# HYDROCARBURES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HYDROCARBURES » mises à disposition de la fonction publique.

HYDROCARBURES dans les ressources documentaires

HYDROCARBURES : Aménagement des Territoires

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#norme PIEK #vélo cargo

Comprendre les enjeux du débat sur la transition énergétique

Le gouvernement a lancé, en septembre 2012 lors de la conférence environnementale, un débat national sur la transition énergétique qui a [...]

21 févr. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#transition énergétique #dépendance énergétique

Bénéficier des certificats d’économies d’énergie

Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) permet de valoriser financièrement , sous certaines conditions, les actions [...]

08 févr. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#CEE #subvention

Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie [...]

La récente évolution des plans climat, des PCET vers les PCAET, a renforcé des champs d’ores et déjà couverts et en a ajouté de nouveaux. Cela [...]

26 sept. 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#diagnostic territorial #PCAET

Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)

Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), [...]

25 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#bilan carbone #BEGES

Connaître la responsabilité et les assurances en matière de construction

La RT 2012, qui a imposé des normes constructives nouvelles plus contraignantes que les précédentes, conduit à s’interroger sur son incidence [...]

25 avr. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#responsabilité constructeur #assurance construction

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HYDROCARBURES : Marchés publics

Savoir intégrer le développement durable dans ses achats

Le contexte juridique est de plus en plus favorable à l’insertion d’ aspects sociaux et environnementaux au sein de la commande publique , [...]

15 oct. 2019  -  Intégral Marchés publics

#aspects sociaux de la commande publique #aspects environnementaux de la commande publique

Achat public durable de prestations de blanchisserie

Par définition, la réutilisation des vêtements dans une prestation de blanchisserie s’inscrit dans une démarche de développement [...]

25 mai 2019  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #blanchisserie

Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

Le recueil des renseignements concernant l’accès possible au terrain et les différents réseaux d’alimentation et d’évacuation constitue une [...]

04 mars 2019  -  Intégral Marchés publics

#accès #terrain

Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la [...]

La lutte contre le réchauffement climatique passe depuis plusieurs années par la recherche de la réduction des émissions polluantes des [...]

18 déc. 2018  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #voitures particulières

Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

Tout au long de son cycle de vie (fabrication, utilisation, élimination), un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de [...]

26 sept. 2018  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #bus diesel

Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4500 sur les seuls réseaux [...]

18 sept. 2018  -  Intégral Marchés publics

#réseaux #DT

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HYDROCARBURES : Ressources humaines

Prévenir les risques liés à l’utilisation des solvants en collectivité

Les solvants sont des produits dangereux très utilisés dans les collectivités (peintures, essence, produits dégraissants, alcools…). Pour [...]

21 sept. 2018  -  Intégral Ressources humaines

#peinture #benzène

Le travail dans les égouts et en environnements confinés

Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus [...]

21 sept. 2017  -  Intégral Ressources humaines

#égout #fosses

Les moyens de lutte contre l’incendie

Tous les bâtiments présentent un risque d’incendie. Pour qu’un incendie survienne, trois conditions doivent être réunies pour former le [...]

21 nov. 2016  -  Intégral Ressources humaines

#incendie #lutte incendie

Assurer le suivi de l’exposition des agents aux risques chimiques

Après avoir évalué votre risque chimique et défini votre plan d’actions, la gestion du risque chimique n’est pas achevée. Un agent partant [...]

22 janv. 2016  -  Intégral Ressources humaines

#exposition #risque chimique

Rédiger les fiches d’exposition des agents

Après avoir évalué votre risque chimique et défini votre plan d’actions, la gestion du risque chimique n’est pas achevée. Un agent partant [...]

12 janv. 2016  -  Pratique des RH territoriales

#Exposition #risque chimique

Emploi des femmes : les dispositions spécifiques

Le Code du travail reconnaît les spécificités physiologiques et morphologiques féminines  : c’est pourquoi des règles spécifiques [...]

05 mars 2013  -  Intégral Ressources humaines

#parité à l’embauche #égalité professionnelle

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HYDROCARBURES : Santé

Menace terroriste

Le consensus le plus large qui permet d’approcher une définition du terrorisme est celle du secrétaire général des Nations unies, qui [...]

18 juin 2015  -  L’essentiel du droit de la santé

#terrorisme #plan Vigipirate

Grandes menaces sanitaires : NRBC

Le Règlement sanitaire international (2005) inclut les événements radionucléaires et chimiques susceptibles d’avoir des conséquences au niveau [...]

18 juin 2015  -  Intégral Santé

#menaces sanitaires #risques majeurs

Risque incendie

En constante évolution, la réglementation du risque incendie mérite une attention soutenue et la connaissance des bonnes mesures à prendre [...]

03 mars 2014  -  Intégral Santé

#risque #incendie

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HYDROCARBURES : Finances & Comptabilité

Instaurer et percevoir la redevance d’assainissement collectif

L’assainissement est dit « collectif » lorsque le bâtiment est raccordé à un réseau communal ou intercommunal d’assainissement. Cela [...]

20 nov. 2019  -  Schémas de procédures administratives

#assainissement #assainissement collectif

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation [...]

18 févr. 2015  -  Intégral Finances et comptabilité

#réseaux #électricité

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HYDROCARBURES : Gouvernance Locale

Instaurer et percevoir la redevance d’assainissement collectif

L’assainissement est dit « collectif » lorsque le bâtiment est raccordé à un réseau communal ou intercommunal d’assainissement. Cela [...]

20 nov. 2019  -  Schémas de procédures administratives

#assainissement #assainissement collectif

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