HORAIRES D OUVERTURE

HORAIRES D OUVERTURE : ressources documentaires

HORAIRES D OUVERTURE : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2012 - ref : 5016

  Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public

  doit mentionner les horaires d’ouverture au public, l’amplitude de ces horaires et des éléments...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics

• 21 mars 2019 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

HORAIRES D OUVERTURE : Santé et sécurité au travail

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  des décalages horaires Décalage horaire , la possibilité... en escale, des situations de décalages horaires parfois majeurs, l'exposition aux risques sanitaires... larvaires...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  ) » , ce qui permet à l'employeur d'identifier l'ouverture d'une procédure d'inaptitude....

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  du poste de travail actuel (définition, tâches effectuées et risques connus individualisés, horaires...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Ressources documentaires > RH publiques

HORAIRES D OUVERTURE : Santé

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  des décalages horaires Décalage horaire , la possibilité... en escale, des situations de décalages horaires parfois majeurs, l'exposition aux risques sanitaires... larvaires...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  ) » , ce qui permet à l'employeur d'identifier l'ouverture d'une procédure d'inaptitude....

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963478

  La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics

  sur la plateforme qu’il utilise) les références horaires utilisées et, notamment, le fuseau horaire...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  du poste de travail actuel (définition, tâches effectuées et risques connus individualisés, horaires...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Ressources documentaires > RH publiques

HORAIRES D OUVERTURE : Action sociale et solidaire

• 16 avr. 2014 - ref : 7334

  Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

  les horaires d’ouverture et de fermeture ; les horaires de pause méridienne ; le volume... horaires et des flux de visites ou d’appels permet de déterminer des pointes...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  adaptation, efficience, accueil, public, service, management

• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  avec la PMI, si nécessaire. Les horaires d’ouverture d’une structure doivent vraiment être pensés... Évaluer les besoins des familles en matière d’horaires et anticiper les changements Évaluer......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

• 6 mai 2014 - ref : 7158

  Élaborer le projet social

  leurs difficultés à honorer les horaires d’ouverture et de fermeture de la structure. En effet, cette ville comprend... nombre de salariés ayant des enfants de moins de 3 ans, horaires et jours d’ouverture......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles

• 15 mai 2014 - ref : 7165

  Développer une offre multi-accueil

  La crèche H fonctionne en horaires décalés, de 5 heures à 22 h 30 car elle est située... sur un aéroport. Elle proposait jusqu’à maintenant principalement des contrats réguliers en horaires décalés.......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil

• 17 mai 2014 - ref : 7153

  La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches

  et gèrent des structures sur tout le territoire. Des horaires parfois étendus, des amplitudes d’ouverture... des horaires d’ouverture de la structure qui ne soient pas adaptés aux...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion

• 4 mars 2013 - ref : 5532

  Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance

  évalués permettront le réajustement de l’action. Exemple : les horaires de l’ouverture sont-ils... parents-enfants). Les horaires seront définis en complément des ouvertures habituelles des...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion

• 17 mai 2014 - ref : 7802

  Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement

  et de fonctionnement de l’établissement : les horaires et jours d’ouverture et de fermeture, les conditions... de ce règlement. Avant l’ouverture d’une structure « petite enfance »,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  règlement de fonctionnement, projet d’établissement, dynamique d’équipe, méthodologie, organisation, outil

• 10 mai 2014 - ref : 7162

  Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public

  tous les usagers auront les mêmes horaires d’ouverture, l’accès à la même pédagogie et les mêmes prestations... préalables d’ouverture telles que : la demande d’agrément ou d’autorisation à la PMI ;......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  établissement, service public, mission, gestion, délégation, associatif

• 2 mai 2018 - ref : 11117

  Ouvrir un accueil de jour

  (adossé) à un Ehpad. Monter un plan pluriannuel de financement L’ouverture d’un accueil de jour... Il est ouvert à la demi-journée ou à la journée. Selon ses horaires d’ouverture, il peut prendre en charge... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit

HORAIRES D OUVERTURE : Marchés publics

• 21 mars 2019 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 21 mars 2019 - ref : 0124

  Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

  ne s’est cependant pas bornée, comme il lui appartenait de le faire, à indiquer les coûts horaires qui résultaient avec évidence... journaliers à des coûts horaires en divisant les coûts journaliers initialement indiqués...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  d’équipements, planification des tâches bruyantes, limitation des horaires d’ouverture et de fermeture...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 22 oct. 2019 - ref : 10423

  Les relations avec les usagers

  Pour d’autres, la fourniture ne sera assurée que selon certains horaires ou selon certaines conditions.... a toutefois disparu en matière de distribution d’électricité et de gaz, depuis l’ouverture à la concurrence...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  principes du service public, égalité, continuité, adaptation

• 11 avr. 2019 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  d’activité sur la durée du contrat, les cas d’ouverture pourraient être les suivants :... tels l’infogérance, la formation… Ne commettez pas l’erreur d’interpréter extensivement les cas d’ouverture...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

• 21 janv. 2015 - ref : 4469

  Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs et existants

  La RT 2012 ne s’oppose pas à l’ouverture des fenêtres par les occupants pour l’aération des locaux....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, état exemplaire

HORAIRES D OUVERTURE : Établissements de santé

• 25 mars 2014 - ref : 4838

  Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social

  À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment... en lui-même, mais aussi d’ouverture aux visiteurs. La liberté d’aller et venir doit s’y exercer pleinement.......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile

• 10 mai 2014 - ref : 5275

  Le préparateur en pharmacie hospitalière

  et avec les horaires d’ouverture de la PUI. Autorité technique du pharmacien Le pharmacien gérant de la PUI... pharmaceutiques qu’il n’accomplit pas lui-même que si ses horaires de présence coïncident...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif

• 10 juil. 2017 - ref : 4836

  La liberté d’aller et venir du patient : principe, implications, limites

  des problèmes concrets de mise en conformité, d’ouverture et de mise à disposition des nouveaux locaux.... concernant les horaires de soins, de sorties et de visites. De même, la liberté de circuler du patient ne doit...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  liberté d’aller et venir, limites, obligation de sécurité, règlement de fonctionnement, motif médical, restriction nécessaire de la liberté de mouvement

• 5 juin 2019 - ref : 13049

  Animateurs

  de l’ouverture du concours ; pour 20 % au plus des postes à pourvoir, par voie de concours sur épreuves... ouvert aux candidats justifiant au 1 er  janvier de l’année d’ouverture du concours de l’exercice......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  Animateur, animation, équipe sociale, équipe éducative, équipe soignante, socioculturel

• 23 juil. 2019 - ref : 13052

  Moniteurs-éducateurs

  réglementaire, moyenne calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. « Transfert... sur le compte épargne-temps Oui Oui En sus de l’activité Indemnités horaires pour travaux...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  moniteurs-éducateurs, enfant, adolescent, enfant handicapé, personnel éducatif, personnel socio-éducatif

• 2 juil. 2019 - ref : 13050

  Éducateurs techniques spécialisés

  Conditions cumulatives au 1 er  janvier de l’année d’ouverture du concours Services effectifs... d’ouverture de l’établissement. « Transfert primes/points » – Le décret n° 2016-588......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  éducateur, moniteur d’atelier, insertion sociale, personnel socio-éducatif

• 23 juil. 2019 - ref : 13051

  Éducateurs de jeunes enfants

  Conditions cumulatives au 1 er  janvier de l’année d’ouverture du concours Services effectifs... calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. « Transfert primes/points » –... ...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  accueillies sont “chez elles” et peuvent recevoir les visites au moment où elles le souhaitent. Les horaires...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 23 juil. 2019 - ref : 13027

  Sages-femmes des hôpitaux

  de la Santé et de la Fonction publique. Les avis d’ouverture des concours sont affichés, de manière... de l’activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui Liées à l’entrée...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  Sage-femme, SF, maternité

HORAIRES D OUVERTURE : Ressources humaines

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  par le numérique en matière d’élargissement des temps de travail ? Comment mesurer les effets des horaires... d’horaires et de temps de travail ? Définir l’objectif recherché et engager la démarche En...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 17 juin 2019 - ref : 9919

  Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

  ainsi que les horaires de travail des agents. Le nouvel EPCI va devoir définir quel cycle mettre en place,... des heures supplémentaires. Il précisera aussi ceux ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité

• 24 févr. 2020 - ref : sl9439063

  L'organisation du travail

  notamment par une extension des horaires d'ouverture au public accompagnée du maintien d'une présence... des horaires d'ouverture au public Il est souhaitable que la mise...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 4 juin 2019 - ref : 10360

  Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet

  avec les heures d’ouverture de la collectivité ou de l’établissement public et les horaires de travail de l’agent... en fonction des horaires auxquels il travaille (afin, notamment, d’éviter les embouteillages)....

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme

• 12 mars 2019 - ref : 2608

  Mettre en place et gérer le compte épargne temps (CET)

  des indemnités horaires pour travaux supplémentaires ( cf . décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 ) ;... d’ouverture du CET  ; l’alimentation du CET  : le calcul, le plafond du CET , la procédure......

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire

• 24 févr. 2020 - ref : sl9435078

  L'indemnisation de la perte involontaire d'emploi

  un changement d'horaires ou de service, ni recherché d'autres possibilités de transport ( CAA Douai... que soient remplies toutes les autres conditions d'ouverture des droits ; ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 20 févr. 2017 - ref : 8863

  Régime de la relation de travail des emplois d’avenir

  à un travail à temps partiel qui ne peut excéder 17,5 heures en moyenne par semaine. Les horaires... Deux conditions sont requises pour l’ouverture du droit à congé : Le salarié doit avoir travaillé......

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle

• 28 juin 2018 - ref : 11203

  Surveiller l’activité des agents

  des messages ou fichiers personnels de l’agent, ou encore procéder à l’ouverture de son armoire personnelle... Autre exemple, la Cour de cassation a considéré comme proportionnée l’ouverture à titre temporaire des...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  surveillance, contrôle, poste à risque, liberté individuelle, règle, consigne

• 28 juil. 2018 - ref : 6419

  Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL

  peut être de nature à favoriser une reprise réussie (aménagement des horaires de travail ou des cycles... à la retraite (cotisations à temps plein) ; l’ouverture des droits à un nouveau congé de longue...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, maladie, congé de maladie, aménagement du temps de travail

HORAIRES D OUVERTURE : Administration locale

• 25 janv. 2019 - ref : 3732

  L’ouverture des débits de boissons temporaires

  ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues. Exceptionnellement, le maire... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire distingue deux procédures : la déclaration...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  autorisation, déclaration, temporaire, enceintes sportives, fête publique, manifestations associatives

• ref : dtou3035

  Le fonctionnement courant d’un accueil de jeunes

  ses horaires d’ouverture et son fonctionnement : l’essentiel est d’être présent . ...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  accueil de jeunes, fonctionnement

• 29 mai 2017 - ref : 10771

  Mariage avec un étranger : Allemagne

  général de Strasbourg > Adresse, horaires d’ouverture et d’appel Courriel : contact... général de Bordeaux > Adresse & horaires d’ouverture Courriel : contact via un formulaire... général de Marseille >...

  Accueil > Administration locale > État civil

  mariage étranger Allemagne

• ref : dtou2960

  Les différences entre un ALSH et un accueil de jeunes

  du public accueilli aux horaires d’ouverture, des relations avec la direction départementale de la Cohésion...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  ALSH, accueil de jeunes, tranches d’âge, horaires, fonctionnement, encadrement

• 17 déc. 2018 - ref : 1245

  Organiser l’accueil dans le service de l’état civil

  Adapter les horaires d’ouverture aux attentes du public dans le service de l’état civil... telle identification est envisagée. L’adaptation des horaires d’ouverture au public...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  horaires d’ouverture, orientation, gestion des files d’attente, rendez-vous, identification du personnel

• ref : dtou3116

  Exemple de règlement intérieur

  Ici sont évoqués : une présentation succincte de l’ACM ; les horaires d’ouverture ;...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  règlement intérieur ALSH

• 20 sept. 2016 - ref : 6669

  Organiser les services de vacances

  des périodes d’ouverture fixées, le chef d’établissement arrête la durée et les horaires des services... d’afficher à l’entrée de l’établissement les jours et horaires d’ouverture au...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  services de vacances, astreintes, permanences, annualisation

• 23 déc. 2011 - ref : 3276

  La conception d'une journée-type

  horaires sont non négociables ou non aménageables : horaires d’ouverture et de fermeture des portes... définis par l’organisateur ; horaires d’accueil à la demi-journée le cas échéant ;......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  journée type, planning, gestion du temps, horaires, communication

• 8 nov. 2016 - ref : 2388

  Conduire une enquête publique

  sur l’ouverture de l’enquête publique. L’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête saisit ensuite,... Une fois les modalités de l’enquête publique clairement déterminées, un arrêté d’ouverture de l’enquête......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  enquête publique, loi Bouchardeau, participation du public, commissaire enquêteur, commission d’enquête