# HOSPITALISATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HOSPITALISATION » mises à disposition de la fonction publique.

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HOSPITALISATION dans les ressources documentaires

La charte de l’enfant hospitalisé

La charte de l’enfant hospitalisé rappelle la nécessité de prendre en compte la spécificité de l’enfant au sein des établissements...

06 mai 2019

#charte #enfant #mineur

Identitovigilance et création des identités

De nombreuses erreurs médicales sont dues à une identification incorrecte du patient. En effet, les durées de séjour de personnes hospitalisées diminuent,...

12 sept. 2014

#identité #soins #sécurité

Modèle d’arrêté municipal d’hospitalisation administrative d’urgence

L’arrêté du maire prescrit l’hospitalisation administrative, en désignant l’établissement hospitalier qui devra recevoir le malade, et au visa d’un...

21 févr. 2020

#troubles mentaux #maladie mentale #hospitalisation d’office #hospitalisation administrative #certificat médical

Inauguration d’une antenne des Blouses roses dans un établissement [...]

Une enquête de 2011 estimait à environ 16 millions le nombre de bénévoles réguliers ou occasionnels en France.

Dans le même temps, du fait...

08 mai 2013

#Solidarité #association #bénévolat #soutien #maladie #solitude

Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le [...]

Le circuit du médicament en hospitalisation à domicile (HAD), qui partage des contraintes avec celui des établissements de santé, présente des particularités...

10 mai 2014

#administration #prescription #HAD #approvisionnement #dispensation

Convention de partenariat entre l’HAD et l’Ehpad

Ce modèle de convention permettra à l’Ehpad, afin d’éviter une hospitalisation complète, de faire appel, sur prescription médicale du médecin traitant,...

05 janv. 2021

#convention #partenariat #HAD #Ehpad

Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation du juge : [...]

Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge...

21 févr. 2020

#glissement de tâches #responsabilité des professionnels de santé #exercice illégal de la médecine #exercice illégal de la profession d’infirmier

Comment garantir le droit de vote des personnes en hospitalisation [...]

Le respect des libertés individuelles et des droits civiques est un impératif énoncé dès le premier article de la charte des droits...

05 mars 2020

#droit de vote #liberté d’aller et venir #soins psychiatriques sur demande d’un tiers #soins psychiatriques sur décision du représentant de l’état #hospitalisation libre #droits civiques

Formulaire de désignation d’une personne de confiance par l’usager du SSIAD

Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance. L’article L. 1111-6 du CSP précise que la personne de confiance peut être désignée pour...

05 sept. 2018

#Patient #personne de confiance #volonté #avis #accompagnement #directives anticipées #dossier médical #secret médical #professionnel de santé #hospitalisation

L’hébergement temporaire non médicalisé

Cette nouvelle forme d’alternative à l’hospitalisation peut être proposée par des établissements de santé, publics et privés, à des patients...

12 oct. 2017

#hospitalisation #hébergement temporaire #hébergement non médicalisé

Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le [...]

Bien que l’offre en hospitalisation à domicile (HAD) soit encore marginale, elle connaît un réel essor ces dernières années avec une...

10 mai 2014

#qualité #sécurité #patients #HAD

Lettre de liaison

Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison...

20 févr. 2020

#dossier médical #dossier patient #fiche de liaison de sortie

Quelles sont les informations juridiques devant être délivrées aux [...]

L’hôpital est un lieu difficile à appréhender voire à comprendre pour les usagers. Aussi, lorsqu’un patient est pris...

14 nov. 2019

#informations juridiques #informations sur l’organisation #droits des patients #documents d’information #informations sur la protection des données personnelles

Procès-verbal constatant la volonté commune des partenaires

En cas d’empêchement durable d’un des partenaires (hospitalisation, peine de prison), l’officier de l’état civil doit se rendre auprès de celui-ci et...

07 mai 2020

#concubinage #union libre #vie commune #couple #union civile #PACS #empêchement #maladie #prison

Charte de la personne hospitalisée

Texte intégral de la charte de la personne hospitalisée détaillant les droits des personnes prises en charge délivré, gratuitement, sans délai, sur...

20 févr. 2020

#charte #personne hospitalisée #charte de la personne hospitalisée #droits des patients #livret d’accueil

Mettre en œuvre l’hospitalisation administrative

Si la procédure d’hospitalisation administrative est pour une grande part dévolue au préfet, le maire peut également, dans son rôle d’autorité de police...

10 févr. 2015

#troubles mentaux #maladie mentale #hospitalisation d’office #hospitalisation administrative #certificat médical

Quel contrôle du juge sur l’hospitalisation complète en soins contraints ?

Une des grandes nouveautés introduites par la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant...

14 sept. 2019

#Juge des libertés et de la détention #ordonnance #privation de liberté d’aller et venir

Informations sur les conditions de prise en charge en établissement de santé

Lorsqu’un patient est pris en charge en établissement de santé, et particulièrement s’il est hospitalisé, il est de la responsabilité des professionnels...

09 juil. 2019

#information #conditions de prise en charge #établissement de santé #organisation #droits des patients #coût #libre choix #livret d’accueil