HOSPITALISATION

HOSPITALISATION : ressources documentaires

HOSPITALISATION : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Loi n°... des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Loi n°...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

HOSPITALISATION : Santé et sécurité au travail

• 24 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  et la tuberculose pulmonaire sont les trois principales infections opportunistes responsables de l'hospitalisation...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  des établissements d'hospitalisation publics, qui s'applique. CHU...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Responsabilités

  de travail. Il peut aussi être conduit à établir, comme tout médecin, un certificat d'hospitalisation...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3896858

  Régime général de la Sécurité sociale

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3896858

  Tableaux des maladies professionnelles

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Dans ce contexte, d'autres personnels sont concernés, au sein des services d'hospitalisation à domicile,...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources documentaires > RH publiques

HOSPITALISATION : Santé

• 24 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  et la tuberculose pulmonaire sont les trois principales infections opportunistes responsables de l'hospitalisation...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  des établissements d'hospitalisation publics, qui s'applique. CHU...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Responsabilités

  de travail. Il peut aussi être conduit à établir, comme tout médecin, un certificat d'hospitalisation...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3896858

  Régime général de la Sécurité sociale

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3896858

  Tableaux des maladies professionnelles

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Dans ce contexte, d'autres personnels sont concernés, au sein des services d'hospitalisation à domicile,...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources documentaires > RH publiques

HOSPITALISATION : Action sociale et solidaire

• ref : dtou3437

  Convention de partenariat entre l’HAD et l’Ehpad

  Ce modèle de convention permettra à l’Ehpad, afin d’éviter une hospitalisation complète, de faire...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  convention, partenariat, HAD, Ehpad

• ref : dtou6930

  Formulaire de désignation d’une personne de confiance par l’usager du SSIAD

  précise que la personne de confiance peut être désignée pour la durée de l’hospitalisation... à moins que le malade n’en dispose autrement. Créée dans le cadre de l’hospitalisation (obligation faite par le 2 ème...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Patient, personne de confiance, volonté, avis, accompagnement, directives anticipées

• 29 avr. 2019 - ref : 9428

  Coordonner les interventions du SSIAD avec les autres acteurs de l’accompagnement et du maintien à domicile

  infirmiers et/ou d’un établissement d’hospitalisation à domicile. Gérer et encadrer les interventions... dans le service. Assurer la continuité des soins La continuité des soins se pose lors de l’hospitalisation......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SSIAD, HAD, soins, prise en charge, acteurs, accompagnement et maintien à domicile

• 1 sept. 2016 - ref : 1186

  L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale

  de ville, les dépenses sanitaires d’hospitalisation publique, les dépenses sanitaires d’hospitalisation... qui permettront également de venir en aide aux personnes en sortie d’hospitalisation ( prestations...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades

• 17 déc. 2012 - ref : 1184

  L'action sociale de la CNAV : l'action personnalisée et l’aide ménagère

  à domicile après hospitalisation (ARDH)  ; l'aide aux situations d'urgence (ASIR) . Les aides... de la prestation d’aide ménagère et la prestation de retour à domicile après hospitalisation (ARDH) ;......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  personnes âgées, aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, PAP, aide ménagère aux personnes âgées

• 18 déc. 2019 - ref : 13322

  L’impact du dispositif Paerpa dans les Ehpad

  des quatre principaux facteurs d’hospitalisation évitables (dépression, chute, dénutrition, problèmes liés... des aidants familiaux ou en sortie d’hospitalisation si le retour à domicile n’est pas possible... immédiatement)....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  personnes âgées en risque de perte d’autonomie, PAERPA, Ehpad

• 4 févr. 2013 - ref : 5560

  Rôle et organisation de l’Anap

  à la personne FHF  : fédération hospitalière de france FHP  : fédération de l’hospitalisation privée... nationale des établissements d’hospitalisation à domicile GIP  : groupement d’intérêt...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  performance, leviers d’action, missions de l’Anap, Anap

• 7 mai 2012 - ref : 4245

  Séduire les acteurs locaux : CCAS, mairie, Clic…

  à un moment de leur vie. Leur devenir après l’hospitalisation est souvent préoccupant, notamment... doit donc être bilatérale. Vous devez être très professionnel lors d’une hospitalisation d’un de vos résidents :......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  acteurs locaux, CCAS, mairie, Clic

• 18 avr. 2011 - ref : 1166

  Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence » dans les associations d’aide à domicile

  d'hospitalisation non prévu (cas n° 3) ; l’aggravation subite de l’état de santé de la personne aidée (cas... suite à un retour d’hospitalisation non prévu (cas n° 3) : l’association ne pourra... d’un retour...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Planning prévisionnel, modification, modification planning prévisionnel, délai de notification, urgence, refus autorisés

HOSPITALISATION : Marchés publics

• 17 oct. 2018 - ref : 10539

  Organisation des juridictions administratives

  celui de Bordeaux, dans le ressort duquel siège l’agence régionale de l’hospitalisation d’Aquitaine), alors...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  Conseil d’État, cour administrative d’appel, tribunal administratif, compétence matérielle, compétence territoriale, connexité

• 16 oct. 2018 - ref : 11215

  Compétence des juridictions administratives (1). Critères jurisprudentiels

  et une entreprise qui avait pour objet la location de téléviseurs à des malades hospitalisés et prévoyait...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  clause exorbitante du droit commun, contrat administratif, critère organique, mandat, régime exorbitant, service public

HOSPITALISATION : Établissements de santé

• 21 nov. 2016 - ref : 10255

  Check-list de sortie d’hospitalisation

  La sortie d’hospitalisation La sortie d’hospitalisation constitue un moment à risque... en amont, pendant l’hospitalisation et en aval de l’hospitalisation, et disposer d’outils de contrôle... La...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  sortie d’hospitalisation, check-list, qualité, parcours, soins

• 15 déc. 2012 - ref : 4875

  Comment garantir le droit de vote des personnes en hospitalisation psychiatrique ?

  modifié, mais cette mesure sera alors indépendante de l’hospitalisation psychiatrique sous contrainte ( cf.... L’hospitalisation sous contrainte est une mesure privative de liberté, et l’obligation de restriction de...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  droit de vote, liberté d’aller et venir, soins psychiatriques sur demande d’un tiers, soins psychiatriques sur décision du représentant de l’état, hospitalisation libre, droits civiques

• 14 sept. 2019 - ref : 13149

  Quel contrôle du juge sur l’hospitalisation complète en soins contraints ?

  que l’hospitalisation complète du patient est bien nécessaire, adaptée et proportionnée aux objectifs poursuivis... de contrôle et de saisine L’hospitalisation complète du patient ne peut se poursuivre sans que le...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  Juge des libertés et de la détention, ordonnance, privation de liberté d’aller et venir

• 25 févr. 2013 - ref : 5277

  Quelles sont les spécificités de l’hospitalisation à domicile en matière de circuit du médicament ?

  L’HAD : une hospitalisation alternative Les spécificités du management de la qualité... de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) sont indiquées... d’hospitalisation...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  PUI, HAD

• 10 mai 2014 - ref : 5234

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : organisation

  L’HAD, une alternative à l’hospitalisation classique Alternative à l’hospitalisation... classique, l’hospitalisation à domicile (HAD) sert à assurer une prise en charge globale, coordonnée, adaptée......

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  qualité, sécurité, patients, HAD

• 10 mai 2014 - ref : 5267

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : de la prescription au retour

  , avec dispensation réservée aux établissements et administration pendant l’hospitalisation ; médicaments...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  administration, prescription, HAD, approvisionnement, dispensation

• ref : dtou7866

  Charte du patient hospitalisé

  hospitalisé... Cette présente charte du patient hospitalisé remplace la charte du malade hospitalisé rédigée...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  charte, patient, hospitalisé

• 6 mai 2019 - ref : 13100

  La charte de l’enfant hospitalisé

  tel que la circulaire n° 83-24 du 1 er  août 1983 relative à l’hospitalisation des enfants, la circulaire... du 16 mars 1988 relative à l’amélioration des conditions d’hospitalisation des adolescents......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  charte, enfant, mineur

• 25 févr. 2013 - ref : 5328

  Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé

HOSPITALISATION : Ressources humaines

• 5 sept. 2019 - ref : 2614

  Instruire les demandes de congé paternité

  supplémentaire en cas d’hospitalisation de l’enfant Depuis le 1 er juillet 2019, l’hospitalisation... de l’hospitalisation de l’enfant ( cf.   D. n° 2019-630, 24 juin 2019 ). Gérer...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  congé paternité, congé maternité, naissance, adoption, autorisations d’absences pour raisons familiales

• 8 oct. 2019 - ref : 9040

  Indemnité différentielle

  territoriales et des établissements publics d’hospitalisation Décret n° 2002-18 du 3 janvier 2002... de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  indemnité différentielle

• 11 déc. 2015 - ref : 3646

  Comment gérer les autorisations d’absence pour motif familial des praticiens hospitaliers ?

  exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d’hospitalisation publics (décret abrogé... des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d’hospitalisation publics...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  autorisation d’absence, événements familiaux, mariage, naissance, adoption, décès

• 2 mars 2012 - ref : 3579

  La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

  statutaires en faveur des praticiens à plein-temps des établissements d’hospitalisation publics,... diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à plein-temps des établissements d’hospitalisation publics... ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation

• 19 janv. 2018 - ref : 6347

  Calculer et verser l’indemnité de résidence

  et des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation... des établissements publics d’hospitalisation (dispositions générales) Circulaire n° 1996 du 12 mars...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, rémunération

• 9 avr. 2019 - ref : 9175

  Charges sociales salariales et patronales

  Repères Deux régimes de Sécurité sociale Les établissements d’hospitalisation et les établissements...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon

• 2 févr. 2019 - ref : 5000

  Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements hors échelle

  publics d’hospitalisation (report au 1 er  janvier 2019 de la revalorisation initialement prévue au 1... des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation......

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  barème A, indice brut 1027, indice majoré 830, hors échelle, emploi de direction, emploi fonctionnel

• 24 févr. 2020 - ref : sl9423963

  Le congé de maternité et le congé d'adoption

  Quand l'accouchement intervient plus de six semaines avant la date initialement prévue et exige l'hospitalisation... à la fin de l'hospitalisation de l'enfant. Décès de la mère... à l'hospitalisation...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 18 sept. 2019 - ref : 9036

  Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  territoriales et des établissements publics d'hospitalisation fixe les traitements correspondant... et des établissements publics d'hospitalisation Décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985  ( JO  du......

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  rémunération, indice, personnels médicaux, personnels hospitaliers

HOSPITALISATION : Administration locale

• 10 févr. 2015 - ref : 8235

  Mettre en œuvre l’hospitalisation administrative

  une hospitalisation administrative. Le maire n’est plus compétent : il n’intervient qu’ en cas d’urgence .... établit un certificat médical indiquant que l’état de la personne nécessite une hospitalisation... ...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  troubles mentaux, maladie mentale, hospitalisation d’office, hospitalisation administrative, certificat médical

• ref : dtou6515

  Modèle d’arrêté municipal d’hospitalisation administrative d’urgence

  L’arrêté du maire prescrit l’hospitalisation administrative, en désignant l’établissement...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  troubles mentaux, maladie mentale, hospitalisation d’office, hospitalisation administrative, certificat médical

• 23 juin 2012 - ref : 2476

  Intervenir en cas de troubles mentaux

  d’imminence du danger, seul le préfet pourra prononcer une hospitalisation administrative. Le maire... un certificat médical indiquant que l’état de la personne nécessite une hospitalisation dans les plus brefs... délais....

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Troubles mentaux, maladie mentale, hospitalisation d’office, hospitalisation à la demande d’un tiers

• 7 août 2014 - ref : 6293

  La procédure d’admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l’État

  Les différents modes d’hospitalisation Afin de faire face aux personnes atteintes... existantes. Il convient donc de différencier l’hospitalisation libre, les soins psychiatriques sur demande... du représentant de...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  hospitalisation, hospitalisation d’office, procédure, soins psychiatriques, arrêté, certificat médical

• 27 juin 2016 - ref : 8959

  Les aides d’État : présentation générale

  de l’hospitalisation privée , req. n o  367961  ; CE, 27 avril 2015, Fédération de l’hospitalisation... n° 388853 CE, 27 avril 2015, Fédération de l’hospitalisation privée...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  aménagement du territoire, aide de minimis, Commission européenne, concurrence, développement durable, développement économique

• 9 févr. 2012 - ref : 3393

  Réagir à une toxi-infection alimentaire collective

  dans certains cas jusqu’à l’ hospitalisation pour mettre certaines victimes sous surveillance :...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  TIAC, salmonelle, staphylocoque, échantillon témoin, délégation territoriale de l’ARS

• 25 janv. 2012 - ref : 2947

  Les conduites à risque à l’adolescence

  « supérieur » dans ce contrôle exercé sur son corps. Pour le sauver, l’hospitalisation est souvent le seul...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  conduite à risque, estime de soi, déviance, anorexie, boulimie, suicide

• 23 févr. 2018 - ref : 8960

  Le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)

  Fédération de l’hospitalisation privée ). Objet du CICE Le CICE a pour objet le financement... n o  381887, Fédération de l’hospitalisation privée CE, 11 mars 2015, n o  383062, Société...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  avantage fiscal, compétitivité, coût de l’emploi, développement durable, développement économique, emploi

• 1 sept. 2016 - ref : 0664

  La répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence

  de l’enfant nécessitant une hospitalisation fréquente ou des soins réguliers et prolongés, assurés...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  répartition financière, coût de l’élève, loi Carle, parité public-privé, commune d’accueil, commune de résidence