# HORAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HORAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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HORAIRES dans les ressources documentaires

Critères de recrutement

Pour le poste à pourvoir, la grille de critère vous invite à définir les critères indispensables, souhaitables et utiles dans quatre domaines : les...

24 févr. 2020

#critères de recrutement

Liste des pièces pour une première demande de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de première demande de carte nationale...

07 mai 2020

#première demande de carte nationale d’identité #personne mineure #liste des pièces

Décider des horaires scolaires

Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et...

07 juin 2014

#horaires #entrée #sortie #aménagement #pause méridienne #aide personnalisée #horaires décalés #harmonisation #transports scolaires #activités périscolaires #garderie

Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre...

16 avr. 2014

#adaptation #efficience #accueil #public #service #management

Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...

17 mai 2014

#accueil #qualité d’accueil #horaires décalés #besoins #flexibilité #adaptabilité #atypique #rythmes

Les horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016

Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.

15 oct. 2020

#collège #cycles #horaires #enseignements disciplinaires #enseignements complémentaires

Verser l’IAT : bénéficiaires et calcul

L’indemnité d’administration et de technicité (IAT) a été créée en 2002 en faveur des fonctionnaires de l’État, elle est transposable...

29 déc. 2016

#indemnité d’administration et de technicité #IAT #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Liste des pièces pour un renouvellement de passeport concernant une [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de demande de renouvellement de...

07 mai 2020

#renouvellement de passeport #personne majeure #liste des pièces

Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale...

07 mai 2020

#renouvellement de carte nationale d’identité #personne majeure #liste des pièces

Évaluation du coût de la réforme des rythmes scolaires

Ce tableau présente les principales nouvelles dépenses susceptibles d’être prises en charge par la commune, modulables selon le scénario des horaires...

20 févr. 2020

#évaluation #coût #réforme #rythmes scolaires

Résultats du questionnaire aux familles

Suite au décret Hamon, le rythme scolaire préféré des familles est celui revu grâce au décret Hamon avec choix des horaires actuels et la matinée...

20 févr. 2020

#rythmes scolaires #décret Hamon #sondage

Organisation horaire de la structure et modalités d’application

L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...

21 févr. 2020

#continuité de direction #gestion #absences #organisation #missions #horaires

Développer une offre multi-accueil

Pourquoi a-t-il été nécessaire de développer une offre multi-accueil dans le monde de la petite enfance ? Le premier constat qui est à faire concerne...

15 mai 2014

#accueil #multi-accueil #offre #contrat #agrément #qualité d’accueil #règlement de fonctionnement #régulier #ponctuel #urgence

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...

27 févr. 2012

#heures supplémentaires #récupération #rémunération #taux d’indemnités #calcul de l’indemnisation

Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En...

11 juil. 2011

#police municipale #travail #horaires #repos #amplitude horaire

Arrêté municipal limitant la vente d’alcool à emporter

Cet arrêté municipal indique la plage horaire d’interdiction de la vente d’alcool à emporter, qui ne peut pas démarrer avant 20 heures et qui doit...

17 août 2020

#arrêté #vente #alcool #interdiction #limitation #consommation #ébriété

Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour [...]

09 oct. 2019

#indemnité #travail normal de nuit #travail intensif de nuit

Grille horaire des enseignements généraux et professionnels en Segpa

Même si les élèves de Segpa doivent, en principe, acquérir les compétences du socle commun, les horaires d’enseignement, et même les matières enseignées...

15 oct. 2020

#enseignements adaptés #enseignements généraux #formation professionnelle #grille horaire