Un maire doit prononcer un discours lors de l’ouverture d’une cérémonie interreligieuse publique. C’est l’occasion pour lui de souligner le lien qui...
07 mai 2011
Un accueil de loisirs sans hébergement et un accueil de jeunes fonctionnent selon des modalités et des objectifs différents. Ce tableau récapitulatif...
20 févr. 2020
Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal d’ouverture des registres de l’état civil.
07 mai 2020
Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et...
07 juin 2014
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’un chantier archéologique dans la commune.
Les entités archéologiques appartiennent...
09 mai 2012
Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre...
16 avr. 2014
La demande de déclaration d’ouverture de chantier pourra être effectuée à la mairie de la commune où se situe le terrain ou sur le modèle de déclaration...
20 févr. 2020
La situation des débits temporaires de boissons est différente de celle des établissements permanents dans la mesure où le maire reprend une position...
25 janv. 2019
Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...
17 mai 2014
L’ouverture d’un groupement d’entraide mutuelle (GEM) peut constituer pour le maire et son équipe municipale l’occasion de mettre en avant son bilan...
08 sept. 2016
Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.
15 oct. 2020
L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...
21 févr. 2020
L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances...
27 mai 2019
L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées...
21 févr. 2020
La problématique de l’emploi est essentielle pour un maire. Aussi, l’ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi constitue-t-elle une bonne nouvelle...
13 janv. 2012
Même si les élèves de Segpa doivent, en principe, acquérir les compétences du socle commun, les horaires d’enseignement, et même les matières enseignées...
15 oct. 2020
Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible...
21 févr. 2020
Depuis le 1er juin 2011, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation...
08 févr. 2019
11 mars 2014
Tout fonctionnaire est responsable de l'exécution des tâches qui lui sont confiées et peut commettre une faute dans l'exercice de ses fonctions. Une sanction peut lui être infligée au terme d'une procédure disciplinaire. Quels sont [...]
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03 janv. 2013
L'aménagement des temps et des activités de l'enfant constitue un enjeu de société important. Comment concilier une organisation du temps scolaire centrée sur le mieux-être des enfants, les nouvelles formes de travail avec horaires [...]
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11 oct. 2012
Les CPE exerçaient jusqu'en 1982 sans aucune limite horaire de travail. C’est à cette époque qu’ils ont obtenu un cadre hebdomadaire de 39 heures. Suite aux mesures de 2000 relatives à l’annualisation du temps de travail [...]
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