Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’achat durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...
22 janv. 2021
L’autorisation d’exhumation du cercueil d’un défunt est délivrée à la demande de son plus proche parent par le maire de la commune dans laquelle...
02 juin 2021
Dans le cadre de la mise en œuvre des politiques de sécurité et santé au travail, un certain nombre d’acteurs interviennent à différents niveaux pour...
25 janv. 2022
L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP#L136-1">article L. 136-1 du Code général de la fonction publique@bddj.url> (CGFP) stipule :
« Des...
22 févr. 2022
La commission d’hygiène et de sécurité (CHS) est un outil de pilotage rassurant pour le chef d’établissement en matière de prévention des risques divers...
14 avr. 2022
La création d’un CHSCT dans les établissements hospitaliers ne représente pas une innovation fondamentale mais plutôt une nécessité car le monde...
22 févr. 2022
La fabrication de médicaments anticancéreux ou d’aliments parentérals impose des exigences particulières et des règles strictes en matière d’hygiène....
22 déc. 2020
Votre collectivité souhaite améliorer les conditions d’hygiène et de sécurité de ses agents dans un souci de prévention de leur intégrité...
23 févr. 2017
À l’instar des employeurs privés, les autorités territoriales doivent mettre à disposition de l’ensemble des agents territoriaux les moyens et les installations...
09 oct. 2020
La thématique « santé, hygiène et sécurité » est naturellement omniprésente dans l’établissement, tant les risques peuvent y être importants....
20 mars 2013
Vous souhaitez que votre collectivité et ses agents veillent mutuellement à l’exercice des prescriptions applicables en matière d’hygiène,...
18 janv. 2022
Votre collectivité fait de la responsabilité managériale un élément clé de la politique de prévention hygiène et sécurité.
Vous...
27 avr. 2022
Ce tableau vous permet de faire un état des lieux de l’approche durable (composition, labellisation, emballage…) de vos produits d’hygiène corporelle...
22 janv. 2021