# HORAIRES-D-OUVERTURE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HORAIRES-D-OUVERTURE » mises à disposition de la fonction publique.

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HORAIRES-D-OUVERTURE dans les ressources documentaires

Ouverture d’une rencontre interreligieuse

Un maire doit prononcer un discours lors de l’ouverture d’une cérémonie interreligieuse publique. C’est l’occasion pour lui de souligner le lien qui...

07 mai 2011

#religion #dialogue interreligieux #liberté de conscience #vie publique #République #valeurs #respect #humanité

Les différences entre un ALSH et un accueil de jeunes

Un accueil de loisirs sans hébergement et un accueil de jeunes fonctionnent selon des modalités et des objectifs différents. Ce tableau récapitulatif...

20 févr. 2020

#ALSH #accueil de jeunes #tranches d’âge #horaires #fonctionnement #encadrement #réglementation

Procès-verbal d’ouverture de registre

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal d’ouverture des registres de l’état civil.

07 mai 2020

#Registre d’état civil #procès-verbal d’ouverture

Décider des horaires scolaires

Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et...

07 juin 2014

#horaires #entrée #sortie #aménagement #pause méridienne #aide personnalisée #horaires décalés #harmonisation #transports scolaires #activités périscolaires #garderie

Ouverture d’un chantier archéologique

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’un chantier archéologique dans la commune.

Les entités archéologiques appartiennent...

09 mai 2012

#archéologie #bénévoles #chantier archéologique #patrimoine

Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre...

16 avr. 2014

#adaptation #efficience #accueil #public #service #management

Modèle de déclaration d’ouverture de chantier

La demande de déclaration d’ouverture de chantier pourra être effectuée à la mairie de la commune où se situe le terrain ou sur le modèle de déclaration...

20 févr. 2020

#ouverture de chantier #déclaration

L’ouverture des débits de boissons temporaires

La situation des débits temporaires de boissons est différente de celle des établissements permanents dans la mesure où le maire reprend une position...

25 janv. 2019

#autorisation #déclaration #temporaire #enceintes sportives #fête publique #manifestations associatives #manifestations agricoles #manifestations touristiques

Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...

17 mai 2014

#accueil #qualité d’accueil #horaires décalés #besoins #flexibilité #adaptabilité #atypique #rythmes

Ouverture d’un groupe d’entraide mutuelle (GEM)

L’ouverture d’un groupement d’entraide mutuelle (GEM) peut constituer pour le maire et son équipe municipale l’occasion de mettre en avant son bilan...

08 sept. 2016

#GEM (Groupe d’entraide mutuelle) #entraide #solidarité #handicap #intégration #socialisation

Les horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016

Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.

15 oct. 2020

#collège #cycles #horaires #enseignements disciplinaires #enseignements complémentaires

Organisation horaire de la structure et modalités d’application

L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...

21 févr. 2020

#continuité de direction #gestion #absences #organisation #missions #horaires

Sécuriser l’ouverture des plis d’offres ou de candidatures en procédure [...]

L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances...

27 mai 2019

#ouverture des plis #dématérialisation #sécurité

Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées...

21 févr. 2020

#débit de boissons #débit de boissons temporaire #boissons #ouverture

Ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi

La problématique de l’emploi est essentielle pour un maire. Aussi, l’ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi constitue-t-elle une bonne nouvelle...

13 janv. 2012

#Emploi #chômage #travail #salarié #employeur #crise #pôle emploi

Grille horaire des enseignements généraux et professionnels en Segpa

Même si les élèves de Segpa doivent, en principe, acquérir les compétences du socle commun, les horaires d’enseignement, et même les matières enseignées...

15 oct. 2020

#enseignements adaptés #enseignements généraux #formation professionnelle #grille horaire

Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un [...]

Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible...

21 févr. 2020

#débit de boissons #restaurant #licence #petite licence restaurant #petite licence à emporter #mutation #vente d’alcool de nuit #demande de translation

Les procédures liées aux débits de boissons

Depuis le 1er juin 2011, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation...

08 févr. 2019

#infractions #procédures #rapport #procès-verbal #débits de boissons

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