HYGIENE ET SECURITE

HYGIENE ET SECURITE : ressources documentaires

HYGIENE ET SECURITE : Santé et sécurité au travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

   ; les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail... d'établissement, en sa qualité de responsable de la sécurité et de la santé des travailleurs...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3896858

  Régime général de la Sécurité sociale

  Support réglementaire : Code de la Sécurité sociale Textes... de référence Article L. 461-2 du Code de la Sécurité sociale CSS... au quatrième alinéa de l'article L. 461-2...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3877878

  Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel

  loi française sur l'hygiène et la sécurité – Création de l'inspection du travail... janvier 1892 ND est la première loi française sur l'hygiène et la sécurité... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Bibliographie et textes de référence

  réglementant l'hygiène, la moralité et la sécurité des enfants des deux sexes jusqu'à l'âge de 18 ans... du 26 décembre 1982) relative aux comités d'hygiène, de sécurité et des...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Évolution

  des accidents du travail et des maladies professionnelles Hygiène et sécurité... France Réglementation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  aux employeurs pour les aider à appliquer les dispositions réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité... en cas de constatation notamment de manquements en matière d'hygiène et sécurité...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870147

  Textes particuliers

  modifié relatif à l'hygiène et la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction...  mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité au travail ainsi qu'à la prévention...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Histoire de la médecine du travail

  à la découverte des conditions d'hygiène et de sécurité dans le travail avant de les inciter à définir des règles... De nombreux textes réglementent par la suite l'hygiène industrielle et la...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

   ; du droit de communication de tous les documents relatifs à l'hygiène et à la sécurité (registre... et qui peuvent se faire communiquer les documents afférents à l'hygiène...

  RH publiques > Médecine du travail

HYGIENE ET SECURITE : Santé

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

   ; les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail... d'établissement, en sa qualité de responsable de la sécurité et de la santé des travailleurs...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3896858

  Régime général de la Sécurité sociale

  Support réglementaire : Code de la Sécurité sociale Textes... de référence Article L. 461-2 du Code de la Sécurité sociale CSS... au quatrième alinéa de l'article L. 461-2...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3877878

  Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel

  loi française sur l'hygiène et la sécurité – Création de l'inspection du travail... janvier 1892 ND est la première loi française sur l'hygiène et la sécurité... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Bibliographie et textes de référence

  réglementant l'hygiène, la moralité et la sécurité des enfants des deux sexes jusqu'à l'âge de 18 ans... du 26 décembre 1982) relative aux comités d'hygiène, de sécurité et des...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Évolution

  des accidents du travail et des maladies professionnelles Hygiène et sécurité... France Réglementation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  aux employeurs pour les aider à appliquer les dispositions réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité... en cas de constatation notamment de manquements en matière d'hygiène et sécurité...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870147

  Textes particuliers

  modifié relatif à l'hygiène et la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction...  mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité au travail ainsi qu'à la prévention...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870105

  Histoire de la médecine du travail

  à la découverte des conditions d'hygiène et de sécurité dans le travail avant de les inciter à définir des règles... De nombreux textes réglementent par la suite l'hygiène industrielle et la...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

   ; du droit de communication de tous les documents relatifs à l'hygiène et à la sécurité (registre... et qui peuvent se faire communiquer les documents afférents à l'hygiène...

  RH publiques > Médecine du travail

HYGIENE ET SECURITE : Action sociale et solidaire

• 25 mars 2013 - ref : 4231

  Mettre en place un plan d’hygiène

  , l’hygiène et la sécurité des personnes accueillies et du personnel, les normes, la lutte... : propreté et image externe de l’établissement (visiteurs, familles…), hygiène et sécurité...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, ERP, infection nosocomiale, légionellose, virus

• 4 avr. 2012 - ref : 4232

  Faire appliquer le plan d’hygiène par le personnel

  à sa mission comme les clauses relatives à l’hygiène et à la sécurité dans les règlements intérieurs... sont à proscrire : les orteils ne doivent pas apparaître, pour des raisons d’hygiène et de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, ERP, infections nosocomiales, hygiène personnelle, tenue professionnelle

• 6 mai 2014 - ref : 7728

  Accompagner les professionnels et les parents autour des règles d’hygiène

  doivent être dans les meilleures conditions de sécurité, d’hygiène et de bien-être. L’hygiène individuelle est une marque... hygiène... Hygiène... Rappeler l’importance...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  prévention, hygiène, parents, mesures, maladie

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, aux délégués du personnel en même temps... obligation de sécurité... Santé et sécurité au travail... de ses salariés...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 3 déc. 2014 - ref : 1121

  Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail

  et acronymes CHSCT  : comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail GRH  : gestion... sécurité au travail... Santé et sécurité au travail... de management...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne

• 4 avr. 2012 - ref : 4165

  Assurer le bon fonctionnement du CHSCT

  dans les clauses relatives à l’hygiène et à la sécurité. Ses missions sont de : contribuer... les salariés ; faire respecter les obligations légales et réglementaires relatives à l’hygiène,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prévention, protection, amélioration, évaluation, risques professionnels, conditions de travail

• 16 déc. 2015 - ref : 7480

  Les agents techniques et d’entretien de la petite enfance

  des connaissances pointues sur l’hygiène, les produits, les désinfections, et sur les règles de sécurité à respecter... d’hygiène, d’organisation, mais aussi qu’il s’assure du respect des consignes de...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  entretien, nettoyage, désinfection, hygiène

• 4 avr. 2012 - ref : 4236

  Mettre en place un plan d’entretien

  Code du travail : article L. 231-2 (titre 3 : Hygiène, sécurité et conditions... plan d’hygiène... Hygiène... d’activité (entretien – hygiène) ;...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, bio-nettoyage, protocoles

• 15 mai 2014 - ref : 6690

  Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

  hygiène alimentaire... des dispositions d’hygiène alimentaire sont les services vétérinaires départementaux (DDPP), qui dépendent... à l’autre. Attention Comme pour la sécurité incendie et...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires

HYGIENE ET SECURITE : Marchés publics

• ref : dtou1605

  Différentes informations recensées dans les fiches de données de sécurité

  sécurité... données de sécurité... fiche de données de sécurité... Hygiène... Ce tableau recense les différentes informations présentes dans les fiches de données de sécurité....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat durable, sécurité, données de sécurité, fiche de données de sécurité

• 7 mai 2019 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  en Conseil d’État) et fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux... coordonnateur santé-sécurité... Identifier les cas de recours au coordonnateur de santé-sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 19 déc. 2018 - ref : 9294

  Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement... Santé et sécurité au travail... Connaître le cadre réglementaire de la coordination...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention

• 10 juil. 2018 - ref : 9494

  Obligations contractuelles implicites

  toutes mesures propres à assurer l’hygiène et la sécurité ( CE, 28 sept. 1984, Centre de soins et d’hygiène... et les règles techniques ainsi que les règles de sécurité et de déontologie...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  contrat, exécution du contrat, normes techniques

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  Santé et sécurité au travail... de soins ; type W : administrations-bureaux… Pour l’application du règlement de sécurité... que ce soit en plus du personnel. Les principes de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 19 sept. 2019 - ref : 3220

  Le contrôle et les poursuites en cas de travail dissimulé

  . Il peut déclencher une action publique pour toute infraction aux règles d’hygiène et de sécurité ou pour travail... Ils peuvent déclencher des poursuites pénales pour des infractions aux règles d’hygiène...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, dissimulation d’activité

• 28 sept. 2011 - ref : 3163

  Mettre en place les installations de chantier

  le chantier suivant les règles d’hygiène et de sécurité des services de l’inspection du travail... d’hygiène et de sécurité, d’autres enfin sont simplement nécessaires à une bonne organisation......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  plan d’installation de chantier, préparation, déroulement des travaux, plan de masse

• 16 janv. 2019 - ref : 11331

  Article L. 1 du Code de la commande publique

  , de sécurité et d’hygiène ; l’exercice du pouvoir de réglementation ou d’organisation interne...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Modes de gestion, opérateur économique, travaux, fournitures, services

• 17 déc. 2015 - ref : 9291

  Identifier les cas de recours au contrôleur technique

  sécurité des personnes... Santé et sécurité au travail... et la sécurité des personnes (art. L. 111-23 du Code de la construction et de l’habitation [CCH... pour la sécurité des...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  contrôle technique, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes

HYGIENE ET SECURITE : Établissements de santé

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  hygiène et sécurité... , concernent plus particulièrement le contrôle de la réglementation sur l’hygiène et la sécurité... de l’établissement ; les travaux d’aménagement modifiant...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 15 mars 2013 - ref : 5349

  Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter lors de la préparation des médicaments ?

  . Respecter les règles d’hygiène et de sécurité. Préparation des formes injectables Désinfecter... hygiène... sécurité... toute interruption représente un risque d’erreur...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  hygiène, sécurité, préparation

• 20 févr. 2019 - ref : 8210

  La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics de santé

  d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) contribue à la protection de la santé physique... étendues. Le régime juridique des comités d’hygiène de sécurité et des...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  CHSCT, fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène, sécurité, instance institutionnelle

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  d’hygiène et de sécurité (CHS) ; la réforme des services de médecine préventive, devenus en 1985... avec les organisations syndicales, être présentés aux instances : Comité d’hygiène, de...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 14 mars 2013 - ref : 5344

  Quelle est la réglementation en matière d’hygiène pour la préparation de médicaments anticancéreux et des aliments parentéraux ?

  hygiène... équipe opérationnelle d’hygiène... particulaire et microbiologique. En cas de dépassement de ces limites, l’équipe opérationnelle d’hygiène (EOH... . Toutes les personnes doivent recevoir une...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  hygiène, préparation de médicaments anticancéreux, aliment parentéral, ZAC, classes de ZAC, bonnes pratiques de fabrication

• 13 avr. 2017 - ref : 10714

  Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias)

  d’inclure les formations en hygiène dans la construction du programme qualité et sécurité des soins... pour la sécurité, et de prévention des IAS. Il s’agit : d’établir et de maintenir, au...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  Propias, infections associées aux soins, prévention, antibiorésistance

• 28 mars 2013 - ref : 5288

  Quelle place ont les antibiotiques dans la maîtrise du risque infectieux dans le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé ?

  (CLIN) et l’équipe opérationnelle d’hygiène (EOH). Il existe une politique de maîtrise du risque... de vérification du Manuel de certification de la HAS figurent les fiches sécurité et le livret d’accueil... sont :...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  antibiotiques, risque infectieux, certification, CLIN, EOH, indicateurs

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  hygiène et sécurité... le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ; le directeur régional... . Important Le  comité technique d’établissement...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 14 févr. 2014 - ref : 6896

  Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

  sécurité... du public des résultats de certains indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Les ARS... des conventions de communauté hospitalière de territoire (CHT) quand la qualité et la sécurité...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

HYGIENE ET SECURITE : Ressources humaines

• 24 févr. 2017 - ref : 2527

  Connaître les acteurs de l’hygiène et de la sécurité

  hygiène et sécurité... -603 du 10 juin 1985, art. 6 ), des registres de signalement des problèmes d’ hygiène et de sécurité... de prévention des risques ainsi que la mise en œuvre des...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  assistant de prévention, conseiller de prévention, ACFI, CTP, CHSCT, médecine professionnelle

• 11 nov. 2019 - ref : sl9439063

  L'hygiène et la sécurité du travail

  Réglementation sur l'hygiène et la sécurité L'article 23 de la loi n° 83-634... stipule : Des conditions d'hygiène et de sécurité de nature à préserver...

  RH publiques > Modèles commentés

• 24 oct. 2014 - ref : 7958

  Réaliser le règlement intérieur hygiène et sécurité

  représentants de la collectivité : l’élu ayant la délégation de l’hygiène et de la sécurité ;... du 15 février 1988 ). Attention Le règlement intérieur hygiène et sécurité...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  règlement intérieur, discipline, règle, obligations

• 3 nov. 2011 - ref : 2357

  Instaurer un règlement hygiène prévention sécurité

  Connaître les dispositions applicables en matière de prévention, d’hygiène et de sécurité... territoriales en matière d’ hygiène , de prévention et de sécurité . Malheureusement,...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  règlement, hygiène, prévention, sécurité, organisation

• ref : dtou2210

  Règlement intérieur hygiène, prévention, sécurité

  intérieur en matière d’hygiène, de prévention et de sécurité. En fonctions des spécificités... hygiène... sécurité... Santé et sécurité au travail...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  règlement, règlement intérieur, procédures, hygiène, prévention, sécurité

• ref : dtou6314

  Modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité

  hygiène et sécurité... Ce modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité est un modèle type que vous pourrez...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  règlement intérieur, hygiène et sécurité

• ref : dtou2430

  Liens et collaborations entre les acteurs de l’hygiène et de la sécurité

  hygiène et sécurité... conseiller en sécurité... Santé et sécurité au travail... Ce schéma vous permet de visualiser les liens entre les différents acteurs de l’hygiène......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  assistant de prévention, conseiller de prévention, ACFI, CTP, CHSCT, médecine professionnelle

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  hygiène et sécurité... , concernent plus particulièrement le contrôle de la réglementation sur l’hygiène et la sécurité... de l’établissement ; les travaux d’aménagement modifiant...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 25 avr. 2018 - ref : 2621

  Identifier les missions du comité d’hygiène et de sécurité (CHSCT)

  Connaître le fonctionnement des comités d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail... Le comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) , organe paritaire...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  conditions de travail, hygiène, santé physique, sécurité, accident de service, maladie professionnelle

HYGIENE ET SECURITE : Administration locale

• 26 avr. 2014 - ref : 2879

  La commission d’hygiène et de sécurité

  scolaire ; infirmière ; agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO... membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CHS, hygiène, sécurité, prévention, premiers secours, PPMS

• 23 févr. 2012 - ref : 3365

  Garantir la sécurité en camping

  hygiène et sécurité... doit respecter les conditions d’hygiène et de sécurité prévues par le Code de l’action sociale et des familles... doit respecter les conditions d’hygiène,...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  séjours sous toile, séjours de plein air, hygiène et sécurité, restauration collective en camping, prévisions météorologiques

• 17 avr. 2012 - ref : 3361

  Garantir la sécurité alimentaire

  règles d’hygiène... de cuisine Les personnes participant à la confection des repas connaissent les règles d’hygiène... qui permettent d’assurer la sécurité sanitaire des repas servis aux enfants, en...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  règles d’hygiène, contamination, TIAC, restauration collective, HACCP, marche en avant

• 25 mars 2019 - ref : 12962

  La sécurité des personnes dans le funéraire – généralités

  des travailleurs, des membres du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou des instances... actualisé des dispositions prises pour garantir l’hygiène, la sécurité,...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  Sécurité, prévention, protection, opérations funéraires, risques professionnels

• 16 déc. 2017 - ref : 10958

  Les assistants de prévention et de sécurité (APS)

  et à la citoyenneté, commission éducative, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et... sécurité... Le statut d’assistant chargé de prévention et de sécurité Un...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  APS, sécurité, climat scolaire, prévention, formation, EMS

• 1 oct. 2019 - ref : 2985

  Lutte contre la violence et sécurité dans l’établissement

  ( '>commission d’hygiène et de sécurité ). L’enquête de climat scolaire Il existe plusieurs outils... Politique de sécurité... peut, dans le cadre du CLSPD (conseil local de sécurité...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  Violence, incivilité, sécurisation, climat scolaire, classe relais, citoyenneté

• 23 févr. 2012 - ref : 3362

  Organiser un pique-nique en toute sécurité

  hygiène... Politique de sécurité... des bonnes pratiques d’hygiène se déroule sur le lieu de fabrication, en cuisine ; les aliments... pas les bonnes pratiques d’hygiène. ...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  pique-nique, conservation des aliments, prolifération bactérienne, température des aliments, hygiène, sonde thermique

• 23 févr. 2012 - ref : 3360

  Garantir la sécurité des installations et des locaux – Prévenir le risque incendie

  que les locaux sont conformes aux normes d’hygiène et de sécurité, qui permet la déclaration d’ouverture... commission de sécurité... départementale de sécurité et d’accessibilité. C’est...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  ERP, commission de sécurité, risque incendie

• 14 mai 2014 - ref : 7419

  Les pouvoirs de police du maire, en matière de sécurité routière

  , les véhicules dont la circulation ou le stationnement en infraction compromettent la sécurité des usagers... , la tranquillité, l’hygiène publique, l’esthétique des sites ou des paysages classés, peuvent être immobilisés,...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  circulation, épaves, chiens errants, mise en fourrière