HOSPITALISATION

HOSPITALISATION : ressources documentaires

HOSPITALISATION : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Loi n°... des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Loi n°...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

HOSPITALISATION : Administration locale

• 10 févr. 2015 - ref : 8235

  Mettre en œuvre l’hospitalisation administrative

  une hospitalisation administrative. Le maire n’est plus compétent : il n’intervient qu’ en cas d’urgence .... établit un certificat médical indiquant que l’état de la personne nécessite une hospitalisation... ...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  troubles mentaux, maladie mentale, hospitalisation d’office, hospitalisation administrative, certificat médical

• ref : dtou6515

  Modèle d’arrêté municipal d’hospitalisation administrative d’urgence

  L’arrêté du maire prescrit l’hospitalisation administrative, en désignant l’établissement...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  troubles mentaux, maladie mentale, hospitalisation d’office, hospitalisation administrative, certificat médical

• 23 juin 2012 - ref : 2476

  Intervenir en cas de troubles mentaux

  d’imminence du danger, seul le préfet pourra prononcer une hospitalisation administrative. Le maire... un certificat médical indiquant que l’état de la personne nécessite une hospitalisation dans les plus brefs... délais....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Troubles mentaux, maladie mentale, hospitalisation d’office, hospitalisation à la demande d’un tiers

• 7 août 2014 - ref : 6293

  La procédure d’admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l’État

  Les différents modes d’hospitalisation Afin de faire face aux personnes atteintes de troubles... existantes. Il convient donc de différencier l’hospitalisation libre, les soins psychiatriques sur demande... du représentant...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hospitalisation, hospitalisation d’office, procédure, soins psychiatriques, arrêté, certificat médical

• 27 juin 2016 - ref : 8959

  Les aides d’État : présentation générale

  de l’hospitalisation privée , req. n o  367961  ; CE, 27 avril 2015, Fédération de l’hospitalisation... n° 388853 CE, 27 avril 2015, Fédération de l’hospitalisation privée...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide de minimis, Commission européenne, concurrence, développement durable, développement économique

• 25 janv. 2012 - ref : 2947

  Les conduites à risque à l’adolescence

  « supérieur » dans ce contrôle exercé sur son corps. Pour le sauver, l’hospitalisation est souvent le seul...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  conduite à risque, estime de soi, déviance, anorexie, boulimie, suicide

• 9 févr. 2012 - ref : 3393

  Réagir à une toxi-infection alimentaire collective

  dans certains cas jusqu’à l’ hospitalisation pour mettre certaines victimes sous surveillance :...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  TIAC, salmonelle, staphylocoque, échantillon témoin, délégation territoriale de l’ARS

• 23 févr. 2018 - ref : 8960

  Le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)

  Fédération de l’hospitalisation privée ). Objet du CICE Le CICE a pour objet le financement... n o  381887, Fédération de l’hospitalisation privée CE, 11 mars 2015, n o  383062, Société...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  avantage fiscal, compétitivité, coût de l’emploi, développement durable, développement économique, emploi

• 1 sept. 2016 - ref : 0664

  La répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence

  de l’enfant nécessitant une hospitalisation fréquente ou des soins réguliers et prolongés, assurés...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  répartition financière, coût de l’élève, loi Carle, parité public-privé, commune d’accueil, commune de résidence

HOSPITALISATION : Marchés publics

• 17 oct. 2018 - ref : 10539

  Organisation des juridictions administratives

  celui de Bordeaux, dans le ressort duquel siège l’agence régionale de l’hospitalisation d’Aquitaine), alors...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Conseil d’État, cour administrative d’appel, tribunal administratif, compétence matérielle, compétence territoriale, connexité

• 16 oct. 2018 - ref : 11215

  Compétence des juridictions administratives (1). Critères jurisprudentiels

  et une entreprise qui avait pour objet la location de téléviseurs à des malades hospitalisés et prévoyait...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  clause exorbitante du droit commun, contrat administratif, critère organique, mandat, régime exorbitant, service public

HOSPITALISATION : Ressources humaines

• 16 mars 2017 - ref : 9040

  Indemnité différentielle

  territoriales et des établissements publics d’hospitalisation Décret n° 2002-18 du 3 janvier 2002... de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité différentielle

• 11 déc. 2015 - ref : 3646

  Comment gérer les autorisations d’absence pour motif familial des praticiens hospitaliers ?

  exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d’hospitalisation publics (décret abrogé... des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d’hospitalisation publics...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  autorisation d’absence, événements familiaux, mariage, naissance, adoption, décès

• 2 mars 2012 - ref : 3579

  La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

  statutaires en faveur des praticiens à plein-temps des établissements d’hospitalisation publics,... diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à plein-temps des établissements d’hospitalisation publics... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation

• 18 avr. 2017 - ref : 9175

  Charges sociales salariales et patronales

  Repères Deux régimes de Sécurité sociale Les établissements d’hospitalisation et les établissements...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon

• 19 janv. 2018 - ref : 6347

  Calculer et verser l’indemnité de résidence

  et des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation... des établissements publics d’hospitalisation (dispositions générales) Circulaire n° 1996 du 12 mars...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, rémunération

• 19 janv. 2018 - ref : 5000

  Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements hors échelle

  et des établissements publics d’hospitalisation (augmentation de la valeur du point au 1 er  juillet 2016 et au 1... des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  barème A, indice brut 1022, hors échelle, emploi de direction, emploi fonctionnel, emploi de cabinet

• 22 sept. 2016 - ref : 9036

  Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  et des établissements publics d'hospitalisation fixe les traitements correspondant à chacun des groupes hors échelle (... et des personnels des établissements publics d’hospitalisation Décret n° 2015-1688 du 17 décembre...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  rémunération, indice, personnels médicaux, personnels hospitaliers

• 18 juil. 2014 - ref : 3567

  Quelles sont les conditions pour obtenir un avancement accéléré de carrière en tant que praticien hospitalier ?

  dans les établissements d’hospitalisation publics Site Internet www.cng.sante.fr/  : site officiel du Centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  code de la santé publique, directeur de l’établissement public de santé, engagement de servir, avancement accéléré, centre national de gestion des praticiens hospitaliers, poste à recrutement prioritaire

• 27 févr. 2012 - ref : 4328

  La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance

  régionale de l’hospitalisation sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, directeur, conseil de surveillance, CME

HOSPITALISATION : Action sociale et solidaire

• ref : dtou3437

  Convention de partenariat entre l’HAD et l’Ehpad

  Ce modèle de convention permettra à l’Ehpad, afin d’éviter une hospitalisation complète, de faire...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  convention, partenariat, HAD, Ehpad

• ref : dtou6930

  Formulaire de désignation d’une personne de confiance par l’usager du SSIAD

  précise que la personne de confiance peut être désignée pour la durée de l’hospitalisation... à moins que le malade n’en dispose autrement. Créée dans le cadre de l’hospitalisation (obligation faite par le 2 ème...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Patient, personne de confiance, volonté, avis, accompagnement, directives anticipées

• 1 sept. 2016 - ref : 1186

  L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale

  de ville, les dépenses sanitaires d’hospitalisation publique, les dépenses sanitaires d’hospitalisation... qui permettront également de venir en aide aux personnes en sortie d’hospitalisation ( prestations...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades

• 21 juil. 2018 - ref : 9428

  Coordonner les interventions du SSIAD avec les autres acteurs de l’accompagnement et du maintien à domicile

  infirmiers et/ou d’un établissement d’hospitalisation à domicile. Gérer et encadrer les interventions... dans le service. Assurer la continuité des soins La continuité des soins se pose lors de l’hospitalisation......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SSIAD, HAD, soins, prise en charge, acteurs, accompagnement et maintien à domicile

• 17 déc. 2012 - ref : 1184

  L'action sociale de la CNAV : l'action personnalisée et l’aide ménagère

  à domicile après hospitalisation (ARDH)  ; l'aide aux situations d'urgence (ASIR) . Les aides... de la prestation d’aide ménagère et la prestation de retour à domicile après hospitalisation (ARDH) ;......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  personnes âgées, aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, PAP, aide ménagère aux personnes âgées

• 4 févr. 2013 - ref : 5560

  Rôle et organisation de l’Anap

  à la personne FHF  : fédération hospitalière de france FHP  : fédération de l’hospitalisation privée... nationale des établissements d’hospitalisation à domicile GIP  : groupement d’intérêt...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  performance, leviers d’action, missions de l’Anap, Anap

• 18 avr. 2011 - ref : 1166

  Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence » dans les associations d’aide à domicile

  d'hospitalisation non prévu (cas n° 3) ; l’aggravation subite de l’état de santé de la personne aidée (cas... à fournir uniquement une aide au ménage, suite à un retour d’hospitalisation non prévu (cas... La solution...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Planning prévisionnel, modification, modification planning prévisionnel, délai de notification, urgence, refus autorisés

• 7 mai 2012 - ref : 4245

  Séduire les acteurs locaux : CCAS, mairie, Clic…

  à un moment de leur vie. Leur devenir après l’hospitalisation est souvent préoccupant, notamment... doit donc être bilatérale. Vous devez être très professionnel lors d’une hospitalisation d’un de vos résidents :......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  acteurs locaux, CCAS, mairie, Clic

• 15 mars 2012 - ref : 4020

  Les difficultés de déplacement et les chutes

  une hospitalisation (Campbell et al. , 1981) et peuvent parfois être la cause de décès : l’Organisation... de plus de 65 ans tomberont au moins une fois dans l’année. Dans 30 % des cas, l’hospitalisation......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  chutes, difficultés de déplacements, peur de chuter, isolement, perte d’autonomie

HOSPITALISATION : Établissements de santé

• 21 nov. 2016 - ref : 10255

  Check-list de sortie d’hospitalisation

  La sortie d’hospitalisation La sortie d’hospitalisation constitue un moment à risque... en amont, pendant l’hospitalisation et en aval de l’hospitalisation, et disposer d’outils de contrôle... La...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  sortie d’hospitalisation, check-list, qualité, parcours, soins

• 15 déc. 2012 - ref : 4875

  Comment garantir le droit de vote des personnes en hospitalisation psychiatrique ?

  modifié, mais cette mesure sera alors indépendante de l’hospitalisation psychiatrique sous contrainte ( cf.... L’hospitalisation sous contrainte est une mesure privative de liberté, et l’obligation de restriction de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droit de vote, liberté d’aller et venir, soins psychiatriques sur demande d’un tiers, soins psychiatriques sur décision du représentant de l’état, hospitalisation libre, droits civiques

• 25 févr. 2013 - ref : 5277

  Quelles sont les spécificités de l’hospitalisation à domicile en matière de circuit du médicament ?

  L’HAD : une hospitalisation alternative Les spécificités du management de la qualité... de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) sont indiquées... d’hospitalisation...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  PUI, HAD

• 10 mai 2014 - ref : 5234

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : organisation

  L’HAD, une alternative à l’hospitalisation classique Alternative à l’hospitalisation... classique, l’hospitalisation à domicile (HAD) sert à assurer une prise en charge globale, coordonnée, adaptée......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  qualité, sécurité, patients, HAD

• 10 mai 2014 - ref : 5267

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : de la prescription au retour

  , avec dispensation réservée aux établissements et administration pendant l’hospitalisation ; médicaments...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration, prescription, HAD, approvisionnement, dispensation

• ref : dtou7866

  Charte du patient hospitalisé

  hospitalisé... Cette présente charte du patient hospitalisé remplace la charte du malade hospitalisé rédigée...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  charte, patient, hospitalisé

• 25 févr. 2013 - ref : 5328

  Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé

• 14 sept. 2016 - ref : 8667

  Le programme de soins en psychiatrie

  ou demeurer dans l’établissement, il est possible que soit proposé un passage en hospitalisation complète […].... une restriction apportée à la liberté personnelle. Ces soins sans hospitalisation complète ne requièrent......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  soins psychiatriques sans consentement, soins ambulatoires, programme de soins, sortie non accompagnée, hospitalisation complète, liberté d’aller et venir

• 12 mai 2014 - ref : 5414

  Quelles leçons tirer de l’enquête Enéis pour la sécurité du médicament ?

  la fréquence des EIG apparaissant pendant une hospitalisation et d’estimer la proportion des séjours... sont des événements qui entraînent une hospitalisation, une prolongation d’hospitalisation d’au moins un jour,......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  enquête ENEIS, événements indésirables graves liés aux soins, EIG, CCECQA, comité de coordination d’évaluation clinique et de la qualité