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HOSPITALISATION SUR DEMANDE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HOSPITALISATION SUR DEMANDE » mises à disposition de la fonction publique.

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HOSPITALISATION SUR DEMANDE dans les ressources documentaires

La charte de l’enfant hospitalisé

La charte de l’enfant hospitalisé rappelle la nécessité de prendre en compte la spécificité de l’enfant au sein des établissements...

06 mai 2019

#charte #enfant #mineur

Savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le [...]

Il est important pour une direction des achats de savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le Code des relations entre...

19 oct. 2020

#Cada #Code des relations entre le public et l’administration #communication #secret des affaires #document administratif

Dossier de demande de subvention individuelle

Pour la période 2014-2020, la demande de subvention individuelle se fait directement en ligne, à l’adresse suivante : https://ma-demarche-fse.fr/demat/.

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20 févr. 2020

#Europe #FSE 2014-2020 #demande de subvention #attestation #cofinanceur #démarche

Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

Vous procédez à l’examen des offres déposées par les candidats admis. Au cours de ce travail, vous constatez que certaines offres présentent des ambiguïtés...

21 mars 2019

#examen des offres #demande de précisions #analyse des candidatures #analyse des offres

Formulaire de demande d’allocation de soutien familial

Pour déposer un dossier de demande d’ASF, vous devez remplir le formulaire Cerfa 12038*02 et y joindre les documents justificatifs demandés.

20 févr. 2020

#Allocation de soutien familial #ASF #logement #prestations #CAF #Cerfa

Modèle de feuillet de suivi d’une demande de prise en charge en SSIAD

Le feuillet de suivi de la demande de prise en charge récapitule l’ensemble des renseignements collectés dans toute nouvelle demande pour un patient...

05 sept. 2018

#SSIAD #Demande de prise en charge #patient #évaluation

Formulaire de demande de protection fonctionnelle

La demande de protection fonctionnelle est une démarche individuelle auprès de la direction générale de l’établissement de santé, qui décide de l’octroyer...

20 févr. 2020

#protection fonctionnelle #agent victime #demande d’octroi

Répondre aux demandes d’actes d’état civil

L’officier d’état civil est chargé de recevoir, en principe en mairie, les actes d’état civil. Mais il n’est pas un simple récipiendaire, il est le...

17 déc. 2018

#état civil #service de l’état civil #demande d’actes d’état civil #demande d’extraits d’actes d’état civil #démarches administratives #faux en écriture authentique #faux en écriture publique

Déposer et obtenir une demande de permis modificatif

Les négociations avec les entreprises et l’évolution du chantier amènent parfois à faire des modifications qui, tout en restant mineures, peuvent avoir...

22 nov. 2018

#permis de construire #modification #régularisation #évolution du projet initial

Comment garantir le droit de vote des personnes en hospitalisation [...]

Le respect des libertés individuelles et des droits civiques est un impératif énoncé dès le premier article de la charte des droits...

05 mars 2020

#droit de vote #liberté d’aller et venir #soins psychiatriques sur demande d’un tiers #soins psychiatriques sur décision du représentant de l’état #hospitalisation libre #droits civiques

Courrier recommandé sollicitant une demande d’autorisation d’exhumer le [...]

Ce modèle de demande d’autorisation est destiné aux personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, à l’exécuteur testamentaire ou autres.

27 mai 2020

#exhumation #autorisation #défunt #plus proche parent #exécuteur testamentaire

Registre de suivi des demandes de permis de construire

Le tableau permet de recenser cinq types d’informations :

  • celles relatives à la demande (objet de la demande de permis, n° du dossier,...

21 févr. 2020

#dates prévisionnelles #planification #dates butoir #avancement des formalités

Formulaire de demande de logement social

La personne handicapée peut déposer une demande de logement social. Pour cela, il convient que celle-ci  remplisse ce formulaire Cerfa. Rappelez-lui...

20 févr. 2020

#handicap #insertion handicap #logement adapté au handicap #personnes handicapées locataires #personnes handicapées accédant à la propriété #aides financières pour l’accès au logement #aides personnes handicapées #aide au logement #formulaire de demande de logement social #logement social #Cerfa n° 14069*01

Le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et [...]

L’organisation de la mixité sociale a été introduite au fil du temps par plusieurs textes législatifs et réglementaires qui ont mis en place des outils...

22 juin 2016

#logement social #gestion partagée des demandes #information des demandeurs #PLH #SNE #PDALPD

Demande d’autorisation d’inhumation en terrain commun

Recourir à un « formulaire-type » de demande d’inhumation, permettra à vos agents instructeurs, grâce au standard ainsi institué, d’apprécier...

23 févr. 2021

#Funérailles #obsèques #inhumation #permis d’inhumer #autorité compétente #droit à inhumation

Demande d'autorisation d'absence pour un CPF de transition (CDI et CDD en [...]

Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition.

La lettre de demande d'autorisation d'absence...

30 avr. 2021

#demande autorisation absence #CPF

Quelles sont les informations juridiques devant être délivrées aux [...]

L’hôpital est un lieu difficile à appréhender voire à comprendre pour les usagers. Aussi, lorsqu’un patient est pris...

14 nov. 2019

#informations juridiques #informations sur l’organisation #droits des patients #documents d’information #informations sur la protection des données personnelles

Formulaire Cerfa de demande de modification d’un permis délivré en cours [...]

Ce document est le formulaire Cerfa officiel qui doit être utilisé dans le cadre d’une demande de modification du permis de construire. Il doit...

20 févr. 2020

#permis de construire modificatif