HORAIRES D OUVERTURE

HORAIRES D OUVERTURE : ressources documentaires

HORAIRES D OUVERTURE : Administration locale

• 16 nov. 2011 - ref : 3732

  L’ouverture des débits de boissons temporaires

  de fonctionnement du débit, ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues.... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaires distingue deux procédures : la déclaration...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  autorisation, déclaration, temporaire, enceintes sportives, fête publique, manifestations associatives

• 28 nov. 2013 - ref : 6814

  Contrôler l’ouverture d’un débit de boissons temporaire

  ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues. Les services de police... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire distingue deux procédures : la déclaration......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  débit de boissons, débit de boissons temporaire, vente d’alcool, foire, enceinte sportive, pouvoir de police

• ref : dtou3035

  Le fonctionnement courant d’un accueil de jeunes

  ses horaires d’ouverture et son fonctionnement : l’essentiel est d’être présent . ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  accueil de jeunes, fonctionnement

• 29 mai 2017 - ref : 10771

  Mariage avec un étranger : Allemagne

  Missions allemandes en France > Consulat général de Marseille > Adresse et horaires d’ouverture... http://www.allemagneenfrance.diplo.de aux rubriques Missions allemandes en France > Consulat général de Strasbourg >...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  mariage étranger Allemagne

• ref : dtou2960

  Les différences entre un ALSH et un accueil de jeunes

  du public accueilli aux horaires d’ouverture, des relations avec la direction départementale de la Cohésion...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  ALSH, accueil de jeunes, tranches d’âge, horaires, fonctionnement, encadrement

• ref : dtou3116

  Exemple de règlement intérieur

  Ici sont évoqués : une présentation succincte de l’ACM ; les horaires d’ouverture ;...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  règlement intérieur ALSH

• 20 sept. 2016 - ref : 6669

  Organiser les services de vacances

  des périodes d’ouverture fixées, le chef d’établissement arrête la durée et les horaires des services... d’afficher à l’entrée de l’établissement les jours et horaires d’ouverture au...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  services de vacances, astreintes, permanences, annualisation

• 16 nov. 2011 - ref : 3730

  L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

  le pouvoir de restreindre les horaires d’ouverture d’un établissement ou d’examiner les demandes de fermeture... préfectoral. Dans cette hypothèse, le maire peut encore restreindre les plages horaires...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  affichage réglementaire, débit de boissons, diffusion de musique, horaires d’ouverture, ivresse manifeste, protection des mineurs

• 1 sept. 2016 - ref : 1245

  Organiser l’accueil dans le service de l’état civil

  Adapter les horaires d’ouverture aux attentes du public dans le service de l’état civil... telle identification est envisagée. L’adaptation des horaires d’ouverture au public...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Horaires d’ouverture, orientation, gestion des files d’attente, rendez-vous, identification du personnel

HORAIRES D OUVERTURE : Établissements de santé

• 25 mars 2014 - ref : 4838

  Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social

  À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment... en lui-même, mais aussi d’ouverture aux visiteurs. La liberté d’aller et venir doit s’y exercer pleinement.......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile

• 10 mai 2014 - ref : 5275

  Le préparateur en pharmacie hospitalière

  et avec les horaires d’ouverture de la PUI. Autorité technique du pharmacien Le pharmacien gérant de la PUI... pharmaceutiques qu’il n’accomplit pas lui-même que si ses horaires de présence coïncident...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif

• 10 juil. 2017 - ref : 4836

  La liberté d’aller et venir du patient : principe, implications, limites

  des problèmes concrets de mise en conformité, d’ouverture et de mise à disposition des nouveaux locaux.... concernant les horaires de soins, de sorties et de visites. De même, la liberté de circuler du patient ne doit...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  liberté d’aller et venir, limites, obligation de sécurité, règlement de fonctionnement, motif médical, restriction nécessaire de la liberté de mouvement

• 6 juin 2018 - ref : 6547

  Moniteurs-éducateurs

  calculée sur la période d’ouverture de l’établissement. En outre, au-delà des primes strictement liées... En sus de l’activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  moniteurs-éducateurs, enfant, adolescent, enfant handicapé, personnel éducatif, personnel socio-éducatif

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  accueillies sont “chez elles” et peuvent recevoir les visites au moment où elles le souhaitent. Les horaires...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 6 juin 2018 - ref : 6544

  Éducateurs techniques spécialisés

  au moins du temps de travail hebdomadaire réglementaire, moyenne calculée sur la période d’ouverture... Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui Liées à l’entrée en fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  éducateur, moniteur d’atelier, insertion sociale, personnel socio-éducatif

• 6 juin 2018 - ref : 6545

  Éducateurs de jeunes enfants

  au moins du temps de travail hebdomadaire réglementaire, moyenne calculée sur la période d’ouverture... Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui Liées à l’entrée en fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 12 janv. 2018 - ref : 6514

  Cadres de santé paramédicaux

  En sus de l’activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Oui Oui... pas un concours de recrutement de cadre de santé paramédical sans avoir affiché l’avis d’ouverture précisant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cadre de santé, personnel paramédical, catégorie A.

• 1 févr. 2017 - ref : 4728

  Le règlement de fonctionnement

  d’ouverture de l’établissement ou du service. A noter La Fédération hospitalière de France (FHF)...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  établissements et services sociaux et médico-sociaux, organisation interne, bientraitance, conseil de la vie sociale, usager, résident

HORAIRES D OUVERTURE : Action sociale et solidaire

• 16 avr. 2014 - ref : 7334

  Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

  les horaires d’ouverture et de fermeture ; les horaires de pause méridienne ; le volume... horaires et des flux de visites ou d’appels permet de déterminer des pointes...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  adaptation, efficience, accueil, public, service, management

• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  avec la PMI, si nécessaire. Les horaires d’ouverture d’une structure doivent vraiment être pensés... Évaluer les besoins des familles en matière d’horaires et anticiper les changements Évaluer......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

• 6 mai 2014 - ref : 7158

  Élaborer le projet social

  leurs difficultés à honorer les horaires d’ouverture et de fermeture de la structure. En effet, cette ville comprend... nombre de salariés ayant des enfants de moins de 3 ans, horaires et jours d’ouverture......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles

• 15 mai 2014 - ref : 7165

  Développer une offre multi-accueil

  La crèche H fonctionne en horaires décalés, de 5 heures à 22 h 30 car elle est située... sur un aéroport. Elle proposait jusqu’à maintenant principalement des contrats réguliers en horaires décalés.......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil

• 17 mai 2014 - ref : 7153

  La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches

  et gèrent des structures sur tout le territoire. Des horaires parfois étendus, des amplitudes d’ouverture... des horaires d’ouverture de la structure qui ne soient pas adaptés aux...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion

• 4 mars 2013 - ref : 5532

  Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance

  évalués permettront le réajustement de l’action. Exemple : les horaires de l’ouverture sont-ils... parents-enfants). Les horaires seront définis en complément des ouvertures habituelles des...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion

• 17 mai 2014 - ref : 7802

  Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement

  et de fonctionnement de l’établissement : les horaires et jours d’ouverture et de fermeture, les conditions... de ce règlement. Avant l’ouverture d’une structure « petite enfance »,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  règlement de fonctionnement, projet d’établissement, dynamique d’équipe, méthodologie, organisation, outil

• 2 mai 2018 - ref : 11117

  Ouvrir un accueil de jour

  (adossé) à un Ehpad. Monter un plan pluriannuel de financement L’ouverture d’un accueil de jour... Il est ouvert à la demi-journée ou à la journée. Selon ses horaires d’ouverture, il peut prendre en charge... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit

• 10 mai 2014 - ref : 7162

  Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public

  tous les usagers auront les mêmes horaires d’ouverture, l’accès à la même pédagogie et les mêmes prestations... préalables d’ouverture telles que : la demande d’agrément ou d’autorisation à la PMI ;......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  établissement, service public, mission, gestion, délégation, associatif

HORAIRES D OUVERTURE : Marchés publics

• 20 avr. 2018 - ref : 0124

  Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

  les coûts horaires qui résultaient avec évidence de la seule correction de l’erreur purement matérielle... affectant son offre – en l’espèce ramener les coûts journaliers à des coûts horaires en divisant les coûts......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  d’équipements, planification des tâches bruyantes, limitation des horaires d’ouverture et de fermeture...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 22 févr. 2017 - ref : 10423

  Les relations avec les usagers

  Pour d’autres, la fourniture ne sera assurée que selon certains horaires ou selon certaines conditions.... d’électricité et de gaz, depuis l’ouverture à la concurrence de ce secteur, pour ce qui concerne l’activité...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  principes du service public, égalité, continuité, adaptation

• 22 déc. 2017 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  du contrat, les cas d’ouverture pourraient être les suivants : accroissement de l’activité... extensivement les cas d’ouverture du recours à l’intérim. Ne recrutez pas une société via un contrat...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

• 21 janv. 2015 - ref : 4469

  Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs et existants

  La RT 2012 ne s’oppose pas à l’ouverture des fenêtres par les occupants pour l’aération des locaux....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, état exemplaire

HORAIRES D OUVERTURE : Ressources humaines

• 27 juil. 2016 - ref : 9919

  Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

  des cycles, les bornes quotidiennes, les modalités de repos et de pause), ainsi que les horaires de travail... supplémentaires. Il précisera aussi ceux ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  par le numérique en matière d’élargissement des temps de travail ? Comment mesurer les effets des horaires... d’horaires et de temps de travail ? Définir l’objectif recherché et engager la démarche En...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 13 mars 2014 - ref : 7647

  Les comportements agressifs et violents

  insupportables. Exemples : isolement ; horaires atypiques ; contact... une vigilance accrue à l’ouverture et à la fermeture de l’établissement ; planifier les fréquentations...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  agression, RPS, violence, harcèlement, comportement, menace

• 5 déc. 2011 - ref : 2608

  Mettre en place le compte épargne temps (CET)

  pour les agents éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires ( cf . décret n°... (imprimé-type), l’acceptation ou le refus d’ouverture du CET  ; l’alimentation du CET  :...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire

• 20 déc. 2016 - ref : 10360

  Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet

  avec les heures d’ouverture de la collectivité ou de l’établissement public et les horaires de travail de l’agent... peut ainsi avoir plusieurs trajets habituels en fonction des horaires auxquels il travaille...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme

• 28 juin 2018 - ref : 11203

  Surveiller l’activité des agents

  des messages ou fichiers personnels de l’agent, ou encore procéder à l’ouverture de son armoire personnelle... Autre exemple, la Cour de cassation a considéré comme proportionnée l’ouverture à titre temporaire des...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  surveillance, contrôle, poste à risque, liberté individuelle, règle, consigne

• 20 févr. 2017 - ref : 8863

  Régime de la relation de travail des emplois d’avenir

  à un travail à temps partiel qui ne peut excéder 17,5 heures en moyenne par semaine. Les horaires... Deux conditions sont requises pour l’ouverture du droit à congé : Le salarié doit avoir travaillé......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle

• 28 sept. 2017 - ref : 10852

  Évaluer les agents en situation professionnelle

  hiérarchiser les priorités, respecter les horaires et les rendez-vous, avoir son propre planning... preuve d’ouverture d’esprit, écouter et respecter les idées des autres, accepter les critiques...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  évaluation, immersion, situation professionnelle, CREP, entretien professionnel, compétences

• 12 mars 2018 - ref : 9001

  Verser l’indemnité de départ volontaire : bénéficiaires et calcul

  il est important de préciser que ceux qui présentent leur démission moins de cinq ans avant la date d’ouverture... que les indemnités horaires pour travaux supplémentaires sont prises en compte pour le calcul. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de départ volontaire, démission, régime indemnitaire, indemnité, rémunération

HORAIRES D OUVERTURE : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2012 - ref : 5016

  Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public

  doit mentionner les horaires d’ouverture au public, l’amplitude de ces horaires et des éléments...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  les candidats sur le nombre d’heures d’ouverture si les horaires de votre établissement ne permettent... prendre comme critère qualitatif l’amplitude horaire d’ouverture d’un centre de stockage, et différencier...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note