HORAIRES D OUVERTURE
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Ressources documentaires
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Formation
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HORAIRES D OUVERTURE ?
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HORAIRES D OUVERTURE : actualités
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3 nov. 2015 - ref : 31975
Bibliothèques : des aides de l'État pour élargir les horaires
par les collectivités en cas d'horaires étendus. "Désormais, il sera possible d'utiliser cet outil pour financer... la ministre à l'AFP. Les horaires des bibliothèques "doivent correspondre aux rythmes de vie des Français"......
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
20 févr. 2018 - ref : 62371
L'extension des horaires des bibliothèques lancée ce mardi dans les Yvelines
en outre à étendre les horaires des bibliothèques universitaires qui dépendent directement... et selon qu'on soit étudiant ou retraité". Le rapport fixe la durée d'ouverture hebdomadaire...
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
1 avr. 2015 - ref : 25427
Une mission chargée de réfléchir à l'ouverture des bibliothèques le week-end
L'ouverture des bibliothèques le week-end ou en soirée figure parmi les pistes...
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
16 juin 2017 - ref : 51160
Erik Orsenna nommé "ambassadeur" de la lecture
de la nécessité d'ouvrir plus longtemps les bibliothèques. L’adaptation des horaires d’ouverture... à l'AFP. "L'enjeu, c’est d’adapter les horaires aux contraintes des usagers", a-t-elle précisé......
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
10 janv. 2014 - ref : 10152
La FSU lance un observatoire de la formation des enseignants
"Les conditions d'ouverture des Espé" en septembre 2013 "et la mise en place de la nouvelle... plusieurs responsables de syndicats de la FSU ont regretté "l'hétérogénéité des volumes horaires et des contenus"...
Éducation -
17 août 2017 - ref : 54563
Maisons de santé : revalorisation de la rémunération des professionnels
chronique), d’horaires d’ouverture et de systèmes d’information partagés. Expérimenté depuis 2008,...
Santé, Désertification médicale, Maison de santé, Syndicats -
25 juin 2014 - ref : 2710
Adopter des politiques "temporelles"
allongement de la durée de vie, diminution du temps de travail, horaires... des territoire : télétravail, formation professionnelle tout au long de la vie, horaires......
Management, Égalité professionnelle, Télétravail -
26 févr. 2018 - ref : 62579
Réactivation du plan Grand froid
du 115, l'allongement des horaires d'ouverture des accueils de jour et de nuit... par l'ouverture de 3 000 places supplémentaires temporaires. « Ces places seront...
Lutte contre les exclusions, Départements, Hébergement d'urgence, Pauvreté, Précarité, Sans-abri -
6 janv. 2017 - ref : 45657
Quels sont les critères de qualification des contrats de concession ?
sur les sites, ni sur les horaires d'ouverture des sites et n'a prescrit à la preneuse aucune obligation... touristique des sites en cause de la collectivité qui "s'est bornée à fixer les jours d'ouverture...
Commande publique, Contrat de concession, Délégation de service public (DSP), Réforme du Code des marchés publics
HORAIRES D OUVERTURE : ressources documentaires
HORAIRES D OUVERTURE : Finances et comptabilité
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24 oct. 2012 - ref : 5016
Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public
doit mentionner les horaires d’ouverture au public, l’amplitude de ces horaires et des éléments...
Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics -
21 mars 2019 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note
HORAIRES D OUVERTURE : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
des décalages horaires Décalage horaire , la possibilité... en escale, des situations de décalages horaires parfois majeurs, l'exposition aux risques sanitaires... larvaires...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
) » , ce qui permet à l'employeur d'identifier l'ouverture d'une procédure d'inaptitude....
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
du poste de travail actuel (définition, tâches effectuées et risques connus individualisés, horaires...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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18 nov. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
HORAIRES D OUVERTURE : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
des décalages horaires Décalage horaire , la possibilité... en escale, des situations de décalages horaires parfois majeurs, l'exposition aux risques sanitaires... larvaires...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
) » , ce qui permet à l'employeur d'identifier l'ouverture d'une procédure d'inaptitude....
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18 nov. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
sur la plateforme qu’il utilise) les références horaires utilisées et, notamment, le fuseau horaire...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
Conditions d'ouverture des droits La victime doit :...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
du poste de travail actuel (définition, tâches effectuées et risques connus individualisés, horaires...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant... horaire au cours des 6 premiers mois. Ces prolongations... à l'horaire...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
HORAIRES D OUVERTURE : Action sociale et solidaire
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16 avr. 2014 - ref : 7334
Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics
les horaires d’ouverture et de fermeture ; les horaires de pause méridienne ; le volume... horaires et des flux de visites ou d’appels permet de déterminer des pointes...
adaptation, efficience, accueil, public, service, management -
17 mai 2014 - ref : 7166
Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil
avec la PMI, si nécessaire. Les horaires d’ouverture d’une structure doivent vraiment être pensés... Évaluer les besoins des familles en matière d’horaires et anticiper les changements Évaluer......
accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité -
6 mai 2014 - ref : 7158
Élaborer le projet social
leurs difficultés à honorer les horaires d’ouverture et de fermeture de la structure. En effet, cette ville comprend... nombre de salariés ayant des enfants de moins de 3 ans, horaires et jours d’ouverture......
projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles -
15 mai 2014 - ref : 7165
Développer une offre multi-accueil
La crèche H fonctionne en horaires décalés, de 5 heures à 22 h 30 car elle est située... sur un aéroport. Elle proposait jusqu’à maintenant principalement des contrats réguliers en horaires décalés.......
accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil -
17 mai 2014 - ref : 7153
La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches
et gèrent des structures sur tout le territoire. Des horaires parfois étendus, des amplitudes d’ouverture... des horaires d’ouverture de la structure qui ne soient pas adaptés aux...
multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion -
4 mars 2013 - ref : 5532
Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance
évalués permettront le réajustement de l’action. Exemple : les horaires de l’ouverture sont-ils... parents-enfants). Les horaires seront définis en complément des ouvertures habituelles des...
communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion -
17 mai 2014 - ref : 7802
Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement
et de fonctionnement de l’établissement : les horaires et jours d’ouverture et de fermeture, les conditions... de ce règlement. Avant l’ouverture d’une structure « petite enfance »,...
règlement de fonctionnement, projet d’établissement, dynamique d’équipe, méthodologie, organisation, outil -
2 mai 2018 - ref : 11117
Ouvrir un accueil de jour
(adossé) à un Ehpad. Monter un plan pluriannuel de financement L’ouverture d’un accueil de jour... Il est ouvert à la demi-journée ou à la journée. Selon ses horaires d’ouverture, il peut prendre en charge... ...
accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit -
10 mai 2014 - ref : 7162
Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public
tous les usagers auront les mêmes horaires d’ouverture, l’accès à la même pédagogie et les mêmes prestations... préalables d’ouverture telles que : la demande d’agrément ou d’autorisation à la PMI ;......
établissement, service public, mission, gestion, délégation, associatif
HORAIRES D OUVERTURE : Marchés publics
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21 mars 2019 - ref : 0124
Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?
ne s’est cependant pas bornée, comme il lui appartenait de le faire, à indiquer les coûts horaires qui résultaient avec évidence... journaliers à des coûts horaires en divisant les coûts journaliers initialement indiqués...
examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres -
21 mars 2019 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
25 sept. 2012 - ref : 4914
Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur
d’équipements, planification des tâches bruyantes, limitation des horaires d’ouverture et de fermeture...
développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction -
22 oct. 2019 - ref : 10423
Les relations avec les usagers
Pour d’autres, la fourniture ne sera assurée que selon certains horaires ou selon certaines conditions.... a toutefois disparu en matière de distribution d’électricité et de gaz, depuis l’ouverture à la concurrence...
principes du service public, égalité, continuité, adaptation -
11 avr. 2019 - ref : 6189
Passer un marché de prestations d’intérim
d’activité sur la durée du contrat, les cas d’ouverture pourraient être les suivants :... tels l’infogérance, la formation… Ne commettez pas l’erreur d’interpréter extensivement les cas d’ouverture...
Marchés publics, intérim, travail temporaire -
21 janv. 2015 - ref : 4469
Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs et existants
La RT 2012 ne s’oppose pas à l’ouverture des fenêtres par les occupants pour l’aération des locaux....
Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, état exemplaire
HORAIRES D OUVERTURE : Établissements de santé
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25 mars 2014 - ref : 4838
Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social
À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment... en lui-même, mais aussi d’ouverture aux visiteurs. La liberté d’aller et venir doit s’y exercer pleinement.......
droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile -
10 mai 2014 - ref : 5275
Le préparateur en pharmacie hospitalière
et avec les horaires d’ouverture de la PUI. Autorité technique du pharmacien Le pharmacien gérant de la PUI... pharmaceutiques qu’il n’accomplit pas lui-même que si ses horaires de présence coïncident...
préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif -
10 juil. 2017 - ref : 4836
La liberté d’aller et venir du patient : principe, implications, limites
des problèmes concrets de mise en conformité, d’ouverture et de mise à disposition des nouveaux locaux.... concernant les horaires de soins, de sorties et de visites. De même, la liberté de circuler du patient ne doit...
liberté d’aller et venir, limites, obligation de sécurité, règlement de fonctionnement, motif médical, restriction nécessaire de la liberté de mouvement -
5 juin 2019 - ref : 13049
Animateurs
de l’ouverture du concours ; pour 20 % au plus des postes à pourvoir, par voie de concours sur épreuves... ouvert aux candidats justifiant au 1 er janvier de l’année d’ouverture du concours de l’exercice......
Animateur, animation, équipe sociale, équipe éducative, équipe soignante, socioculturel -
23 juil. 2019 - ref : 13052
Moniteurs-éducateurs
réglementaire, moyenne calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. « Transfert... sur le compte épargne-temps Oui Oui En sus de l’activité Indemnités horaires pour travaux...
moniteurs-éducateurs, enfant, adolescent, enfant handicapé, personnel éducatif, personnel socio-éducatif -
2 juil. 2019 - ref : 13050
Éducateurs techniques spécialisés
Conditions cumulatives au 1 er janvier de l’année d’ouverture du concours Services effectifs... d’ouverture de l’établissement. « Transfert primes/points » – Le décret n° 2016-588......
éducateur, moniteur d’atelier, insertion sociale, personnel socio-éducatif -
23 juil. 2019 - ref : 13051
Éducateurs de jeunes enfants
Conditions cumulatives au 1 er janvier de l’année d’ouverture du concours Services effectifs... calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. « Transfert primes/points » –... ...
Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social -
29 juin 2015 - ref : 4869
Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux
accueillies sont “chez elles” et peuvent recevoir les visites au moment où elles le souhaitent. Les horaires...
respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social -
23 juil. 2019 - ref : 13027
Sages-femmes des hôpitaux
de la Santé et de la Fonction publique. Les avis d’ouverture des concours sont affichés, de manière... de l’activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui Liées à l’entrée...
Sage-femme, SF, maternité
HORAIRES D OUVERTURE : Ressources humaines
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28 nov. 2017 - ref : 10976
Engager une réflexion pour modifier le temps de travail
par le numérique en matière d’élargissement des temps de travail ? Comment mesurer les effets des horaires... d’horaires et de temps de travail ? Définir l’objectif recherché et engager la démarche En...
temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés -
17 juin 2019 - ref : 9919
Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents
ainsi que les horaires de travail des agents. Le nouvel EPCI va devoir définir quel cycle mettre en place,... des heures supplémentaires. Il précisera aussi ceux ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux......
fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité -
18 nov. 2019 - ref : sl9439063
L'organisation du travail
notamment par une extension des horaires d'ouverture au public accompagnée du maintien d'une présence... des horaires d'ouverture au public Il est souhaitable que la mise...
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4 juin 2019 - ref : 10360
Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet
avec les heures d’ouverture de la collectivité ou de l’établissement public et les horaires de travail de l’agent... en fonction des horaires auxquels il travaille (afin, notamment, d’éviter les embouteillages)....
accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme -
12 mars 2019 - ref : 2608
Mettre en place et gérer le compte épargne temps (CET)
des indemnités horaires pour travaux supplémentaires ( cf . décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 ) ;... d’ouverture du CET ; l’alimentation du CET : le calcul, le plafond du CET , la procédure......
congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire -
18 nov. 2019 - ref : sl9435078
L'indemnisation de la perte involontaire d'emploi
un changement d'horaires ou de service, ni recherché d'autres possibilités de transport ( CAA Douai... que soient remplies toutes les autres conditions d'ouverture des droits ; ...
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28 juin 2018 - ref : 11203
Surveiller l’activité des agents
des messages ou fichiers personnels de l’agent, ou encore procéder à l’ouverture de son armoire personnelle... Autre exemple, la Cour de cassation a considéré comme proportionnée l’ouverture à titre temporaire des...
surveillance, contrôle, poste à risque, liberté individuelle, règle, consigne -
20 févr. 2017 - ref : 8863
Régime de la relation de travail des emplois d’avenir
à un travail à temps partiel qui ne peut excéder 17,5 heures en moyenne par semaine. Les horaires... Deux conditions sont requises pour l’ouverture du droit à congé : Le salarié doit avoir travaillé......
emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle -
28 sept. 2017 - ref : 10852
Évaluer les agents en situation professionnelle
hiérarchiser les priorités, respecter les horaires et les rendez-vous, avoir son propre planning... preuve d’ouverture d’esprit, écouter et respecter les idées des autres, accepter les critiques...
évaluation, immersion, situation professionnelle, CREP, entretien professionnel, compétences
HORAIRES D OUVERTURE : Administration locale
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25 janv. 2019 - ref : 3732
L’ouverture des débits de boissons temporaires
ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues. Exceptionnellement, le maire... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire distingue deux procédures : la déclaration...
autorisation, déclaration, temporaire, enceintes sportives, fête publique, manifestations associatives -
ref : dtou3035
Le fonctionnement courant d’un accueil de jeunes
ses horaires d’ouverture et son fonctionnement : l’essentiel est d’être présent . ...
accueil de jeunes, fonctionnement -
29 mai 2017 - ref : 10771
Mariage avec un étranger : Allemagne
Missions allemandes en France > Consulat général de Marseille > Adresse et horaires d’ouverture... http://www.allemagneenfrance.diplo.de aux rubriques Missions allemandes en France > Consulat général de Strasbourg >...
mariage étranger Allemagne -
ref : dtou2960
Les différences entre un ALSH et un accueil de jeunes
du public accueilli aux horaires d’ouverture, des relations avec la direction départementale de la Cohésion...
ALSH, accueil de jeunes, tranches d’âge, horaires, fonctionnement, encadrement -
17 déc. 2018 - ref : 1245
Organiser l’accueil dans le service de l’état civil
Adapter les horaires d’ouverture aux attentes du public dans le service de l’état civil... telle identification est envisagée. L’adaptation des horaires d’ouverture au public...
horaires d’ouverture, orientation, gestion des files d’attente, rendez-vous, identification du personnel -
ref : dtou3116
Exemple de règlement intérieur
Ici sont évoqués : une présentation succincte de l’ACM ; les horaires d’ouverture ;...
règlement intérieur ALSH -
20 sept. 2016 - ref : 6669
Organiser les services de vacances
des périodes d’ouverture fixées, le chef d’établissement arrête la durée et les horaires des services... d’afficher à l’entrée de l’établissement les jours et horaires d’ouverture au...
services de vacances, astreintes, permanences, annualisation -
23 déc. 2011 - ref : 3276
La conception d'une journée-type
horaires sont non négociables ou non aménageables : horaires d’ouverture et de fermeture des portes... définis par l’organisateur ; horaires d’accueil à la demi-journée le cas échéant ;......
journée type, planning, gestion du temps, horaires, communication -
8 févr. 2019 - ref : 3730
L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons
de restreindre les horaires d’ouverture d’un établissement ou d’examiner les demandes de fermeture tardive.... préfectoral. Le maire peut encore restreindre les plages horaires d’ouverture...
affichage réglementaire, débit de boissons, diffusion de musique, horaires d’ouverture, ivresse manifeste, protection des mineurs
HORAIRES D OUVERTURE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 14 déc. 2018
Respect des horaires d'ouverture des commerces
kotikk
Bonsoir, Un coiffeur barbier s'est récemment installé sur la commune et les horaires d'ouverture... son activité au delà des horaires indiqués, pouvant ouvrir son commerce jusque 22:00. Il se dit gérant... et n'a pas de salarié. Avons-nous un moyen de coercition pour contraindre ce gérant à respecter les horaires normaux... d'un commerce au delà de ses horaires "déclarés", puisque le commerçant peut avoir un "surcroit d'activité",...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 déc. 2018
Respect des horaires d'ouverture des commerces
michael.dolet
Bonsoir, Un coiffeur barbier s'est récemment installé sur la commune et les horaires d'ouverture... son activité au delà des horaires indiqués, pouvant ouvrir son commerce jusque 22:00. Il se dit gérant... et n'a pas de salarié. Avons-nous un moyen de coercition pour contraindre ce gérant à respecter les horaires normaux...
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Police - Sécurité - Sûreté 13 déc. 2018
Respect des horaires d'ouverture des commerces
michael.dolet
Bonsoir, Un coiffeur barbier s'est récemment installé sur la commune et les horaires d'ouverture... son activité au delà des horaires indiqués, pouvant ouvrir son commerce jusque 22:00. Il se dit gérant... et n'a pas de salarié. Avons-nous un moyen de coercition pour contraindre ce gérant à respecter les horaires normaux...
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