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HORAIRES DE TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HORAIRES DE TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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HORAIRES DE TRAVAIL dans les ressources documentaires

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Contrat de travail #Temps de travail

Le travail sur écran

Il ne suffit pas de poser un ordinateur sur un bureau et de le connecter pour que le poste de travail soit considéré comme satisfaisant. Le travail...

23 mars 2013

#Risque professionnel #Aménagement de poste

Cumul d’emplois et durées du travail

En tant qu’employeur, l’association est tenue de ne pas faire dépasser au salarié les limites légales quotidienne et hebdomadaire de travail. Ainsi,...

21 févr. 2020

#Cumul d'activités #Temps de travail

Médecin du travail

En matière de santé au travail, contrairement au secteur privé qui procède, avec la médecine du travail, d’un interlocuteur unique, la fonction publique...

27 juin 2022

#Médecin #Santé et sécurité au travail

Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...

17 mai 2014

#Accueil #Performance (qualité)

Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?

La modulation du temps de travail des salariés est la réponse adaptée à la principale difficulté des services aux personnes à domicile : fixer...

12 avr. 2011

#Organisation des services #Temps de travail

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

21 mars 2022

#Droit de retrait #Risque sanitaire #Santé publique

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Loi et réglementation #Formation

S’engager dans une démarche de qualité de vie au travail

Les agents des Ehpad constituent la ressource la plus précieuse pour apporter une qualité de prise en charge optimale aux résidents. Ainsi, partant...

06 mai 2019

#Agent #Management #Performance (qualité)

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

21 sept. 2022

Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

Fournir une durée de travail contractuellement convenue dans un contrat de travail est une obligation qui a été fixée par la loi du 28 janvier...

20 mai 2015

#Temps de travail #Rémunération

Le médecin du travail

Le point essentiel concernant le statut du médecin du travail vise à la garantie de son indépendance par rapport à l’employeur.

...

22 févr. 2022

#Médecin #Santé et sécurité au travail

Trame de document de suivi de la démarche de prévention de l’usure [...]

La prévention de l’usure professionnelle passe notamment par des actions en faveur de l’aménagement des postes et de l’amélioration de l’organisation...

25 juil. 2022

#Structure sociale et médico-sociale #Risque professionnel #Management

Charte relative à la prévention du harcèlement et des violences sexistes [...]

Cette charte est un outil pour formaliser votre politique en matière de violences sexistes et sexuelles au travail et en informer l’ensemble de votre...

25 juil. 2022

#Femme #Structure sociale et médico-sociale

Développer une offre multi-accueil

Pourquoi a-t-il été nécessaire de développer une offre multi-accueil dans le monde de la petite enfance ? Le premier constat qui est à faire concerne...

15 mai 2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Accueil

Comment moduler le temps de travail ?

Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998...

16 janv. 2014

#Temps de travail

Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En effet,...

24 mars 2022

#Légalité #Horaires de travail

Gérer l’affectif au travail

L’affectif se définit comme l’ensemble des affects, des émotions, des réactions psychiques d’un individu face au monde extérieur ; c’est une illusion...

22 juin 2012

#Management #Santé et sécurité au travail