HORAIRES D OUVERTURE
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Ressources documentaires
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Formation
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HORAIRES D OUVERTURE ?
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HORAIRES D OUVERTURE : actualités
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3 nov. 2015 - ref : 31975
Bibliothèques : des aides de l'État pour élargir les horaires
par les collectivités en cas d'horaires étendus. "Désormais, il sera possible d'utiliser cet outil pour financer... la ministre à l'AFP. Les horaires des bibliothèques "doivent correspondre aux rythmes de vie des Français"......
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
20 févr. 2018 - ref : 62371
L'extension des horaires des bibliothèques lancée ce mardi dans les Yvelines
en outre à étendre les horaires des bibliothèques universitaires qui dépendent directement... et selon qu'on soit étudiant ou retraité". Le rapport fixe la durée d'ouverture hebdomadaire...
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
1 avr. 2015 - ref : 25427
Une mission chargée de réfléchir à l'ouverture des bibliothèques le week-end
L'ouverture des bibliothèques le week-end ou en soirée figure parmi les pistes...
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
16 juin 2017 - ref : 51160
Erik Orsenna nommé "ambassadeur" de la lecture
de la nécessité d'ouvrir plus longtemps les bibliothèques. L’adaptation des horaires d’ouverture... à l'AFP. "L'enjeu, c’est d’adapter les horaires aux contraintes des usagers", a-t-elle précisé......
Communication, Bibliothèques, Collectivités territoriales, Communes, Culture, Services publics -
17 août 2017 - ref : 54563
Maisons de santé : revalorisation de la rémunération des professionnels
chronique), d’horaires d’ouverture et de systèmes d’information partagés. Expérimenté depuis 2008,...
Santé, Désertification médicale, Maison de santé, Syndicats -
10 janv. 2014 - ref : 10152
La FSU lance un observatoire de la formation des enseignants
"Les conditions d'ouverture des Espé" en septembre 2013 "et la mise en place de la nouvelle... plusieurs responsables de syndicats de la FSU ont regretté "l'hétérogénéité des volumes horaires et des contenus"...
Éducation -
25 juin 2014 - ref : 2710
Adopter des politiques "temporelles"
allongement de la durée de vie, diminution du temps de travail, horaires... des territoire : télétravail, formation professionnelle tout au long de la vie, horaires......
Management, Égalité professionnelle, Télétravail -
26 févr. 2018 - ref : 62579
Réactivation du plan Grand froid
du 115, l'allongement des horaires d'ouverture des accueils de jour et de nuit... par l'ouverture de 3 000 places supplémentaires temporaires. « Ces places seront...
Lutte contre les exclusions, Départements, Hébergement d'urgence, Pauvreté, Précarité, Sans-abri -
6 janv. 2017 - ref : 45657
Quels sont les critères de qualification des contrats de concession ?
sur les sites, ni sur les horaires d'ouverture des sites et n'a prescrit à la preneuse aucune obligation... touristique des sites en cause de la collectivité qui "s'est bornée à fixer les jours d'ouverture...
Commande publique, Contrat de concession, Délégation de service public (DSP), Réforme du code des marchés publics
HORAIRES D OUVERTURE : ressources documentaires
HORAIRES D OUVERTURE : Finances et comptabilité
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24 oct. 2012 - ref : 5016
Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public
doit mentionner les horaires d’ouverture au public, l’amplitude de ces horaires et des éléments...
Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics -
15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note
HORAIRES D OUVERTURE : Administration locale
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16 nov. 2011 - ref : 3732
L’ouverture des débits de boissons temporaires
de fonctionnement du débit, ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues.... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaires distingue deux procédures : la déclaration...
autorisation, déclaration, temporaire, enceintes sportives, fête publique, manifestations associatives -
28 nov. 2013 - ref : 6814
Contrôler l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues. Les services de police... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire distingue deux procédures : la déclaration......
débit de boissons, débit de boissons temporaire, vente d’alcool, foire, enceinte sportive, pouvoir de police -
ref : dtou3035
Le fonctionnement courant d’un accueil de jeunes
ses horaires d’ouverture et son fonctionnement : l’essentiel est d’être présent . ...
accueil de jeunes, fonctionnement -
29 mai 2017 - ref : 10771
Mariage avec un étranger : Allemagne
Missions allemandes en France > Consulat général de Marseille > Adresse et horaires d’ouverture... http://www.allemagneenfrance.diplo.de aux rubriques Missions allemandes en France > Consulat général de Strasbourg >...
mariage étranger Allemagne -
ref : dtou2960
Les différences entre un ALSH et un accueil de jeunes
du public accueilli aux horaires d’ouverture, des relations avec la direction départementale de la Cohésion...
ALSH, accueil de jeunes, tranches d’âge, horaires, fonctionnement, encadrement -
ref : dtou3116
Exemple de règlement intérieur
Ici sont évoqués : une présentation succincte de l’ACM ; les horaires d’ouverture ;...
règlement intérieur ALSH -
20 sept. 2016 - ref : 6669
Organiser les services de vacances
des périodes d’ouverture fixées, le chef d’établissement arrête la durée et les horaires des services... d’afficher à l’entrée de l’établissement les jours et horaires d’ouverture au...
services de vacances, astreintes, permanences, annualisation -
16 nov. 2011 - ref : 3730
L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons
le pouvoir de restreindre les horaires d’ouverture d’un établissement ou d’examiner les demandes de fermeture... préfectoral. Dans cette hypothèse, le maire peut encore restreindre les plages horaires...
affichage réglementaire, débit de boissons, diffusion de musique, horaires d’ouverture, ivresse manifeste, protection des mineurs -
1 sept. 2016 - ref : 1245
Organiser l’accueil dans le service de l’état civil
Adapter les horaires d’ouverture aux attentes du public dans le service de l’état civil... telle identification est envisagée. L’adaptation des horaires d’ouverture au public...
Horaires d’ouverture, orientation, gestion des files d’attente, rendez-vous, identification du personnel
HORAIRES D OUVERTURE : Marchés publics
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20 avr. 2018 - ref : 0124
Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?
les coûts horaires qui résultaient avec évidence de la seule correction de l’erreur purement matérielle... affectant son offre – en l’espèce ramener les coûts journaliers à des coûts horaires en divisant les coûts......
examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres -
15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
25 sept. 2012 - ref : 4914
Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur
d’équipements, planification des tâches bruyantes, limitation des horaires d’ouverture et de fermeture...
développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction -
22 févr. 2017 - ref : 10423
Les relations avec les usagers
Pour d’autres, la fourniture ne sera assurée que selon certains horaires ou selon certaines conditions.... d’électricité et de gaz, depuis l’ouverture à la concurrence de ce secteur, pour ce qui concerne l’activité...
principes du service public, égalité, continuité, adaptation -
22 déc. 2017 - ref : 6189
Passer un marché de prestations d’intérim
du contrat, les cas d’ouverture pourraient être les suivants : accroissement de l’activité... extensivement les cas d’ouverture du recours à l’intérim. Ne recrutez pas une société via un contrat...
Marchés publics, intérim, travail temporaire -
21 janv. 2015 - ref : 4469
Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs et existants
La RT 2012 ne s’oppose pas à l’ouverture des fenêtres par les occupants pour l’aération des locaux....
Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, état exemplaire
HORAIRES D OUVERTURE : Ressources humaines
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27 juil. 2016 - ref : 9919
Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents
des cycles, les bornes quotidiennes, les modalités de repos et de pause), ainsi que les horaires de travail... supplémentaires. Il précisera aussi ceux ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires......
fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité -
28 nov. 2017 - ref : 10976
Engager une réflexion pour modifier le temps de travail
par le numérique en matière d’élargissement des temps de travail ? Comment mesurer les effets des horaires... d’horaires et de temps de travail ? Définir l’objectif recherché et engager la démarche En...
temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés -
13 mars 2014 - ref : 7647
Les comportements agressifs et violents
insupportables. Exemples : isolement ; horaires atypiques ; contact... une vigilance accrue à l’ouverture et à la fermeture de l’établissement ; planifier les fréquentations...
agression, RPS, violence, harcèlement, comportement, menace -
5 déc. 2011 - ref : 2608
Mettre en place le compte épargne temps (CET)
pour les agents éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires ( cf . décret n°... (imprimé-type), l’acceptation ou le refus d’ouverture du CET ; l’alimentation du CET :...
congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire -
20 déc. 2016 - ref : 10360
Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet
avec les heures d’ouverture de la collectivité ou de l’établissement public et les horaires de travail de l’agent... peut ainsi avoir plusieurs trajets habituels en fonction des horaires auxquels il travaille...
accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme -
28 juin 2018 - ref : 11203
Surveiller l’activité des agents
des messages ou fichiers personnels de l’agent, ou encore procéder à l’ouverture de son armoire personnelle... Autre exemple, la Cour de cassation a considéré comme proportionnée l’ouverture à titre temporaire des...
surveillance, contrôle, poste à risque, liberté individuelle, règle, consigne -
20 févr. 2017 - ref : 8863
Régime de la relation de travail des emplois d’avenir
à un travail à temps partiel qui ne peut excéder 17,5 heures en moyenne par semaine. Les horaires... Deux conditions sont requises pour l’ouverture du droit à congé : Le salarié doit avoir travaillé......
emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle -
28 juil. 2018 - ref : 6419
Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
peut être de nature à favoriser une reprise réussie (aménagement des horaires de travail ou des cycles... à la retraite (cotisations à temps plein) ; l’ouverture des droits à un nouveau congé de longue...
reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, maladie, congé de maladie, aménagement du temps de travail -
11 avr. 2012 - ref : 2223
Organiser l’arrivée d’un agent
des horaires d’ouverture éventuels du bâtiment ; veiller à un partage des rôles entre la DRH...
CNFPT, déclaration unique d’embauche (DUE), intégration, livret d’accueil, embauche, prise de fonctions
HORAIRES D OUVERTURE : Action sociale et solidaire
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16 avr. 2014 - ref : 7334
Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics
les horaires d’ouverture et de fermeture ; les horaires de pause méridienne ; le volume... horaires et des flux de visites ou d’appels permet de déterminer des pointes...
adaptation, efficience, accueil, public, service, management -
17 mai 2014 - ref : 7166
Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil
avec la PMI, si nécessaire. Les horaires d’ouverture d’une structure doivent vraiment être pensés... Évaluer les besoins des familles en matière d’horaires et anticiper les changements Évaluer......
accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité -
6 mai 2014 - ref : 7158
Élaborer le projet social
leurs difficultés à honorer les horaires d’ouverture et de fermeture de la structure. En effet, cette ville comprend... nombre de salariés ayant des enfants de moins de 3 ans, horaires et jours d’ouverture......
projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles -
15 mai 2014 - ref : 7165
Développer une offre multi-accueil
La crèche H fonctionne en horaires décalés, de 5 heures à 22 h 30 car elle est située... sur un aéroport. Elle proposait jusqu’à maintenant principalement des contrats réguliers en horaires décalés.......
accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil -
17 mai 2014 - ref : 7153
La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches
et gèrent des structures sur tout le territoire. Des horaires parfois étendus, des amplitudes d’ouverture... des horaires d’ouverture de la structure qui ne soient pas adaptés aux...
multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion -
4 mars 2013 - ref : 5532
Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance
évalués permettront le réajustement de l’action. Exemple : les horaires de l’ouverture sont-ils... parents-enfants). Les horaires seront définis en complément des ouvertures habituelles des...
communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion -
17 mai 2014 - ref : 7802
Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement
et de fonctionnement de l’établissement : les horaires et jours d’ouverture et de fermeture, les conditions... de ce règlement. Avant l’ouverture d’une structure « petite enfance »,...
règlement de fonctionnement, projet d’établissement, dynamique d’équipe, méthodologie, organisation, outil -
10 mai 2014 - ref : 7162
Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public
tous les usagers auront les mêmes horaires d’ouverture, l’accès à la même pédagogie et les mêmes prestations... préalables d’ouverture telles que : la demande d’agrément ou d’autorisation à la PMI ;......
établissement, service public, mission, gestion, délégation, associatif -
2 mai 2018 - ref : 11117
Ouvrir un accueil de jour
(adossé) à un Ehpad. Monter un plan pluriannuel de financement L’ouverture d’un accueil de jour... Il est ouvert à la demi-journée ou à la journée. Selon ses horaires d’ouverture, il peut prendre en charge... ...
accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit
HORAIRES D OUVERTURE : Établissements de santé
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25 mars 2014 - ref : 4838
Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social
À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment... en lui-même, mais aussi d’ouverture aux visiteurs. La liberté d’aller et venir doit s’y exercer pleinement.......
droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile -
10 mai 2014 - ref : 5275
Le préparateur en pharmacie hospitalière
et avec les horaires d’ouverture de la PUI. Autorité technique du pharmacien Le pharmacien gérant de la PUI... pharmaceutiques qu’il n’accomplit pas lui-même que si ses horaires de présence coïncident...
préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif -
10 juil. 2017 - ref : 4836
La liberté d’aller et venir du patient : principe, implications, limites
des problèmes concrets de mise en conformité, d’ouverture et de mise à disposition des nouveaux locaux.... concernant les horaires de soins, de sorties et de visites. De même, la liberté de circuler du patient ne doit...
liberté d’aller et venir, limites, obligation de sécurité, règlement de fonctionnement, motif médical, restriction nécessaire de la liberté de mouvement -
6 juin 2018 - ref : 6547
Moniteurs-éducateurs
calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. En outre, au-delà des primes strictement liées... En sus de l’activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui ...
moniteurs-éducateurs, enfant, adolescent, enfant handicapé, personnel éducatif, personnel socio-éducatif -
5 oct. 2018 - ref : 11304
Corps des éducateurs de jeunes enfants
d’ouverture de l’établissement. En outre, au-delà des primes strictement liées à la fonction,... Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui Liées à l’entrée en fonctions...
conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif -
5 oct. 2018 - ref : 11303
Corps des éducateurs techniques spécialisés
réglementaire, moyenne calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. En outre, au-delà des primes... sur le compte épargne-temps Oui Oui En sus de l’activité Indemnités horaires pour...
conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif -
29 juin 2015 - ref : 4869
Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux
accueillies sont “chez elles” et peuvent recevoir les visites au moment où elles le souhaitent. Les horaires...
respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social -
12 janv. 2018 - ref : 6514
Cadres de santé paramédicaux
En sus de l’activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui... pas un concours de recrutement de cadre de santé paramédical sans avoir affiché l’avis d’ouverture précisant...
cadre de santé, personnel paramédical, catégorie A. -
4 oct. 2018 - ref : 6544
Éducateurs techniques spécialisés (extinction)
au moins du temps de travail hebdomadaire réglementaire, moyenne calculée sur la période d’ouverture... Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui Liées à l’entrée en fonctions...
éducateur, moniteur d’atelier, insertion sociale, personnel socio-éducatif
HORAIRES D OUVERTURE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2014
Horaires d'ouverture des commerces de type épicerie ou vente au détail
kotikk
municipal restrictif qui permettrait de limiter ces ouvertures mais dans ce cas, pourquoi un magasin...
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Police - Sécurité - Sûreté 13 oct. 2014
Horaires d'ouverture des commerces de type épicerie ou vente au détail
christiane.i
municipal restrictif qui permettrait de limiter ces ouvertures mais dans ce cas, pourquoi un magasin...
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Police - Sécurité - Sûreté 20 mai 2015
Disponibilité de la fourrière automobile
kotikk
par un agent de la police nationale ou municipale ». Ou : « Indication des horaires d’ouverture... d'ouverture de la fourrière pour la restitution. Je vous remercie pour vos réponses Bonne journée... l’ouverture de la fourrière 24h/24 et 7j/7 pour permettre la restitution des véhicules. Ce que la loi impose,... des fourrières restent ouvertes les jours fériés et le week-end, le plus souvent en horaires « restreints » (de... des véhicules du lundi au dimanche, de 6 H à 0 H (ces horaires peuvent facilement être modifiés...
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