité pénale, faute de service

• 27 mai 2016 - ref : 9857

  Le respect de la dignité du patient

  sur le Code de Nuremberg. Il s’agit de principes généraux issus des attendus du tribunal militaire américain...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dignité, droits de la personne, philosophie juridique, déontologie

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  familial ; période d’instruction militaire (art. 63, loi n° 86-33 du 9 janvier 1986... ) : le fonctionnaire qui accomplit une instruction militaire est mis en congé avec traitement...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 20 nov. 2012 - ref : 4727

  Le règlement intérieur

  de fonctionnement des centres hospitaliers et des hôpitaux locaux, inséré, en 2005, dans le Code de la santé... de la loi HPST ( loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  établissement de santé, organisation administrative et médicale, directeur, séjour, événements porteurs de risques, dépôt des biens

• 17 avr. 2012 - ref : 3566

  Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?

  militaires obligatoires, selon les règles applicables aux fonctionnaires de l’État ; des services... ainsi que les praticiens des hôpitaux à temps partiel dont le poste a été transformé à temps plein sont reclassés...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté

HOPITAL MILITAIRE : Action sociale et solidaire

• 26 juin 2013 - ref : 4249

  Les outils de communication au service du directeur

  familles et résidents. Soignez leur style et leur syntaxe : pas d’esprit militaire ni de jargon,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  communiquer, communication, communication externe et interne, outils de communication, plan de communication, médias

HOPITAL MILITAIRE : Ressources humaines

• 12 janv. 2018 - ref : 6506

  Directeurs d’hôpital

  directeur d’hôpital... d’hôpital de nouvelles responsabilités conduisant à reconsidérer leur régime indemnitaire en leur ouvrant... concernés Les directeurs d’hôpital sont recrutés par voie de concours...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II

• 15 janv. 2018 - ref : 6526

  Sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière

  sages-femmes des hôpitaux FPH... Un nouveau statut médical pour les sages-femmes des hôpitaux a été créé par le décret... n° 2014-1585 du 23 décembre 2014 ( JO du 26 décembre 2014). Un corps de...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  sages-femmes des hôpitaux FPH, sages-femmes

• 18 juil. 2014 - ref : 3549

  Les conditions d’octroi du détachement d’un fonctionnaire hospitalier

  dans une formation militaire de l’armée française ; détachement dans un emploi permanent de l’État,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  Position, fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, nécessité de service

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  familial ; période d’instruction militaire (art. 63, loi n° 86-33 du 9 janvier 1986... ) : le fonctionnaire qui accomplit une instruction militaire est mis en congé avec traitement...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 17 avr. 2012 - ref : 3566

  Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?

  militaires obligatoires, selon les règles applicables aux fonctionnaires de l’État ; des services... ainsi que les praticiens des hôpitaux à temps partiel dont le poste a été transformé à temps plein sont reclassés...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  de praticien hospitalier à temps plein, à recrutement prioritaire ; postes de praticien des hôpitaux... à temps partiel ; postes de praticien des hôpitaux à temps partiel, à recrutement prioritaire......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 18 avr. 2017 - ref : 9180

  Retraite additionnelle de la fonction publique

  , 10 janv. 1986, p. 470) ; les magistrats de l’ordre judiciaire ; les militaires... de carrière ou les militaires servant en vertu d’un contrat. Attention Les fonctionnaires......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, cotisations salariales, cotisations patronales, retraite additionnelle

• 18 juil. 2014 - ref : 3492

  L’Ordre professionnel, garant de la déontologie des personnels médicaux

  du Code de la santé publique précise que les médecins militaires sont soumis à des règles de déontologie... réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires Bibliographie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  code de déontologie médicale, code de déontologie des pharmaciens, code de déontologie des chirurgiens-dentistes, code de la santé publique, conseil de l’ordre, chambres disciplinaires

• 17 avr. 2012 - ref : 3453

  Quelques repères historiques sur l’emploi public

  des «  garanties fondamentales accordées aux fonctionnaires civils et militaires de l’État  ». C... Article 65 de la loi du 22 avril 1905 Loi du 21 décembre 1941 relative aux hôpitaux...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  origine du droit de la fonction publique, fonctionnaires et agents publics, statut général des fonctionnaires