# HOTELLERIE-DE-PLEIN-AIR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HOTELLERIE-DE-PLEIN-AIR » mises à disposition de la fonction publique.

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HOTELLERIE-DE-PLEIN-AIR dans les ressources documentaires

Modèle de délibération tarifaire d’une aire des gens du voyage

Ce modèle de délibération présente les modalités tarifaires applicables aux aires d’accueil et terrains provisoires mis à la disposition des gens du...

21 févr. 2020

#délibération tarifaire #aire des gens du voyage #tarification des aires d’accueil

Les pouvoirs de police du maire en matière d’air et de déchets

La thématique de l’air est abordée aux articles L. 220-1 à L. 229-54 du Code de l’environnement.

Le livre V de ce même code...

11 déc. 2020

#air #déchets #pollution atmosphérique #ademe #déchets abandonnés #élimination

Liste des équipements proposés aux gens du voyage

Grâce à ce document qui présente les différents dispositifs d'accueil des gens du voyage, maîtrisez les caractéristiques des équipements à destination...

20 févr. 2020

#aire d'accueil #terrain de grand passage #terrain familial #habitat adapté

Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps [...]

L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...

20 févr. 2020

#pré carré #conflits #empilement #continuité éducative #mutualisation

Montants plafonds de la participation pour non-réalisation d’aires de [...]

Ce tableau récapitule, par année et depuis 1986, le montant de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement, montant qui est modifié...

16 févr. 2021

#aire #construction #constructeur #parking #participation #place #stationnement

Disperser les cendres en pleine nature

La dispersion des cendres en pleine nature est l’une des destinations autorisées par la loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 (article L. 2223-18-2...

16 avr. 2013

#cendres #devenir des cendres #destination des cendres #dispersion des cendres #pleine nature

Les aires d’accueil des gens du voyage

Toutes les communes concernées par l’obligation légale d’accueil se doivent d’accueillir dans des conditions décentes les gens du voyage...

03 avr. 2019

#aire d’accueil #gens du voyage #grand passage #schéma départemental

Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

La phase de prospective, lors de l’élaboration d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), participe à la détermination des actions à entreprendre...

15 sept. 2017

#prospective #modélisation #scénarios #climat #air #énergie #PCAET

Inauguration d’une aire d’autoroute

Une aire est un lieu, situé en bordure de route, de route à chaussées séparées ou plus souvent d’autoroute, conçue pour permettre aux automobilistes...

07 sept. 2016

#route #autoroute #voie #trajet #itinéraire #ouverture #station-service #péage #voie rapide #repos #service #inauguration

Modèle de règlement intérieur d’une aire de gens du voyage

Le règlement intérieur, réalisé par la communauté de communes conformément au schéma départemental d’accueil des gens du voyage, a pour objectif de...

21 févr. 2020

#règlement intérieur #aire des gens du voyage #schéma départemental

Connaître et préserver la qualité de l’air

L’air est plus ou moins contaminé par des polluants d’origine naturelle (végétation, océans, volcans, etc.) ou produits par les activités humaines (industrie,...

27 févr. 2014

#qualité de l’air #concentration #oxydes d’azote #ozone #particules #émission #acidification

Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein

Il s’agit d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein placé au 3e échelon fictif de la grille des praticiens hospitaliers,...

31 juil. 2020

#praticien contractuel #rémunération #salaire #paie

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...

21 juin 2018

#qualité de l’air #composé organique volatil #entretien de la ventilation mécanique

Discours de vœux 2019 à la population

2019 est la dernière année pleine du mandat des maires. En 2020, les vœux se dérouleront à l'approche des élections municipales et prendront pleinement...

25 sept. 2020

#Vœux #cérémonie #réception #souhaits

Modèle d’arrêté communautaire réglementant une aire des gens du voyage

L’aire d’accueil est strictement réservée aux stationnements des gens du voyage sous réserve de l’acquittement d’une redevance. Ce modèle d’arrêté communautaire...

21 févr. 2020

#arrêté communautaire #aire des gens du voyage #stationnement

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à [...]

L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application...

21 févr. 2020

#avenant contrat de travail #modification du contrat de travail #modulation du temps plein #modulation du temps partiel

La compétence « aires d’accueil des gens du voyage »

Les gouvernements successifs n’ont eu de cesse de renforcer les obligations des communes en matière d’accueil des gens du voyage afin d’assurer une...

16 juin 2020

#transfert de compétences #EPCI #gens du voyage #aires d’accueil

Liste des structures appartenant de plein droit à l’ESS

Pour accéder aux fonds issus de l’épargne solidaire, il est nécessaire d’obtenir l’agrément ESUS. Le dossier de demande diffère selon que la structure...

25 sept. 2020

#ESS #ESUS #association #entreprise sociale #financement