Hospitalisation d'office
Hospitalisation d'office dans l'actualité
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Article
Une charte pour les nouveau-nés hospitalisés
La Charte du nouveau-né hospitalisé définit, en 10 points, les besoins essentiels du bébé. -
Article
L'Assemblée nationale a voté la fusion des offices de la chasse et…
L'Assemblée nationale a voté jeudi 24 janvier 2019 la fusion de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) afin de créer… -
Article
Développer l’hospitalisation à domicile en EHPAD
Neuf fédérations viennent de signer une convention pour favoriser le développement de l’hospitalisation à domicile (HAD) en EHPAD. -
Article
Un infirmier ne peut demander l'hospitalisation sans consentement
La demande d'un cadre infirmier d'hospitaliser un patient atteint de troubles mentaux a été annulée par la Cour administrative d'appel de Marseille, décision…
Hospitalisation d'office dans les ressources documentaires
Mettre en œuvre l’hospitalisation administrative
08/09/2023
Quelles sont les spécificités de l’hospitalisation à domicile en matière…
24/02/2013
Check-list de sortie d’hospitalisation
20/11/2016
Charte du patient hospitalisé
20/02/2020
La procédure d’admission en soins psychiatriques sur décision du représentant…
06/08/2014
Détachement d’office
11/01/2022
Quel contrôle du juge sur l’hospitalisation complète en soins contraints…
13/09/2019
La charte de l’enfant hospitalisé
05/05/2019
Créer un office de commerce
25/10/2022
Intervenir en cas de troubles mentaux
22/06/2012
Modèle de statut type d’un office de tourisme
03/10/2018
Hospitalisation à domicile au cours de l’ante- et du post-partum
02/02/2016
Le rôle clé du directeur de l’office de tourisme
03/10/2018
Modèle de statuts pour toutes formes de régies d’un office…
03/10/2018
Comment garantir le droit de vote des personnes en hospitalisation…
04/03/2020
Une offre pour chaque métier
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Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
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