# HPST

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HPST » mises à disposition de la fonction publique.

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HPST dans les ressources documentaires

La gouvernance de l’établissement public de santé : la commission des [...]

Cette fiche a pour objet de décrire l’un des aspects de la vie institutionnelle d’un établissement public de santé au travers de la mise en œuvre de...

08 févr. 2012

#ARS #commission des soins infirmiers #de rééducation et médico-techniques #instances représentatives du personnel #coordinateur général des soins

Comment faciliter la mobilité des agents entre plusieurs établissements ?

La loi « Hôpital, patient, santé et territoires » (HPST) du 21 juillet 2009 a accentué les contraintes liées aux restructurations hospitalières...

17 avr. 2012

#mobilité #suppressions d’emploi #mise à disposition #changement d’établissement #coopération

L’accréditation des laboratoires de biologie médicale

L’accréditation des laboratoires de biologie médicale prévue par l’article 69 de la loi HPST (hôpital, patient, santé, et territoire) de 2009,...

12 févr. 2014

#Accréditation #laboratoire de biologie médicale #arrêté du 17 octobre 2012

Qu’est-ce que la prise en charge médicamenteuse ?

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...

23 févr. 2013

#processus #organisation #risque #qualité #sécurité #patients

Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?

La nouvelle gouvernance définie par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, dite « loi HPST », a confié au président de la...

15 mars 2013

#gouvernance #hôpital #High 5s #EUNetPaS 110 #certification ISO #Inter Diag médicaments©

Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants

Le recrutement d’un assistant des hôpitaux est réalisé conformément aux dispositions des articles R. 6152-501 et suivants du Code de la santé publique,...

18 juil. 2014

#conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux #assistant généraliste ou assistant spécialiste #établissement public de santé #loi HPST #avancement #échelons #rémunération

Gestion des risques en établissement de santé

Quand la loi HPST souligne l’importance du développement d’une politique d’amélioration de la qualité des soins et de sécurité, le manuel de certification...

13 févr. 2014

#coordinateur #gestion #risques #manuel de certification #évaluation #crise #événements indésirables #programme d’amélioration de la qualité et de sécurité des soins #risque infectieux #bon usage des antibiotiques #vigilances #veille sanitaire #maîtrise #risque transfusionnel

La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de [...]

Le Conseil de surveillance se substitue au conseil d’administration, clé de voûte institutionnelle depuis la réforme hospitalière du 31 décembre...

27 févr. 2012

#ARS #directeur #conseil de surveillance #CME

La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...

12 févr. 2014

#loi HPST #qualité #soins #sécurité sanitaire #gouvernance des établissements publics de santé #iatrogénie #référentiel #pratique médicale #développement professionnel continu #éducation thérapeutique du patient #Agences régionales de santé

Rôle et organisation des ARS

Les agences régionales de santé (ARS) ont succédé aux agences régionales de l’hospitalisation (ARH) avec pour objectif...

06 sept. 2016

#conseil de surveillance #conférence régionale de santé #conférence de territoire #loi HPST #offre de santé

Dans quelles conditions un praticien peut-il être autorisé à effectuer des [...]

La réalisation de consultations et d’expertises au titre d’un cumul d’activités d’un praticien hospitalier relève traditionnellement d’usages et de...

25 sept. 2014

#praticien hospitalier #cumul d’activités #consultations et expertises #autorisation

Rôle et organisation de l’Anap

L’Anap fondée par la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) du 21 juillet 2009 contribue à réaliser...

04 févr. 2013

#performance #leviers d’action #missions de l’Anap #Anap

L’organisation interne des établissements publics de santé : [...]

Instituée par l’ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005, l’organisation de l’hôpital en pôles d’activité a entraîné de profondes mutations dans...

23 nov. 2016

#pôles d’activité #nouvelle gouvernance #contrats de pôles #délégation de gestion #chef de pôles #cadres de pôles #ARS #directeur #CME #management

Contrat d’activité libérale

Ce modèle de contrat intègre les évolutions normatives depuis la promulgation de la loi HPST.

20 févr. 2020

#praticien à plein-temps #contrat d’activité libérale

Reconnaître le statut du président de la CME

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (loi HPST) avait déjà renforcé le positionnement institutionnel du président de la commission médicale...

27 avr. 2016

#CME #président #élections #attributions #indemnisation #formation

Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon [...]

Le recrutement des praticiens contractuels est réalisé conformément aux dispositions des articles R. 6152-401 et suivants du Code de la santé publique,...

08 févr. 2012

#conditions et procédure de recrutement des attachés #praticiens contractuels #déroulement de carrière #établissement public de santé #loi HPST #avancement #échelons #rémunération

L’inspection générale des affaires sociales, l’Agence nationale d’appui à [...]

L’IGAS est le service interministériel de contrôle, d’audit et d’évaluation des politiques sociales pour éclairer la décision publique....

12 févr. 2014

#inspection générale des affaires sociales (IGAS) #Agence nationale d’appui à la performance (ANAP) #Agence des systèmes d’informations partagés en santé (ASIP Santé)

La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le directoire

Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Le président du directoire est...

27 avr. 2016

#ARS #directeur #directoire #conseil de surveillance #CME